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Journal n°8090
du 12 octobre 2012
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Journée Européenne du ... Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Journée Européenne du ...
Journal n°7763
du 7 juillet 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-321 du 28 juin 2006 modifiant l'arrêté ministériel n° 2003-578 du 10 novembre 2003 fixant la liste et les caractéristiques des produits sanguins labiles.
. ;
- le dernier alinéa est ainsi rédigé : A la fin de la durée de conservation, son pH corrigé à 22 °C est compris entre 6,4 et 7,4.
XI. - Au sein de l'annexe II de l'arrêté ministériel n° 2003-578 du ... . ;
- le dernier alinéa est ainsi rédigé : A la fin de la durée de conservation, son pH corrigé à 22 °C est compris entre 6,4 et 7,4.
XI. - Au sein de l'annexe II de l'arrêté ministériel n° 2003-578 du ...
Journal n°8296
du 23 septembre 2016
Arrêté Municipal n° 2016-3289 du 16 septembre 2016 relatif à la Foire Attractions.
2002 relatif à la sécurité des usagers du Quai Albert 1er ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l'arrêté municipal n° 2006-024 du 20 avril ... 2002 relatif à la sécurité des usagers du Quai Albert 1er ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l'arrêté municipal n° 2006-024 du 20 avril ...
Journal n°7745
du 3 mars 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-120 du 23 février 2006 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée " DRESDNER BANK MONACO ".
réglant l'établissement du bilan des sociétés anonymes et en commandite par actions ;
Vu la loi n° 1.194 du 9 juillet 1997 relative à la gestion de portefeuilles et aux activités boursières assimilées ... réglant l'établissement du bilan des sociétés anonymes et en commandite par actions ;
Vu la loi n° 1.194 du 9 juillet 1997 relative à la gestion de portefeuilles et aux activités boursières assimilées ...
Journal n°8287
du 22 juillet 2016
Loi n° 1.430 du 13 juillet 2016 portant diverses mesures relatives à la préservation de la sécurité nationale.
de complicité et réprimé comme tel.
Cette disposition est également applicable lorsque la provocation n’a été suivie que d’une tentative prévue par les articles 2 et 3 du Code pénal. ».
Art. 22.
Le ... de complicité et réprimé comme tel.
Cette disposition est également applicable lorsque la provocation n’a été suivie que d’une tentative prévue par les articles 2 et 3 du Code pénal. ».
Art. 22.
Le ...
Journal n°8405
du 26 octobre 2018
La Semaine en Principauté
Leger Goold » par le Professeur Kevin Barry.
Port de Monaco
Jusqu'au 19 novembre,
Foire Attractions.
Agora Maison Diocésaine - Salle Polyvalente
Le 8 novembre, de 20 h à 22 h,
Conférence du diacre Marc ... Leger Goold » par le Professeur Kevin Barry.
Port de Monaco
Jusqu'au 19 novembre,
Foire Attractions.
Agora Maison Diocésaine - Salle Polyvalente
Le 8 novembre, de 20 h à 22 h,
Conférence du diacre Marc ...
Journal n°8361
du 22 décembre 2017
Étude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - CESSION D'ÉLÉMENTS DE FONDS DE COMMERCE - Première Insertion
Moulins à Monte-Carlo a cédé,
à la société anonyme monégasque dénommée « COMPAGNIE DE GESTION PRIVÉE MONÉGASQUE », en abrégé « C.G.M. », dont le siège social est fixé numéro 8, boulevard des Moulins à Monte ... Moulins à Monte-Carlo a cédé,
à la société anonyme monégasque dénommée « COMPAGNIE DE GESTION PRIVÉE MONÉGASQUE », en abrégé « C.G.M. », dont le siège social est fixé numéro 8, boulevard des Moulins à Monte ...
Journal n°7829
du 12 octobre 2007
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
12 octobre, à 20 h 30,
"Les serments de Monsieur Pagnol" par l'Association M.A.S.C.
le 16 octobre, à 20 h 30,
Les Mardis du cinéma - projection cinématographique organisée par les Archives ... 12 octobre, à 20 h 30,
"Les serments de Monsieur Pagnol" par l'Association M.A.S.C.
le 16 octobre, à 20 h 30,
Les Mardis du cinéma - projection cinématographique organisée par les Archives ...
