icon-summary icon-grid list icon-caret-left icon-caret-right icon-preview icon-tooltip icon-download icon-view icon-arrow_left icon-arrow_right icon-cancel icon-search icon-file logo-JDM--large image-logo-gppm icon-categories icon-date icon-order icon-themes icon-cog icon-print icon-journal icon-list-thumbnails icon-thumbnails

Rechercher un journal, un article

?

La recherche a retourné 12020 résultats
résultats par page

?

La recherche a retourné 12020 résultats
résultats par page
Journal n°7544 du 26 avril 2002
"I.C. SHIPPING MONTE CARLO" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
dénomination de : "I.C. SHIPPING MONTE CARLO". Son siège social sera fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout autre endroit de la Principauté de Monaco sur simple décision du Conseil d ... dénomination de : "I.C. SHIPPING MONTE CARLO". Son siège social sera fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout autre endroit de la Principauté de Monaco sur simple décision du Conseil d ...
Journal n°8196 du 24 octobre 2014
« PACHA » (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
société prend la dénomination de « PACHA ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ... société prend la dénomination de « PACHA ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ...
Journal n°8195 du 17 octobre 2014
« ICS PROCUREMENT SOLUTIONS » (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Monaco. La société prend la dénomination de « ICS PROCUREMENT SOLUTIONS ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple ... Monaco. La société prend la dénomination de « ICS PROCUREMENT SOLUTIONS ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple ...
Journal n°8479 du 27 mars 2020
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - « Penta Monaco Multi Family Office » (Société Anonyme Monégasque)
.F.O. ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d'administration, après agrément du nouveau siège par ... figurer dans l'autorisation de constitution et doit être intégrée à l'objet social. La société prend la dénomination de : « Penta Monaco Multi Family Office », en abrégé « Penta Monaco M.F.O. ». Art. 3 ...
Journal n°7573 du 15 novembre 2002
"OPTIMA MONACO" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
-dessus. Art. 3. La durée de la société est fixée à quatre-vingt-dix-neuf années, à compter du jour de sa constitution définitive, sauf les cas de dissolution anticipée et de prorogation prévus aux présents ... -dessus. Art. 3. La durée de la société est fixée à quatre-vingt-dix-neuf années, à compter du jour de sa constitution définitive, sauf les cas de dissolution anticipée et de prorogation prévus aux présents ...
Journal n°8368 du 9 février 2018
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - « INTERLAW MONACO » (Société Anonyme Monégasque)
société prend la dénomination de « INTERLAW MONACO ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ... société prend la dénomination de « INTERLAW MONACO ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ...
Journal n°8334 du 16 juin 2017
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 31, boulevard Charles III - Monaco « ABM SK S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
'objet social ci-dessus. Art. 3. Siège social Le siège social est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté de Monaco, par simple décision du Conseil d'administration, après ... 'objet social ci-dessus. Art. 3. Siège social Le siège social est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté de Monaco, par simple décision du Conseil d'administration, après ...
Journal n°8183 du 25 juillet 2014
« L’Anse du Portier » (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Monaco. La société prend la dénomination de « L’Anse du Portier ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple ... Monaco. La société prend la dénomination de « L’Anse du Portier ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple ...
Journal n°7700 du 22 avril 2005
" MONACO INGENIERIE PARTNERS " (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
'en favoriser le développement. ART. 3. Dénomination La dénomination de la société est " MONACO INGENIERIE PARTNERS ". ART. 4. Siège social Le siège de la société est fixé à Monaco. Il ... 'en favoriser le développement. ART. 3. Dénomination La dénomination de la société est " MONACO INGENIERIE PARTNERS ". ART. 4. Siège social Le siège de la société est fixé à Monaco. Il ...
Journal n°7707 du 10 juin 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-274 du 7 juin 2005 portant modification de l'arrêté ministériel n° 88-384 du 26 juillet 1988 portant réglementation des jeux de hasard.
'exploitation prévu à cet effet ". ART. 5. Les dispositions de l'article 22 " Change " de la section IV " Les jeux dits " automatiques " de l'arrêté ministériel n° 88-384 du 26 juillet 1988 portant ... 'exploitation prévu à cet effet ". ART. 5. Les dispositions de l'article 22 " Change " de la section IV " Les jeux dits " automatiques " de l'arrêté ministériel n° 88-384 du 26 juillet 1988 portant ...
Journal n°7778 du 20 octobre 2006
"ARROW SHIPPING (MONACO) S.A.M." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 26, avenue de la Costa - Monaco
conformément à l'article 0512-3 dudit Code, la commission, le courtage et l'intermédiation se rapportant à l'achat, la vente, la location, la réparation de navires commerciaux, le courtage en affrètement de ... conformément à l'article 0512-3 dudit Code, la commission, le courtage et l'intermédiation se rapportant à l'achat, la vente, la location, la réparation de navires commerciaux, le courtage en affrètement de ...
Journal n°8436 du 31 mai 2019
Étude de Maître Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « POLA MARITIME MONACO » (Société Anonyme Monégasque)
MONACO ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d'administration, après agrément du nouveau ... MONACO ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d'administration, après agrément du nouveau siège ...
Journal n°8504 du 18 septembre 2020
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « GsB SERVICES MULTI FAMILY OFFICE » en abrégé « GsB SERVICES M.F.O. » (Société Anonyme Monégasque)
. I.- Aux termes d'un acte reçu, en brevet, le 3 juillet 2020 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque. S T A T U ... . I.- Aux termes d'un acte reçu, en brevet, le 3 juillet 2020 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque. S T A T U T S TITRE ...
Journal n°7474 du 22 décembre 2000
"MONEGASQUE DE DISTRIBUTION S.A.M." en abrégé "M.D.D." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
à l'objet ci-dessus ou susceptibles d'en faciliter l'extension et le développement. Art. 3. Dénomination La dénomination de la société est "MONEGASQUE DE DISTRIBUTION S.A.M." en abrégé "M ... à l'objet ci-dessus ou susceptibles d'en faciliter l'extension et le développement. Art. 3. Dénomination La dénomination de la société est "MONEGASQUE DE DISTRIBUTION S.A.M." en abrégé "M ...
Journal n°8002 du 4 février 2011
«Z1 GROUP S.A.M.» (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
la société au Répertoire du Commerce et de l’Industrie de la Principauté de Monaco. La société prend la dénomination de «Z1 GROUP S.A.M.». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco ... la société au Répertoire du Commerce et de l’Industrie de la Principauté de Monaco. La société prend la dénomination de «Z1 GROUP S.A.M.». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco ...
Journal n°7391 du 21 mai 1999
"LOLA" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
ou enseigne : "LINEA NUOVO" ; 2°) la clientèle ou achalandage y attaché ; 3°) les objets mobiliers et le matériel généralement quelconque servant à son exploitation ; 4°) les marchandises ... ou enseigne : "LINEA NUOVO" ; 2°) la clientèle ou achalandage y attaché ; 3°) les objets mobiliers et le matériel généralement quelconque servant à son exploitation ; 4°) les marchandises ...
Journal n°8567 du 3 décembre 2021
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « DAXTACHEM S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
Principauté de Monaco. La société prend la dénomination de « DAXTACHEM S.A.M. ».   Art. 3. Siège   Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur ... société prend la dénomination de « DAXTACHEM S.A.M. ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ... Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « DAXTACHEM S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8446 du 9 août 2019
Étude de Me Henry REY Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco « S.A.M. LENZ WERK MONACO » (Société Anonyme Monégasque)
l'Industrie de la Principauté de Monaco. La société prend la dénomination de « S.A.M. LENZ WERK MONACO ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout ... Étude de Me Henry REY Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco « S.A.M. LENZ WERK MONACO » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°7531 du 25 janvier 2002
"S.A.M. ALPEN EDITIONS" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
termes d'un acte reçu, en brevet, par Me Paul-Louis AUREGLIA, notaire à Monaco, le 8 juin 2001, modifié par un acte reçu également en brevet le 22 octobre 2001, il a été établi, ainsi qu'il suit, les ... termes d'un acte reçu, en brevet, par Me Paul-Louis AUREGLIA, notaire à Monaco, le 8 juin 2001, modifié par un acte reçu également en brevet le 22 octobre 2001, il a été établi, ainsi qu'il suit, les ...
Journal n°7622 du 24 octobre 2003
"GROUPE ROLD S.A." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
; b) niveau entresol situé à la cote + 3,60 M : un local de cent quarante cinq mètres carrés trente quatre décimètres carrés ; c) niveau rez-de-chaussée situé à la cote + 4,80 M : un local de cent ... ; b) niveau entresol situé à la cote + 3,60 M : un local de cent quarante cinq mètres carrés trente quatre décimètres carrés ; c) niveau rez-de-chaussée situé à la cote + 4,80 M : un local de cent ...
