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Journal n°5268 du 22 septembre 1958
insertion. Monaco, le 22 septembre 1958. Signé : 3.-C. RU. Étude de Me AUGUSTE SETTIMO Docteur en Droit, Notaire 26, Avenue de la Costa - MONTE-CARLO Cession de Droit au Bail Première Insertion ...
Journal n°1967 du 31 mars 1896
, équivaut à celle des titres eux-mêmes. ORDRE DU JOUR : Modifications aux articles 2 et 3, et décisions à prendre en vertu des articles 22 et 42 des Statuts. Étude de Me L VALENTIN, notaire et défenseur à ...
Journal n°8146 du 8 novembre 2013
relative à la protection des informations nominatives, modifiée ; Vu la loi n° 1.312 du 29 juin 2006 relative à la motivation des actes administratifs ; Vu l’ordonnance souveraine n° 3.191 du 29 mai ...
Journal n°8071 du 1 juin 2012
’ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l’étranger (p. 1076). Ordonnance Souveraine n° 3.794 du 31 mai 2012 portant nomination d ...
Journal n°1924 du 4 juin 1895
30 5 » 5 e 9 5 6 25 ! M matin 7 5 soir 7 36 5 9 7 8 9 58 9 » soir 11 42 soir 4 10 soir 5 13 5 17 5 22 5 28 8 5 11 20 11 .45 /à l' 3 4 4 25 ...
Journal n°7276 du 7 mars 1997
.1987 A1.130U Frédérique, épouse ()RADIA 13. 7.1987 FLAMANT Gisèle 15. 3.1988 CALAIS Sylvie 22. 8.1988 MOREAU Laurence 20. 7.1990 KADA.1 Nicole 13. 7.1993 AuDot.t Patrick 2. 9 ...
Journal n°1869 du 29 mai 1894
. 25 753.8 747.7 753.2 715.9 751.1 19.41 22.61 18.3 16.3 15.2 S. O. assez fort. 26 718.0 118.0 746.5 747.5 751.8 17.2 19.11 18.31 16.0 15.0 Id. ' 27 747.0 716.9 ...
Journal n°8437 du 7 juin 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-494 du 29 mai 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 2018-149 du 26 février 2018 relatif aux bonnes pratiques de dispensation des médicaments dans les officines.
dispensation des médicaments dans les officines ; Vu l'arrêté ministériel n° 2018-150 du 26 février 2018 relatif aux règles techniques applicables aux sites Internet de commerce électronique de médicaments à ... dispensation des médicaments dans les officines ; Vu l'arrêté ministériel n° 2018-150 du 26 février 2018 relatif aux règles techniques applicables aux sites Internet de commerce électronique de médicaments à ... Arrêté Ministériel n° 2019-494 du 29 mai 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 2018-149 du 26 février 2018 relatif aux bonnes pratiques de dispensation des médicaments dans les officines. ...
Journal n°1717 du 30 juin 1891
.8 62.» 62.2 58.5 58.3 57.5 59.4 61.3 62.5 62.4 20.» 23.7 22.9 21.6 22.» 21.5 23.6 20.6 24.» 25.» 23.5 23.5 23.7 24.» 20.8 23.6 25.5 23.2 24.4 22.8 24.6 21., 22.9 26.» 24.3 22.3 23.» 24.» 22.8 21.7 21 ...
Journal n°7713 du 22 juillet 2005
ZARA MONACO (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Magali CROVETTO AQUILINA - Notaire 26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
immobilières pouvant se rattacher au présent objet ou susceptibles d'en favoriser le développement. ART. 3. La durée de la société est fixée à quatre-vingt-dix neuf années, à compter du jour de sa ... immobilières pouvant se rattacher au présent objet ou susceptibles d'en favoriser le développement. ART. 3. La durée de la société est fixée à quatre-vingt-dix neuf années, à compter du jour de sa ...
Journal n°0110 du 8 juillet 1860
Juillet 2 1d.3 Id.4 Id. 22 6 21 9 22 8 23 24 I 23 9 21 9 24 23 8 24 9 e » « s 24 I, Monaco, le 8 Juillet 1860. La question de la délimitation des fron-tières franco-sardes touche au ...
Journal n°8652 du 21 juillet 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.983 du 13 juillet 2023 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 11.119 du 26 novembre 1993 portant nomination d'un Chef de service d'Oto-Rhino-Laryngologie du Centre Hospitalier Princesse Grace.
n° 13.839 du 29 décembre 1998 portant statut des praticiens hospitaliers au Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée ; Vu l’Ordonnance Souveraine n° 11.119 du 26 novembre 1993 portant nomination ... date du 5 juillet 2023 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ; Avons Ordonné et Ordonnons : L'Ordonnance Souveraine n° 11.119 du 26 novembre 1993, susvisée, est abrogée, à compter du 1er ... Ordonnance Souveraine n° 9.983 du 13 juillet 2023 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 11.119 du 26 novembre 1993 portant nomination d'un Chef de service d'Oto-Rhino-Laryngologie du Centre ...
Sommaires 2000 du 31 décembre 2000
.475 1 29 décembre 2000 31 janvier 2000 15 mars 2000 30 mars 2000 9 novembre 1999 20 juin 2000 8 novembre 2000 Décision Souveraine en date du 31 janvier 2000 nommant respectivement 7A29 MM ...
