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Journal n°4598
du 29 novembre 1945
ordonnançe-
,
Loi n° 341 du 24 mars 1942 règlernentant le titre e la profession d'architecte et instituant l'Ordre des Architectes.
Loi relative à la revision du tarif des droits et émoluments du ...
Journal n°5616
du 14 mai 1965
indûment des prestations de la Caisse de Compensatior. des Services Sociaux.
-- V. V. L, épouse B., née le 22 octobre 1943 à Nice, de nationalité française, vendeuse-étalagiste, demeurant à Juan ...
Journal n°0754
du 3 décembre 1872
la façade de la chapelle de la Miséricorde.
Le repavage de la rue des Briques avance très-rapidement ; il sera achevé sous peu.
Puisque nous parlons de travaux de voirie, ajoutons qu ...
Journal n°4062
du 19 septembre 1935
exploité.
Cette adjudication est poursuivie à La requête de Etienne GASTALDY, demeurant à Monte-Carlo, ° 1. rue des Lilas, contre le dit M. PREVOSTO dit FREVO ST.
JOURNAL DE MONACO
i1
JOURNAL DE ...
Journal n°2834
du 23 juillet 1912
1912. (Adopté sans observation.)
LE VICE-PRÉSIDENT donne lecture des lettres du Gouvernement.
Monaco, le z3 mai 1912.
Monsieur le Président,
En réponse à votre lettre du 22 mai m'inforinant que ...
Sommaires 1949
du 31 décembre 1949
VENDREDI
DU* 4 AVRIL 1949 (te VU)
TABLE CHRONOLOMUE des TEXTES LEG1SLATIFS et RÉGLEMENTAIRES
parus au Journal de Monaco pendant le 1" Trimestre 1949
Désignation des Textes
Date
des textes
3 ...
Journal n°6117
du 20 décembre 1974
. 1076).
Ordonnance Souveraine no 5,495 du 16 décembre 1974 portant naturalisation monégasque (p. 1076).
Ordonnance Souveraine n° 5.496 du 16 décembre 1974 chargeant le Médecin-Inspecteur des ...
Journal n°5004
du 31 août 1953
-Carlo, 2, avenue Saint-Michel, a cédé à la société anonyme monégasque dénommée « JOAILLERIE DU HELDER », dont le siège social est à Monte-Carlo, 6, boulevard des Moulins, un fonds de commerce de bijouterie ...
Journal n°1762
du 10 mai 1892
TRENTE-CINQUIÈME ANNÉE — N° 1762 Bureaux : Rue de Lorraine, 22 Mardi IO Mai 1892
JOURNAL EE MONACO
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MARDI
ABONNEMENTS ...
Journal n°0587
du 21 septembre 1869
.— Chambres meublées.
La rade de MONACO protégée par ses promontoires est une des -plus paisibles de la Méditerranée. La chaleur y est toujours tempérée par les brises de mer. Le fond de la plage ainsi qu ...
Journal n°0069
du 18 septembre 1859
'Italie ouabandon momentanée de ses vtsiteurs semblable
i celui qui a si vivement inqu'iéte les Villes d'eau d'outre-Rhin cet été : et 'Monaco a-t-elle à en préveir lc, contre-coup?
'
Ce sont là des ...
Journal n°2933
du 2 juin 1914
la question de la suppression des trois communes.
1 1 6
JOURNAL DE MONACO
((
M. le Président donne lecture de la lettre de M. le Ministre d'État. En voici leà termes :
Monaco, le 22 mai 1914 ...
Journal n°7837
du 7 décembre 2007
conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1- septembre 1947 (p. 2353).
Office des Emissions de Timbres-Poste.
Mise en vente d'une nouvelle valeur (p ...
Journal n°7694
du 11 mars 2005
S.A.S. le Prince Héréditaire au Sri Lanka du 4 au 6 mars 2005.
fortune des planteurs après les épices : le thé. Le 22 mai 1972, la République a repris son nom de Lanka qui fut le sien dès le 1er millénaire, et lui a ajouté Sri qui signifie " resplendissant ".
Le Sri ... fortune des planteurs après les épices : le thé. Le 22 mai 1972, la République a repris son nom de Lanka qui fut le sien dès le 1er millénaire, et lui a ajouté Sri qui signifie " resplendissant ".
Le Sri ...
Journal n°5434
du 27 novembre 1961
novembre. 1961 nommant un Secrétaire-Rédacteur à la Direction du Travail et des Affaires Sociales (p. 1055).
Ordonnance Souveraine n° 2.676 du 15 novembre 1961 nonnnant le Président et un MeMbre du Conseil ...
