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Journal n°8114
du 29 mars 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-157 du 28 mars 2013 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du montage et du démontage des installations du 71ème Grand Prix Automobile de Monaco
2013 lors des tranches horaires de fermeture du circuit automobile.
Art. 3.
Du dimanche 19 mai 2013 à 06 heures au mardi 21 mai 2013 à 20 heures, la circulation des véhicules est interdite :
- Sur le ... 2013 lors des tranches horaires de fermeture du circuit automobile.
Art. 3.
Du dimanche 19 mai 2013 à 06 heures au mardi 21 mai 2013 à 20 heures, la circulation des véhicules est interdite :
- Sur le ...
Journal n°4180
du 2 décembre 1937
- lités prévues par les Lois n° 71 du 3 janvier 1924 et n° 2E6 du 27 février 1936.
ART. 4.
La créa fion, dans la Pucci pa u , d'établissement industriel, commercial ou autre, demeuré subordonnée à l ...
Journal n°7954
du 5 mars 2010
La semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
, Williams, Finzi et Britten.
Auditorium Rainier III
du 12 au 14 mars,
Forum International Cinéma & Littérature, Marché de l’Adaptation Littéraire, Marché du Remake.
Cathédrale de Monaco
le 9 mars, à ... , Williams, Finzi et Britten.
Auditorium Rainier III
du 12 au 14 mars,
Forum International Cinéma & Littérature, Marché de l’Adaptation Littéraire, Marché du Remake.
Cathédrale de Monaco
le 9 mars, à ...
Journal n°7917
du 19 juin 2009
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - «SARL THINK LUXE»
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Suivant acte sous seing privé en date à Monaco du 19 janvier 2009 enregistré à Monaco les 22 janvier 2009 et 8 juin 2009 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Suivant acte sous seing privé en date à Monaco du 19 janvier 2009 enregistré à Monaco les 22 janvier 2009 et 8 juin 2009 ...
Journal n°8284
du 1 juillet 2016
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
MASTROPASQUA - ZANCHIN & ASSOCIES INGENIERIE STRUCTURELLE S.A.R.L.,
en abrégé MZA MONACO S.A.R.L.
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’actes sous seing privé en date des 9 juillet 2015 et 16 janvier 2016, enregistrés à Monaco les ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’actes sous seing privé en date des 9 juillet 2015 et 16 janvier 2016, enregistrés à Monaco les ...
Journal n°8116
du 12 avril 2013
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
ALTEA S.A.R.L.
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 22 octobre 2012, enregistré à Monaco le 8 novembre 2012 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 22 octobre 2012, enregistré à Monaco le 8 novembre 2012 ...
Journal n°7983
du 24 septembre 2010
TRANSFORMATION EN SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE Societe En Commandite Simple «S.C.S. LEMOINE & Cie»
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
de cuisine,
et, généralement toutes opérations mobilières et immobilières se rapportant directement à l’objet social ci-dessus.
Durée : 50 années à compter du 22 décembre 1992.
Siège : demeure ... de cuisine,
et, généralement toutes opérations mobilières et immobilières se rapportant directement à l’objet social ci-dessus.
Durée : 50 années à compter du 22 décembre 1992.
Siège : demeure ...
Journal n°7352
du 21 août 1998
Communiqué n° 98-47 du 7 août 1998 relatif à la rémunération minimale du personnel des huissiers de justice applicable à compter du 1er avril 1998.
Il est porté à la connaissance des partenaires sociaux que dans la région économique voisine à laquelle fait référence la loi n° 739 du 16 mars 1963 sur le salaire, modifiée par la loi n° 1.068 du 28 ... Il est porté à la connaissance des partenaires sociaux que dans la région économique voisine à laquelle fait référence la loi n° 739 du 16 mars 1963 sur le salaire, modifiée par la loi n° 1.068 du 28 ...
Journal n°7905
du 27 mars 2009
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Rose.