Journal n°7558
du 2 août 2002
Augmentation de capital - Modification aux statuts -
"ENTREPRISE LEON GROSSE MONACO" en abrégé "E.L.G.M"
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
social) des statuts.
II. - Les résolutions prises par l'Assemblée Générale Extraordinaire, susvisée, du 26 juin 2001, ont été approuvées et autorisées par arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la ... social) des statuts.
II. - Les résolutions prises par l'Assemblée Générale Extraordinaire, susvisée, du 26 juin 2001, ont été approuvées et autorisées par arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la ...
Journal n°7590
du 14 mars 2003
Annexes à l’Arrêté Ministériel n° 2003-167 du 3 mars 2003 relatif aux conditions
d’ouverture, de modification et de fonctionnement des établissements pharmaceutiques
en œuvre des BPF sont fournis, y compris :
a. un personnel qualifié et formé de façon appropriée ;
b. des locaux convenables et suffisamment spacieux ;
c. du matériel et des services ... en œuvre des BPF sont fournis, y compris :
a. un personnel qualifié et formé de façon appropriée ;
b. des locaux convenables et suffisamment spacieux ;
c. du matériel et des services ...
Journal n°7704
du 20 mai 2005
Ordonnance Souveraine n° 41 du 13 mai 2005 fixant les taux de majoration
de certaines rentes viagères constituées entre particuliers
Ordonnons :
ARTICLE PREMIER.
Les taux de majoration des rentes viagères visées à l'article 1er de la loi n° 614 du 11 avril 1956 et constituées avant le 1er janvier 2004 sont fixés comme suit à ... Ordonnons :
ARTICLE PREMIER.
Les taux de majoration des rentes viagères visées à l'article 1er de la loi n° 614 du 11 avril 1956 et constituées avant le 1er janvier 2004 sont fixés comme suit à ...
Journal n°7458
du 1 septembre 2000
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Pagnanelli.
CATHEDRALE DE MONACO
le 3 septembre, à 17 h,
A l'occasion du 250e anniversaire de la mort de J.-S. Bach, récital d'orgue par Olivier Vernet.
Au programme : D. Buxtehude, G. Boehm, V ... Pagnanelli.
CATHEDRALE DE MONACO
le 3 septembre, à 17 h,
A l'occasion du 250e anniversaire de la mort de J.-S. Bach, récital d'orgue par Olivier Vernet.
Au programme : D. Buxtehude, G. Boehm, V ...
Journal n°7590
du 14 mars 2003
Annexe à l'Arrêté Ministériel n° 2003-165 du 3 mars 2003 fixant les conditions
de mise sur le marché des médicaments à usage humain
sont transmis à l’autorité compétente visée à l’article premier de l’ordonnance souveraine n° 15.712 du 3 mars 2003 relative à la mise sur le marché des médicaments à usage humain.
La présente annexe ... sont transmis à l’autorité compétente visée à l’article premier de l’ordonnance souveraine n° 15.712 du 3 mars 2003 relative à la mise sur le marché des médicaments à usage humain.
La présente annexe ...
Journal n°8346
du 8 septembre 2017
Arrêté Municipal n° 2017-3198 du 29 août 2017 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion de l'organisation de la journée « un dimanche à vélo », le dimanche 17 septembre 2017\.
livraisons.
Art. 3.
Du samedi 16 septembre à 00 heure 01 au dimanche 17 septembre 2017 à 23 heures 59, le stationnement des véhicules est interdit avenue Princesse Grace, voie amont, entre ses n° 31 à 27 ... livraisons.
Art. 3.
Du samedi 16 septembre à 00 heure 01 au dimanche 17 septembre 2017 à 23 heures 59, le stationnement des véhicules est interdit avenue Princesse Grace, voie amont, entre ses n° 31 à 27 ...
Journal n°8445
du 2 août 2019
La Semaine en Principauté
Le Cirque du Soleil.
Port de Monaco
Jusqu'au 25 août,
« L'été sur le Port », organisé par la Mairie de Monaco.
Le 3 août, à 21 h 30,
« Monaco Art en Ciel », concours international de feux d ... ».
Expositions
Musée des Timbres et des Monnaies
Ouvert tous les jours, de 9 h 30 à 17 h,
Exposition de toutes les monnaies émises par les Princes de Monaco depuis 1640 et d'éléments entrant dans l'élaboration du ...
