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Journal n°8419
du 1 février 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-56 du 23 janvier 2019 fixant le montant de la base d'évaluation pour la détermination des plafonds de non-assujettissement de certains avantages ou éléments de rémunération.
intérieur de la Caisse de Compensation des Services Sociaux en vue de déterminer les plafonds de non-assujettissement de certains avantages ou éléments de rémunération est fixé à 3,62 €, à compter du 1er ... intérieur de la Caisse de Compensation des Services Sociaux en vue de déterminer les plafonds de non-assujettissement de certains avantages ou éléments de rémunération est fixé à 3,62 €, à compter du 1er ...
Journal n°8092
du 26 octobre 2012
BEACON S.A.M.
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire -
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l’ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 19 juillet ... Publication prescrite par l’ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 19 juillet ...
Journal n°8636
du 31 mars 2023
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’État, délivre récépissé de la déclaration reçue le 3 février 2023 de l’association dénommée « ASSOCIATION MONEGASQUE DE LA FINANCE ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État, délivre récépissé de la déclaration reçue le 3 février 2023 de l'association dénommée « ASSOCIATION MONEGASQUE DE LA FINANCE ...
Journal n°7777
du 13 octobre 2006
"B.E.A.T." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
termes d'un acte reçu, en brevet, les 14 et 27 juin 2006, par Maître Henry REY, notaire soussigné,
Monsieur Edmond RUELLE, Conseiller Technique, domicilié 43, avenue de Grande-Bretagne, à Monte ... termes d'un acte reçu, en brevet, les 14 et 27 juin 2006, par Maître Henry REY, notaire soussigné,
Monsieur Edmond RUELLE, Conseiller Technique, domicilié 43, avenue de Grande-Bretagne, à Monte ...
Journal n°7519
du 2 novembre 2001
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro Pagnanelli.
SPORTING MONTE-CARLO
du 9 au 11 novembre ... de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro Pagnanelli.
SPORTING MONTE-CARLO
du 9 au 11 novembre ...
Journal n°8131
du 26 juillet 2013
PURPLE CAPITAL S.A.M. - Société Anonyme Monégasque
Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monaco
Publication prescrite par l’ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 29 mars 2013 ... Publication prescrite par l’ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 29 mars 2013 ...
Journal n°7486
du 16 mars 2001
TRIBUNAL SUPREME de la Principauté de Monaco -
Décision du 6 mars 2001
cause de :
- M. C. M., demeurant 1, avenue Saint-Martin à Monaco,
Ayant pour avocat défenseur Me Franck MICHEL et plaidant par ledit avocat-défenseur,
Contre :
- S.E. M. le Ministre d ... cause de :
- M. C. M., demeurant 1, avenue Saint-Martin à Monaco,
Ayant pour avocat défenseur Me Franck MICHEL et plaidant par ledit avocat-défenseur,
Contre :
- S.E. M. le Ministre d ...
Journal n°7780
du 3 novembre 2006
ANNEE JUDICIAIRE 2006-2007.
Rentrée des Cours et Tribunaux - Audience Solennelle du lundi 2 octobre 2006.
Le lundi 2 octobre 2006 a été marqué par la traditionnelle Rentrée des Cours et Tribunaux à laquelle Son Excellence Monsieur René NOVELLA, Secrétaire d'Etat, représentait Son Altesse Sérénissime le ... Le lundi 2 octobre 2006 a été marqué par la traditionnelle Rentrée des Cours et Tribunaux à laquelle Son Excellence Monsieur René NOVELLA, Secrétaire d'Etat, représentait Son Altesse Sérénissime le ...
Journal n°8612
du 14 octobre 2022
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « EKINSPORT S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
Publication prescrite par l’Ordonnance du 5 mars 1895 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’État de la Principauté de Monaco, en date du 8 septembre 2022.
I.- Aux ...
Publication prescrite par l'Ordonnance du 5 mars 1895 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 8 septembre 2022.
I.- Aux ... Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « EKINSPORT S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°7659
du 9 juillet 2004
"MONACO MEDITERRANEE MOTORS S.A.M."
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - MONACO
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 Mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 22 Avril ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 Mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 22 Avril ...
Journal n°8614
du 28 octobre 2022
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire - 31, boulevard Charles III - Monaco - « GLTM Multi Family Office » - en abrégé « GLTM M.F.O. » - (Société Anonyme Monégasque)
Publication prescrite par l’Ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de la l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’État de la Principauté de Monaco, en date du 11 mai ... , dans les conditions prévues à l'article 26 de la loi numéro 1.331 du huit janvier deux mille sept ;
- et que toutes les formalités légales et administratives auront été remplies.
Art. 22 ...
Journal n°8466
du 27 décembre 2019
Renouvellement des concessions trentenaires au cimetière.
Le Maire informe les habitants de la Principauté que les concessions acquises en 1990 doivent être renouvelées auprès de la SO.MO.THA., à compter du 2 janvier 2020\. Il rappelle également que les ... '>
CHALLIER VEUVE ALBERT
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Chèvrefeuille Galerie - GALERIE C OUEST R. DE CHAUSSÉE
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Journal n°8010
du 1 avril 2011
La Semaine en Principauté - Manifestations et spectacles divers
avril, à 20 h 30,
Les Sérénissimes de l’Humour 2011 : Arthur dans «Arthur, en tournée !».
Le 3 avril, à 18 h,
Les Sérénissimes de l’Humour 2011 : Roland Magdane dans «Attention c’est show».
Maison ... avril, à 20 h 30,
Les Sérénissimes de l’Humour 2011 : Arthur dans «Arthur, en tournée !».
Le 3 avril, à 18 h,
Les Sérénissimes de l’Humour 2011 : Roland Magdane dans «Attention c’est show».
Maison ...
Journal n°7514
du 28 septembre 2001
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
'Association Internationale des Arts Plastiques de l'U.N.E.S.C.O.
SALLE MARCEL KROENLEIN
jusqu'au 18 décembre, tous les jours, de 9 h à 13 h et de 14 h à 17 h,
Exposition photographique sur le massif du Mercantour ... 'Association Internationale des Arts Plastiques de l'U.N.E.S.C.O.
SALLE MARCEL KROENLEIN
jusqu'au 18 décembre, tous les jours, de 9 h à 13 h et de 14 h à 17 h,
Exposition photographique sur le massif du Mercantour ...
Journal n°7897
du 30 janvier 2009
«ELSA DIFFUSION» S.A.M.
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
termes de trois actes reçus les 28 juillet, 25 août et 22 septembre 2008, en brevet, par Me Paul-Louis AUREGLIA, alors notaire à MONACO, prédécesseur immédiat de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO, notaire à ... termes de trois actes reçus les 28 juillet, 25 août et 22 septembre 2008, en brevet, par Me Paul-Louis AUREGLIA, alors notaire à MONACO, prédécesseur immédiat de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO, notaire à ...