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Journal n°8413
du 21 décembre 2018
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « MANBAT S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
'Industrie de la Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de « MANBAT S.A.M. ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté ... 'Industrie de la Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de « MANBAT S.A.M. ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté ... Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « MANBAT S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8285
du 8 juillet 2016
« THESAURO PRAETOR »
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
31, boulevard Charles III - Monaco
susceptibles d’en faciliter l’extension ou le développement.
Art. 3.
Siège social
Le siège social est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté de Monaco, par simple décision ... susceptibles d’en faciliter l’extension ou le développement.
Art. 3.
Siège social
Le siège social est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté de Monaco, par simple décision ...
Journal n°8142
du 11 octobre 2013
“NOUVELLE ERE - ENERGIE RENOUVELABLE ECOLOGIQUE”
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Répertoire du Commerce et de l’Industrie de la Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de S.A.M. “NOUVELLE ERE - ENERGIE RENOUVELABLE ECOLOGIQUE”.
ART. 3.
Siège
Le siège de la société est ... Répertoire du Commerce et de l’Industrie de la Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de S.A.M. “NOUVELLE ERE - ENERGIE RENOUVELABLE ECOLOGIQUE”.
ART. 3.
Siège
Le siège de la société est ...
Journal n°7817
du 20 juillet 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-366 du 17 juillet 2007 portant approbation des statuts du Syndicat dénommé "SYNDICAT DE L'OFFICE DE LA MEDECINE DU TRAVAIL"
MEDECINE DU TRAVAIL", tels qu'ils ont été déposés à la Direction du Travail, sont approuvés.
ART. 2.
Toute modification auxdits statuts devra être soumise à l'approbation du Gouvernement.
ART. 3 ... MEDECINE DU TRAVAIL", tels qu'ils ont été déposés à la Direction du Travail, sont approuvés.
ART. 2.
Toute modification auxdits statuts devra être soumise à l'approbation du Gouvernement.
ART. 3 ...
Journal n°8057
du 24 février 2012
Délibération n° 2012-24 du 13 février 2012 de la commission de contrôle des informations nominatives portant recommandation sur le traitement des documents d’identité officiels
’ordonnance souveraine n° 16.026 du 3 novembre 2003 ;
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant ... ’ordonnance souveraine n° 16.026 du 3 novembre 2003 ;
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant ...
Journal n°8569
du 17 décembre 2021
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « MVE S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
’immatriculation de la société au Répertoire du Commerce et de l’Industrie de la Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de « MVE S.A.M. ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à ... société au Répertoire du Commerce et de l'Industrie de la Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de « MVE S.A.M. ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être ... Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « MVE S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8053
du 27 janvier 2012
"NEREAS ASSET MANAGEMENT S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
, toutes opérations commerciales, financières, mobilières ou immobilières se rattachant directement à l’objet ci-dessus ou susceptibles d’en favoriser le développement.
Art. 3.
Siège Social
Le siège ... , toutes opérations commerciales, financières, mobilières ou immobilières se rattachant directement à l’objet ci-dessus ou susceptibles d’en favoriser le développement.
Art. 3.
Siège Social
Le siège ...
Journal n°8296
du 23 septembre 2016
Etude de Maître Magali CROVETTO-AQUILINA Notaire 31, boulevard Charles III - Monaco « PRIME CAP SAM » (Société Anonyme Monégasque)
économique.
Et en général, toutes opérations mobilières, immobilières ou patrimoniales à caractère civil se rapportant à l'objet social ci-dessus.
Art. 3.
Siège social
Le siège social est fixé à Monaco.
Il ... économique.
Et en général, toutes opérations mobilières, immobilières ou patrimoniales à caractère civil se rapportant à l'objet social ci-dessus.
Art. 3.
Siège social
Le siège social est fixé à Monaco.
Il ...
Journal n°8584
du 1 avril 2022
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « S.A.M. MONACO MOBILIER SERVICE » (Société Anonyme Monégasque)
.M. MONACO MOBILIER SERVICE.
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d’administration, après agrément du ... SERVICE.
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d'administration, après agrément du nouveau siège ... Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « S.A.M. MONACO MOBILIER SERVICE » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8647
du 16 juin 2023
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « ABERCROMBIE & KENT (MONACO) S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
la société au Répertoire du Commerce et de l’Industrie de la Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de « ABERCROMBIE & KENT (MONACO) S.A.M. ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société ... société au Répertoire du Commerce et de l'Industrie de la Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de « ABERCROMBIE & KENT (MONACO) S.A.M. ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à ... Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « ABERCROMBIE & KENT (MONACO) S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8143
du 18 octobre 2013
«FLAGMAN»
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
Hôtel de Genève
31, boulevard Charles III - Monaco
immobilières et commerciales se rapportant directement à l’objet social ci-dessus.
