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Journal n°8627
du 27 janvier 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-48 du 20 janvier 2023 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 9.690 du 20 janvier 2023 relative à la sécurité, notamment sanitaire, des piscines et des bains ou bassins à remous.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 9 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 9 ... Arrêté Ministériel n° 2023-48 du 20 janvier 2023 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 9.690 du 20 janvier 2023 relative à la sécurité, notamment sanitaire, des piscines et des bains ou ...
Journal n°7749
du 31 mars 2006
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
jusqu'au 31 mars, à 21 h,
" Follement Roumanoff " par Anne Roumanoff.
les 4 et 5 avril, à 21 h,
Spectacle d'Humour - " Marie-Thérèse " avec Joseph Gorgoni.
les 8 et 9 avril, à 15 h,
3e ...
jusqu'au 31 mars, à 21 h,
" Follement Roumanoff " par Anne Roumanoff.
les 4 et 5 avril, à 21 h,
Spectacle d'Humour - " Marie-Thérèse " avec Joseph Gorgoni.
les 8 et 9 avril, à 15 h,
3e ...
Journal n°8303
du 11 novembre 2016
I.C.S. YACHT - CONSTITUTION D'UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
avril 2016, Folio Bd 137 R, Case 3, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes :
Dénomination : « I.C.S. YACHT ».
Objet : « La société ... avril 2016, Folio Bd 137 R, Case 3, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes :
Dénomination : « I.C.S. YACHT ».
Objet : « La société ...
Journal n°7763
du 7 juillet 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-309 du 28 juin 2006 relatif aux bonnes pratiques de distribution en gros de médicaments vétérinaires.
, susvisée, auxquelles doivent se soumettre les établissements pharmaceutiques mentionnés aux 1° à 7°, 9° et 10° de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2003-175 du 3 mars 2003, susvisé, sont décrites en ... , susvisée, auxquelles doivent se soumettre les établissements pharmaceutiques mentionnés aux 1° à 7°, 9° et 10° de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2003-175 du 3 mars 2003, susvisé, sont décrites en ...
Journal n°8090
du 12 octobre 2012
Arrêté Municipal n° 2012-3048 du 5 octobre 2012 relatif à la Foire Attractions
’intérieur de leur métier.
Art. 9.
Les dispositions des arrêtés municipaux n° 2003-040 du 9 mai 2003 et n° 2006-024 du 20 avril 2006 sont reportées du 18 octobre à 22 heures au 22 novembre 2012 à 06 heures ... ’intérieur de leur métier.
Art. 9.
Les dispositions des arrêtés municipaux n° 2003-040 du 9 mai 2003 et n° 2006-024 du 20 avril 2006 sont reportées du 18 octobre à 22 heures au 22 novembre 2012 à 06 heures ...
Journal n°8342
du 11 août 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-620 du 3 août 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 2005-276 du 7 juin 2005 fixant les conditions de remboursement par les régimes d'assurance maladie des actes relevant de la classification commune des actes médicaux, modifié.
° 636 du 11 janvier 1958 tendant à modifier et à codifier la législation sur la déclaration, la réparation et l'assurance des accidents du travail, modifiée ;
Vu la loi n° 1.048 du 28 juillet 1982 ... ° 636 du 11 janvier 1958 tendant à modifier et à codifier la législation sur la déclaration, la réparation et l'assurance des accidents du travail, modifiée ;
Vu la loi n° 1.048 du 28 juillet 1982 ...
Journal n°7736
du 30 décembre 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-632 du 27 décembre 2005 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion du 74e Rallye Automobile de Monte-Carlo, du 19 au 22 janvier 2006 et du 9e Rallye Monte-Carlo Historique, du 26 janvier au 1er février 2006
la route de la Piscine (darses Nord et darse Sud), du mardi 17 janvier 2006, à 0 h 00, au dimanche 22 janvier 2006, à 24 h 00, ainsi que du jeudi 26 janvier, à 0 h 00, au jeudi 2 février 2006, à 24 h ... la route de la Piscine (darses Nord et darse Sud), du mardi 17 janvier 2006, à 0 h 00, au dimanche 22 janvier 2006, à 24 h 00, ainsi que du jeudi 26 janvier, à 0 h 00, au jeudi 2 février 2006, à 24 h ...
Journal n°7855
du 11 avril 2008
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE -
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL HERMITAGE - LIMUN BAR
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
PORT DE FONTVIEILLE
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
THEATRE DES VARIETES
le ... HOTEL HERMITAGE - LIMUN BAR
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
PORT DE FONTVIEILLE
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
THEATRE DES VARIETES
le ...
