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Journal n°7994
du 10 décembre 2010
«PROBAT»
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l’ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 22 septembre ... Publication prescrite par l’ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 22 septembre ...
Journal n°8133
du 9 août 2013
PREMIER CATERING INTERNATIONAL
Société Anonyme Monégasque
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l’ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 11 juillet ... Publication prescrite par l’ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 11 juillet ...
Journal n°8636
du 31 mars 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-169 du 23 mars 2023 relatif aux traitements automatisés d'informations nominatives mis en œuvre par les personnes morales de droit public, autorités publiques, organismes de droit privé investis d'une mission d'intérêt général ou concessionnaires d'un service public.
la Direction de la Sûreté Publique sis 9, rue Suffren Reymond ; 35, avenue Princesse Grace (Poste police) ; 47, avenue de Grande-Bretagne (garage) et zone F à Fontvieille (DC3) afin d’assurer la ... , avenue de Grande-Bretagne (garage) et zone F à Fontvieille (DC3) afin d'assurer la protection des personnes, des biens et des données (traitement mis en œuvre le 22/09/2017),
- Demander des ...
Journal n°8044
du 25 novembre 2011
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Grimaldi Forum - Salle des ... Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Grimaldi Forum - Salle des ...
Journal n°8270
du 25 mars 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-219 du 17 mars 2016 relatif aux traitements automatisés d’informations nominatives mis en œuvre par les personnes morales de droit public, autorités publiques, organismes de droit privé investis d’une mission d’intérêt général ou concessionnaires d’un service public
’Intérieur
- Gestion des Associations et des Fédérations (traitement mis en œuvre le 22/10/2002),
- Gestion du Dispositif d’Alerte à la Population (traitement mis en œuvre le 04/09/2015).
Direction de la Sûreté ... ’Intérieur
- Gestion des Associations et des Fédérations (traitement mis en œuvre le 22/10/2002),
- Gestion du Dispositif d’Alerte à la Population (traitement mis en œuvre le 04/09/2015).
Direction de la Sûreté ...
Journal n°7618
du 26 septembre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-490 du 19 septembre 2003 modifiant la nomenclature
générale des analyses et examens de laboratoire.
'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés en vertu de l ... 'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés en vertu de l ...
Journal n°8091
du 19 octobre 2012
Arrêté Municipal n° 2012-3140 du 16 octobre 2012 règlementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion de la course à pied «Challenge Run» organisée dans le cadre de la 30ème Conférence Européenne de l’Académie Nationale du FBI
heures 30 à 07 heures 30, la circulation des véhicules est interdite avenue Princesse Grace, voie aval, dans sa partie comprise entre le carrefour du Portier et son n° 22.
Art. 3.
A l’occasion de cette ... heures 30 à 07 heures 30, la circulation des véhicules est interdite avenue Princesse Grace, voie aval, dans sa partie comprise entre le carrefour du Portier et son n° 22.
Art. 3.
A l’occasion de cette ...
Journal n°8527
du 26 février 2021
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « L&L Management SAM » - (Société Anonyme Monégasque)
Publication prescrite par l'Ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 18 décembre ...
Publication prescrite par l'Ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 18 décembre ...
Journal n°8492
du 26 juin 2020
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « B2 Multi Family Office » (Société Anonyme Monégasque)
Publication prescrite par l'Ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 16 avril ...
Publication prescrite par l'Ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 16 avril ...
Journal n°8375
du 30 mars 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-221 du 23 mars 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié.
Gouvernement en date du 22 mars 2018 ;
Arrêtons :
Article Premier.
En application des dispositions prévues à l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002, modifié, susvisé, l'annexe I ... Gouvernement en date du 22 mars 2018 ;
Arrêtons :
Article Premier.
En application des dispositions prévues à l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002, modifié, susvisé, l'annexe I dudit ...
Journal n°8444
du 26 juillet 2019
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « BANOR S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
Publication prescrite par l'Ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 21 juin 2019.
I ...
Publication prescrite par l'Ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 21 juin 2019.
I ... Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « BANOR S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8242
du 11 septembre 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-529 du 3 septembre 2015 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié
comme suit :
1) Les mentions suivantes sont modifiées sous la rubrique « Personnes physiques » :
a) La mention « Aiman Muhammed Rabi Al-Zawahiri [alias a) Ayman Al-Zawahari, b) Ahmed Fuad Salim, c) Al ... comme suit :
1) Les mentions suivantes sont modifiées sous la rubrique « Personnes physiques » :
a) La mention « Aiman Muhammed Rabi Al-Zawahiri [alias a) Ayman Al-Zawahari, b) Ahmed Fuad Salim, c) Al ...
Journal n°7957
du 26 mars 2010
Arrêté Municipal n° 2010-0927 du 16 mars 2010 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion du montage et du démontage des installations du 7ème Grand Prix de Monaco Historique et du 68ème Grand Prix Automobile de Monaco
démontage des installations liées à ces manifestations :
1°) A compter du lundi 22 mars 2010, à 00 heure 01 :
- l’interdiction faite de circuler et de stationner sur le Quai Albert 1er est reportée en ce ... démontage des installations liées à ces manifestations :
1°) A compter du lundi 22 mars 2010, à 00 heure 01 :
- l’interdiction faite de circuler et de stationner sur le Quai Albert 1er est reportée en ce ...
Journal n°8176
du 6 juin 2014
« CAPE MARITIME SAM »
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l’ordonnance n° 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 20 mars 2014.
I ... Publication prescrite par l’ordonnance n° 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 20 mars 2014.
I ...
Journal n°8522
du 22 janvier 2021
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - TRANSFORMATION DE LA SOCIéTé à RESPONSABILITé LIMITéE dénommée « C.I.C. IMMOBILIER MONTE-CARLO » en SOCIéTé ANONYME MONéGASQUE dénommée « C.I.C. IMMOBILIER MONTE-CARLO S.A.M. »
termes d'un acte reçu en brevet, le 22 octobre 2020, par Maître Nathalie AUREGLIA-CARUSO, Notaire à Monaco, il a été procédé à la transformation de la société à responsabilité limitée dénommée « C.I.C ... termes d'un acte reçu en brevet, le 22 octobre 2020, par Maître Nathalie AUREGLIA-CARUSO, Notaire à Monaco, il a été procédé à la transformation de la société à responsabilité limitée dénommée « C.I.C ... S.A.R.L. ... Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - TRANSFORMATION DE LA SOCIéTé à RESPONSABILITé LIMITéE dénommée « C.I.C. IMMOBILIER MONTE-CARLO » en SOCIéTé ...