Auditorium Rainier III
le 3 avril, à 20 h 30,
Concert symphonique : Printemps des Arts
Au programme : Schubert et Kurtag.
Espace Fontvieille
le 3 avril, de 12 h à 22 h et le 4 avril, de ... Rose.
Auditorium Rainier III
le 3 avril, à 20 h 30,
Concert symphonique : Printemps des Arts
Au programme : Schubert et Kurtag.
Espace Fontvieille
le 3 avril, de 12 h à 22 h et le 4 avril, de ...
Journal n°8199
du 14 novembre 2014
La Semaine en Principauté
Villalonga.
Grimaldi Forum
Le 14 novembre,
Monaco International Clubbing Show (MICS), salon et rencontres des professionnels du marché de la nuit.
Le 16 novembre, à 15 h,
Du 19 au 22 novembre, à 20 h ... Villalonga.
Grimaldi Forum
Le 14 novembre,
Monaco International Clubbing Show (MICS), salon et rencontres des professionnels du marché de la nuit.
Le 16 novembre, à 15 h,
Du 19 au 22 novembre, à 20 h ...
Journal n°7608
du 18 juillet 2003
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Pagnanelli.
CATHEDRALE DE MONACO
le 20 juillet, à 17 h,
Cycle d'orgue 2003 "Grands Prix Internationaux" - Concert par Pavel Kohout (République Tchèque).
COUR D'HONNEUR DU PALAIS PRINCIER
le 20 ... Pagnanelli.
CATHEDRALE DE MONACO
le 20 juillet, à 17 h,
Cycle d'orgue 2003 "Grands Prix Internationaux" - Concert par Pavel Kohout (République Tchèque).
COUR D'HONNEUR DU PALAIS PRINCIER
le 20 ...
Journal n°7663
du 6 août 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-387 du 27 juillet 2004 déclarant insaisissables les biens culturels étrangers exposés au sein du Musée de la Chapelle de la Visitation.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.277 du 22 décembre 2003 relative aux expositions de biens culturels ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement du 7 juillet 2004 ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.277 du 22 décembre 2003 relative aux expositions de biens culturels ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement du 7 juillet 2004 ...
Journal n°8013
du 22 avril 2011
CONSTITUTION DE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
CP MEDIA
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Suivant acte passé sous seing privé, en date du 3 février 2011, enregistré à Monaco le 9 février 2011, il ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Suivant acte passé sous seing privé, en date du 3 février 2011, enregistré à Monaco le 9 février 2011, il ...
Journal n°7371
du 1 janvier 1999
Arrêté Ministériel n° 98-626 du 28 décembre 1998 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une dactylographe comptable à la Régie des Tabacs et Allumettes.
vue du recrutement d'une dactylographe comptable à la Régie des Tabacs et Allumettes (catégorie C - indices extrêmes : 238/332).
Art. 2.
Les candidates à cet emploi devront satisfaire aux conditions ... ouvert un concours en vue du recrutement d'une dactylographe comptable à la Régie des Tabacs et Allumettes (catégorie C - indices extrêmes : 238/332).
Art. 2.
Les candidates à cet emploi ...
Journal n°7623
du 31 octobre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-537 du 24 octobre 2003 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Canotier à la Direction des Affaires Maritimes.
concours en vue du recrutement d'un Canotier à la Direction des Affaires Maritimes (catégorie C - indices majorés extrêmes : 240/334).
Art. 2.
Les candidats à cet emploi devront satisfaire aux ... concours en vue du recrutement d'un Canotier à la Direction des Affaires Maritimes (catégorie C - indices majorés extrêmes : 240/334).
Art. 2.
Les candidats à cet emploi devront satisfaire aux ...
Journal n°7787
du 22 décembre 2006
Société en commandite simple
"S.C.S. Alessandra ACCATTATIS CHALONS D'ORANGE & Cie"
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
'ORANGE, domiciliée 6, lacets Saint Léon, à Monte-Carlo.
en qualité d'associée commanditée,
Et 3 associés commanditaires.
Ont constitué entre eux une société en commandite simple ayant pour objet
L ... 'ORANGE, domiciliée 6, lacets Saint Léon, à Monte-Carlo.
en qualité d'associée commanditée,
Et 3 associés commanditaires.
Ont constitué entre eux une société en commandite simple ayant pour objet
L ...
Journal n°8200
du 21 novembre 2014
La Semaine en Principauté
par André Peyrègne, Directeur du Conservatoire à Rayonnement
Régional de Nice.
Le 3 décembre, à 16 h,
Concert Jeune Public par l’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de Pieter ... par André Peyrègne, Directeur du Conservatoire à Rayonnement
Régional de Nice.
Le 3 décembre, à 16 h,
Concert Jeune Public par l’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de Pieter ...
Journal n°8677
du 12 janvier 2024
Délibération n° 2023-199 du 20 décembre 2023 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des rendez-vous en ligne de la Direction de la Sûreté Publique en lien avec les missions du Service Résident » exploité par la Direction de la Sûreté Publique présenté par le Ministre d'État.
’application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la relation entre l’Administration et l ... n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la relation entre l'Administration et l'administré ;
Vu la ... Délibération n° 2023-199 du 20 décembre 2023 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ...
Journal n°8619
du 2 décembre 2022
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro -Monaco - « S.A.M. GRAND BLEU » (Nouvelle dénomination : « S.A.M. GRINDSTONE MANAGEMENT ») - MODIFICATION AUX STATUTS
I.- Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 6 septembre 2022, les actionnaires de la société anonyme monégasque « S.A.M. GRAND BLEU » ayant son siège c/o Rosemont 47/49, boulevard d ...
I.- Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 6 septembre 2022, les actionnaires de la société anonyme monégasque « S.A.M. GRAND BLEU » ayant son siège c/o Rosemont 47/49, boulevard d ... Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro -Monaco - « S.A.M. GRAND BLEU » (Nouvelle dénomination : « S.A.M. GRINDSTONE MANAGEMENT ») - MODIFICATION AUX STATUTS ...
Journal n°8416
du 11 janvier 2019
2018 - Audiences au Palais princier
en audience, au Palais princier, S.E. M. Jorge Carlos De Almeida Fonseca, président de la République du Cap-Vert dans le cadre d'une visite de travail à l'invitation du Prince Souverain.
Ont également ... en audience, au Palais princier, S.E. M. Jorge Carlos De Almeida Fonseca, président de la République du Cap-Vert dans le cadre d'une visite de travail à l'invitation du Prince Souverain.
Ont également ...
Journal n°8268
du 11 mars 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-143 du 3 mars 2016 modifiant l’arrêté ministériel n° 2005-276 du 7 juin 2005 fixant les conditions de remboursement par les régimes d’assurance maladie des actes relevant de la Classification Commune des Actes Médicaux, modifié
patient
26,88 €
Art. 13.
Les dispositions du présent arrêté sont applicables à compter du 11 mars 2016.
Art. 14.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de ... patient
26,88 €
Art. 13.
Les dispositions du présent arrêté sont applicables à compter du 11 mars 2016.
Art. 14.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de ...
Journal n°7730
du 18 novembre 2005
Modification aux statuts "ATTC S.A.M." - (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
I. - Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 2 Juin 2005, les actionnaires de la société anonyme monégasque " ATTC S.A.M. " ayant son siège " Le Montaigne " 7, avenue de Grande ... I. - Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 2 Juin 2005, les actionnaires de la société anonyme monégasque " ATTC S.A.M. " ayant son siège " Le Montaigne " 7, avenue de Grande ...
