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Journal n°8487
du 22 mai 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-371 du 14 mai 2020 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
7 février 2019 et n° 2019-724 du 5 septembre 2019, susvisés, visant M. Elmahdi Bahadia, sont prolongées jusqu'au 22 novembre 2020.
Art. 2.
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la ... février 2019 et n° 2019-724 du 5 septembre 2019, susvisés, visant M. Elmahdi Bahadia, sont prolongées jusqu'au 22 novembre 2020.
Art. 2.
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la date de sa ...
Journal n°8487
du 22 mai 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-369 du 14 mai 2020 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
13 décembre 2018 et n° 2019-711 du 5 septembre 2019, susvisés, visant Mme Laila El Hamdouni, sont prolongées jusqu'au 22 novembre 2020.
Art. 2.
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à ... décembre 2018 et n° 2019-711 du 5 septembre 2019, susvisés, visant Mme Laila El Hamdouni, sont prolongées jusqu'au 22 novembre 2020.
Art. 2.
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la date de ...
Journal n°8487
du 22 mai 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-374 du 14 mai 2020 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
13 décembre 2018 et n° 2019-725 du 5 septembre 2019, visant susvisés, M. Monsef El Mkhayar, sont prolongées jusqu'au 22 novembre 2020.
Art. 2.
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à ... 13 décembre 2018 et n° 2019-725 du 5 septembre 2019, visant susvisés, M. Monsef El Mkhayar, sont prolongées jusqu'au 22 novembre 2020.
Art. 2.
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la ...
Journal n°8487
du 22 mai 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-377 du 14 mai 2020 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
février 2019 et n° 2019-741 du 5 septembre 2019, susvisés, visant M. Fadh Zian, sont prolongées jusqu'au 22 novembre 2020.
Art. 2.
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la date de sa ... février 2019 et n° 2019-741 du 5 septembre 2019, susvisés, visant M. Fadh Zian, sont prolongées jusqu'au 22 novembre 2020.
Art. 2.
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la date de sa ...
Journal n°7825
du 14 septembre 2007
Ordonnance Souveraine n ° 1.284 du 10 septembre 2007 portant application
de la loi n° 1.338 du 7 septembre 2007 sur les activités financières.
articles 7 à 9, les sociétés agréées pour exercer les activités visées aux chiffres 1) à 3) et 5) à 7) de l'article premier de la loi n° 1.338 du 7 septembre 2007 doivent obtenir la meilleure exécution ... articles 7 à 9, les sociétés agréées pour exercer les activités visées aux chiffres 1) à 3) et 5) à 7) de l'article premier de la loi n° 1.338 du 7 septembre 2007 doivent obtenir la meilleure exécution ...
Journal n°8179
du 27 juin 2014
La Semaine en Principauté
Monaco.
Le 9 juillet, de 19 h 30 à 22 h,
« Les Musicales » - Concert de Flamenco avec Philippe Loli, Tchanelas, Pluma, Bossa Nova, organisé par la Mairie de Monaco.
Le 14 juillet, de 19 h 30 à 22 h ... Monaco.
Le 9 juillet, de 19 h 30 à 22 h,
« Les Musicales » - Concert de Flamenco avec Philippe Loli, Tchanelas, Pluma, Bossa Nova, organisé par la Mairie de Monaco.
Le 14 juillet, de 19 h 30 à 22 h ...
Journal n°7976
du 6 août 2010
Arrêté Municipal n° 2010-2209 du 28 juillet 2010 relatif au stationnement des véhicules de transport en commun des voyageurs
, relatif au stationnement des véhicules de transport en commun des voyageurs ;
Vu la délibération du Conseil Communal en date du 22 juin 2010 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L’article 9 de l ... , relatif au stationnement des véhicules de transport en commun des voyageurs ;
Vu la délibération du Conseil Communal en date du 22 juin 2010 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L’article 9 de l ...
Journal n°8346
du 8 septembre 2017
Arrêté Municipal n° 2017-3198 du 29 août 2017 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion de l'organisation de la journée « un dimanche à vélo », le dimanche 17 septembre 2017\.
livraisons.
Art. 3.
Du samedi 16 septembre à 00 heure 01 au dimanche 17 septembre 2017 à 23 heures 59, le stationnement des véhicules est interdit avenue Princesse Grace, voie amont, entre ses n° 31 à 27 ... livraisons.
Art. 3.
Du samedi 16 septembre à 00 heure 01 au dimanche 17 septembre 2017 à 23 heures 59, le stationnement des véhicules est interdit avenue Princesse Grace, voie amont, entre ses n° 31 à 27 ...
Journal n°8379
du 27 avril 2018
La Semaine en Principauté
programme : Boccherini.
Église Saint-Charles - Foyer Paroissial
Le 17 mai, de 20 h à 22 h,
Conférence sur le thème « L'Église Apostolique » par le Père Sylvain Brison, Professeur à L'Institut Catholique de ... programme : Boccherini.
Église Saint-Charles - Foyer Paroissial
Le 17 mai, de 20 h à 22 h,
Conférence sur le thème « L'Église Apostolique » par le Père Sylvain Brison, Professeur à L'Institut Catholique de ...
Journal n°7613
du 22 août 2003
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce
S.C.S. ALEXANDER FREYTAG VON LORINGHOVEN & Cie
.000 euros. Il est divisé en 4.000 parts de 20 euros chacune réparties comme suit :
- M. Alexander FREYTAG VON LORINGHOVEN 3.600 parts, numérotées de 1 à 3.600,
- Mlle Tatiana FREYTAG VON LORINGHOVEN 400 ... .000 euros. Il est divisé en 4.000 parts de 20 euros chacune réparties comme suit :
- M. Alexander FREYTAG VON LORINGHOVEN 3.600 parts, numérotées de 1 à 3.600,
- Mlle Tatiana FREYTAG VON LORINGHOVEN 400 ...
Journal n°8193
du 3 octobre 2014
Arrêté Municipal n° 2014-3035 du 29 septembre 2014 relatif à la Foire-Attractions
’attractions enfantines, devront ouvrir obligatoirement leurs métiers jusqu’à 22 heures minimum ; lesdits métiers devant rester éclairés jusqu’à la fermeture du site.
Art. 3.
L’utilisation de cloches, klaxons, sifflets ... ’attractions enfantines, devront ouvrir obligatoirement leurs métiers jusqu’à 22 heures minimum ; lesdits métiers devant rester éclairés jusqu’à la fermeture du site.
Art. 3.
L’utilisation de cloches, klaxons, sifflets ...
Journal n°7728
du 4 novembre 2005
" METROPOLE SPA " (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 22 septembre 2005.
I ...
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 22 septembre 2005.
I ...
Journal n°8561
du 22 octobre 2021
Arrêté Municipal n° 2021-4099 du 12 octobre 2021 relatif à la Foire Attractions.
jusqu’à 22 heures minimum. Elles devront rester éclairées jusqu’à la fermeture du site au public.
Art. 3.
L’utilisation de cloches, klaxons, sifflets, sirènes, de matériel de sonorisation, micro ... 2002 relatif à la sécurité des usagers du Quai Albert 1er, modifié ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-40 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l'arrêté municipal n° 2020-1856 du 3 ... Arrêté Municipal n° 2021-4099 du 12 octobre 2021 relatif à la Foire Attractions. ...
Journal n°8382
du 18 mai 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-466 du 9 mai 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 96-209 du 2 mai 1996 relatif à la nomenclature générale des analyses et examens de laboratoire, modifié.
n° 96-209 du 2 mai 1996 relatif à la nomenclature générale des analyses et examens de laboratoire, modifié ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 9 mai 2018 ;
Arrêtons :
Article ... n° 96-209 du 2 mai 1996 relatif à la nomenclature générale des analyses et examens de laboratoire, modifié ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 9 mai 2018 ;
Arrêtons :
Article ...