Journal n°8593 du 3 juin 2022
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire - 31, boulevard Charles III - Monaco - « LA CLINIQUE MONTE-CARLO EYES AND HAIR » (Société Anonyme Monégasque)
susceptible de favoriser le développement de la société. ». Art. 3. Siège social Le siège social est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté de Monaco, par simple décision ... de la société. ». Art. 3. Siège social Le siège social est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté de Monaco, par simple décision du Conseil d'administration, après ...
Journal n°7768 du 11 août 2006
"AFIM S.A.M." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
des Orchidées à Monte-Carlo, célibataire. - et la société civile particulière monégasque dénommée "S.C.P. REALMAR", au capital de dix mille euros, ayant son siège 7, rue Suffren Reymond, à Monaco ... des Orchidées à Monte-Carlo, célibataire. - et la société civile particulière monégasque dénommée "S.C.P. REALMAR", au capital de dix mille euros, ayant son siège 7, rue Suffren Reymond, à Monaco ...
Journal n°8452 du 20 septembre 2019
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « S.A.M. 5 » (Société Anonyme Monégasque)
2019. I.- Aux termes d'un acte reçu, en brevet, les 3 et 5 juillet 2019 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque. S T A T U ... 2019. I.- Aux termes d'un acte reçu, en brevet, les 3 et 5 juillet 2019 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque. S T A T U ... Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « S.A.M. 5 » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8438 du 14 juin 2019
Étude de Maître Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « BELMONT MULTI FAMILY OFFICE » en abrégé « BELMONT M.F.O. » (Société Anonyme Monégasque)
société prend la dénomination de « BELMONT MULTI FAMILY OFFICE », en abrégé « BELMONT M.F.O. ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la ... société prend la dénomination de « BELMONT MULTI FAMILY OFFICE », en abrégé « BELMONT M.F.O. ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la ...
Journal n°8641 du 5 mai 2023
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « IT DEV » (Société Anonyme Monégasque)
Monaco. La société prend la dénomination de « IT DEV ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du ... société prend la dénomination de « IT DEV ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ...
Journal n°8560 du 15 octobre 2021
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « MONACO CROWDFUNDING S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
Publication prescrite par l’Ordonnance du 5 mars 1895 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’État de la Principauté de Monaco, en date du 9 septembre 2021. I.- Aux ... Publication prescrite par l'Ordonnance du 5 mars 1895 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 9 septembre 2021. I.- Aux ... Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « MONACO CROWDFUNDING S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8167 du 4 avril 2014
« S.A.M. BROMELIA » (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
société prend la dénomination de « S.A.M. BROMELIA ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ... société prend la dénomination de « S.A.M. BROMELIA ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ...
Journal n°8167 du 4 avril 2014
« S.A.M. TRIOS » (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
société prend la dénomination de « S.A.M. TRIOS ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ... société prend la dénomination de « S.A.M. TRIOS ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ...
Journal n°8167 du 4 avril 2014
« S.A.M. VOBURO » (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
société prend la dénomination de « S.A.M. VOBURO ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ... société prend la dénomination de « S.A.M. VOBURO ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ...
Journal n°8191 du 19 septembre 2014
« S.A.M. WINNIE » (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
dénomination de « S.A.M. WINNIE ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d’Administration, après ... dénomination de « S.A.M. WINNIE ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d’Administration, après ...
Journal n°8330 du 19 mai 2017
Étude de Me Henry Rey - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco « PORTUNES S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
société prend la dénomination de « PORTUNES S.A.M. ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ... société prend la dénomination de « PORTUNES S.A.M. ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ...
Journal n°7763 du 7 juillet 2006
Loi n° 1.316 du 29 juin 2006 modifiant la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale et la loi n° 841 du 1er mars 1968 relative aux lois de budget.
en vertu de stipulations contractuelles tenant compte tant de la valeur d'usage de la dépendance considérée que du bénéfice susceptible d'être retiré par l'occupant." Art. 3. L'article 9 de la ... en vertu de stipulations contractuelles tenant compte tant de la valeur d'usage de la dépendance considérée que du bénéfice susceptible d'être retiré par l'occupant." Art. 3. L'article 9 de la ...
Journal n°8410 du 30 novembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-1080 du 21 novembre 2018 relatif aux missions, à l'emploi et à la qualification des gardiens d'immeubles et du personnel permanent des services de sécurité incendie et d'assistance aux personnes.
Nous, Ministre d'État de la Principauté, Vu l'Ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 ... personnes, en application de l'article 9 dudit arrêté ». Aux articles 2 et 3 les mots « le Commandant de la Compagnie des Sapeurs-Pompiers » sont remplacés par « le Chef de Corps des sapeurs-pompiers ». À l ... Arrêté Ministériel n° 2018-1080 du 21 novembre 2018 relatif aux missions, à l'emploi et à la qualification des gardiens d'immeubles et du personnel permanent des services de sécurité incendie et d ...
Journal n°8603 du 12 août 2022
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « TRANSOCEAN TANKERS AGENCIES » (Société Anonyme Monégasque)
Monaco. La société prend la dénomination de « TRANSOCEAN TANKERS AGENCIES ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur ... dénomination de « TRANSOCEAN TANKERS AGENCIES ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ...
Journal n°7929 du 11 septembre 2009
“Institut Alain Ducasse” (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
francs après la notification du résultat de l’expertise, de retirer sa demande par refus des résultats de ladite expertise ou toute autre cause. c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous ... francs après la notification du résultat de l’expertise, de retirer sa demande par refus des résultats de ladite expertise ou toute autre cause. c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous ...
Journal n°8569 du 17 décembre 2021
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « ANI PARTNERS » (Société Anonyme Monégasque)
Principauté de Monaco. La société prend la dénomination de « ANI PARTNERS ».   Art. 3. Siège   Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur ... Monaco. La société prend la dénomination de « ANI PARTNERS ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du ...
Journal n°8532 du 2 avril 2021
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « MONACO FLEET SOLUTIONS S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
l'Industrie de la Principauté de Monaco. La société prend la dénomination de « MONACO FLEET SOLUTIONS S.A.M. ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en ... Principauté de Monaco. La société prend la dénomination de « MONACO FLEET SOLUTIONS S.A.M. ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté ... Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « MONACO FLEET SOLUTIONS S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8535 du 23 avril 2021
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « S.A.M. LAYTON » (Société Anonyme Monégasque)
l'Industrie de la Principauté de Monaco. La société prend la dénomination de « S.A.M. LAYTON ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de ... 'Industrie de la Principauté de Monaco. La société prend la dénomination de « S.A.M. LAYTON ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté ... Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « S.A.M. LAYTON » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8575 du 28 janvier 2022
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « FALCON EDGE (MONACO) SAM » (Société Anonyme Monégasque)
Monaco. La société prend la dénomination de « FALCON EDGE (MONACO) SAM ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple ... société prend la dénomination de « FALCON EDGE (MONACO) SAM ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du ...
Journal n°8412 du 14 décembre 2018
Délibération n° 2018-179 du 21 novembre 2018 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant autorisation au transfert d'informations nominatives à destination de certaines juridictions ayant pour finalité « Transfert de renseignements vers un État ne disposant pas du niveau de protection adéquat sur le fondement d'un accord international d'échange sur demande » exploité par le Département des Finances et de l'Économie et de la Direction des Services Fiscaux, présenté par le Ministre d'État.
mesures équivalentes à celles que porte la Directive 2003/48 CE du Conseil ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.085 du 25 septembre 1945 relative aux droits et devoirs des agents des services fiscaux ; Vu l ... mesures équivalentes à celles que porte la Directive 2003/48 CE du Conseil ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.085 du 25 septembre 1945 relative aux droits et devoirs des agents des services fiscaux ; Vu l ... Délibération n° 2018-179 du 21 novembre 2018 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant autorisation au transfert d'informations nominatives à destination de certaines ...
Journal n°7673 du 15 octobre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.457 du 7 octobre 2004 relative à l'exploration et à l'exploitation des ressources du fond de la mer et de son sous-sol.
sédentaire. Les autorisations sont délivrées pour une durée déterminée ; elles peuvent être reconduites. ART. O. 242-3 Les différentes autorisations visées à l'article précédent, lorsqu ... sédentaire. Les autorisations sont délivrées pour une durée déterminée ; elles peuvent être reconduites. ART. O. 242-3 Les différentes autorisations visées à l'article précédent, lorsqu ...