Journal n°7848
du 22 février 2008
TRIBUNAL SUPREME DE LA PRINCIPAUTE DE MONACO
DECISION DU 18 FEVRIER 2008
-Charles GARDETTO, Avocat-défenseur près la Cour d'Appel de Monaco, et plaidant par ledit avocat-défenseur et par Maître ELBAZE, Avocat au Barreau de Nice ;
- S. B., née le 22 février 1945 à GENEVE, Architecte, de ... -Charles GARDETTO, Avocat-défenseur près la Cour d'Appel de Monaco, et plaidant par ledit avocat-défenseur et par Maître ELBAZE, Avocat au Barreau de Nice ;
- S. B., née le 22 février 1945 à GENEVE, Architecte, de ...
Journal n°8184
du 1 août 2014
La Semaine en Principauté
La Semaine en Principauté
Cour d’Honneur du Palais Princier
Le 3 août, à 21 h 30,
Concert symphonique par l’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de Maurizio Benini. Au ... La Semaine en Principauté
Cour d’Honneur du Palais Princier
Le 3 août, à 21 h 30,
Concert symphonique par l’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de Maurizio Benini. Au ...
Journal n°8595
du 17 juin 2022
La Semaine en Principauté
’Ambassade de l’Inde en France et de l’association Yoga Shala Circle Monaco.
Espace Fontvieille
Du 24 au 26 juin,
3ème Art3f, salon d’art contemporain.
Port de Monaco
Le 21 juin, à 20 h 30,
La Fête de la ... 'association Yoga Shala Circle Monaco.
Espace Fontvieille
Du 24 au 26 juin,
3ème Art3f, salon d'art contemporain.
Port de Monaco
Le 21 juin, à 20 h 30,
La Fête de la Musique est de retour en Principauté avec le ...
Journal n°7889
du 5 décembre 2008
«ENVOY CAPITAL GROUP MONACO» en abrégé «E.C.G.M.»
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
dénommée «ENVOY CAPITAL GROUP MONACO» en abrégé «E.C.G.M.», au capital de CINQ MILLIONS D'EUROS et avec siège social 1, rue du Ténao, à Monte-Carlo, reçus, en brevet, par Me Henry REY, les 29 avril et 22 ... dénommée «ENVOY CAPITAL GROUP MONACO» en abrégé «E.C.G.M.», au capital de CINQ MILLIONS D'EUROS et avec siège social 1, rue du Ténao, à Monte-Carlo, reçus, en brevet, par Me Henry REY, les 29 avril et 22 ...
Journal n°8622
du 23 décembre 2022
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 9 novembre 2022 de l'association dénommée « HyperClub Monaco ».
Cette association ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 9 novembre 2022 de l'association dénommée « HyperClub Monaco ».
Cette association ...
Journal n°7344
du 26 juin 1998
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
'année de l'Ecole de danse "Danse Plus"
MONTE-CARLO SPORTING CLUB
du 3 au 5 juillet, à 21 h,
Soirée Spectacle de Julien Clerc
le vendredi, feu d'artifice
PORT DE MONACO
du 3 au 6 juillet ... 'année de l'Ecole de danse "Danse Plus"
MONTE-CARLO SPORTING CLUB
du 3 au 5 juillet, à 21 h,
Soirée Spectacle de Julien Clerc
le vendredi, feu d'artifice
PORT DE MONACO
du 3 au 6 juillet ...
Journal n°7361
du 23 octobre 1998
"S.A.M. E.M.C. ARNULF" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
dénommée "S.A.M. E.M.C. ARNULF", au capital de 2.000.000 de francs et avec siège social Stade Louis II, Entrée E, n° 13, avenue des Castelans, à Monaco, reçus, en brevet, par le notaire soussigné, le 22 ... dénommée "S.A.M. E.M.C. ARNULF", au capital de 2.000.000 de francs et avec siège social Stade Louis II, Entrée E, n° 13, avenue des Castelans, à Monaco, reçus, en brevet, par le notaire soussigné, le 22 ...
Journal n°8180
du 4 juillet 2014
RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 3 juin 2014 de l’association dénommée « Monaco Impact ».
Cette association, dont ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 3 juin 2014 de l’association dénommée « Monaco Impact ».
Cette association, dont ...