ART. 3.
Siège social
Le siège social est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté de Monaco ... immobilières et commerciales se rapportant directement à l’objet social ci-dessus.
ART. 3.
Siège social
Le siège social est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté de Monaco ...
Journal n°8405
du 26 octobre 2018
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « NSS ACTUARIAL » (Société Anonyme Monégasque)
».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d'administration, après agrément du nouveau siège par ... ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d'administration, après agrément du nouveau siège par le ...
Journal n°8272
du 8 avril 2016
Délibération n° 2016-23 du 24 février 2016 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre de la modification du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Liste électorale » présentée par la Commune de Monaco
demande d’avis modificative, objet de la présente délibération, conformément à l’article 9 de la loi n° 1.165, précitée.
Les modifications portent sur la dénomination des personnes concernées, les ... demande d’avis modificative, objet de la présente délibération, conformément à l’article 9 de la loi n° 1.165, précitée.
Les modifications portent sur la dénomination des personnes concernées, les ...
Journal n°8154
du 3 janvier 2014
Délibération n° 2013-152 du 16 décembre 2013 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des ressources humaines hors paie » présenté par Monaco Telecom SAM
territoire de la Principauté de Monaco signé le 26 septembre 2011 et annexé à l’ordonnance souveraine n° 3.560 du 6 décembre 2011 ;
Vu la demande d’avis déposée par Monaco Telecom SAM le 14 octobre 2013 ... territoire de la Principauté de Monaco signé le 26 septembre 2011 et annexé à l’ordonnance souveraine n° 3.560 du 6 décembre 2011 ;
Vu la demande d’avis déposée par Monaco Telecom SAM le 14 octobre 2013 ...
Journal n°8542
du 11 juin 2021
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « ERMES S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
'Industrie de la Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de « ERMES S.A.M. ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté ... Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de « ERMES S.A.M. ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple ... Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « ERMES S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8536
du 30 avril 2021
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « RE.CO.BAT. MONACO S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
'Industrie de la Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de « RE.CO.BAT. MONACO S.A.M. ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la ... 'Industrie de la Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de « RE.CO.BAT. MONACO S.A.M. ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la ... Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « RE.CO.BAT. MONACO S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8415
du 4 janvier 2019
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « MEDIACOM » (Société Anonyme Monégasque)
l'Industrie de la Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de « MEDIACOM ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la ... l'Industrie de la Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de « MEDIACOM ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la ...
Journal n°8023
du 1 juillet 2011
Loi n° 1.381 du 29 juin 2011 relative aux droits d’enregistrement exigibles sur les mutations de biens et droits immobiliers
’assurance visée au chiffre 1°;
3°) «droits réels sur un bien immobilier» : les droits de propriété, d’usufruit, de nue-propriété, d’usage, les droits nés d’un bail à construction, d’un bail emphytéotique sans ... ’assurance visée au chiffre 1°;
3°) «droits réels sur un bien immobilier» : les droits de propriété, d’usufruit, de nue-propriété, d’usage, les droits nés d’un bail à construction, d’un bail emphytéotique sans ...
Journal n°7790
du 12 janvier 2007
Loi n° 1.329 du 8 janvier 2007 relative à la copropriété des immeubles bâtis.
dans le gros oeuvre sont présumés mitoyens entre les lots qu'ils séparent.
ART. 3.
Dans le silence ou la contradiction des titres, la quote-part des parties communes afférente à chaque lot est ... 3 ... dans le gros oeuvre sont présumés mitoyens entre les lots qu'ils séparent.
ART. 3.
Dans le silence ou la contradiction des titres, la quote-part des parties communes afférente à chaque lot est ...
Journal n°7801
du 30 mars 2007
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
"Innovation Technologie Sécurité"
en abrégé "S.A.M. I.T.S." (Société Anonyme Monégasque)
-Maritimes) ;
Monsieur André JUNCA, commerçant, domicilié 11, avenue Général Estienne à Nice ;
Et Monsieur Patrick CURTI, administrateur de sociétés, domicilié 3, rue Plati, à Monaco.
pris en leur qualité de seuls ... -Maritimes) ;
Monsieur André JUNCA, commerçant, domicilié 11, avenue Général Estienne à Nice ;
Et Monsieur Patrick CURTI, administrateur de sociétés, domicilié 3, rue Plati, à Monaco.
pris en leur qualité de seuls ...