Journal n°7965
du 21 mai 2010
Offres de location en application de la loi n° 1.291 du 21 décembre 2004 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947
25, rue de Millo, 3ème étage face, composé de 2 pièces, d’une superficie de 58 m2.
Loyer mensuel : 1.650 euros
Charges mensuelles : 50 euros
Visite les mercredis, de 9 h 15 à 10 h 15.
Les personnes ... 25, rue de Millo, 3ème étage face, composé de 2 pièces, d’une superficie de 58 m2.
Loyer mensuel : 1.650 euros
Charges mensuelles : 50 euros
Visite les mercredis, de 9 h 15 à 10 h 15.
Les personnes ...
Journal n°8567
du 3 décembre 2021
3 ALFA SARL - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 novembre 2021.
Monaco, le 3 décembre 2021.
... et susceptibles d'en faciliter l'extension ou le développement. ».
Durée : 99 ans, à compter de l'autorisation du Gouvernement Princier.
Siège : 17, avenue Albert II, c/o The Office à Monaco.
Capital ... S.A.R.L. ... 3 ALFA SARL - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8487
du 22 mai 2020
Délibération n° 2020-53 du 6 avril 2020 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche cherchant à évaluer l'efficacité clinique de pristinamycine versus amoxicilline chez des adultes présentant une pneumonie aiguë communautaire avec un score PORT de I, II ou III », dénommé « Étude PRISTL06562 » présenté par SANOFI-Aventis représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace.
la recherche biomédicale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.454 du 30 octobre 2017 relative au consentement et à l’information en matière médicale ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 4.518 du 22 octobre 2013 ... pendant 2 jours puis 1g x 3/j pendant 5 à 7 jours vs amoxicilline 1g x 3/j pendant 7 à 9 jours, 5 à 9 jours après la fin du traitement.
Le traitement automatisé concerne donc, au principal, les patients ... Délibération n° 2020-53 du 6 avril 2020 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant ...
Journal n°8272
du 8 avril 2016
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
S.A.R.L. U TAPU
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’actes sous seing privé en date des 18 novembre 2015 et 22 décembre 2015, enregistrés à Monaco ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’actes sous seing privé en date des 18 novembre 2015 et 22 décembre 2015, enregistrés à Monaco ...
Journal n°8680
du 2 février 2024
La Semaine en Principauté
30,
« Fausse Note » de et avec Didier Caron et Pierre Azéma.
Du 15 au 17 février, à 20 h,
Le 18 février, à 16 h 30,
« Gazon Maudit » de Josiane Balasko, mise en scène d’Hélène Zidi.
Du 22 au 24 ... Cinéma : « Sans soleil » de Chris Marker (1982).
Le 20 février, à 20 h,
Tout l'Art du Cinéma - Cinéma d'animation : « Louise en hiver » de Jean-François Laguionie (2016).
Théâtre des Muses
Jusqu'au 3 ...
Journal n°7924
du 7 août 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.292 du 28 juillet 2009 modifiant l’ordonnance souveraine n° 15.399 du 25 juin 2002 fixant les conditions de reconstitution des périodes d’interruption de travail indemnisées à l’effet de la détermination du taux additionnel variable de cotisation et de validation des droits prévues par les articles 9 et 13 de la loi n° 455 du 27 juin 1947 sur les retraites des salariés, modifiée
Financier de la Caisse Autonome des Retraites et de la Caisse de Compensation des Services Sociaux les 29, 30 mars et 3 avril 2006 et les 22, 25 et 29 septembre 2008 ;
Vu la délibération du Conseil de ... Financier de la Caisse Autonome des Retraites et de la Caisse de Compensation des Services Sociaux les 29, 30 mars et 3 avril 2006 et les 22, 25 et 29 septembre 2008 ;
Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°7604
du 20 juin 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-351 du 11 juin 2003 relatif à la classification et
aux règles de construction parasismique applicables aux bâtiments.
:
Classe des Bâtiments
Zone de sismicité
A
B
C
D
II
Sismicité moyenne
1,0
1,6
1,9
2,2
Art. 6.
Dans tous les cas où la période propre du sol serait mesurée par une méthode expérimentale ... :
Classe des Bâtiments
Zone de sismicité
A
B
C
D
II
Sismicité moyenne
1,0
1,6
1,9
2,2
Art. 6.