Journal n°7939
du 20 novembre 2009
en matière disciplinaire conformément aux disposi-
tions du titre VII.
ART. 22.
Le haut conseil de la magistrature est composé
comme suit :
- le directeur des services judiciaires, président ...
Journal n°1266
du 31 octobre 1882
endroit de la frontière, nous n'avons pas d'accident à signaler dans la Principauté.
Il n'en a pas été de même sûr tout le littoral :
On a signalé des inondations sur divers points de nos environs. La ...
Journal n°8206
du 2 janvier 2015
GREFFE GENERAL - EXTRAIT
.M.B., à procéder à la répartition des fonds provenant de la vente des véhicules gagés, au profit du CREDIT AGRICOLE, à hauteur de la somme de 721.180,93 euros.
Monaco, le 22 décembre 2014. ... .M.B., à procéder à la répartition des fonds provenant de la vente des véhicules gagés, au profit du CREDIT AGRICOLE, à hauteur de la somme de 721.180,93 euros.
Monaco, le 22 décembre 2014. ...
Journal n°5270
du 6 octobre 1958
des affaires de la Société.
ART. 17.
Tous les actes engageant la Société, autorisés par le 'Conseil, ainsi que le-retrait des fonds et valeurs, les mandats sur tous débiteurs ou dépositaires, les ...
Journal n°6504
du 21 mai 1982
Financier de la Caisse de Compensation des Services Sociaux émis respectivement les 22 et 29 mars 1982
" Vu la délibération du Conseil de Gouvernement du 7 avril 1982 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Le ...
Journal n°2264
du 26 novembre 1901
pittoresques de Massenet, et l'ouverture d'Athalie de MendelsSohn. Ces belles auditions vont faire, certainement, lès délices de nos dilettantes.
Dans ses audiences des 1.9 et 22 novembre courant, le Tribunal ...
Journal n°2201
du 11 septembre 1900
. Tassis,
AVIS
Suivant acte sous seing privé en date à Monaco, du 22 juillet 1900, enregistré. M. MARRAND Louis a vendu à M. LAUGIER Félix, le fonds de commerce de marchand de vins et comestibles qu ...
Journal n°4377
du 11 septembre 1941
, commerçant, demeurant à Monte-Carlo, 24, avenue de la Costa, le fonds de commerce d'épicerie, fruits et légumes, vente à emporter des vins, liqueurs, vermouths, marsala, bière et limonade, avec dépôt et vente ...
Journal n°0836
du 7 juillet 1874
Monaco, protégée par ses promontoires, est une des plus paisibles de la Méditerranée. Le fond de la plage, ainsi qu'à Trouville, est garni d'un sable fin d'une exquise souplesse.
Grand Hôtel des Bains ...
Journal n°6606
du 4 mai 1984
soumise à- une mesure de contrainte et des raisons de cette mesure.
ART. 8.
1. Lorsque le commandant d'aéronef est fondé à croire qu'une personne a accompli ou est sur le point d'accomplir à bord un ...
Journal n°1449
du 11 mai 1886
existant sur le bord de l'avenue de la Gare.
La clôture des propriétés du côté amont sera ou un parapet surmonté d'une grille comme ci-dessus, ou un mur de contre rive surmonté d'un garde—corps attique en ...
Journal n°6876
du 7 juillet 1989
susvisée ;
Vu l'avis émis le 2 mai 1989 par la Commission de Surveillance des fonds communs de placement ;
Vendredi 7 juillet 1989 JOURNAL DE MONACO 719
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en ...
Journal n°5240
du 10 mars 1958
.
Monaco, le 10 mars 1958.
Signé : L. AUREGLIA.
Étude de Me LOUIS AUREGLIA
Docteur en Droit, Notaire
2, boulevard des Moulins - MobrrE-CARLo
Apport de Fonds de Commerce
Première Insertion ...
Journal n°1319
du 6 novembre 1883
Enfants dans les cas de Coqueluche, Insomnies, etc.; contre la Toux nerveuse des Phthisiques, .Affections des Bronches, Catarrhes, Rhumes, etc.
PARIS, 22 8c 19, rue Drouot, et Phu..
MAISON MODÈLE r ...
Journal n°1736
du 10 novembre 1891
puissante qui renouvelle constamment l'air vicié de la chambre ; mais il faut se garder de clore celle-ci trop hermétiquement avec des bourrelets ou autres modes de calfeutrage.
Par contre, le grand ...
Journal n°2684
du 23 novembre 1909
entre lui et M. Guido Giacobini, restaurateur, demeurant à Fobello-Sesia
le fonds de commerce de café-restaurant et chambres meublées exploité à Monaco, quartier de Saint-Michel, rue des Genêts, sous la ...