Journal n°7504
du 20 juillet 2001
"AS MONACO FOOTBALL CLUB SA"
en abrégé "AS MONACO FC SA" - (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
à tout autre objet similaire ou connexe, pouvant faciliter l'exploitation et le développement.
Art. 3.
Dénomination
La société a pour dénomination : "AS MONACO FOOTBALL CLUB SA" ou par ... à tout autre objet similaire ou connexe, pouvant faciliter l'exploitation et le développement.
Art. 3.
Dénomination
La société a pour dénomination : "AS MONACO FOOTBALL CLUB SA" ou par ...
Journal n°8375
du 30 mars 2018
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - Transformation de la Société À Responsabilité Limitée dénommée « GLOBAL PRODUCTS SOLUTIONS » en Société Anonyme Monégasque dénommée « GLOBAL PRODUCTS SOLUTIONS »
l'Industrie de la Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de « GLOBAL PRODUCTS SOLUTIONS ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout ... l'Industrie de la Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de « GLOBAL PRODUCTS SOLUTIONS ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout ...
Journal n°8547
du 16 juillet 2021
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « S.A.M. M.E.S. INTERNATIONAL » (Société Anonyme Monégasque)
l’Industrie de la Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de « S.A.M. M.E.S. INTERNATIONAL ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en ... 'Industrie de la Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de « S.A.M. M.E.S. INTERNATIONAL ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la ... Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « S.A.M. M.E.S. INTERNATIONAL » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8401
du 28 septembre 2018
Étude de Me Henry Rey – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco -« ENTREPRISE GENERALE DE BATIMENT » en abrégé « E.G.B. » (Société Anonyme Monégasque)
francs après la notification du résultat de l'expertise, de retirer sa demande par refus des résultats de ladite expertise ou toute autre cause.
c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous ... francs après la notification du résultat de l'expertise, de retirer sa demande par refus des résultats de ladite expertise ou toute autre cause.
c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous ...
Journal n°8558
du 1 octobre 2021
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « BLUE STONE S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
’Industrie de la Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de « BLUE STONE S.A.M. ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la ... Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de « BLUE STONE S.A.M. ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple ... Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « BLUE STONE S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8442
du 12 juillet 2019
Étude de Me Henry Rey – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « ALC-MONACOLIMO » (société Anonyme Monégasque)
société prend la dénomination de « ALC- MONACOLIMO ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ... société prend la dénomination de « ALC- MONACOLIMO ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ...
Journal n°8583
du 25 mars 2022
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « S.A.M. IDRUIDE » (Société Anonyme Monégasque)
la société au Répertoire du Commerce et de l’Industrie de la Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de « S.A.M. IDRUIDE ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco ... Répertoire du Commerce et de l'Industrie de la Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de « S.A.M. IDRUIDE ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en ... Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « S.A.M. IDRUIDE » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8413
du 21 décembre 2018
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « ENOLEO » (Société Anonyme Monégasque)
'Industrie de la Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de « ENOLEO ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur ... 'Industrie de la Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de « ENOLEO ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur ...
Journal n°8441
du 5 juillet 2019
Loi n° 1.474 du 2 juillet 2019 relative à la sauvegarde de justice, au mandat de protection future et à l'exercice de l'activité de mandataire judiciaire à la protection des personnes.
et, après sa mort, à ses héritiers. Elle s'éteint par le délai de cinq ans prévu à l'article 1152.
Article 410-9-3 : Le juge tutélaire peut désigner un mandataire spécial, dans les conditions et selon ... et, après sa mort, à ses héritiers. Elle s'éteint par le délai de cinq ans prévu à l'article 1152.
Article 410-9-3 : Le juge tutélaire peut désigner un mandataire spécial, dans les conditions et selon ... Loi n° 1.474 du 2 juillet 2019 relative à la sauvegarde de justice, au mandat de protection future et à l'exercice de l'activité de mandataire judiciaire à la protection des personnes. ...
Journal n°7531
du 25 janvier 2002
"S.A.M. PROMEXPO" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
termes d'un acte reçu en brevet, par Me Paul-Louis AUREGLIA, notaire à Monaco, le 22 mars 2000, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque :
STATUTS
Article ... termes d'un acte reçu en brevet, par Me Paul-Louis AUREGLIA, notaire à Monaco, le 22 mars 2000, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque :
STATUTS
Article ...