Journal n°7388 du 30 avril 1999
Ordonnance Souveraine n° 13.977 du 26 avril 1999 portant nomination des membres du Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace
Notre ordonnance n° 11.894 du 12 mars 1996 portant nomination des membres du Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace ; Vu l'arrêté ministériel n° 96-21 du 22 janvier 1996 fixant ... ° 96-21 du 22 janvier 1996 fixant les modalités de désignation des représentants des personnels au Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace ; Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°6015 du 5 janvier 1973
» 30. 3.1971 26. 9.1967 3.10.1967 17.10.1967 8. 4.1968 9. 2.1970 1. 2.1971 17.11.1972 M. du 12. 12.1967 » 6.10.1971 • 11. 2.1969 Date d'autorisation A.M, du 14. 4.1937 Aut. du 4. 1 ...
Sommaires 1986 du 31 décembre 1986
honoraire de la Principauté à Athènes (Grèce) (p. 9). 3 décembre 1985 Ordonnance Souveraine no 8.465 du 3 décembre 1985 portant nomination du Chef du Service Informatique (p. 20). 3 décembre 1985 ...
Journal n°1215 du 25 octobre 1881
. 9 h' f 3 h. j 6 h. j '9 h. da mat. midi da soir da soir I da soir VENTS ÉTAT DU CIEL P' 0 3 n ( Le thermomètre est exposé an nord ) c e na ›., f..-. o A e TEMPERATURE DE L'AIR 9 h. I ...
Journal n°1205 du 16 août 1881
départ 8 10 22 12 26 2 5 440 9 30 11 1 35 » 95 » 75 Villefranche-s-Mer 8 55 12 37 3 10 4 54 7 06 9 41 9 1 10 » 80 » 60 Beaulieu 9 01 12 44 5 01 7 13 9 48 7 » 85 » 65 » 45 Eze ...
Journal n°0874 du 30 mars 1875
» » » » » » Monaco 9 03 11 32 1 34 3 22 5 25 7 26 9 56 2 » 70 » 55 » 35 Monte Carlo 9 08 11 37 1 40 3 28 5 31 7 32 10 02 10 1 20 » 90 » 65 Menton 3'3 11 53 2 15 3 49 5 56 7 51 10 22 2 45 1 85 1 30 ...
Journal n°1979 du 16 juin 1896
(dimanches et fêtes) 8 h. 45 — 10 h. 50 matin — 3 h. 15 — 5 h. 15 — 7 h. 15 soir. Monte Carlo, arrivée à 6 h. 52 matin (dimanches et fêtes) — 8 h. 52 — 10 h. 57 matin — 3 h. 22 — 5 h. 22 — 7 h. 22 soir ...
Journal n°6538 du 14 janvier 1983
par mois + 18 ans 3.552,52 F. 17 à 18 ans 3.197,26 F. 16 à 17 ans 2.842,01 F. AVANTAGES EN NATURE Pour les salariés auxquels l'employeur fournit la nourriture en totalité ou en ...
Journal n°1735 du 3 novembre 1891
22 2 25 32 39 soir 9 49 12 42 2 26 3 20 3 38 3 47 3 53 3 58 4 4 4 11 4 16 4 20 4 24 4 28 4 35 4 47 4 53 5 5 6 55 soir 11 14 12 33 1 53 2 28 2 42 ...
Journal n°5858 du 2 janvier 1970
- Conseil Économique Chap. 3 - Conseil d'État Chap. 4 - Commission supérieure des comptes 470.700 6.900 SECTION C. - MOYENS DES SERVICES : 904.800 -+ - a) Ministère d'État 327 ...
Sommaires 1968 du 31 décembre 1968
Ordonnance Souveraine no 3.958 autorisant k port d'une décora- 5.759 9 Février 1968 Lion étrangère (p. 124). Erratum à l'Ordonnance Souveraine no 3.951 du 26 janvier 1968 5.759 9 Février 1968 portant ...
Journal n°4611 du 28 février 1946
mars 1946, dernière limite. INFORMATIONS Le Tribunal Correctionnel, dans sa séance du 19 février 1946, a prononcé les condamnations suivantes : C. L.-J.-R., né à Beausoleil, le 9 octobre 1919 ...
Journal n°1070 du 7 janvier 1879
11 45 487 mixte soir 1 20 3 42 7 59 8 57 9 14 9 26 9 33 9 42 956 10 02 10 13 10 22 soir Ligne de GÊNES à MONACO et à MARSEILLE. 1•111•111^1•111•111111111 22 15 ...
Journal n°1209 du 13 septembre 1881
BAROMÉTRIQUES réduites à 0 de température et au niveau de la mer. ce 757.9 57 7 60.1 57.1 62.» 57.2 59.3 758.1 58.2 59.8 57.5 61.6 56.7 59 » DATES 4 t 5 t 6 i 7 AV I S Par jugement du douze ...
Journal n°8138 du 13 septembre 2013
.Ashraf, b) Muhammad Ashraf Manshah, c) Muhammad Ashraf Munsha]. Date de naissance : a) 1.3.1965, b) 1955. Lieu de naissance : Faisalabad, Pakistan. Nationalité : pakistanaise. Passeport n° : a) AT ...
Journal n°7980 du 3 septembre 2010
. Vendredi 3 septembre 2010 JOURNAL DE MONACO Baie de Monaco Le 5 septembre, Régate du Rendez-vous de Septembre des Assureurs, organisée par le Yacht Club de Monaco. Du 22 au 25 septembre, de 10 h à ...
Journal n°5368 du 22 août 1960
tableaux PI, P2, P3, P4. Les types de Voitures de grand luxe, prévus aux tableaux A, B, C, D, sont : Rolls-Royce, Cadillac, Chrisler, Bentley, Aston-Martin, Facel-Vega, etc... Lundi 22 Août 1960 JOURNAL ...

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