Journal n°8517 du 18 décembre 2020
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - « ASTRAL PROPERTIES » (Société Anonyme Monégasque)
Principauté de Monaco. La société prend la dénomination de : « ASTRAL PROPERTIES ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur ... Monaco. La société prend la dénomination de : « ASTRAL PROPERTIES ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision ...
Journal n°8636 du 31 mars 2023
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « MV SHIPBROKING » (Société Anonyme Monégasque)
Monaco. La société prend la dénomination de « MV SHIPBROKING ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision ... société prend la dénomination de « MV SHIPBROKING ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ...
Journal n°7773 du 15 septembre 2006
"S.A.M. OPALE" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
simple existant entre les comparants, sous la raison sociale "S.C.S. FAUCHART-STEFFENINO & Cie" sera transformée en société anonyme à compter de sa constitution définitive. Cette société continuera d ... simple existant entre les comparants, sous la raison sociale "S.C.S. FAUCHART-STEFFENINO & Cie" sera transformée en société anonyme à compter de sa constitution définitive. Cette société continuera d ...
Journal n°8477 du 13 mars 2020
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « ICEBREAKER » (Société Anonyme Monégasque)
société prend la dénomination de « ICEBREAKER ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ... société prend la dénomination de « ICEBREAKER ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ...
Journal n°8472 du 7 février 2020
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « S.A.M. LA MONEGASQUE DE TRAVAUX SPECIAUX » en abrégé « S.A.M. L.M.T.S. » (Société Anonyme Monégasque)
Publication prescrite par l'Ordonnance du 5 mars 1895 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 9 janvier 2020. I.- Aux ... Publication prescrite par l'Ordonnance du 5 mars 1895 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 9 janvier 2020. I.- Aux ... Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « S.A.M. LA MONEGASQUE DE TRAVAUX SPECIAUX » en abrégé « S.A.M. L.M.T.S. » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8361 du 22 décembre 2017
Loi n° 1.458 du 13 décembre 2017 sur l'aviation civile.
étrangères à son objet, à son entreprise ou à ses activités. 2°)      il ne doit pas être inscrit sur un registre étranger ; 3°)      il doit être pourvu, selon le cas, d'un certificat de navigabilité ou d ... 3 ... personne morale de droit monégasque remplissant les conditions fixées au chiffre 1° ; c)       pour moitié, au moins, à un Monégasque ou à un ressortissant étranger domicilié dans la Principauté et à une ...
Journal n°8222 du 24 avril 2015
PLEIN SUD (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Principauté de Monaco. La société prend la dénomination de « PLEIN SUD ». Art. 3. Siège Le siège de la Société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple ... Principauté de Monaco. La société prend la dénomination de « PLEIN SUD ». Art. 3. Siège Le siège de la Société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple ...
Journal n°8395 du 17 août 2018
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « MYA S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
l'Industrie de la Principauté de Monaco. La société prend la dénomination de « MYA S.A.M. ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la ... 'Industrie de la Principauté de Monaco. La société prend la dénomination de « MYA S.A.M. ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur ...
Journal n°8595 du 17 juin 2022
Étude de Me Henry REY -Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro -Monaco - « LuxTrust Monaco SAM » (Société Anonyme Monégasque)
Monaco. La société prend la dénomination de « LuxTrust Monaco SAM ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple ... société prend la dénomination de « LuxTrust Monaco SAM ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ...
Journal n°8632 du 3 mars 2023
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « Robuchon Group Services » (Société Anonyme Monégasque)
et de l’Industrie de la Principauté de Monaco. La société prend la dénomination de « Robuchon Group Services ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en ... 'Industrie de la Principauté de Monaco. La société prend la dénomination de « Robuchon Group Services ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la ...
Journal n°8156 du 17 janvier 2014
“MONTE-CARLO CAR CLUB RENTAL” en abrégé “MCCR” (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
et de l’Industrie de la Principauté de Monaco. La société prend la dénomination de “MONTE-CARLO CAR CLUB RENTAL” en abrégé “MCCR”. Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra ... et de l’Industrie de la Principauté de Monaco. La société prend la dénomination de “MONTE-CARLO CAR CLUB RENTAL” en abrégé “MCCR”. Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra ...
