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Journal n°7142 du 12 août 1994
-vingt-quatorze. RAINIER. Par le Prince, Le Secrétaire d'État : J.-C, MARQUET. Ordonnance Souveraine n° 11.330 du 3 août 1994 autorisant un Consul à exercer ses fonctions dans la Principauté. RAINIER HI PAR LA ...
Journal n°1290 du 17 avril 1883
Pluie tombée : 1"3 extremes Minima ) 9.21 7.81 4.51 9.11' 8.»1 7.91 7.6 or•mmommmImmuMemommommom».^ cuisinier, demeurant pareillement à Monaco, par procès-verbal de Raimon, huissier, du seize ...
Journal n°1124 du 20 janvier 1880
. le, Rose-de-Mai, à M. E Balensi ; 2e Passedix, au même propriétaire ; 3« Aurélius; à M. C. Atkinson. Prix du Chemin de fer (courses de haies, à réclamer). 3,000 fr. Dix chevaux inscrits, quatre ...
Journal n°5281 du 22 décembre 1958
g. A 56s. exclus 24,50 29 » » Dc 46 g. à 50 g. exclus 22 26 » » Moins de 46 g. 20 24 » » Les prix qui précèdent peuvent être majorés de 3 Frs à l'unité pour les œufs ...
Journal n°2043 du 7 septembre 1897
.1 756.1 757.» 756.2 757.2 758.» 758.» 757.2 758.» 762.5 763.1 763.1 763.5 763.8 9h. I midi I 3 11' I 611. 9 11. mat. soir soir soir 25.»1 26.3 27.»1 24.2 21.5 22.5 24.9 27.2i 23.» 22.5 21.5i 26 1 27.3 ...
Journal n°1984 du 21 juillet 1896
25.7 59 ' S 0 fort 756.3 24.9 27.91 29.31 27.9 21.6 53 Calme 758.1 ; 25.7 27.» 30.11 26.2 21.5 60 , id. PRESSIONS BAROMÉTRIQUES réduites à 0 de température et au niveau de la mer ÉTAT DU ...
Journal n°6630 du 19 octobre 1984
Internationales du mercredi 24 au vendredi 26 20ème congrès de la C. LE.C. A. - Commission Internationale des Examens de Conduite Automobile - ; du mercredi 24 au dimanche 28 Paine Webber Properties ...
Journal n°7819 du 3 août 2007
le 3.10.2009). Autres renseignements : a) numéro italien d'identification fiscale : TLLLHR69C26Z352G, b) condamné en France le 14.10.2002 et extradé vers l'Italie le 6.9.2006. Actuellement en ...
Journal n°1074 du 4 février 1879
. Paul Lagarde (objet d'art) (9 sur 9). 2e M. C. Kerr ( 8 sur 9 ). 3C M. le baron de Tavernost (7 sur 9). 61 tireurs. à mesure que la procession avance ; arrivée au milieu du boulevard de la ...
Journal n°7945 du 1 janvier 2010
Décision Souveraine en date du 22 décembre 2009 relative à la clôture des comptes de l’exercice 2007
ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution ; Vu la loi n° 841 du 1er mars 1968 relative aux lois de budget ; Vu l’ordonnance souveraine n° 3.980 du 29 février ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution ; Vu la loi n° 841 du 1er mars 1968 relative aux lois de budget ; Vu l’ordonnance souveraine n° 3.980 du 29 février ...
Journal n°8471 du 31 janvier 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-54 du 22 janvier 2020 modifiant l'Arrêté Ministériel n° 90-644 du 18 décembre 1990 évaluant le montant des avantages en nature à considérer pour la détermination des prestations, cotisations et indemnités prévues par la législation sociale, modifié.
concierges d'immeubles à usage d'habitation et des gens de maison, modifiée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés en vertu de l ... concierges d'immeubles à usage d'habitation et des gens de maison, modifiée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés en vertu de l ... Arrêté Ministériel n° 2020-54 du 22 janvier 2020 modifiant l'Arrêté Ministériel n° 90-644 du 18 décembre 1990 évaluant le montant des avantages en nature à considérer pour la détermination des ...
Journal n°0228 du 19 octobre 1862
. Entreprise, c. Suply, id. b. v. Bodeur, c. Aguillon id. b. y. Entreprise, c. Suply, tef Cbl en lest ni. d. — - - ORCHESTRE SOUS LA DIRECTION DE M. EUSE3E LUCAS. du 19 octobre 1882, à 8 ...
Journal n°2241 du 18 juin 1901
celle où il logeait. (A suivre) G. SAIGE. L'Administrateur-Gérant : L. AUREGLIA MOUVEMENT DU PORT DE MONACO Arrivées du 9 au 16 Juin 1901 TORRE SALINE, b. Angelo-Padre, ital., c. Dominici ...
Journal n°1421 du 27 octobre 1885
mercredis et samedis, à 2 h. 25 du soir; départ de Londres, à 11 heures, et Paris (gare de Lyon), à 9 h. 25 du soir. Il arrivera à Marseille, à midi 22; à Cannes, à 4 h. 18; à Nice, à 5 heures ; à Monaco, à 5 ...
Annexes 1964 du 31 décembre 1964
également les classes : 3, 5, 16, 21, 24, 25 et 26. 22 Mai 1963. 11° 63.2535. THE DOW CHEMICAL COMPANY - Société américaine organisée sous les lois de l'État du Delaware - Midland (Michigan, U.S.A ...
Journal n°7276 du 7 mars 1997
, bains, w.c., buanderie. Le loyer mensuel est de 3.000 F. Le délai d'affichage de cet appartement court du 26 février au I7 mars 1997. Les personnes protégées intéressées par ces offres de location ...
Journal n°6395 du 18 avril 1980
anti th t 7 de l'ordonnance du 5 mars 1895 sur les S'"e1C` et en commandite par actions, modifiés par la de la loi n° 455 du 27 juin 1947, susvisée, est fixé à 13.104 francs à loi n 71 du 3 jans iet ...
Journal n°6795 du 18 décembre 1987
). DÉPARTEMENT DES TRAVAUX PUBLICS ET DES AFFAIRES SOCIALES Direction du Travail et des Affaires Sociales Communiqué n. 87-72 du 3 décembre 1987 relatif à la rémunération minimale du personnel des banques (p ...
Journal n°2237 du 21 mai 1901
du 17 mai 1901, M. le docteur Joseph-Ernest Vivant est nominé délégué de la Principauté au congrès de la tuberculose, qui se tiendra à Londres du 22 au 26 juillet 1901. Par Ordonnance du 17 même mois ...
Journal n°7997 du 31 décembre 2010
Décision Souveraine en date du 22 décembre 2010 relative à la clôture des comptes de l’exercice 2008
ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution ; Vu la loi n° 841 du 1er mars 1968 relative aux lois de budget ; Vu l’ordonnance souveraine n° 3.980 du 29 février ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution ; Vu la loi n° 841 du 1er mars 1968 relative aux lois de budget ; Vu l’ordonnance souveraine n° 3.980 du 29 février ...
Journal n°2214 du 11 décembre 1900
'une voix claire, sans une défaillance, le beau voyage de la mission saharienne depuis Ouargla jusqu'aux rives du Congo. Il nous est malheureusement impossible de suivre pas à pas le récit de Foureau. C ...
Journal n°6266 du 28 octobre 1977
avril 1951, n° 928 du 27 février 1954, n° 992 du 24 juillet 1954, n* 1.844 et n° 1.847 du 7 aoAt 1958, n° 2.543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3.520 du 26 ...
Journal n°5536 du 8 novembre 1963
Pisisarello NIVET sentembre KOSTMANN NIVET ASPLANATO AMBROGGI Divonne CIANTELLI Ime ClIARLES CHARRET AUXICOM tnonégasque SEITIMO SANOIOROO publiqbes boulebard DÉPOTS RePUBLIQUE anonytrie ... consulaires à l'étranger modifiée Nos Ordoi.- 'lances n° 2.164, du 9 janVier 1960, n°- 2.213, du 10 mars 1960, n° 2.582, du 22 juillet 1961, n° 2.620, du 23 août 1961, no 2.718, du 23 décembre 1961, n° 2 ...
Journal n°1097 du 15 juillet 1879
des leçons à domicile. S'adresser au bureau du journal. PRESSIONS BAROMÉTRIQUES réduites à 0 de température. et au niveau de la mer. '9 h. 1 midi I 3 h. 1 6 h. I 9 h. du mat. I I du soir I du ...
Journal n°0638 du 13 septembre 1870
6 57 8 47 4 41 7 11 9 2 4 47 7 17 9 8 4 56 7 26 5 5 7 35 9 24 MENTON . ROQUEBRUNE MONTE CARLO MONACO . BEAULIEU • VILLEFRANCHE NICE. DE NICE A IIENTON grt vente à l'imprimerie du ...
Journal n°1002 du 11 septembre 1877
.5 23.4 23.3 24.5 24.» 25.1 21.9 2222.5 22.)) 23.» 25.» 24.» 25.» 24.» 24.» 5824 7719 7149 6792 8308 8906 .7719 S.-0. fort nuag. ép. brouil. à l'horizon. 4 759.6 747.3 :756.2 22.2 25.» 23.9 S ...
Journal n°6093 du 5 juillet 1974
SErném ANNèg ABONNIIMENTSI InduetrIellen Chaigenent modeant Souverahe Républiqüe nondnation Souverahte Congrés Institillène Msibutrice htstlinteur jufn établisSéments nentimilan ... Budget de l'exercice 1974 (Pr rectificatif) (p. 535). ORDONNANCES SOUVERAINES Ordonnance Souverahe n° 5.376 du 26 Mn 1974 autorisant le Consul honoraire de la Républiqüe d'Afrique du Sud, à exercer les ...
Annexes 1990 du 31 décembre 1990
formée en date du 9 novembre 1987 par la société dite : ARCADE INC. dont le siège social est à CHATTANOOGA (USA) - 1815 East Main Street. Pour : « Echantillon de cosmétique ». Priorité USA du 13 ...
Journal n°4567 du 26 avril 1945
livraison à l'usine, au siège ou dans les dépôts du fabricant. À nir . Jeudi 26 Avril 1945 JOURNAL DÉ MONACO 3 Les meuniers, boulangers et détenteurs de farine sont invités à . souscrire à la Direction ...
Journal n°4644 du 17 octobre 1946
du 26 juin 1946. Une Action de la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers à Monaco, portant le numéro 22.400. Exploit de 111° Jean-J. Marquet, huissier à Monaco, en date du 9 ...

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