Journal n°8178
du 20 juin 2014
La Semaine en Principauté
,
« Les Musicales » - Concert de Musique Cubaine avec Los Soneros, organisé par la Mairie de Monaco.
Le 9 juillet, de 19 h 30 à 22 h,
« Les Musicales » - Concert de Flamenco avec Philippe Loli ... ,
« Les Musicales » - Concert de Musique Cubaine avec Los Soneros, organisé par la Mairie de Monaco.
Le 9 juillet, de 19 h 30 à 22 h,
« Les Musicales » - Concert de Flamenco avec Philippe Loli ...
Journal n°7939
du 20 novembre 2009
Offres de location en application de la loi n° 1.291 du 21 décembre 2004 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d’habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947
.
Monaco, le 20 novembre 2009.
OFFRE DE LOCATION
d’un appartement situé Villa Marie Pauline, 1, allée Crovetto Frères à Monaco, 3ème étage, composé de trois pièces, cuisine, salle de bains, w.c ... .
Monaco, le 20 novembre 2009.
OFFRE DE LOCATION
d’un appartement situé Villa Marie Pauline, 1, allée Crovetto Frères à Monaco, 3ème étage, composé de trois pièces, cuisine, salle de bains, w.c ...
Journal n°7912
du 15 mai 2009
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Grimaldi Forum
le 15 mai, à ... Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Grimaldi Forum
le 15 mai, à ...
Journal n°7411
du 8 octobre 1999
Ordonnance Souveraine n° 14.155 du 29 septembre 1999 portant fixation du tarif des huissiers.
justice de paix, y compris la notification de l'avis du conseil de famille, l'opposition aux scellés, la sommation à la levée des scellés
80
3 - Pour chaque copie des actes ci-dessus énoncés
30 ... concernant la justice de paix, y compris la notification de l'avis du conseil de famille, l'opposition aux scellés, la sommation à la levée des scellés
80
3 - Pour chaque copie des actes ci-dessus énoncés ...
Journal n°8443
du 19 juillet 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-570 du 11 juillet 2019 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du 29ème Monaco Yacht Show.
nécessaires au déroulement du « 29ème Monaco Yacht Show ».
Art. 3.
• Du lundi 2 septembre 2019 à 00 heure 01 au mercredi 9 octobre 2019 à 23 heures 59 :
- une zone de livraison est ... nécessaires au déroulement du « 29ème Monaco Yacht Show ».
Art. 3.
• Du lundi 2 septembre 2019 à 00 heure 01 au mercredi 9 octobre 2019 à 23 heures 59 :
- une zone de livraison est instaurée ... Arrêté Ministériel n° 2019-570 du 11 juillet 2019 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du 29ème Monaco Yacht Show. ...
Journal n°7773
du 15 septembre 2006
Modification aux statuts - S.C.S. MICHELE ROSSI & CIE
Société en Commandite Simple au capital de 15.200 euros
Siège social : 18, quai Jean-Charles Rey - MONACO
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 6 juillet 2006, enregistré à Monaco le 17 août 2006 F°/Bd 148 V Case 3, un associé commanditaire a cédé :
- à Madame Michèle ROSSI, associé ... Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 6 juillet 2006, enregistré à Monaco le 17 août 2006 F°/Bd 148 V Case 3, un associé commanditaire a cédé :
- à Madame Michèle ROSSI, associé ...
Journal n°7435
du 24 mars 2000
MISE EN VENTE DE LA SERIE D'USAGE COURANT
L'Office des Emissions de Timbres-Poste procédera le lundi 3 avril 2000, dans le cadre de la première partie du programme philatélique 2000, à la mise en vente de la série d'usage courant ci ... L'Office des Emissions de Timbres-Poste procédera le lundi 3 avril 2000, dans le cadre de la première partie du programme philatélique 2000, à la mise en vente de la série d'usage courant ci ...
Journal n°7769
du 18 août 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-457 du 9 août 2006 portant fixation du calendrier des vacances scolaires pour l'année 2009 / 2010
classe au jeudi 9 septembre 2010
ART. 2.
Le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel de Gouvernement, le neuf août ... classe au jeudi 9 septembre 2010
ART. 2.
Le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel de Gouvernement, le neuf août ...
Journal n°7978
du 20 août 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-441 du 13 août 2010 portant agrément de l’association dénommée «Jeune J’écoute»
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 ...