Journal n°7795 du 16 février 2007
"COM'PLUS" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
leur qualité de seuls associés de la société en commandite simple dénommée "S.C.S. BELLA & Cie" au capital de 15.200 Euros et avec siège social numéro 41, avenue Hector Otto, à Monaco, après avoir ... leur qualité de seuls associés de la société en commandite simple dénommée "S.C.S. BELLA & Cie" au capital de 15.200 Euros et avec siège social numéro 41, avenue Hector Otto, à Monaco, après avoir ...
Journal n°7830 du 19 octobre 2007
"INFORCA S.A.M." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Monsieur Claudio MACCARIO, retraité, domicilié 21, boulevard de Suisse, à Monte-Carlo. pris en leur qualité de seuls associés de la Société en commandite simple dénommée "S.C.S. CLARET & CIE" au capital ... Monsieur Claudio MACCARIO, retraité, domicilié 21, boulevard de Suisse, à Monte-Carlo. pris en leur qualité de seuls associés de la Société en commandite simple dénommée "S.C.S. CLARET & CIE" au capital ...
Journal n°8082 du 17 août 2012
«ROTHWELL MANAGEMENT» (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
. I.- Aux termes d’un acte reçu, en brevet, le 3 mai 2012 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu’il suit, les statuts d’une société anonyme monégasque. S T A T U ... . I.- Aux termes d’un acte reçu, en brevet, le 3 mai 2012 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu’il suit, les statuts d’une société anonyme monégasque. S T A T U ...
Journal n°8675 du 29 décembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-781 du 26 décembre 2023 portant modification de l'arrêté ministériel n° 2012‑682 du 15 novembre 2012 fixant le montant des droits sur les pièces administratives établies ou délivrées par le Service des Titres de la Circulation, modifié.
Charge (P.T.A.C.) inférieur ou égal à 3,5 tonnes 61,00 € Visite technique d’un véhicule d’un Poids Total Autorisé en Charge (P.T.A.C.) supérieur à 3,5 tonnes et de Transport en Commun de Personne (T.C ... (P.T.A.C.) inférieur ou égal à 3,5 tonnes border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt;mso-border-top-alt: solid black .75pt;mso-border-left-alt:solid black .75pt ...
Journal n°8239 du 21 août 2015
MODIFICATIONS AUX STATUTS - REFONTE DES STATUTS AGEMAR S.A. (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
numéro 9, avenue d’Ostende, à Monte-Carlo, ont décidé de modifier les articles 6 (actions), 8 (Conseil d’Administration), 9 (actions de garantie), 10 (durée des fonctions des administrateurs), 13 ... numéro 9, avenue d’Ostende, à Monte-Carlo, ont décidé de modifier les articles 6 (actions), 8 (Conseil d’Administration), 9 (actions de garantie), 10 (durée des fonctions des administrateurs), 13 ...
Journal n°7692 du 25 février 2005
" MONACO FOOTBALL MARKETING " (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
, domicilié 43, boulevard des Moulins à Monte-Carlo, pris en leur qualité de seuls associés de la société en commandite simple dénommée " S.C.S. Marcel TOMATIS & Cie " au capital de 15.000 euros et avec ... , domicilié 43, boulevard des Moulins à Monte-Carlo, pris en leur qualité de seuls associés de la société en commandite simple dénommée " S.C.S. Marcel TOMATIS & Cie " au capital de 15.000 euros et avec ...
Journal n°8250 du 6 novembre 2015
« S.A.M. DYNASTY ENGINEERING » (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
dénomination de « S.A.M. DYNASTY ENGINEERING ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ... dénomination de « S.A.M. DYNASTY ENGINEERING ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ...
Journal n°8001 du 28 janvier 2011
Délibération n° 07-21 du 20 mars 2007 portant avis favorable avec réserve sur la demande présentée, en régularisation, par le Ministre d’Etat, relative au traitement automatisé ayant pour finalité «Constitution du dossier employeur» de la Direction du Travail
prorogation du délai d’examen de la présente demande d’avis notifiée à l’autorité compétente le 9 mars 2007, conformément à l’article 20 de l’ordonnance souveraine susvisée ; I. Sur la finalité et les ... prorogation du délai d’examen de la présente demande d’avis notifiée à l’autorité compétente le 9 mars 2007, conformément à l’article 20 de l’ordonnance souveraine susvisée ; I. Sur la finalité et les ...

Tous droits reservés Monaco 2016
Version 2018.11.07.14