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Journal n°8566
du 26 novembre 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-747 du 23 novembre 2021 relatif aux conditions de fonctionnement de l'Institut de Formation d'Aides-Soignants.
réunion de l’instance.
Art. 9.
Les décisions et avis sont pris à la majorité.
Tous les membres ont voix délibérative, sauf les membres invités.
En cas d’égalité de voix, la voix du président est ... sont transmis aux membres de l'instance au moins quinze jours avant la réunion de l'instance.
Art. 9.
Les décisions et avis sont pris à la majorité.
Tous les membres ont voix délibérative, sauf les ...
Journal n°8125
du 14 juin 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-286 du 12 juin 2013 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion de la Fête de la Musique et du Jumping International de Monte-Carlo 2013
le quai des Etats-Unis depuis la zone du quai à accès réglementé jusqu’au quai Albert 1er ainsi que sur la route de la Piscine.
ART. 7.
Du vendredi 21 juin 2013 à 19 heures au samedi 22 juin 2013 à ... le quai des Etats-Unis depuis la zone du quai à accès réglementé jusqu’au quai Albert 1er ainsi que sur la route de la Piscine.
ART. 7.
Du vendredi 21 juin 2013 à 19 heures au samedi 22 juin 2013 à ...
Journal n°8350
du 6 octobre 2017
Étude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « MONACOSAT S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
Publication prescrite par l'Ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 9 décembre ...
Publication prescrite par l'Ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 9 décembre ...
Journal n°8309
du 23 décembre 2016
La Semaine en Principauté
Le 11 janvier 2017, de 19 h 30 à 22 h,
Conférence-débat « Enjeux et Société » sur le thème « Transhumanisme : quels espoirs, quelles limites? » par Louis de Courcy, journaliste avec la participation du ... 11 janvier 2017, de 19 h 30 à 22 h,
Conférence-débat « Enjeux et Société » sur le thème « Transhumanisme : quels espoirs, quelles limites? » par Louis de Courcy, journaliste avec la participation du ...
Journal n°7630
du 19 décembre 2003
Vente aux enchères publiques sur saisie immobilière en un seul lot
Immeuble "Le Coronado" - 20, avenue de Fontvieille - Monaco
Etude de Me Jean-Pierre LICARI
Avocat-Défenseur près de la Cour d'Appel de Monaco
pour 550.000 Francs (en principal et accessoires), renouvelée le 26 novembre 1999 par la S.A. CREDIT AGRICOLE INDOSUEZ (SUISSE), subrogée dans les droits de la B.C.M.C., volume 187, n° 64 ;
- d ... pour 550.000 Francs (en principal et accessoires), renouvelée le 26 novembre 1999 par la S.A. CREDIT AGRICOLE INDOSUEZ (SUISSE), subrogée dans les droits de la B.C.M.C., volume 187, n° 64 ;
- d ...
Journal n°8106
du 1 février 2013
Récépissé de déclaration d’une association
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration du 3 janvier 2013 de l’association dénommée «Aequalia Monaco».
Cette association, dont le ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration du 3 janvier 2013 de l’association dénommée «Aequalia Monaco».
Cette association, dont le ...
Journal n°7623
du 31 octobre 2003
Modification aux statuts - "AGENCE EUROPEENNE DE DIFFUSION IMMOBILIERE"*
en abrégé "A.G.E.D.I." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
son siège 9, boulevard des Moulins, à Monte Carlo, ont décidé de modifier l'article 3 (objet social) des statuts qui devient :
"ARTICLE 3"
"La société a pour objet l'exploitation d'un fonds de ... son siège 9, boulevard des Moulins, à Monte Carlo, ont décidé de modifier l'article 3 (objet social) des statuts qui devient :
"ARTICLE 3"
"La société a pour objet l'exploitation d'un fonds de ...
Journal n°7587
du 21 février 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.669 du 14 février 2003 modifiant l'ordonnance souveraine n° 15.116 du 23 novembre 2001 portant adaptation en euros des montants exprimés en francs dans certaines ordonnances souveraines prises pour l'application de
traités internationaux.
boissons et liquides, modifiée, sont remplacés par les montants en euros figurant dans le tableau suivant :
Article
Francs
Euros
9
5.000 à 20.000
750 à 3.000
500 à 5.000
75 à 750
10 bis
1 ... boissons et liquides, modifiée, sont remplacés par les montants en euros figurant dans le tableau suivant :
Article
Francs
Euros
9
5.000 à 20.000
750 à 3.000
500 à 5.000
75 à 750
10 bis
1 ...
Journal n°8350
du 6 octobre 2017
La Semaine en Principauté
».
Les 19 et 20 octobre, de 10 h à 18 h 30,
Le 21 octobre, de 9 h à 13 h 30,
Kermesse organisée par la Société de Saint-Vincent de Paul au bénéfice des personnes démunies et dans le besoin.
Église Saint ... 19 et 20 octobre, de 10 h à 18 h 30,
Le 21 octobre, de 9 h à 13 h 30,
Kermesse organisée par la Société de Saint-Vincent de Paul au bénéfice des personnes démunies et dans le besoin.
Église Saint ...
Journal n°8178
du 20 juin 2014
La Semaine en Principauté
,
« Les Musicales » - Concert de Musique Cubaine avec Los Soneros, organisé par la Mairie de Monaco.
Le 9 juillet, de 19 h 30 à 22 h,
« Les Musicales » - Concert de Flamenco avec Philippe Loli ... ,
« Les Musicales » - Concert de Musique Cubaine avec Los Soneros, organisé par la Mairie de Monaco.
Le 9 juillet, de 19 h 30 à 22 h,
« Les Musicales » - Concert de Flamenco avec Philippe Loli ...
Journal n°8411
du 7 décembre 2018
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « Société des Explorations de Monaco » (Société Anonyme Monégasque)
Publication prescrite par l'Ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 26 juillet ...
Publication prescrite par l'Ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 26 juillet ...
Journal n°8437
du 7 juin 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-512 du 27 mai 2019 relatif à la circulation de véhicules à délégation de conduite sur les voies publiques.
), modifiée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mai 2019 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le dossier de demande d'autorisation de circulation à des fins expérimentales d'un véhicule à ... ), modifiée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mai 2019 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le dossier de demande d'autorisation de circulation à des fins expérimentales d'un véhicule à ... Arrêté Ministériel n° 2019-512 du 27 mai 2019 relatif à la circulation de véhicules à délégation de conduite sur les voies publiques. ...
Journal n°7660
du 16 juillet 2004
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ... HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ...
Journal n°8432
du 3 mai 2019
Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947.
mensuel : 1.350 € + 60 € de charges.
Personne à contacter pour les visites : M. Marc Moreschi.
Téléphone : 06.81.50.95.22 / 99.90.96.51.
Horaires de visite : Lundis et mardis de 9 h à 11 h sur rendez ... mensuel : 1.350 € + 60 € de charges.
Personne à contacter pour les visites : M. Marc Moreschi.
Téléphone : 06.81.50.95.22 / 99.90.96.51.
Horaires de visite : Lundis et mardis de 9 h à 11 h sur rendez ... Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er ...
Journal n°8617
du 18 novembre 2022
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « GEI FAMILY OFFICE SAM » (Société Anonyme Monégasque)
Publication prescrite par l’Ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’État de la Principauté de Monaco, en date du 14 juillet 2022 ...
Publication prescrite par l'Ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 14 juillet 2022 ...