Journal n°8610
du 30 septembre 2022
La Semaine en Principauté
: Monaco - Roanne.
Le 9 octobre, à 19 h,
Championnat de France de Basket Betclic Élite : Monaco - Gravelines-Dunkerque.
Le 22 octobre,
Championnat de France de Basket Betclic Élite : Monaco - Bourg-en-Bresse.
... Santero - Stableford.
Le 9 octobre,
Coupe Delauzun - 1ère série Medal, 2ème et 3ème séries Stableford.
Le 16 octobre,
Coupe Shriro - Stableford.
Le 23 octobre,
Coupe Torriani - Scramble à deux Stableford ...
Journal n°7579
du 27 décembre 2002
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ... HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ...
Journal n°7342
du 12 juin 1998
AVIS RELATIF AUX CONCESSIONS PARAISSANT EN ETAT D'ABANDON AU CIMETIERE
possible à leur remise en état.
Conformément aux dispositions légales et administratives régissant le cimetière, la Commission du Cimetière a vérifié le 3 décembre 1997, l'état des concessions qui, même ... possible à leur remise en état.
Conformément aux dispositions légales et administratives régissant le cimetière, la Commission du Cimetière a vérifié le 3 décembre 1997, l'état des concessions qui, même ...
Journal n°8698
du 7 juin 2024
MC MOTORSPORT S.A.R.L. - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date des 6 octobre et 30 novembre 2023, enregistrés à Monaco le 9 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date des 6 octobre et 30 novembre 2023, enregistrés à Monaco le 9 ... S.A.R.L. ... MC MOTORSPORT S.A.R.L. - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8577
du 11 février 2022
BLUE - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 22 septembre 2021, enregistré à Monaco le 24 septembre 2021 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 22 septembre 2021, enregistré à Monaco le 24 septembre 2021 ... S.A.R.L. ... BLUE - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8652
du 21 juillet 2023
Arrêté Municipal n° 2023-3518 du 12 juillet 2023 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 63 ... routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 63-170 du 10 ... Arrêté Municipal n° 2023-3518 du 12 juillet 2023 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public. ...
Journal n°7998
du 7 janvier 2011
Arrêté Municipal n° 2011-0010 du 3 janvier 2011 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion de travaux d’intérêt public
sur la voie amont de l’avenue J.F. Kennedy est interdite à tous véhicules en provenance du boulevard Louis II, dans sa partie comprise entre ses n° 9 et n° 3.
Cette disposition ne s’applique pas aux ... sur la voie amont de l’avenue J.F. Kennedy est interdite à tous véhicules en provenance du boulevard Louis II, dans sa partie comprise entre ses n° 9 et n° 3.
Cette disposition ne s’applique pas aux ...
Journal n°8242
du 11 septembre 2015
Arrêté Municipal n° 2015-2948 du 8 septembre 2015 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion de l’organisation de la journée « un dimanche à vélo », le dimanche 20 septembre 2015
emplacements de livraisons.
Art. 3.
Le dimanche 20 septembre 2015 de 8 heures à 19 heures, le stationnement des véhicules est interdit avenue Princesse Grace, voie aval, dans sa partie comprise entre l’accès à ... emplacements de livraisons.
Art. 3.
Le dimanche 20 septembre 2015 de 8 heures à 19 heures, le stationnement des véhicules est interdit avenue Princesse Grace, voie aval, dans sa partie comprise entre l’accès à ...
Journal n°8280
du 3 juin 2016
Arrêté Municipal n° 2016-1992 du 24 mai 2016 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules et la circulation des piétons à l’occasion des Animations Estivales 2016
. 3.
