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Journal n°7815
du 6 juillet 2007
"FORTIS BANQUE MONACO"
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E. M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 22 juin 2007.
I.- Aux ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E. M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 22 juin 2007.
I.- Aux ...
Journal n°8538
du 14 mai 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-364 du 14 mai 2021 réglementant l'accès au port de la Condamine à l'occasion du 78ème Grand Prix Automobile de F1 2021.
à tout trafic.
Art. 3.
Le jeudi 20 mai 2021 de 7 h 30 à 21 h 00, le vendredi 21 mai 2021 de 7 h 30 à 21 h 00, le samedi 22 mai 2021 de 7 h 30 à 21 h 00 et le dimanche 23 mai 2021 de 7 h 30 à 17 h ... .
Art. 3.
Le jeudi 20 mai 2021 de 7 h 30 à 21 h 00, le vendredi 21 mai 2021 de 7 h 30 à 21 h 00, le samedi 22 mai 2021 de 7 h 30 à 21 h 00 et le dimanche 23 mai 2021 de 7 h 30 à 17 h 30, seuls les navires ... Arrêté Ministériel n° 2021-364 du 14 mai 2021 réglementant l'accès au port de la Condamine à l'occasion du 78ème Grand Prix Automobile de F1 2021. ...
Journal n°7696
du 25 mars 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-156 du 21 mars 2005 relatif aux règles techniques et de
qualification que doivent respecter les entreprises effectuant des activités
de confinement et de retrait d'amiante ou de fabrication
et de transformation de matériaux contenant de l'amiante
'étiquetage permettant leur identification.
CHAPITRE 3
Activité de fabrication et de transformation de matériaux
contenant de l'amiante
ART. 26.
Les dispositions de ce chapitre s'appliquent à toutes les ... 'étiquetage permettant leur identification.
CHAPITRE 3
Activité de fabrication et de transformation de matériaux
contenant de l'amiante
ART. 26.
Les dispositions de ce chapitre s'appliquent à toutes les ...
Journal n°7483
du 23 février 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-82 du 20 février 2001 fixant les conditions d'application de l'ordonnance souveraine n° 14.749 du 15 février 2001 portant création d'un Comité Technique d'Etablissement au Centre Hospitalier Princesse Grace
fixé à l'article 9 ;
c) les enveloppes qui ne comportent pas la signature de l'électeur et son nom, écrit lisiblement ;
d) les enveloppes parvenues en plusieurs exemplaires sous la signature d'un même ... part sans donner lieu à émargement :
a) les enveloppes extérieures non acheminées par la poste ;
b) les enveloppes parvenues au bureau de vote après le délai fixé à l'article 9 ;
c) les ...
Journal n°7788
du 29 décembre 2006
"FASHION FACTORY S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
siège par le Gouvernement Princier.
ART. 3.
Objet
"La société a pour objet en Principauté de Monaco et à l'Etranger :
L'importation, l'exportation, l'achat, la vente aux professionnels, la ... siège par le Gouvernement Princier.
ART. 3.
Objet
"La société a pour objet en Principauté de Monaco et à l'Etranger :
L'importation, l'exportation, l'achat, la vente aux professionnels, la ...
Journal n°8324
du 7 avril 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-217 du 5 avril 2017 relatif aux modalités d'application des dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 1.476 du 30 janvier 1957 relative aux modalités d'application des dispositions de la loi n° 606 du 20 juin 1955, modifiée, sur les brevets d'invention, modifiée.
'interlinéations qui peuvent mettre en cause l'authenticité du contenu ou nuire à sa bonne reproduction. Le cas échéant, elles sont paraphées en original par le déposant.
SECTION II
DESCRIPTION ET REVENDICATIONS
Art. 9 ... cause l'authenticité du contenu ou nuire à sa bonne reproduction. Le cas échéant, elles sont paraphées en original par le déposant.
SECTION II
DESCRIPTION ET REVENDICATIONS
Art. 9.
La description et les ...
Journal n°7870
du 25 juillet 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-382 du 23 juillet 2008 plaçant un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace, en position de disponibilité
Centre Hospitalier Princesse Grace, réunie le 22 juillet 2008 ;
Vu l’avis émis par le Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 26 juin 20087 ;
Vu la délibération du ... Centre Hospitalier Princesse Grace, réunie le 22 juillet 2008 ;
Vu l’avis émis par le Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 26 juin 20087 ;
Vu la délibération du ...
Journal n°7884
du 31 octobre 2008
MODIFICATION AUX STATUTS - «S.A.M. SOGEMM» (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
», réunis en assemblée générale extraordinaire, ont décidé à l’unanimité, sous réserve des autorisations gouvernementales, de modifier l’article 9 des statuts concernant les actions de garantie, de la façon ... », réunis en assemblée générale extraordinaire, ont décidé à l’unanimité, sous réserve des autorisations gouvernementales, de modifier l’article 9 des statuts concernant les actions de garantie, de la façon ...
Journal n°7887
du 21 novembre 2008
La semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Théâtre des Variétés
le 21 ... Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Théâtre des Variétés
le 21 ...
Journal n°7930
du 18 septembre 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-444 du 14 septembre 2009 portant agrément de l’association dénommée «Association Culturelle et Sportive de la Force Publique»
déclarée par l’association dans le mois de sa survenance.
ART. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le ... déclarée par l’association dans le mois de sa survenance.
ART. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le ...
Journal n°7898
du 6 février 2009
SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE «CASAMANARA S.A.R.L.»
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Suivant actes des 4 août 2008 et 26 septembre 2008, complétés par acte du 22 janvier 2009, reçus par le notaire ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Suivant actes des 4 août 2008 et 26 septembre 2008, complétés par acte du 22 janvier 2009, reçus par le notaire ...
Journal n°7912
du 15 mai 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-221 du 8 mai 2009 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant
’Action Sanitaire et Sociale ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 avril 2009 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Florence Warnant, Pharmacien, est autorisée à exercer son art, du ... ’Action Sanitaire et Sociale ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 avril 2009 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Florence Warnant, Pharmacien, est autorisée à exercer son art, du ...
Journal n°7908
du 17 avril 2009
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration datée du 26 février 2009 de l’association dénommée «MC H2O».
Cette association, dont le ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration datée du 26 février 2009 de l’association dénommée «MC H2O».
Cette association, dont le ...
Journal n°7836
du 30 novembre 2007
Cessation de parts - Modification des statuts - S.C.S. "LACHAUD & CIE"
Société en Commandite Simple au capital de 15.200 euros
Siège social : 23, rue Grimaldi - Monaco
Aux termes d'un acte sous seing privé en date à COISINS du 8 novembre 2007 et à Monaco du 22 novembre 2007, enregistré à Monaco le 23 novembre 2007.
- Madame Chantal LACHAUD, associée commanditée ... Aux termes d'un acte sous seing privé en date à COISINS du 8 novembre 2007 et à Monaco du 22 novembre 2007, enregistré à Monaco le 23 novembre 2007.
- Madame Chantal LACHAUD, associée commanditée ...
Journal n°7838
du 14 décembre 2007
"S.A.M. NEMESIS"
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
dénommée "S.A.M. NEMESIS", au capital de QUATRE CENT CINQUANTE MILLE EUROS et avec siège social Palais Albany 26, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo, reçus, en brevet, par Maître Henry REY, le 22 juin 2007 ... dénommée "S.A.M. NEMESIS", au capital de QUATRE CENT CINQUANTE MILLE EUROS et avec siège social Palais Albany 26, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo, reçus, en brevet, par Maître Henry REY, le 22 juin 2007 ...