Journal n°8211
du 6 février 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-70 du 2 février 2015 relatif à l’hémovigilance et à la sécurité transfusionnelle
préparation, à l’utilisation de produits sanguins labiles ainsi qu’aux incidents, effets et informations mentionnés aux 1, 2, 3 et 4 ci-avant ;
6. L’évaluation et l’exploitation des signalements et ... préparation, à l’utilisation de produits sanguins labiles ainsi qu’aux incidents, effets et informations mentionnés aux 1, 2, 3 et 4 ci-avant ;
6. L’évaluation et l’exploitation des signalements et ...
Journal n°8506
du 2 octobre 2020
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « MONAFOND S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
de « MONAFOND S.A.M. ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d'administration, après ... de « MONAFOND S.A.M. ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d'administration, après ... Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « MONAFOND S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8124
du 7 juin 2013
Délibération n° 2013-55 du 28 mai 2013 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable sur la demande modificative présentée par le ministre d’etat relative au traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Fichier d’identification statistique» de la Direction de l’Expansion Economique afin d’en transférer la compétence à l’institut monégasque de la statistique et des etudes economiques sous la finalité «Gestion du repertoire du nis».
de l’IMSEE, telles que définies à l’article 2 de l’ordonnance souveraine n° 3.095 du 24 janvier 2011, modifiée, et sur les textes permettant d’encadrer une mesure d’ordre statistique nécessaire à la ... de l’IMSEE, telles que définies à l’article 2 de l’ordonnance souveraine n° 3.095 du 24 janvier 2011, modifiée, et sur les textes permettant d’encadrer une mesure d’ordre statistique nécessaire à la ...
Journal n°7884
du 31 octobre 2008
Société Anonyme Monégasque dénommée “ENDEAVOUR INTERNATIONAL
MANAGEMENT SERVICES S.A.M.” au capital de 150.000 euros
Siège social: “Palais de la Scala”, 1, avenue Henry Dunant - Monaco
Etude de Me Magali CROVETTO AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
susceptibles d’en favoriser le développement”.
Article 3.
Siège Social
Le siège social est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté de Monaco, par simple décision du Conseil ... susceptibles d’en favoriser le développement”.
Article 3.
Siège Social
Le siège social est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté de Monaco, par simple décision du Conseil ...
Journal n°7344
du 26 juin 1998
"ABBACUS FINANCE" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
, commanditaires d'autre part, sous la raison sociale "S.C.S. BETOCCHI ET CIE", est transformée en Société Anonyme à compter du jour de sa constitution définitive, par voie de continuation sans qu'il n'y ait, sous ... , commanditaires d'autre part, sous la raison sociale "S.C.S. BETOCCHI ET CIE", est transformée en Société Anonyme à compter du jour de sa constitution définitive, par voie de continuation sans qu'il n'y ait, sous ...
Journal n°7627
du 28 novembre 2003
Manifestations de la Fête Nationale 2003
'est exprimé en ces termes :
"A l'approche de la Fête Nationale c'est pour moi un grand plaisir de procéder à la remise des médailles de l'Education Physique et des Sports, à celles et ceux qui par leurs ... 'est exprimé en ces termes :
"A l'approche de la Fête Nationale c'est pour moi un grand plaisir de procéder à la remise des médailles de l'Education Physique et des Sports, à celles et ceux qui par leurs ...
Journal n°7926
du 21 août 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-422 du 14 août 2009 relatif à la sécurité et l’hygiène des piscines
l’ordonnance souveraine n° 2.120 du 16 novembre 1959 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l ... l’ordonnance souveraine n° 2.120 du 16 novembre 1959 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l ...
Journal n°7710
du 1 juillet 2005
" S.A.M. PLAZA " - Société Anonyme Monégasque
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 10 juin 2005.
I. - Aux ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 10 juin 2005.
I. - Aux ...
Journal n°7739
du 20 janvier 2006
" WBC PARTNERS " (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Gouvernement Princier.
ART. 3.
Objet
La société a pour objet, en Principauté de Monaco et à l'étranger, à l'exclusion des activités réservées aux courtiers maritimes aux termes de l'article 0 ... Gouvernement Princier.
ART. 3.
Objet
La société a pour objet, en Principauté de Monaco et à l'étranger, à l'exclusion des activités réservées aux courtiers maritimes aux termes de l'article 0 ...
