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Journal n°7587 du 21 février 2003

Arrêté Municipal n° 2003-020 du 13 février 2003 portant nomination et titularisation d'une Employée de bureau dans les Services Communaux (Service de l'Etat Civil).

Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;

Vu l'arrêté municipal n° 2002-73 du 24 septembre 2002 portant ouvertu...

Arrêtés Municipaux
Nominations (Mairie)

Journal n°7577 du 13 décembre 2002

Arrêté Municipal n° 2002-111 du 4 décembre 2002 portant nomination et titularisation d'un Agent dans les Services Communaux (Police Municipale)

Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;

Vu l'arrêté municipal n° 2002-52 du 17 juillet 2002 portant ouverture...

Arrêtés Municipaux
Nominations (Mairie)

Journal n°7618 du 26 septembre 2003

Arrêté Municipal n° 2003-073 du 19 septembre 2003 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Chargé de Mission dans le domaine économique et financier dans les Services Communaux (Secrétariat Général).

Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;

Arrêtons :

Article Premier.

Il est ou...

Arrêtés Municipaux
Concours et recrutement

Journal n°7621 du 17 octobre 2003

Arrêté Municipal n° 2003-080 du 10 octobre 2003 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.

Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu l'article 85 de la Constitution du 17 décembre 1962, modifiée ;

Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;

Arrêtons :

Article Premier.

Mme Nathal...

Arrêtés Municipaux
Délégation Pouvoirs Maire

Journal n°7622 du 24 octobre 2003

Arrêté Municipal n° 2003-079 du 8 octobre 2003 portant règlement intérieur du Parc Princesse Antoinette.

Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'Organisation Communale ;

Vu la loi n° 126 du 15 janvier 1930 déterminant le partage des biens acquis avec les fonds du compte 3% ;

Vu l'arrêté municipal du 4 juillet 1940 ;

Arrêtés Municipaux
Réglementation

Journal n°7622 du 24 octobre 2003

Arrêté Municipal n° 2003-081 du 14 octobre 2003 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Agent d'exploitation au standard téléphonique dans les Services Communaux (Secrétariat Général).

Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;

Arrêtons :

Article Premier.

Il...

Arrêtés Municipaux
Concours et recrutement

Journal n°7603 du 13 juin 2003

Arrêté Municipal n° 2003-047 du 4 juin 2003 portant modification des membres titulaires et suppléants de la Commission de la Fonction Communale.

Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;

Vu l'ordonnance souveraine n° 11.456 du 26 janvier 1995, fixant la co...

Arrêtés Municipaux
Nominations (Mairie)

Journal n°7606 du 4 juillet 2003

Arrêté Municipal n° 2003-056 du 24 juin 2003 réglementant la circulation des piétons et des véhicules avenue Pasteur à l'occasion des travaux de mise en sécurité de la falaise du Jardin Exotique.

Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;

Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;

Vu l'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la...

Arrêtés Municipaux
Circulation - Stationnement

Journal n°7606 du 4 juillet 2003

Arrêté Municipal n° 2003-057 du 30 juin 2003 modifiant l'arrêté municipal n° 2001-065 du 20 novembre 2001 réglementant le stationnement payant par horodateurs sur les voies publiques.

Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;

Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;

Vu l'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la...

Arrêtés Municipaux
Circulation - Stationnement

Journal n°7614 du 29 août 2003

Arrêté Municipal n° 2003-065 du 18 août 2003 portant nomination et titularisation d'un Gardien de chalet de nécessité dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal - Commerce, Halles et Marchés).

Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;

Vu l'arrêté municipal n° 2002-055 du 19 juillet 2002 portant ouvertur...

Arrêtés Municipaux
Nominations (Mairie)

Journal n°7611 du 8 août 2003

Arrêté Municipal n° 2003-060 du 31 juillet 2003 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du "13ème Monaco Yacht Show" sur le Quai Albert 1er.

Nous, Maire de la Ville de Monaco ;

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;

Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine public ;

Vu l'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementati...

Arrêtés Municipaux
Circulation - Stationnement

Journal n°7614 du 29 août 2003

Arrêté Municipal n° 2003-069 du 19 août 2003 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.

Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu l'article 85 de la Constitution du 17 décembre 1962, modifiée ;

Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;

Arrêtons :

Article Premier.

M. André-J...

Arrêtés Municipaux
Délégation Pouvoirs Maire

Journal n°7614 du 29 août 2003

Arrêté Municipal n° 2003-066 du 18 août 2003 portant nomination et titularisation d'un Contrôleur dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal - Commerce, Halles et Marchés).

Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;

Vu l'arrêté municipal n° 2003-021 du 20 février 2003 portant ouvertur...

Arrêtés Municipaux
Nominations (Mairie)

Journal n°7615 du 5 septembre 2003

Arrêté Municipal n° 2003-068 du 28 août 2003 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une Gardienne de chalet de nécessité dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal - Commerce Halles et Marchés).

Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;

Arrêtons :

Article Premier.

Il est o...

Arrêtés Municipaux
Concours et recrutement

Journal n°7617 du 19 septembre 2003

Arrêté Municipal n° 2003-070 du 11 septembre 2003 portant nomination et titularisation d'une Gardienne de chalet de nécessité dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal - Commerce, Halles et Marchés).

Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;

Vu l'arrêté municipal n° 2002-044 du 20 juin 2002 portant ouverture d...

Arrêtés Municipaux
Nominations (Mairie)

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