Journal n°8027
du 29 juillet 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-405 du 21 juillet 2011 portant agrément de l’association dénommée «Monaco Rock et Danses»
de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le vingt-et-un juin deux mille ... 9 ... de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le vingt-et-un juin deux mille ...
Journal n°8043
du 18 novembre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-620 du 11 novembre 2011 portant agrément de l’association dénommée «Association des Radioamateurs de la Principauté de Monaco».
’obtention de l’agrément devra être déclarée par l’association dans le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à ... ’obtention de l’agrément devra être déclarée par l’association dans le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à ...
Journal n°8137
du 6 septembre 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.445 du 6 août 2013 acceptant la démission d’une fonctionnaire
’une Assistante de langue étrangère dans les établissements d’enseignement ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2012-502 du 3 septembre 2012 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu ... ’une Assistante de langue étrangère dans les établissements d’enseignement ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2012-502 du 3 septembre 2012 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu ...
Journal n°7995
du 17 décembre 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-616 du 9 décembre 2010 portant agrément de l’association dénommée «Association pour la Gestion du Théâtre Princesse Grace»
’agrément devra être déclarée par l’association dans le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du ... 3 ... ’agrément devra être déclarée par l’association dans le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du ...
Journal n°8063
du 6 avril 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-162 du 30 mars 2012 portant agrément de l’association dénommée «Amicale des Aînés Monégasques»
le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le trente mars deux mille ... le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le trente mars deux mille ...
Journal n°7971
du 2 juillet 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-300 du 23 juin 2010 portant agrément de l’association dénommée «Fédération Monégasque de Ski»
survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le vingt-trois juin deux mille dix.
Le ... 3 ... survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le vingt-trois juin deux mille dix.
Le ...
Journal n°7568
du 11 octobre 2002
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro Pagnanelli.
SALLE DES VARIETES
le ...
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro Pagnanelli.
SALLE DES VARIETES
le ...
Journal n°8608
du 16 septembre 2022
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire - 31, boulevard Charles III - Monaco - « MONACO FLEET SOLUTIONS SAM » (Société Anonyme Monégasque) - AUGMENTATION DE CAPITAL
I.- Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire du 3 mai 2022, déposée au rang des minutes de Maître Magali CROVETTO-AQUILINA, le seize mai deux mille vingt-deux, les actionnaires de la ...
I.- Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 3 mai 2022, déposée au rang des minutes de Maître Magali CROVETTO-AQUILINA, le seize mai deux mille vingt-deux, les actionnaires de la ...
Journal n°7992
du 26 novembre 2010
Arrêté Municipal n° 2010-3412 du 18 novembre 2010 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion de travaux d’intérêt public
Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007 ... Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007 ...
Journal n°8164
du 14 mars 2014
Arrêté Municipal n° 2014-814 du 10 mars 2014 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion du 15ème Rallye Automobile Monte-Carlo des Energies Nouvelles 2014 et du 5ème Rallye Monte Carlo Zéro Emission No Noise
No Noise.
ART. 3.
Le samedi 22 mars 2014 de 15 heures à 20 heures et le dimanche 23 mars 2014 de 06 heures à 12 heures, le stationnement des véhicules, autres que ceux de l’organisation des épreuves et des ... No Noise.
ART. 3.
Le samedi 22 mars 2014 de 15 heures à 20 heures et le dimanche 23 mars 2014 de 06 heures à 12 heures, le stationnement des véhicules, autres que ceux de l’organisation des épreuves et des ...
Journal n°8436
du 31 mai 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-456 du 27 mai 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié.
Gouvernement en date du 22 mai 2019 ;
Arrêtons :
Article Premier.
En application des dispositions prévues à l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002, modifié, susvisé, l'annexe I ... 3 ... Gouvernement en date du 22 mai 2019 ;
Arrêtons :
Article Premier.
En application des dispositions prévues à l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002, modifié, susvisé, l'annexe I dudit ...
Journal n°8590
du 13 mai 2022
Décision Ministérielle du 12 mai 2022 modifiant la Décision Ministérielle du 15 avril 2022 fixant des mesures exceptionnelles de lutte contre l'épidémie de COVID-19, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
’autres mesures pour faire face à l’épidémie de COVID-19 ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la ... 'autres mesures pour faire face à l'épidémie de COVID-19 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la ... 'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies. ...
Journal n°7601
du 30 mai 2003
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ... HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ...