icon-summary icon-grid list icon-caret-left icon-caret-right icon-preview icon-tooltip icon-download icon-view icon-arrow_left icon-arrow_right icon-cancel icon-search icon-file logo-JDM--large image-logo-gppm icon-categories icon-date icon-order icon-themes icon-cog icon-print icon-journal icon-list-thumbnails icon-thumbnails

Rechercher un journal, un article

?

La recherche a retourné 13793 résultats
résultats par page

?

La recherche a retourné 13793 résultats
résultats par page
Journal n°8452 du 20 septembre 2019
Avis d'appel à candidatures pour un contrat de concession de service public concernant la réalisation et l'exploitation de réseaux thalassothermiques dans les quartiers de la Condamine et du Larvotto à Monaco.
://Transition-energetique.gouv.mc/ I.3) Communication : L'accès aux documents du marché est restreint. De plus amples informations peuvent être obtenues à l'adresse suivante : https://Transition-energetique.gouv.mc/ Adresse à laquelle ... ://Transition-energetique.gouv.mc/ I.3) Communication : L'accès aux documents du marché est restreint. De plus amples informations peuvent être obtenues à l'adresse suivante : https://Transition-energetique.gouv.mc/ Adresse à laquelle ... Appel à candidature ... Avis d'appel à candidatures pour un contrat de concession de service public concernant la réalisation et l'exploitation de réseaux thalassothermiques dans les quartiers de la Condamine et du Larvotto ...
Journal n°7783 du 24 novembre 2006
Ordonnance Souveraine n° 817 du 21 novembre 2006 relative à la classification des produits et des services auxquels s'appliquent les marques de fabrique, de commerce ou de service
annexée à la présente ordonnance. ART. 2. L'ordonnance souveraine n° 15.972 du 25 septembre 2003 est abrogée. ART. 3. Les dispositions de la présente ordonnance prendront effet à compter ... annexée à la présente ordonnance. ART. 2. L'ordonnance souveraine n° 15.972 du 25 septembre 2003 est abrogée. ART. 3. Les dispositions de la présente ordonnance prendront effet à compter ...
Journal n°7518 du 26 octobre 2001
Société en Commandite Simple "S.C.S. DEMONGEOT ET CIE"
dissoute. Une expédition dudit acte a été déposée au Greffe Général des Tribunaux de la Monaco pour y être affichée conformément à la loi, le 22 octobre 2001. Monaco, le 26 octobre 2001. ... dissoute. Une expédition dudit acte a été déposée au Greffe Général des Tribunaux de la Monaco pour y être affichée conformément à la loi, le 22 octobre 2001. Monaco, le 26 octobre 2001. ...
Journal n°7471 du 1 décembre 2000
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
sur le thème "Villes d'arts, lieux de mémoire - Villes Baroques du Brésil : Salvador de Bahia, Ouro Prêto, Marianna" par Bartolomé Bennassar, historien les 8 et 9 décembre, à 20 h, Représentations ... sur le thème "Villes d'arts, lieux de mémoire - Villes Baroques du Brésil : Salvador de Bahia, Ouro Prêto, Marianna" par Bartolomé Bennassar, historien les 8 et 9 décembre, à 20 h, Représentations ...
Journal n°8506 du 2 octobre 2020
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « Compagnie Monégasque de Banque » en abrégé « C.M.B. » (Nouvelle dénomination « CMB Monaco ») (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATIONS AUX STATUTS
I.- Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 22 juillet 2020, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée « Compagnie Monégasque de Banque » en abrégé « C.M.B. » ayant ... I.- Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 22 juillet 2020, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée « Compagnie Monégasque de Banque » en abrégé « C.M.B. » ayant ... Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « Compagnie Monégasque de Banque » en abrégé « C.M.B. » (Nouvelle dénomination « CMB Monaco ») (Société Anonyme ...
Journal n°7619 du 3 octobre 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.972 du 25 septembre 2003 relative à la classification des produits et des services auxquels s'appliquent les marques de fabrique, de commerce ou de service
à la présente ordonnance. Art. 2. Notre ordonnance n° 10.657 du 29 septembre 1992 est abrogée. Art. 3. Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ... à la présente ordonnance. Art. 2. Notre ordonnance n° 10.657 du 29 septembre 1992 est abrogée. Art. 3. Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ...
Journal n°8090 du 12 octobre 2012
Arrêté Municipal n° 2012-3049 du 5 octobre 2012 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion de la Foire Attractions 2012
heures, au vendredi 26 octobre 2012, à 23 h 59, et du lundi 19 novembre, à 23 heures au jeudi 22 novembre 2012, à 06 heures, l’interdiction de circuler et de stationner faite aux véhicules sur le Quai ... heures, au vendredi 26 octobre 2012, à 23 h 59, et du lundi 19 novembre, à 23 heures au jeudi 22 novembre 2012, à 06 heures, l’interdiction de circuler et de stationner faite aux véhicules sur le Quai ...
Journal n°8655 du 11 août 2023
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « FRANCIS BACON MB ART FOUNDATION MONACO » - MODIFICATION DE L'ARTICLE 2 DES STATUTS
une période illimitée à compter du jour de la publication au Journal de Monaco qui suivra l’ordonnance souveraine d’autorisation, sous réserve, le cas échéant, du bénéfice du deuxième alinéa de l ... période illimitée à compter du jour de la publication au Journal de Monaco qui suivra l'ordonnance souveraine d'autorisation, sous réserve, le cas échéant, du bénéfice du deuxième alinéa de l'article 12 de ...
Journal n°7482 du 16 février 2001
Augmentation de capital - Modifications aux statuts - "SOCIETE AFRIQUE ASSISTANCE ET CONSEILS S.A.M." (Société Anonyme Monégasque) Nouvelle dénomination : "ASCOMA ASSUREURS CONSEILS" en abrégé "A.A.C." Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
" " ................................................................................................................................................... "Cette société prend la dénomination de : "ASCOMA ASSUREURS CONSEILS" en abrégé "A.A.C.". b) De modifier l'objet social et en conséquence l'article 3 (objet social) des statuts qui sera désormais ... " " ................................................................................................................................................... "Cette société prend la dénomination de : "ASCOMA ASSUREURS CONSEILS" en abrégé "A.A.C.". b) De modifier l'objet social et en conséquence l'article 3 (objet social) des statuts qui sera désormais ...
Journal n°8497 du 31 juillet 2020
La Semaine en Principauté
Le 21 août, de 16 h à 23 h, Le 22 août, de 10 h à 20 h, Le 23 août, de 10 h à 19 h, « Art3f », 1er Salon International d'art contemporain, peinture, sculpture, photographie, céramique. Expositions ... Le 21 août, de 16 h à 23 h, Le 22 août, de 10 h à 20 h, Le 23 août, de 10 h à 19 h, « Art3f », 1er Salon International d'art contemporain, peinture, sculpture, photographie, céramique. Expositions ...
Journal n°8473 du 14 février 2020
 La Semaine en Principauté
Annie Sinigalia, Juliette Degéne et Marie Tirmont, organisée par le Diocèse de Monaco. Le 3 mars, à 20 h, Tout l'art du Cinéma : projection du film « Maine Océan » de Jacques Rozier, organisée par l ... Sinigalia, Juliette Degéne et Marie Tirmont, organisée par le Diocèse de Monaco. Le 3 mars, à 20 h, Tout l'art du Cinéma : projection du film « Maine Océan » de Jacques Rozier, organisée par l ...
Journal n°7371 du 1 janvier 1999
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
'au 31 mars, tous les soirs, sauf le lundi, show à 22 h 15, "Golden Folies !" avec les "Splendid Girls" PORT DE FONTVIEILLE tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante ... 'au 31 mars, tous les soirs, sauf le lundi, show à 22 h 15, "Golden Folies !" avec les "Splendid Girls" PORT DE FONTVIEILLE tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante ...
Journal n°7538 du 15 mars 2002
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
'instinct du Fer". SALLE MARCEL KROENLEIN jusqu'au 15 mai, de 9 h à 12 h et de 13 h à 17 h, Exposition "Art - Cactus - Design". CONGRES MONTE-CARLO GRAND HOTEL jusqu'au 17 mars, Vet Medica ... 'instinct du Fer". SALLE MARCEL KROENLEIN jusqu'au 15 mai, de 9 h à 12 h et de 13 h à 17 h, Exposition "Art - Cactus - Design". CONGRES MONTE-CARLO GRAND HOTEL jusqu'au 17 mars, Vet Medica ...
Journal n°8197 du 31 octobre 2014
La Semaine en Principauté
(MICS), salon et rencontres des professionnels du marché de la nuit. Le 16 novembre, à 15 h, Du 19 au 22 novembre, à 20 h, Dans le cadre de la Fête Nationale Monégasque : Opéra « Roméo et Juliette ... (MICS), salon et rencontres des professionnels du marché de la nuit. Le 16 novembre, à 15 h, Du 19 au 22 novembre, à 20 h, Dans le cadre de la Fête Nationale Monégasque : Opéra « Roméo et Juliette ...
Journal n°7801 du 30 mars 2007
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
mars, à 22 h, Dans le cadre du Printemps des Arts de Monte-Carlo : "Machinations" de Georges Aperghis avec Geneviève Srosser, Donatienne Michel-Dansac, Sylvie Sacoun, Sylvie Levesque, voix. du 3 ... mars, à 22 h, Dans le cadre du Printemps des Arts de Monte-Carlo : "Machinations" de Georges Aperghis avec Geneviève Srosser, Donatienne Michel-Dansac, Sylvie Sacoun, Sylvie Levesque, voix. du 3 ...