Journal n°6732
du 3 octobre 1986
fixant le montant des droits perçus au titre de la délivrance des pièces administratives concernant les aéronefs (p. 933).
ARRÊTÉ MUNICIPAL
Arrêté Municipal no 86-47 du 24 septembre 1986 interdisant ...
Journal n°1178
du 1 février 1881
acte est des plus remarquables; celui du 4° le serait également, si la toile du fond offrait plus de perspective.
Me° Patti, cette fois, ne portait aucun bijou; plus de ces parures de diamants et ...
Journal n°1331
du 29 janvier 1884
Extraordinaire et Plénipotentiaire près Sa Majesté Impériale et Royale Apostolique, ont procédé à Vienne, le 26 janvier courant, à l'échange des ratifications de la Convention d'Extradition réciproque des ...
Journal n°3990
du 3 mai 1934
1934, à 9 h. 30, à l'effet d'être congultés tant sur la composition de l'état des créanciers présumés que sur la nomination du syndic définitif.
Le Greffier CR Chef : Jean GRAS.
Cession de Fonds de ...
Journal n°5697
du 2 décembre 1966
COMMUNIQUÉS
Cette nomination prend effet à compter du 1" avril 1965.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur 'des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne ...
Journal n°0056
du 19 juin 1859
pour le 22 courrant mois, dix heures du matin, en la Chambre du Conseil du Tribunal Supérieur, séant en la dite Ville, â l'effet de procéder à la formation de la liste pour la nomination des Syndics ...
Journal n°3920
du 12 janvier 1933
fragilité des systèmes fondés uniquement sur l'onomastique, il lit appel à ("archéologie et. à l'anthropologie. Le conférencier indiqua quels étaient dans- noire région les vestiges possibles des Ligures et ...
Journal n°1051
du 27 août 1878
fleurs des champs en plat entourent les armoiries des neuf provinces; le point est de la plus grande finesse, les rivières sont en fond genre Alençon.
Tout le fond est parsemé d'une très grande quantité ...
Journal n°3070
du 16 janvier 1917
de M° Blanchy, huissier à Monaco, en date du
22 avril 1916. Une Action entière de la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers de Monaco, portant le numéro 39.806.
Exploit de M ...
Annexes 1936
du 31 décembre 1936
suivre plus aisément le développement de ce Rapport, il paraît
utile, tout d'abord, de rappeler brièvement l'origine, l'organisation et le fonctionnement des deux Organismes dont il va être question ...
Journal n°7071
du 2 avril 1993
Publique et titularisée dans le grade correspondant avec effet du 1 er octobre 1992.
Vendredi 2 avril 1993 JOURNAL DE MONACO 419
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ...
Journal n°6739
du 21 novembre 1986
obligatoirement libérées d'un quart au moins de leur valeur nominale lors de leur souscription et, le cas échéant, de la totalité de la prime d'émission.
Les appels de fonds soit portés à la connaissance des ...
Journal n°7058
du 1 janvier 1993
'ordonnance souveraine no 8.001 du 9 mai 1984 portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l'étranger (p. 14).
Ordonnance Souveraine no 10.763 du 22 décembre 1992 nommant un Consul honoraire de la ...
Journal n°2087
du 12 juillet 1898
assurément le plus court et le plus beau chemin, — mais c'est souvent aussi le plus dangereux 1...
Il est des accidents moins sensationnels et moins terribles que les abordages maritimes, mais par contre ...
Journal n°1569 [= n°1579]
du 6 novembre 1888
éternellement dans les cérémonies de l'église catholique.
— Le prénom de Charles est un des plus répandus, et, chez nous, la Pète du Prince est également celle de notre Evèque et du collège qu'il a fondé à Monaco ...
Journal n°6833
du 9 septembre 1988
capital doivent être obligatoirement libérées du quart au moins de leur valeur nominale, et, le cas échéant, de la totalité de la prime d'émission.
Les appels de fonds sont portés à la connaissance des ...
Journal n°1482
du 28 décembre 1886
' restè-
rent fidèles sous tous les régimes, sauf celui de la Terreur, serait du même coup l'historien de la mode;
et rien plus que la mode ne suit- le contre-coup des
choses sérieuses et des ...
Journal n°1833
du 19 septembre 1893
naturellement portés à croire que la substitution de la glace artificielle protégera plus efficacement le public contre tout danger provenant de cette cause. Il est vrai que de temps à autre des bruits ...
Journal n°1828
du 15 août 1893
de mer des points les plus éloignés du bac. Lorsque le poisson est tombé au fond de l'eau, on voit les tentacules du bras le moins éloigné de l'appât s'agiter d'abord, puis le corps de l'animal s ...
