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Journal n°7618
du 26 septembre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-490 du 19 septembre 2003 modifiant la nomenclature
générale des analyses et examens de laboratoire.
'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés en vertu de l ... 'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés en vertu de l ...
Journal n°8107
du 8 février 2013
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
, urbanisme et urbanisation à Monaco, réalisations et projets - 1858 à 2012.
Galerie Carré Doré
Jusqu’au 22 février, de 13 h à 18 h,
«New technologies Art» par Konstantin Khudyakov.
Du 19 février au 4 ... , urbanisme et urbanisation à Monaco, réalisations et projets - 1858 à 2012.
Galerie Carré Doré
Jusqu’au 22 février, de 13 h à 18 h,
«New technologies Art» par Konstantin Khudyakov.
Du 19 février au 4 ...
Journal n°7886
du 14 novembre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-753 du 6 novembre 2008 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «S.A.M Société Monegasque de Curage», au capital de 150.000 €
11 mars 1942, susvisée.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l’Economie est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le six novembre ... 11 mars 1942, susvisée.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l’Economie est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le six novembre ...
Journal n°8653
du 28 juillet 2023
La Semaine en Principauté
films en 9,5 mm - Une histoire du cinéma amateur à Monaco ».
Grimaldi Forum
Jusqu’au 3 septembre,
Exposition « Monet en pleine lumière », dans le cadre de la célébration du 140ème anniversaire de la ... décembre, de 10 h à 17 h 30,
Exposition « Le Pathé-Baby et les films en 9,5 mm - Une histoire du cinéma amateur à Monaco ».
Grimaldi Forum
Jusqu'au 3 septembre,
Exposition « Monet en pleine lumière », dans ...
Journal n°7339
du 22 mai 1998
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
MONTE-CARLO SPORTING CLUB
le 24 mai, à 21 h,
Nuit du Grand Prix Automobile
SALLE DES VARIETES
le 26 mai, à 18 h 30,
Conférence organisée par l'A.M.A.D.E. avec la participation de Mgr ... MONTE-CARLO SPORTING CLUB
le 24 mai, à 21 h,
Nuit du Grand Prix Automobile
SALLE DES VARIETES
le 26 mai, à 18 h 30,
Conférence organisée par l'A.M.A.D.E. avec la participation de Mgr ...
Journal n°7703
du 13 mai 2005
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Automobile de Monaco - 40e Grand Prix de Monaco F3 et 1er Grand Prix de Monaco GP2.
- le 22 mai,
Séances d'essais et 63e Grand Prix Automobile de Monaco.
PORT DE FONTVIEILLE
Tous les samedis, de 9 ... Automobile de Monaco - 40e Grand Prix de Monaco F3 et 1er Grand Prix de Monaco GP2.
- le 22 mai,
Séances d'essais et 63e Grand Prix Automobile de Monaco.
PORT DE FONTVIEILLE
Tous les samedis, de 9 ...
Journal n°8242
du 11 septembre 2015
La Semaine en Principauté
ère partie : The Commitments.
Port Hercule
Du 23 au 26 septembre, de 10 h à 18 h 30,
25ème Monaco Yacht Show - Leader mondial des salons de grande plaisance.
Musée Océanographique
Le 3 octobre ... ère partie : The Commitments.
Port Hercule
Du 23 au 26 septembre, de 10 h à 18 h 30,
25ème Monaco Yacht Show - Leader mondial des salons de grande plaisance.
Musée Océanographique
Le 3 octobre ...
Journal n°8636
du 31 mars 2023
ORIGINE - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 3 août 2022, enregistré à Monaco le 22 août 2022, Folio Bd 170 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 3 août 2022, enregistré à Monaco le 22 août 2022, Folio Bd 170 ... S.A.R.L. ... ORIGINE - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8310
du 30 décembre 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-834 du 23 décembre 2016 approuvant la modification du règlement intérieur de la Caisse de Compensation des Services Sociaux.
.
Art. 2.
L'article modifié dudit règlement intérieur est annexé au présent arrêté.
Art. 3.
Les présentes dispositions entrent en vigueur à compter du 1er janvier 2017.
Art. 4.
Le Conseiller de ... .
Art. 2.
L'article modifié dudit règlement intérieur est annexé au présent arrêté.
Art. 3.
Les présentes dispositions entrent en vigueur à compter du
1er janvier 2017.
Art. 4.
Le Conseiller de ...
Journal n°7790
du 12 janvier 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-7 du 8 janvier 2007 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public
droit des numéros 9 et 3 de l'avenue J.F. Kennedy et ce, dans ce sens.
ART. 2.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
ART. 3.
Le ... droit des numéros 9 et 3 de l'avenue J.F. Kennedy et ce, dans ce sens.
ART. 2.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
ART. 3.
Le ...
Journal n°8029
du 12 août 2011
Loi n° 1.383 du 2 août 2011 sur l’Economie Numérique
modalités précisées par ordonnance souveraine.
Art. 22.
Sont punis de l’amende prévue au chiffre 2 de l’article 26 du Code pénal ceux qui méconnaissent les obligations prévues aux articles 5, 6, 7, 8, 9 ... modalités précisées par ordonnance souveraine.
Art. 22.
Sont punis de l’amende prévue au chiffre 2 de l’article 26 du Code pénal ceux qui méconnaissent les obligations prévues aux articles 5, 6, 7, 8, 9 ...
Journal n°8163
du 7 mars 2014
La Semaine en Principauté
les œuvres autour du portrait Haydn avec Emmanuel Hondré, musicologue. A 20 h 30, concert par le Quatuor Parker.
Le 22 mars, à 18 h,
Printemps des Arts de Monte-Carlo : Nuit baroque : concert ... les œuvres autour du portrait Haydn avec Emmanuel Hondré, musicologue. A 20 h 30, concert par le Quatuor Parker.
Le 22 mars, à 18 h,
Printemps des Arts de Monte-Carlo : Nuit baroque : concert ...
Journal n°8287
du 22 juillet 2016
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
VRIPACK
fédérations sportives concernées et à l’exclusion des missions réservées à l’Automobile Club de Monaco ».
Durée : 99 ans, à compter de l’immatriculation au Répertoire du Commerce et de l’Industrie.
Siège : 3-9 ... fédérations sportives concernées et à l’exclusion des missions réservées à l’Automobile Club de Monaco ».
Durée : 99 ans, à compter de l’immatriculation au Répertoire du Commerce et de l’Industrie.
Siège : 3-9 ...
Journal n°8554
du 3 septembre 2021
CESSATION DES PAIEMENTS - SARL GROUP MONACO CONSTRUCTION « HOME STATE » - Siège social : 36, avenue de l'Annonciade - Tour Odéon Bloc B1 - Monaco
2021 et, sont invités conformément à l'article 463 du Code de commerce, à remettre ou à adresser sous pli recommandé avec accusé de réception, à M. Jean-Paul SAMBA, Syndic, Stade Louis II - Entrée F - 9 ... 2021 et, sont invités conformément à l'article 463 du Code de commerce, à remettre ou à adresser sous pli recommandé avec accusé de réception, à M. Jean-Paul SAMBA, Syndic, Stade Louis II - Entrée F - 9 ...
Journal n°8618
du 25 novembre 2022
La Semaine en Principauté
2022, l’excellence industrielle en matière de design. Expositions, conférences, remise de prix...
Le 3 décembre, à 19 h 30,
Le 4 décembre, à 14 h 30,
Le Tour du Monde en 80 jours : Venez vivre en ... 'excellence industrielle en matière de design. Expositions, conférences, remise de prix...
Le 3 décembre, à 19 h 30,
Le 4 décembre, à 14 h 30,
Le Tour du Monde en 80 jours : Venez vivre en famille un voyage au bout du monde ...
Journal n°8149
du 29 novembre 2013
La Semaine en Principauté
décembre, à 20 h 30,
Projection du film « Tous en scène » avec Fred Astaire et Cyd Charisse en partenariat avec les Archives Audiovisuelles de Monaco.
Les 26, 27, 28, 30 et 31 décembre, à 20 h 30,
les 1er ... décembre, à 20 h 30,
Projection du film « Tous en scène » avec Fred Astaire et Cyd Charisse en partenariat avec les Archives Audiovisuelles de Monaco.
Les 26, 27, 28, 30 et 31 décembre, à 20 h 30,
les 1er ...
Journal n°7792
du 26 janvier 2007
Ordonnance Souveraine n° 927 du 23 janvier 2007 fixant les modalités d'application du vote par procuration
électeur pouvant justifier de son empêchement dans les conditions fixées aux articles 11 et 12.
ART. 2.
La procuration de vote, mentionnée à l'article 43 bis de la loi n° 839 du 23 février 1968 ... électeur pouvant justifier de son empêchement dans les conditions fixées aux articles 11 et 12.
ART. 2.
La procuration de vote, mentionnée à l'article 43 bis de la loi n° 839 du 23 février 1968 ...
Journal n°8185
du 8 août 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.917 du 25 juillet 2014 modifiant l’annexe A de l’Accord monétaire conclu le 29 novembre 2011 entre l’Union européenne et la Principauté de Monaco
de services financiers (JO L 79 du 24.3.2005, p. 9).
- Directive 2008/25/CE du Parlement européen et du Conseil du 11 mars 2008 modifiant la directive 2002/87/CE relative à la surveillance ... de services financiers (JO L 79 du 24.3.2005, p. 9).
- Directive 2008/25/CE du Parlement européen et du Conseil du 11 mars 2008 modifiant la directive 2002/87/CE relative à la surveillance ...
Journal n°8342
du 11 août 2017
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 9 juin 2017 de l'association dénommée « MIGOTIGO ».
Cette association, dont le ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 9 juin 2017 de l'association dénommée « MIGOTIGO ».
Cette association, dont le ...
Journal n°7835
du 23 novembre 2007
Modification aux statuts - "C.T. INTERNATIONAL SAM"
Société Anonyme Monégasque
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
I.- Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 9 août 2007 les actionnaires de la société anonyme monégasque "C.T. INTERNATIONAL SAM" ayant son siège 1, rue du Gabian à Monaco, ont décidé ... I.- Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 9 août 2007 les actionnaires de la société anonyme monégasque "C.T. INTERNATIONAL SAM" ayant son siège 1, rue du Gabian à Monaco, ont décidé ...
Journal n°7386
du 16 avril 1999
Arrêté Municipal n° 99-29 du 6 avril 1999 abrogeant l'arrêté municipal n° 98-51 du 16 juillet 1998 maintenant une fonctionnaire en position de disponibilité.
une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu l'arrêté municipal n° 96-32 du 26 juillet 1996 maintenant une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu l'arrêté municipal n° 97-54 du 26 juin ... 'arrêté municipal n° 95-45 du 18 août 1995 maintenant une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu l'arrêté municipal n° 96-32 du 26 juillet 1996 maintenant une fonctionnaire en position de disponibilité ...
Journal n°8691
du 19 avril 2024
La Semaine en Principauté
’au 22 avril,
Exposition « Silhouettes Dévoilées » du peintre norvégien Kenneth Blom.
Comité National Monégasque A.I.A.P. - U.N.E.S.C.O.
Jusqu’au 20 avril,
Exposition « Body and soul », le peintre ... Monnaies
Ouvert tous les jours, de 9 h 30 à 18 h,
Exposition de toutes les monnaies émises par les Princes de Monaco depuis 1640 et d'éléments entrant dans l'élaboration du timbre-poste depuis 1885 jusqu ...
Journal n°8042
du 11 novembre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-618 du 7 novembre 2011 approuvant la modification du règlement intérieur de la Caisse de Compensation des Services Sociaux
7 novembre 1949 modifiant et codifiant les ordonnances souveraines d’application de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin ... 7 novembre 1949 modifiant et codifiant les ordonnances souveraines d’application de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin ...
Journal n°8385
du 8 juin 2018
CABINET D'INGÉNIERIE, DE CONSEILS ET D'EXPERTISE - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 16 mars 2018, enregistré à Monaco le 22 mars 2018, Folio Bd ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 16 mars 2018, enregistré à Monaco le 22 mars 2018, Folio Bd ...
Journal n°8449
du 30 août 2019
OLIVETREE - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 14 mars 2019, enregistré à Monaco le 22 mars 2019, Folio Bd ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 14 mars 2019, enregistré à Monaco le 22 mars 2019, Folio Bd ... S.A.R.L. ... OLIVETREE - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8270
du 25 mars 2016
La Semaine en Principauté
. 3ème partie : Concert par l’Ensemble Organum sous la direction de Marcel Pérès. Au programme : Vêpres de Saint-Louis.
Eglise Saint-Charles
Le 30 mars, de 20 h à 22 h,
Conférence sur le thème ... . 3ème partie : Concert par l’Ensemble Organum sous la direction de Marcel Pérès. Au programme : Vêpres de Saint-Louis.
Eglise Saint-Charles
Le 30 mars, de 20 h à 22 h,
Conférence sur le thème ...
Journal n°8375
du 30 mars 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-239 du 23 mars 2018 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une Secrétaire-Hôtesse à l'Administration des Domaines.
concours en vue du recrutement d'une Secrétaire-Hôtesse à l'Administration des Domaines (catégorie C - indices majorés extrêmes 244/338).
Art. 2.
Les candidats à cet emploi devront satisfaire aux ... en vue du recrutement d'une Secrétaire-Hôtesse à l'Administration des Domaines (catégorie C - indices majorés extrêmes 244/338).
Art. 2.
Les candidats à cet emploi devront satisfaire aux conditions ...
Journal n°7656
du 18 juin 2004
Cession de parts sociales - Modifications aux statuts
Société en Commandite Simple "S.C.S. KODERA & CIE"
Suivant acte sous seing privé du 16 décembre 2003, enregistré à Monaco le 22 décembre 2003, folio 104 R case 3 :
I. - M. Ted MARAK, a cédé à M. Hiroaki KODERA, les 30 (trente) parts sociales, de ... Suivant acte sous seing privé du 16 décembre 2003, enregistré à Monaco le 22 décembre 2003, folio 104 R case 3 :
I. - M. Ted MARAK, a cédé à M. Hiroaki KODERA, les 30 (trente) parts sociales, de ...
Journal n°7575
du 29 octobre 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-647 du 21 novembre 2002 fixant les mesures générales à appliquer pour la construction et l'exploitation des parcs de stationnement couverts et des parcs de stationnement à rangement automatisé de véhicules à moteur
9 septembre 1966, concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l'arrêté Ministériel n° 74-379 du 13 août 1974, fixant les mesures générales à appliquer dans les garages ... 9 septembre 1966, concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l'arrêté Ministériel n° 74-379 du 13 août 1974, fixant les mesures générales à appliquer dans les garages ...
Journal n°8511
du 6 novembre 2020
La Semaine en Principauté
collaboration avec les Amis du Centre Scientifique de Monaco.
Expositions
Musée des Timbres et des Monnaies
Ouvert tous les jours, de 9 h 30 à 17 h,
Exposition de toutes les monnaies émises par les Princes de ... collaboration avec les Amis du Centre Scientifique de Monaco.
Expositions
Musée des Timbres et des Monnaies
Ouvert tous les jours, de 9 h 30 à 17 h,
Exposition de toutes les monnaies émises par les Princes de ...