Journal n°7779 du 27 octobre 2006
Arrêté Municipal n° 2006-114 du 20 octobre 2006 relatif à la Foire Attractions
chiens ; Vu l'arrêté municipal n° 64-55 du 3 décembre 1964 concernant l'hygiène et la propreté des voies et lieux publics ; Vu l'arrêté municipal n° 76-42 du 24 août 1976 interdisant à l ... chiens ; Vu l'arrêté municipal n° 64-55 du 3 décembre 1964 concernant l'hygiène et la propreté des voies et lieux publics ; Vu l'arrêté municipal n° 76-42 du 24 août 1976 interdisant à l ...
Journal n°8314 du 27 janvier 2017
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers Cathédrale de Monaco Le 27 janvier, à 9 h 45, Festivités de la Sainte-Dévote : Accueil des Reliques par les Membres du Clergé et de la Vénérable Archiconfrérie ... Manifestations et spectacles divers Cathédrale de Monaco Le 27 janvier, à 9 h 45, Festivités de la Sainte-Dévote : Accueil des Reliques par les Membres du Clergé et de la Vénérable Archiconfrérie de ...
Journal n°8428 du 5 avril 2019
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
, dont le siège est situé à Monaco, c/o M. F.J. BRYCH, Palais Miramar, 39, boulevard des Moulins, par décision du Conseil d'administration, a pour objet : « De développer une approche inclusive et une ... , dont le siège est situé à Monaco, c/o M. F.J. BRYCH, Palais Miramar, 39, boulevard des Moulins, par décision du Conseil d'administration, a pour objet : « De développer une approche inclusive et une ...
Journal n°7976 du 6 août 2010
CONSTITUTION DE SOCIÉTÉ A RESPONSABILITE LIMITEE S.A.R.L. MONTECARLO MEDIA PRODUCTIONS
, modifiés suivant acte en date du 18 janvier 2010, enregistré le 21 janvier 2010, F°/bd 166V, Case 3, modifiés suivant acte en date du 1er mars 2010, enregistré le 11 mars 2010, F°/Bd 196V, Case 9, modifiés ... , modifiés suivant acte en date du 18 janvier 2010, enregistré le 21 janvier 2010, F°/bd 166V, Case 3, modifiés suivant acte en date du 1er mars 2010, enregistré le 11 mars 2010, F°/Bd 196V, Case 9, modifiés ...
Journal n°7553 du 28 juin 2002
Modification aux Statuts - "S.A.M. J. RAPETTO" (Nouvelle dénomination : "RAPETTO TRANSPORTS SERVICE MONACO" en abrégé "R.T.S. MONACO") Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
I. - Aux termes d'une délibération prise au siège social le 22 février 2002, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. J. RAPETTO", réunis en Assemblée Générale ... I. - Aux termes d'une délibération prise au siège social le 22 février 2002, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. J. RAPETTO", réunis en Assemblée Générale ...
Journal n°8073 du 15 juin 2012
Arrêté Municipal n° 2012-1920 du 12 juin 2012 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion de la Fête de la Musique et du Jumping International de Monte-Carlo 2012
le boulevard Albert 1er, de tourner vers le Quai des Etats-Unis. Art. 9. - Du jeudi 21 juin à 18 heures 30 au vendredi 22 juin 2012 à 02 heures, - Du mercredi 27 juin à 18 heures 30 au jeudi 28 juin ... le boulevard Albert 1er, de tourner vers le Quai des Etats-Unis. Art. 9. - Du jeudi 21 juin à 18 heures 30 au vendredi 22 juin 2012 à 02 heures, - Du mercredi 27 juin à 18 heures 30 au jeudi 28 juin ...
Journal n°8356 du 17 novembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-807 du 10 novembre 2017  portant Code de déontologie des chirurgiens-dentistes.
Nous, Ministre d'État de la Principauté, Vu la loi n° 1.434 du 8 novembre 2016 relative à l'art dentaire ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.388 du 9 mai 2017 portant application de la loi n° 1.434 du ... Nous, Ministre d'État de la Principauté, Vu la loi n° 1.434 du 8 novembre 2016 relative à l'art dentaire ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.388 du 9 mai 2017 portant application de la loi n° 1.434 du ...
Journal n°8288 du 29 juillet 2016
Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiées relative aux conditions de location de certains locaux à usage d’habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947
12 h à 13 h ; - le mardi 9 août de 13 h à 14 h. Les personnes inscrites en qualité de « protégé » intéressées par cette offre devront notifier leur candidature par lettre recommandée avec demande d ... 12 h à 13 h ; - le mardi 9 août de 13 h à 14 h. Les personnes inscrites en qualité de « protégé » intéressées par cette offre devront notifier leur candidature par lettre recommandée avec demande d ...
Journal n°7511 du 7 septembre 2001
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
jours fériés), Exposition des oeuvres de l'Artiste peintre monégasque Jean Bomy "Vincent, Henry, Paul et les Autres" SALLE D'EXPOSITION DU QUAI ANTOINE 1ER jusqu'au 9 septembre, de 12 h à 19 h ... jours fériés), Exposition des oeuvres de l'Artiste peintre monégasque Jean Bomy "Vincent, Henry, Paul et les Autres" SALLE D'EXPOSITION DU QUAI ANTOINE 1ER jusqu'au 9 septembre, de 12 h à 19 h ...
Journal n°7925 du 14 août 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-412 du 7 août 2009 fixant la composition de la Commission Technique d’Hygiène, de Sécurité et de Protection de l’Environnement
’Environnement ; Vu l’ordonnance souveraine n° 2.214 du 9 juin 2009 portant création et organisation de la Commission Technique d’Hygiène, de Sécurité et de Protection de l’Environnement ; Vu l’arrêté ministériel n ... ’Environnement ; Vu l’ordonnance souveraine n° 2.214 du 9 juin 2009 portant création et organisation de la Commission Technique d’Hygiène, de Sécurité et de Protection de l’Environnement ; Vu l’arrêté ministériel n ...
Journal n°7543 du 19 avril 2002
Annexe à l'Ordonnance Souveraine n° 15.322 du 8 avril 2002 - CONVENTION POUR LA REPRESSION D'ACTES ILLICITES CONTRE LA SECURITE DE LA NAVIGATION MARITIME - Conclue à Rome le 10 mars 1988
actes illicites dirigés contre la sécurité de la navigation maritime, et à poursuivre et punir leurs auteurs, RAPPELANT la résolution 40/61(3) de l'Assemblée générale des Nations Unies du 9 décembre ... actes illicites dirigés contre la sécurité de la navigation maritime, et à poursuivre et punir leurs auteurs, RAPPELANT la résolution 40/61(3) de l'Assemblée générale des Nations Unies du 9 décembre ...
Journal n°7833 du 9 novembre 2007
Avis de recrutement d'un Ingénieur en Radiocommunication, grade P. 4 au sein de l'Organisation Internationale des Télécommunications (UIT) Bureau des Radiocommunications, Département des Services de Terre, Division des Services fixe et mobile (FMD)
avantage ; - avoir une expérience de l'application du Règlement des radiocommunications ; ainsi que la connaissance des travaux du Secteur des radiocommunications de l'UIT. Avoir participé à ces travaux ... avantage ; - avoir une expérience de l'application du Règlement des radiocommunications ; ainsi que la connaissance des travaux du Secteur des radiocommunications de l'UIT. Avoir participé à ces travaux ...
Journal n°7901 du 27 février 2009
La Semaine en Principauté Manifestations et spectacles divers
, Richard Strauss et Johann Strauss Fils. du 7 au 9 mars, Monte-Carlo Wine Festival. Expositions Musée Océanographique Tous les jours, de 9 h 30 à 19 h, Le Micro-Aquarium : Une conférencière ... , Richard Strauss et Johann Strauss Fils. du 7 au 9 mars, Monte-Carlo Wine Festival. Expositions Musée Océanographique Tous les jours, de 9 h 30 à 19 h, Le Micro-Aquarium : Une conférencière ...
Journal n°8439 du 21 juin 2019
S.A.R.L. AXEEN PHARMA - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Bd 55 V, Case 3, et du 22 février 2019, enregistré à Monaco le 26 février 2019, Folio Bd 56 R, Case 1, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont ... Bd 55 V, Case 3, et du 22 février 2019, enregistré à Monaco le 26 février 2019, Folio Bd 56 R, Case 1, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont ... S.A.R.L. ... S.A.R.L. AXEEN PHARMA - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8090 du 12 octobre 2012
Loi n° 1.394 du 9 octobre 2012 portant réforme des codes pénal et de procédure pénale en matière de corruption et de techniques spéciales d’enquête
’agent public national. Article 116 : La corruption passive est punie de la réclusion de huit à quinze ans et du triple de l’amende prévue au chiffre 4 de l’article 26 lorsqu’elle est commise par un magistrat ... ’agent public national. Article 116 : La corruption passive est punie de la réclusion de huit à quinze ans et du triple de l’amende prévue au chiffre 4 de l’article 26 lorsqu’elle est commise par un magistrat ...

Tous droits reservés Monaco 2016
Version 2018.11.07.14