Journal n°6078
du 22 mars 1974
CENT DIX-SEPTIèME ANNÉE N° 6.078 Le Numéro 0,85 VENDREDI 22 MARS 1974
JOURNAL DE MONACO
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
ASONNOMENTS: UN ...
Journal n°8638
du 14 avril 2023
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - TRANSFORMATION DE LA SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE dénommée« LANEVA » en SOCIÉTÉ ANONYME MONÉGASQUE dénommée « LANEVA »
Excellence Monsieur le Ministre d’État de la Principauté de Monaco, numéro 2022-494 du 22 septembre 2022.
III.- L’autorisation et l’approbation des statuts de ladite société ont été confirmés par arrêté de ... chaque exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d'abord prélevé cinq pour cent (5%) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce prélèvement cesse d ... Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - TRANSFORMATION DE LA SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE dénommée« LANEVA » en SOCIÉTÉ ANONYME MONÉGASQUE dénommée ...
Journal n°8164
du 14 mars 2014
Arrêté Municipal n° 2014-814 du 10 mars 2014 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion du 15ème Rallye Automobile Monte-Carlo des Energies Nouvelles 2014 et du 5ème Rallye Monte Carlo Zéro Emission No Noise
No Noise.
ART. 3.
Le samedi 22 mars 2014 de 15 heures à 20 heures et le dimanche 23 mars 2014 de 06 heures à 12 heures, le stationnement des véhicules, autres que ceux de l’organisation des épreuves et des ... No Noise.
ART. 3.
Le samedi 22 mars 2014 de 15 heures à 20 heures et le dimanche 23 mars 2014 de 06 heures à 12 heures, le stationnement des véhicules, autres que ceux de l’organisation des épreuves et des ...
Journal n°1030
du 2 avril 1878
Lafléchère, etc.
Voici le résultat des courses concernant la flotte : COURSES A L'AVIRON
BALEINIÈRES DE L'ÉTAT.
ler Surveillante, frégate. — 2Ine Savoie, frégate. — 3me Magnanime, vaisseau contre ...
Journal n°8051
du 13 janvier 2012
Arrêté Municipal n° 2012-0025 du 6 janvier 2012 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion des épreuves automobiles du 80ème Rallye Automobile de Monte-Carlo et du 15ème Rallye Monte-Carlo Historique
des livraisons au «Fairmont Hôtel» auront l’obligation de se diriger vers le carrefour du Portier.
Art. 5.
Du vendredi 20 janvier à 10 heures au dimanche 22 janvier 2012 à 18 heures, la circulation ... des livraisons au «Fairmont Hôtel» auront l’obligation de se diriger vers le carrefour du Portier.
Art. 5.
Du vendredi 20 janvier à 10 heures au dimanche 22 janvier 2012 à 18 heures, la circulation ...
Journal n°5508
du 26 avril 1963
vitesse stabilisée, dans les conditions spécifiées ci-après, jusqu'à la ligne AA'. A ce moment, le papillon des gaz sera ouvert à fond aussi rapidement que possible. Le papillon sera maintenu dans cette ...
Journal n°7353
du 28 août 1998
Arrêté Municipal n° 98-56 du 19 août 1998 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion d'épreuves sportives sur le Quai Albert 1er.
balisé prévu pour les usagers du Stade Nautique Rainier III, le samedi 19 et le dimanche 20 septembre 1998 à l'occasion du "5ème Championnat du Monde de Poussée".
Art. 2.
Du mercredi 9 au mardi 22 ... mercredi 9 au mardi 22 septembre 1998, l'interdiction de circuler et de stationner faite aux véhicules sur le Quai Albert 1er est reportée, en ce qui concerne les véhicules de l'organisation et ceux des ...
Journal n°2072
du 29 mars 1898
parlementaires.
Le grand cercle républicain a été fondé sur le modèle des grandes associations politiques de l'Angleterre. Il compte déjà 2,000 membres. Cette institution aura certainement une grande influence ...
Journal n°6485
du 8 janvier 1982
route d'accès au Stade Nautique Rainier 111 du Quai des Etats-Unis au Quai Albert ler :
— le mercredi 20 janvier 1982 de 18 h 00 à 23 h co — le vendredi 22 janvier 1982 de 8 h 00 à 11 h 30.
ART. 2 ...
Journal n°3187
du 8 avril 1919
dud. Fort d'Hercule », la municipalité, le tribunal du district, le receveur des domaines nationaux, la Société populaire. Cette dernière s'était assez bien servie : elle avait à sa disposition 22 ...