Journal n°7671
du 1 octobre 2004
" YCO S.A.M. "
Société Anonyme Monégasque
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d'Administration, après agrément du nouveau siège par le Gouvernement Princier.
ART. 3 ... fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d'Administration, après agrément du nouveau siège par le Gouvernement Princier.
ART. 3 ...
Journal n°8068
du 11 mai 2012
Délibération n° 2012-60 du 16 avril 2012 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant autorisation sur la demande présentée par le Ministre d’Etat, relative au transfert d’informations nominatives de la Direction du Tourisme et des Congrès de la Principauté de Monaco vers le bureau de représentation de celle-ci au Japon, ayant pour finalité «Gestion des demandes relatives à des manifestations ou évènements concernant le tourisme d’affaire ou de loisirs».
;
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.880 du 12 octobre 1967 instituant un Service du Tourisme ;
Vu ... ;
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.880 du 12 octobre 1967 instituant un Service du Tourisme ;
Vu ...
Journal n°7560
du 16 août 2002
SEANCE PUBLIQUE DU 25 JUIN 2002 - 609ème Séance
chiffres 2° et 3° de l’article 1er et âgées de moins de vingt et un ans, à la publication de la présente loi…”.
C’était une nouvelle inégalité qui jouait au détriment des personnes majeures ainsi écartées ... chiffres 2° et 3° de l’article 1er et âgées de moins de vingt et un ans, à la publication de la présente loi…”.
C’était une nouvelle inégalité qui jouait au détriment des personnes majeures ainsi écartées ...
Journal n°7996
du 24 décembre 2010
Délibération n° 2010-37 du 4 octobre 2010 portant avis favorable sur la demande présentée par la Commune de Monaco relative à la mise en œuvre d’un traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Liste électorale»
l’ordonnance souveraine n° 4.386 du 22 décembre 1969 prise pour l’application de l’article 9 de la loi n° 839 du 23 février 1968, sur les élections nationales et communales, relatif au recours du ... l’ordonnance souveraine n° 4.386 du 22 décembre 1969 prise pour l’application de l’article 9 de la loi n° 839 du 23 février 1968, sur les élections nationales et communales, relatif au recours du ...
Journal n°7780
du 3 novembre 2006
"CABINET WOLZOK" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
siège par le Gouvernement Princier.
ART. 3.
Objet
La société a pour objet, tant en Principauté de MONACO qu'à l'étranger l'activité de syndic d'immeubles en copropriété, et, généralement ... siège par le Gouvernement Princier.
ART. 3.
Objet
La société a pour objet, tant en Principauté de MONACO qu'à l'étranger l'activité de syndic d'immeubles en copropriété, et, généralement ...
Journal n°7746
du 10 mars 2006
" OVLAS MANAGEMENT S.A.M. " (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Gouvernement Princier.
ART. 3.
Objet
La société a pour objet en Principauté de Monaco et à l'étranger, pour son compte ou le compte de tiers, directement ou en participation :
La prestation et la ... Gouvernement Princier.
ART. 3.
Objet
La société a pour objet en Principauté de Monaco et à l'étranger, pour son compte ou le compte de tiers, directement ou en participation :
La prestation et la ...
Journal n°8403
du 12 octobre 2018
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « S.A.M. BATIMER » (Société Anonyme Monégasque)
Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de « S.A.M. BATIMER ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple ... Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de « S.A.M. BATIMER ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple ...
Journal n°7797
du 2 mars 2007
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
"SEALAND SHIPPING MONACO" (Société Anonyme Monégasque)
nouveau siège par le Gouvernement Princier.
ART. 3.
Objet
La société a pour objet :
- la commission, le courtage, la location, l'affrètement et, à titre accessoire, l'achat, la vente, l ... nouveau siège par le Gouvernement Princier.
ART. 3.
Objet
La société a pour objet :
- la commission, le courtage, la location, l'affrètement et, à titre accessoire, l'achat, la vente, l ...
Journal n°7899
du 13 février 2009
“SEA SOLUTIONS MANAGEMENT S.A.M.” (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
dénomination de “SEA SOLUTIONS MANAGEMENT S.A.M.”.
ART. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ... dénomination de “SEA SOLUTIONS MANAGEMENT S.A.M.”.
ART. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ...
Journal n°7707
du 10 juin 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-274 du 7 juin 2005 portant modification de l'arrêté ministériel
n° 88-384 du 26 juillet 1988 portant réglementation des jeux de hasard.