Dans tous les cas où la période propre du sol serait mesurée par une méthode expérimentale ...
Journal n°8665
du 20 octobre 2023
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Église Saint-Charles
Le 20 octobre, de 9 h à 12 h,
Braderie d'automne, organisée par Saint-Vincent de Paul Monaco.
Auditorium Rainier III
Le 22 octobre, à 18 h ...
Église Saint-Charles
Le 20 octobre, de 9 h à 12 h,
Braderie d'automne, organisée par Saint-Vincent de Paul Monaco.
Auditorium Rainier III
Le 22 octobre, à 18 h,
Saison 2023/24 de l ...
Journal n°7803
du 13 avril 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-213 du 5 avril 2007 modifiant l'arrêté ministériel n° 2005-276
du 7 juin 2005 fixant les conditions de remboursement par les régimes d'assurance
maladie des actes relevant de la Classification Commune des Actes Médicaux, modifié.
en urgence et entraîne l'hospitalisation du patient ;
3. le cumul des honoraires de l'électrocardiogramme avec ceux de la consultation ou de la visite : C ou CS, V ou VS ou, pour les patients ... en urgence et entraîne l'hospitalisation du patient ;
3. le cumul des honoraires de l'électrocardiogramme avec ceux de la consultation ou de la visite : C ou CS, V ou VS ou, pour les patients ...
Journal n°8170
du 25 avril 2014
Arrêté Municipal n° 2014-1247 du 16 avril 2014 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
circulation routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 63 ... circulation routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 63 ...
Journal n°7807
du 11 mai 2007
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Concours International de Bouquets, organisé par le Garden Club de Monaco.
PORT DE FONTVIEILLE
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
ESPACE FONTVIEILLE
du 20 au 21 mai ... Concours International de Bouquets, organisé par le Garden Club de Monaco.
PORT DE FONTVIEILLE
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
ESPACE FONTVIEILLE
du 20 au 21 mai ...
Journal n°7591
du 21 mars 2003
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
.
GRIMALDI FORUM
du 26 au 28 mars,
Salon Professionnel Biopharmos.
les 28 et 29 mars,
Organ Livial Expert Meeting 2003.
SPORTS
STADE LOUIS II-SALLE OMNISPORTS GASTON MEDECIN
le 22 mars, à ... .
GRIMALDI FORUM
du 26 au 28 mars,
Salon Professionnel Biopharmos.
les 28 et 29 mars,
Organ Livial Expert Meeting 2003.
SPORTS
STADE LOUIS II-SALLE OMNISPORTS GASTON MEDECIN
le 22 mars, à ...
Journal n°7683
du 24 décembre 2004
Cession de parts sociales - Modification des statuts
S.C.S. JARIER & Cie
Société en Commandite Simple au capital de 15 200 euros
Siège social : 35, rue Grimaldi - Monaco
50 parts qu'il détenait dans la S.C.S. JARIER & Cie à Mme Lisa MOUGENOT épouse DANCHIN.
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 23 novembre 2004, enregistrée à Monaco le 26novembre ... 50 parts qu'il détenait dans la S.C.S. JARIER & Cie à Mme Lisa MOUGENOT épouse DANCHIN.
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 23 novembre 2004, enregistrée à Monaco le 26novembre ...
Journal n°8066
du 27 avril 2012
Récépissé de déclaration d’une association
Mètre Jauge Métrique International ;
2-2 D’encourager et de développer par tous les moyens à sa disposition, la classe Quinze Mètre Jauge Métrique International ;
2-3 D’établir un règlement de course ... Mètre Jauge Métrique International ;
2-2 D’encourager et de développer par tous les moyens à sa disposition, la classe Quinze Mètre Jauge Métrique International ;
2-3 D’établir un règlement de course ...
Journal n°8508
du 16 octobre 2020
La Semaine en Principauté
quand tu y crois vraiment », organisé par l'Association Monégasque pour l'Amérique Latine.
Le 27 octobre, à 20 h,
Tout l'Art du Cinéma - Les Mardis du Cinéma : projection du film « L'amour c'est gai, l ... quand tu y crois vraiment », organisé par l'Association Monégasque pour l'Amérique Latine.
Le 27 octobre, à 20 h,
Tout l'Art du Cinéma - Les Mardis du Cinéma : projection du film « L'amour c'est gai, l ...