Du mercredi 29 juin au jeudi 7 juillet 2016 et du lundi 22 au lundi 29 août 2016, la circulation des piétons est interdite sur le quai Albert 1er, dans sa partie comprise entre les escaliers de la ... . 3.
Du mercredi 29 juin au jeudi 7 juillet 2016 et du lundi 22 au lundi 29 août 2016, la circulation des piétons est interdite sur le quai Albert 1er, dans sa partie comprise entre les escaliers de la ...
Journal n°8294
du 9 septembre 2016
Arrêté Municipal n° 2016-3122 du 2 septembre 2016 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion de l'organisation de la journée « un dimanche à vélo », le dimanche 18 septembre 2016.
livraisons.
Art. 3.
Le dimanche 18 septembre 2016 de 08 heures à 19 heures, le stationnement des véhicules est interdit avenue Princesse Grace, voie aval, dans sa partie comprise entre l'accès à la promenade ... livraisons.
Art. 3.
Le dimanche 18 septembre 2016 de 08 heures à 19 heures, le stationnement des véhicules est interdit avenue Princesse Grace, voie aval, dans sa partie comprise entre l'accès à la promenade ...
Journal n°7934
du 16 octobre 2009
MODIFICATIONS AUX STATUTS
“FIRST SECURITIES (MONACO) S.A.M. ” (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
“KNIGHT VINKE ASSET MANAGEMENT (MONACO) S.A.M”.
b) de modifier l’article 1er et l’article 9 relatif aux actions de garantie, de la façon suivante :
ARTICLE PREMIER.
«La société a été constituée sous la ... “KNIGHT VINKE ASSET MANAGEMENT (MONACO) S.A.M”.
b) de modifier l’article 1er et l’article 9 relatif aux actions de garantie, de la façon suivante :
ARTICLE PREMIER.
«La société a été constituée sous la ...
Journal n°7393
du 4 juin 1999
"PRADA MONTE-CARLO" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'état de la Principauté de Monaco, en date du 22 avril 1999.
I. - Aux ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'état de la Principauté de Monaco, en date du 22 avril 1999.
I. - Aux ...
Journal n°7591
du 21 mars 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-174 du 3 mars 2003 fixant les conditions
d'expérimentation des médicaments vétérinaires.
pour les constituants protéiques ;
d) son ou ses numéros de lot ;
e) sa date de péremption ;
3° Pour le médicament de référence :
a) sa dénomination ;
b) sa forme pharmaceutique ;
c) sa ... pour les constituants protéiques ;
d) son ou ses numéros de lot ;
e) sa date de péremption ;
3° Pour le médicament de référence :
a) sa dénomination ;
b) sa forme pharmaceutique ;
c) sa ...
Journal n°7510
du 31 août 2001
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ... HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ...
Journal n°7801
du 30 mars 2007
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
mars, à 22 h,
Dans le cadre du Printemps des Arts de Monte-Carlo :
"Machinations" de Georges Aperghis avec Geneviève Srosser, Donatienne Michel-Dansac, Sylvie Sacoun, Sylvie Levesque, voix.
du 3 ... mars, à 22 h,
Dans le cadre du Printemps des Arts de Monte-Carlo :
"Machinations" de Georges Aperghis avec Geneviève Srosser, Donatienne Michel-Dansac, Sylvie Sacoun, Sylvie Levesque, voix.
du 3 ...
Journal n°7732
du 2 décembre 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-603 du 28 novembre 2005 modifiant la nomenclature générale des analyses et examens de laboratoire
-04
Sérologie bactérienne
ART. 3.
Le chapitre 9 (Epreuves fonctionnelles) de la deuxième partie de la nomenclature générale des analyses et examens de laboratoire est supprimé.
ART. 4.
Le ... -04
Sérologie bactérienne
ART. 3.
Le chapitre 9 (Epreuves fonctionnelles) de la deuxième partie de la nomenclature générale des analyses et examens de laboratoire est supprimé.
ART. 4.
Le ...