'exploitation prévu à cet effet ".
ART. 5.
Les dispositions de l'article 22 " Change " de la section IV " Les jeux dits " automatiques " de l'arrêté ministériel n° 88-384 du 26 juillet 1988 portant ... 'exploitation prévu à cet effet ".
ART. 5.
Les dispositions de l'article 22 " Change " de la section IV " Les jeux dits " automatiques " de l'arrêté ministériel n° 88-384 du 26 juillet 1988 portant ...
Journal n°7725
du 14 octobre 2005
" S.A.M. SAFICO " (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
.
ART. 3.
Objet
La société a pour objet tant sur le territoire de la Principauté qu'à l'étranger dans le domaine de l'industrie automobile et plus particulièrement dans le domaine des matières et ... .
ART. 3.
Objet
La société a pour objet tant sur le territoire de la Principauté qu'à l'étranger dans le domaine de l'industrie automobile et plus particulièrement dans le domaine des matières et ...
Journal n°8196
du 24 octobre 2014
« ETHOS S.A.M »
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
31, boulevard Charles III - Monaco
-dessus.
Art. 3.
Siège social
Le siège social est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté de Monaco, par simple décision du Conseil d’Administration, après agrément du ... -dessus.
Art. 3.
Siège social
Le siège social est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté de Monaco, par simple décision du Conseil d’Administration, après agrément du ...
Journal n°8192
du 26 septembre 2014
« SABLE S.A.M. »
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
le numéro d’immatriculation de la société au Répertoire du Commerce et de l’Industrie de la Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de « SABLE S.A.M. ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la ... le numéro d’immatriculation de la société au Répertoire du Commerce et de l’Industrie de la Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de « SABLE S.A.M. ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la ...
Journal n°8330
du 19 mai 2017
Étude de Me Henry Rey - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco « COVA MONTE-CARLO S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
Répertoire du Commerce et de l'Industrie de la Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de « COVA MONTE-CARLO S.A.M. ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être ... Répertoire du Commerce et de l'Industrie de la Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de « COVA MONTE-CARLO S.A.M. ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être ...
Journal n°7531
du 25 janvier 2002
"S.A.M. ALPEN EDITIONS" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
termes d'un acte reçu, en brevet, par Me Paul-Louis AUREGLIA, notaire à Monaco, le 8 juin 2001, modifié par un acte reçu également en brevet le 22 octobre 2001, il a été établi, ainsi qu'il suit, les ... termes d'un acte reçu, en brevet, par Me Paul-Louis AUREGLIA, notaire à Monaco, le 8 juin 2001, modifié par un acte reçu également en brevet le 22 octobre 2001, il a été établi, ainsi qu'il suit, les ...
Journal n°8262
du 29 janvier 2016
« VISTRA MONACO CORPORATE SERVICES » (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monaco
Répertoire du Commerce et de l’Industrie de la Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de : « VISTRA MONACO CORPORATE SERVICES ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il ... Répertoire du Commerce et de l’Industrie de la Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de : « VISTRA MONACO CORPORATE SERVICES ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il ...
Journal n°8353
du 27 octobre 2017
Étude de Me Henry Rey Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco « W.K. S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
société prend la dénomination de « W.K. S.A.M. ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ... société prend la dénomination de « W.K. S.A.M. ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ...
Journal n°8327
du 28 avril 2017
Étude de Me Henry Rey - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco « Ital Passion » (Société Anonyme Monégasque)
l'Industrie de la Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de « Ital Passion ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la ... 'Industrie de la Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de « Ital Passion ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur ...
Journal n°7548
du 24 mai 2002
"S.A.M. INTERNATIONAL FILMS BUSINESS"
en abrégé "I.F.B." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
termes d'un acte reçu, en brevet, le 22 février 2002 par Me Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque.
STATUTS
TITRE I
FORME ... termes d'un acte reçu, en brevet, le 22 février 2002 par Me Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque.
STATUTS
TITRE I
FORME ...
Journal n°8665
du 20 octobre 2023
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « SYNEXA » (Société Anonyme Monégasque)
« société d'expertise comptable ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d'administration, après ... « société d'expertise comptable ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d'administration, après ...
Journal n°8346
du 8 septembre 2017
Étude de Me Henry Rey – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « RISKMC INTERNATIONAL » (Société Anonyme Monégasque)
société prend la dénomination de « RISKMC INTERNATIONAL ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ... société prend la dénomination de « RISKMC INTERNATIONAL ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ...