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Journal n°7994 du 10 décembre 2010
«PROBAT» (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l’ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 22 septembre ... Publication prescrite par l’ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 22 septembre ...
Journal n°8262 du 29 janvier 2016
« M & M MARINE SAM » (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA -Notaire 31, boulevard Charles III - Monaco
du 9 juillet 2015, ladite autorisation confirmée par arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 22 octobre 2015. 3°) Le brevet original desdits ... du 9 juillet 2015, ladite autorisation confirmée par arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 22 octobre 2015. 3°) Le brevet original desdits ...
Journal n°8044 du 25 novembre 2011
La Semaine en Principauté Manifestations et spectacles divers
, concert «2000 bougies et 3 voix» par l’Ensemble Var’s Musica. Le 8 décembre, à 18 h 30, Clôture de l’Année du Centenaire : Fête patronale de la Cathédrale - 1ère audition des Pièces pour orgue ... , concert «2000 bougies et 3 voix» par l’Ensemble Var’s Musica. Le 8 décembre, à 18 h 30, Clôture de l’Année du Centenaire : Fête patronale de la Cathédrale - 1ère audition des Pièces pour orgue ...
Journal n°8365 du 19 janvier 2018
Tableau de l'Ordre des Médecins, Tableau Annexe de  l'Ordre des Médecins, Tableau de l'Ordre des Chirurgiens-Dentistes, Tableau de l'Ordre des Pharmaciens, Professions d'auxiliaires médicaux.
'> Radiodiagnostic et imagerie médicale none;border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt; padding:5.65pt 4.0pt 5.65pt 4.0pt;height:3.0pt'> 11, rue du Gabian C.H.P.G., Département d'imagerie médicale ...
Journal n°7441 du 5 mai 2000
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
. ASSOCIATION DES JEUNES MONEGASQUES jusqu'au 6 mai, de 15 h à 20 h, Exposition de Fany Leblet TERRASSES DU CASINO du 12 au 15 mai, 3e Salon "Rêveries sur les Jardins", l'Art du Jardin Méditerranéen ... . ASSOCIATION DES JEUNES MONEGASQUES jusqu'au 6 mai, de 15 h à 20 h, Exposition de Fany Leblet TERRASSES DU CASINO du 12 au 15 mai, 3e Salon "Rêveries sur les Jardins", l'Art du Jardin Méditerranéen ...
Journal n°8007 du 11 mars 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.181 du 2 mars 2011 fixant les taux de majoration de certaines rentes viagères constituées entre particuliers.
taux de majoration des rentes viagères visées à l’article 1er de la loi n° 614 du 11 avril 1956, modifiée, susvisée, et constituées avant le 1er janvier 2010 sont fixés comme suit à compter du 1er ... taux de majoration des rentes viagères visées à l’article 1er de la loi n° 614 du 11 avril 1956, modifiée, susvisée, et constituées avant le 1er janvier 2010 sont fixés comme suit à compter du 1er ...
Journal n°7566 du 27 septembre 2002
Arrêté Municipal n° 2002-84 du 20 septembre 2002 relatif à la composition et aux conditions de désignation et de fonctionnement des commissions paritaires instituées par le statut des fonctionnaires de la Commune.
section II, sont nommés, pour trois ans, par arrêté municipal. Leur mandat peut être renouvelé à chaque terme et pour la même durée. La nomination intervient dans les vingt jours suivant le dernier jour du ... section II, sont nommés, pour trois ans, par arrêté municipal. Leur mandat peut être renouvelé à chaque terme et pour la même durée. La nomination intervient dans les vingt jours suivant le dernier jour du ...
Journal n°8019 du 3 juin 2011
Loi n° 1.378 du 18 mai 2011 relative à l’assistance judiciaire et à l’indemnisation des avocats
vue de mettre un terme amiable au litige. Toute demande d’assistance judiciaire non accompagnée des documents visés à l’article 3 est rejetée. Art. 6. La décision du bureau de l ... vue de mettre un terme amiable au litige. Toute demande d’assistance judiciaire non accompagnée des documents visés à l’article 3 est rejetée. Art. 6. La décision du bureau de l ...
Journal n°7653 du 28 mai 2004
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN Tous les soirs, à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE Tous les soirs, à partir de 19 h 30, Piano-bar avec Mauro ... HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN Tous les soirs, à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE Tous les soirs, à partir de 19 h 30, Piano-bar avec Mauro ...
Journal n°7591 du 21 mars 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-176 du 3 mars 2003 relatif à l'inspection des établissements pharmaceutiques vétérinaires
qu'il juge utiles. Il est invité à signer ledit procès-verbal ou rapport. En cas de refus, mention en est faite par le ou les pharmaciens inspecteurs auteur du procès-verbal ou rapport. Art. 9 ... qu'il juge utiles. Il est invité à signer ledit procès-verbal ou rapport. En cas de refus, mention en est faite par le ou les pharmaciens inspecteurs auteur du procès-verbal ou rapport. Art. 9 ...
Journal n°8309 du 23 décembre 2016
Arrêté Municipal n° 2016-4415 du 16 décembre 2016 fixant les tarifs des occupations de la voie publique et de ses dépendances pour l'année 2017\.
correspondant à une longueur de 5 mètres dans une zone de stationnement non divisée : - du premier au septième jour :      22,00 € - à compter du huitième jour :        17,00 € Les tarifs des grandes ... stationnement matérialisé ou correspondant à une longueur de 5 mètres dans une zone de stationnement non divisée : - du premier au septième jour :      22,00 € - à compter du huitième jour :        17,00 € Les ...
Journal n°8379 du 27 avril 2018
Arrêté Municipal n° 2018-1578 du 19 avril 2018 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 76ème Grand Prix Automobile de Monaco.
réglementant la circulation des piétons ; Vu l'arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du quai Albert Ier ; Vu l'arrêté municipal n° 2003-40 du 9 mai 2003 réglementant la ... réglementant la circulation des piétons ; Vu l'arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du quai Albert Ier ; Vu l'arrêté municipal n° 2003-40 du 9 mai 2003 réglementant la ...
Journal n°7659 du 9 juillet 2004
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN Tous les soirs, à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE Tous les soirs à partir de 19 h 30, Piano-bar avec Mauro ... HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN Tous les soirs, à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE Tous les soirs à partir de 19 h 30, Piano-bar avec Mauro ...
Journal n°8515 du 4 décembre 2020
La Semaine en Principauté
. Expositions Musée des Timbres et des Monnaies Ouvert tous les jours, de 9 h 30 à 17 h, Exposition de toutes les monnaies émises par les Princes de Monaco depuis 1640 et d'éléments entrant dans l'élaboration du ... des Timbres et des Monnaies Ouvert tous les jours, de 9 h 30 à 17 h, Exposition de toutes les monnaies émises par les Princes de Monaco depuis 1640 et d'éléments entrant dans l'élaboration du timbre ...
Journal n°8388 du 29 juin 2018
Délibération n° 2018-39 du 21 mars 2018 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale comparant l'association avelumab-cetuximab-Radiothérapie aux traitements standards dans le cancer épidermoïde localement avancé de la tête et du cou », dénommé « Étude REACH » présenté par le Groupe d'Oncologie Radiothérapie Tête Et Cou (GORTEC), représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace.
la recherche biomédicale, modifiée ; Vu la loi n° 1.454 du 30 octobre 2017 relative au consentement et à l'information en matière médicale ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.518 du 22 octobre 2013 ... la recherche biomédicale, modifiée ; Vu la loi n° 1.454 du 30 octobre 2017 relative au consentement et à l'information en matière médicale ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.518 du 22 octobre 2013 ...
Journal n°7592 du 28 mars 2003
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
THEATRE PRINCESSE GRACE le 29 mars, à 21 h, "Cent pour sans Gustin", one man show de Didier Gustin. du 3 au 5 avril, à 21 h et le 6 avril, à 15 h, "Frou-Frou les Bains" comédie burlesque ... THEATRE PRINCESSE GRACE le 29 mars, à 21 h, "Cent pour sans Gustin", one man show de Didier Gustin. du 3 au 5 avril, à 21 h et le 6 avril, à 15 h, "Frou-Frou les Bains" comédie burlesque ...
Journal n°7815 du 6 juillet 2007
"FORTIS BANQUE MONACO" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E. M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 22 juin 2007. I.- Aux ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E. M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 22 juin 2007. I.- Aux ...
Journal n°7624 du 7 novembre 2003
"CONDOR MEDICAL" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
susceptibles d'en favoriser l'extension. Art. 3. La durée de la société est fixée à quatre-vingt-dix-neuf années, à compter du jour de sa constitution définitive, sauf les cas de dissolution anticipée et ... susceptibles d'en favoriser l'extension. Art. 3. La durée de la société est fixée à quatre-vingt-dix-neuf années, à compter du jour de sa constitution définitive, sauf les cas de dissolution anticipée et ...
Journal n°8270 du 25 mars 2016
La Semaine en Principauté
. 3ème partie : Concert par l’Ensemble Organum sous la direction de Marcel Pérès. Au programme : Vêpres de Saint-Louis. Eglise Saint-Charles Le 30 mars, de 20 h à 22 h, Conférence sur le thème ... . 3ème partie : Concert par l’Ensemble Organum sous la direction de Marcel Pérès. Au programme : Vêpres de Saint-Louis. Eglise Saint-Charles Le 30 mars, de 20 h à 22 h, Conférence sur le thème ...
Journal n°8272 du 8 avril 2016
« S.A.M. des Superstructures du Portier » (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 9 mars 2016. I ... Publication prescrite par l’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 9 mars 2016. I ...
Journal n°7447 du 16 juin 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-273 du 7 juin 2000 modifiant la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux.
immédiate, filtration et réinjection du sang épanché, "avec lavage   40 KC "Par dérogation à l'article 22 [2°] des dispositions générales (première partie de la nomenclature générale des actes ... -dessous : "Plasmaphérèse 80. "Récupération peropératoire ou postopératoire immédiate, filtration et réinjection du sang épanché, "avec lavage 40 KC "Par dérogation à l'article 22 [2°] des dispositions générales ...
Journal n°8117 du 19 avril 2013
La Semaine en Principauté - Manifestations et spectacles divers
luxe. Du 25 au 27 avril à 20 h 30 et le 28 avril à 16 h, «Choré » création de Jean-Christophe Maillot par la Compagnie des Ballets de Monte-Carlo. Du 26 au 28 avril, Espace Diaghilev - Art Monaco ... luxe. Du 25 au 27 avril à 20 h 30 et le 28 avril à 16 h, «Choré » création de Jean-Christophe Maillot par la Compagnie des Ballets de Monte-Carlo. Du 26 au 28 avril, Espace Diaghilev - Art Monaco ...
Journal n°8687 du 22 mars 2024
La Semaine en Principauté
« L’anglais est-il une langue francophone comme les autres ? » par Anthony Lacoudre, avocat international, organisée par le Comité d’Entraide des Français de Monaco. Le 9 avril, à 20 h, Les Mardis du ... Anthony Lacoudre, avocat international, organisée par le Comité d'Entraide des Français de Monaco. Le 9 avril, à 20 h, Les Mardis du Cinéma : « La Clepsydre » de Wojciech J. Has (1973). Théâtre des Muses Le ...
Journal n°8262 du 29 janvier 2016
La Semaine en Principauté
, de 20 h à 22 h, Dans le cadre du parcours philosophique « Il était une fois… la mythologie », conférence sur le thème « Hybris (la démesure) : le retour au chaos » par l’Abbé Alain Goinot. Auditorium ... , de 20 h à 22 h, Dans le cadre du parcours philosophique « Il était une fois… la mythologie », conférence sur le thème « Hybris (la démesure) : le retour au chaos » par l’Abbé Alain Goinot. Auditorium ...
Journal n°8517 du 18 décembre 2020
La Semaine en Principauté
 » de Jean-Christophe Maillot, avec l'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction d'Igor Dronov. Du 30 décembre 2020 au 2 janvier 2021, à 20 h, Le 3 janvier 2021, à 16 h, Représentations ... -Christophe Maillot, avec l'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction d'Igor Dronov. Du 30 décembre 2020 au 2 janvier 2021, à 20 h, Le 3 janvier 2021, à 16 h, Représentations chorégraphiques par Les ...
Journal n°8193 du 3 octobre 2014
La Semaine en Principauté
des œuvres par André Peyrègne, Directeur du Conservatoire à Rayonnement Régional de Nice. Opéra de Monte-Carlo Salle Garnier Le 3 octobre, à 20 h 30, Concert symphonique par l ... des œuvres par André Peyrègne, Directeur du Conservatoire à Rayonnement Régional de Nice. Opéra de Monte-Carlo Salle Garnier Le 3 octobre, à 20 h 30, Concert symphonique par l ...
Journal n°7783 du 24 novembre 2006
Ordonnance Souveraine n° 817 du 21 novembre 2006 relative à la classification des produits et des services auxquels s'appliquent les marques de fabrique, de commerce ou de service
annexée à la présente ordonnance. ART. 2. L'ordonnance souveraine n° 15.972 du 25 septembre 2003 est abrogée. ART. 3. Les dispositions de la présente ordonnance prendront effet à compter ... annexée à la présente ordonnance. ART. 2. L'ordonnance souveraine n° 15.972 du 25 septembre 2003 est abrogée. ART. 3. Les dispositions de la présente ordonnance prendront effet à compter ...
Journal n°7888 du 28 novembre 2008
AUGMENTATION DE CAPITAL - MODIFICATION AUX STATUTS “ I.M. 2S CONCEPT” (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
SIX MILLE CENT QUARANTE DEUX (56.142) actions de DIX (10) Euros chacune entièrement libérées. Les actions numérotées 1 à 3, 7.095 à 7.678, 9.103 à 18.605, 19.571 à 22.136, 31.310 à 32.615, 44.371 à 44 ... SIX MILLE CENT QUARANTE DEUX (56.142) actions de DIX (10) Euros chacune entièrement libérées. Les actions numérotées 1 à 3, 7.095 à 7.678, 9.103 à 18.605, 19.571 à 22.136, 31.310 à 32.615, 44.371 à 44 ...
Journal n°7470 du 24 novembre 2000
CONFLIT COLLECTIF DU TRAVAIL OPPOSANT LE SYNDICAT DES EMPLOYES, GRADES ET CADRES DE BANQUE DE MONACO A L'ASSOCIATION MONEGASQUE DES BANQUES
égard à l'article 8 alinéas 2 et 3 de la loi n° 473 du 4 mars 1948 relative à la conciliation et l'arbitrage des conflits collectifs du travail qui dispose que : (Les arbitres) "statuent, suivant les ... égard à l'article 8 alinéas 2 et 3 de la loi n° 473 du 4 mars 1948 relative à la conciliation et l'arbitrage des conflits collectifs du travail qui dispose que : (Les arbitres) "statuent, suivant les ...
Journal n°8016 du 13 mai 2011
Arrêté Municipal n° 2011-1536 du 6 mai 2011 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion du 69ème Grand Prix Automobile de Monaco
réservés aux taxis) ; afin de permettre l’installation des structures de Philip Morris France. Art. 3. Du mercredi 25 mai à 07 heures au dimanche 29 mai 2011 à 22 heures, le stationnement des véhicules ... réservés aux taxis) ; afin de permettre l’installation des structures de Philip Morris France. Art. 3. Du mercredi 25 mai à 07 heures au dimanche 29 mai 2011 à 22 heures, le stationnement des véhicules ...
Journal n°8211 du 6 février 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-70 du 2 février 2015 relatif à l’hémovigilance et à la sécurité transfusionnelle
; 3. Incident : l’incident lié aux prélèvements de sang, à la qualification biologique du don, à la préparation, à la conservation, au transport, à la distribution, à la délivrance, à la réalisation des ... ; 3. Incident : l’incident lié aux prélèvements de sang, à la qualification biologique du don, à la préparation, à la conservation, au transport, à la distribution, à la délivrance, à la réalisation des ...
Journal n°7619 du 3 octobre 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.972 du 25 septembre 2003 relative à la classification des produits et des services auxquels s'appliquent les marques de fabrique, de commerce ou de service
à la présente ordonnance. Art. 2. Notre ordonnance n° 10.657 du 29 septembre 1992 est abrogée. Art. 3. Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ... à la présente ordonnance. Art. 2. Notre ordonnance n° 10.657 du 29 septembre 1992 est abrogée. Art. 3. Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ...
Journal n°7535 du 22 février 2002
Augmentation de capital - Modifications aux statuts - "SOCIETE MONEGASQUE DE RESTAURATION" en abrégé "S.M.R." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
MILLE FRANCS (250.000 F) à celle de NEUF CENT QUATRE VINGT TROIS MILLE NEUF CENT TRENTE CINQ FRANCS CINQUANTE CENTIMES (983.935,50 F), par prélèvement, opéré sur solde bénéficiaire du report à nouveau, à ... MILLE FRANCS (250.000 F) à celle de NEUF CENT QUATRE VINGT TROIS MILLE NEUF CENT TRENTE CINQ FRANCS CINQUANTE CENTIMES (983.935,50 F), par prélèvement, opéré sur solde bénéficiaire du report à nouveau, à ...
Journal n°8617 du 18 novembre 2022
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - « SHL Capital (Monaco) » (Société Anonyme Monégasque)
Publication prescrite par l’Ordonnance du 5 mars 1895, modifiée, et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’État de la Principauté de Monaco, en date du 22 septembre ... Publication prescrite par l'Ordonnance du 5 mars 1895, modifiée, et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 22 septembre ...
Journal n°8455 du 11 octobre 2019
La Semaine en Principauté
'Opéra de Monte-Carlo 2019 et des lauréats du Concours national - Ballet russe. Au programme : Airs d'opéras et extraits de ballets classiques. Le 3 novembre, à 11 h et à 15 h, Ciné-concert avec la ... 'Opéra de Monte-Carlo 2019 et des lauréats du Concours national - Ballet russe. Au programme : Airs d'opéras et extraits de ballets classiques. Le 3 novembre, à 11 h et à 15 h, Ciné-concert avec la projection ...
Journal n°8170 du 25 avril 2014
La Semaine en Principauté
h, Championnat de Handball Nationale 2 : Monaco-HB3M. Le 18 mai, à 16 h, Championnat de Handball Nationale 2 : Monaco-Nîmes. Principauté de Monaco Les 9 et 10 mai, 9ème Grand Prix de Monaco ... h, Championnat de Handball Nationale 2 : Monaco-HB3M. Le 18 mai, à 16 h, Championnat de Handball Nationale 2 : Monaco-Nîmes. Principauté de Monaco Les 9 et 10 mai, 9ème Grand Prix de Monaco ...
Journal n°8014 du 29 avril 2011
La Semaine en Principauté - Manifestations et spectacles divers
de Danse Modern’jazz organisé par Baletu Arte Jazz. Le 3 mai, à 20 h 30, Les Mardis du Cinéma sur le thème «Les Feux de la Rampe» - Projection cinématographique «Début» de Gleb Panfilov organisée ... de Danse Modern’jazz organisé par Baletu Arte Jazz. Le 3 mai, à 20 h 30, Les Mardis du Cinéma sur le thème «Les Feux de la Rampe» - Projection cinématographique «Début» de Gleb Panfilov organisée ...
Journal n°8323 du 31 mars 2017
La Semaine en Principauté
, Lassus et Pierluigi da Palestrina. Eglise Saint-Nicolas - Foyer Paroissial Le 3 avril, à 19 h, Ciné-Club : projection du film « La Résurection du Christ » suivie d'un débat. Le 7 avril, de 20 h à 22 h ... , Lassus et Pierluigi da Palestrina. Eglise Saint-Nicolas - Foyer Paroissial Le 3 avril, à 19 h, Ciné-Club : projection du film « La Résurection du Christ » suivie d'un débat. Le 7 avril, de 20 h à 22 h ...
Journal n°8522 du 22 janvier 2021
La Semaine en Principauté
Cinéma : projection du film « Pas sur la bouche » d'Alain Resnais, organisée par l'Institut Audiovisuel de Monaco. Le 9 février, à 20 h, Tout l'Art du Cinéma - Les Mardis du Cinéma : projection du film ... Mardis du Cinéma : projection du film « Pas sur la bouche » d'Alain Resnais, organisée par l'Institut Audiovisuel de Monaco. Le 9 février, à 20 h, Tout l'Art du Cinéma - Les Mardis du Cinéma : projection ...
Journal n°8032 du 2 septembre 2011
MODIFICATIONS AUX STATUTS - «QCNS CRUISE S.A.M.» (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
caractéristiques techniques permettant l’identification et garantissant la participation effective du membre concerné à la réunion du conseil, dont les délibérations sont retranscrites de façon précise. 3 ... caractéristiques techniques permettant l’identification et garantissant la participation effective du membre concerné à la réunion du conseil, dont les délibérations sont retranscrites de façon précise. 3 ...
Journal n°7678 du 19 novembre 2004
"AGENCE DU MIDI" - Société Anonyme Monégasque Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
mil neuf cent cinquante sept. c) M. Marc Michel René FAGGIONATO, ingénieur, demeurant alors à Monaco, numéro 25, boulevard du Larvotto. De nationalité, alors française depuis naturalisé ... mil neuf cent cinquante sept. c) M. Marc Michel René FAGGIONATO, ingénieur, demeurant alors à Monaco, numéro 25, boulevard du Larvotto. De nationalité, alors française depuis naturalisé ...
Journal n°8505 du 25 septembre 2020
La Semaine en Principauté
3 octobre, à 19 h, Championnat de basket Jeep ÉLITE : Monaco - Roanne. Le 17 octobre, à 17 h, Championnat de basket Jeep ÉLITE : Monaco - Chalon-sur-Saône. Baie de Monaco Du 9 au 11 octobre, Finale ...  : Monaco - Roanne. Le 17 octobre, à 17 h, Championnat de basket Jeep ÉLITE : Monaco - Chalon-sur-Saône. Baie de Monaco Du 9 au 11 octobre, Finale Smeralda 888, organisée par le Yacht Club de Monaco. Du 16 au ...
Journal n°8544 du 25 juin 2021
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - « Fern Advisors Monaco Multi Family Office » (Société Anonyme Monégasque)
Publication prescrite par l'Ordonnance du 5 mars 1895, modifiée, et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 22 avril 2021. I ... Publication prescrite par l'Ordonnance du 5 mars 1895, modifiée, et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 22 avril 2021. I ...
Journal n°8399 du 14 septembre 2018
La Semaine en Principauté
Polyvalente Le 24 septembre, de 20 h à 22 h, Conférences - Soirée de présentation du programme des formations diocésaines et conférence de l'Abbé Alexis Leproux, du diocèse de Paris : « L'audace d'être saint ... Polyvalente Le 24 septembre, de 20 h à 22 h, Conférences - Soirée de présentation du programme des formations diocésaines et conférence de l'Abbé Alexis Leproux, du diocèse de Paris : « L'audace d'être saint ...
Journal n°8360 du 15 décembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-854 du 7 décembre 2017 relatif au prétraitement par désinfection des déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés.
Nous, Ministre d'État de la Principauté, Vu la Convention de Bâle sur le contrôle des mouvements transfrontaliers de déchets dangereux et de leur élimination du 22 mars 1989 rendue exécutoire par l ... Nous, Ministre d'État de la Principauté, Vu la Convention de Bâle sur le contrôle des mouvements transfrontaliers de déchets dangereux et de leur élimination du 22 mars 1989 rendue exécutoire par l ...
Journal n°8090 du 12 octobre 2012
La Semaine en Principauté Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar Tous les jours, à partir de 16 h 30, Animation musicale. Port de Fontvieille Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante. Journée Européenne du ... Hôtel Hermitage - Limun Bar Tous les jours, à partir de 16 h 30, Animation musicale. Port de Fontvieille Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante. Journée Européenne du ...
Journal n°7583 du 24 janvier 2003
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
THEATRE PRINCESSE GRACE le 25 janvier, à 21 h et le 26 janvier, à 15 h, 2ème Festiclown de Monte-Carlo. Concours International du Clown organisé par l'Association les Enfants de Frankie. les ... THEATRE PRINCESSE GRACE le 25 janvier, à 21 h et le 26 janvier, à 15 h, 2ème Festiclown de Monte-Carlo. Concours International du Clown organisé par l'Association les Enfants de Frankie. les ...
Journal n°7912 du 15 mai 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-234 du 11 mai 2009 instituant un Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail au Centre Hospitalier Princesse Grace
sous 8 jours ouvrés au secrétaire du Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail et à l’Inspecteur du travail. TITRE II COMPOSITION Art. 9. Le Comité d’Hygiène, de Sécurité ... sous 8 jours ouvrés au secrétaire du Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail et à l’Inspecteur du travail. TITRE II COMPOSITION Art. 9. Le Comité d’Hygiène, de Sécurité ...
Journal n°8361 du 22 décembre 2017
Étude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « NEW HORIZONS Multi Family Office » en abrégé « NEW HORIZONS MFO » (Société Anonyme Monégasque)
Publication prescrite par l'Ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 22 ... Publication prescrite par l'Ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 22 ...
Journal n°8369 du 16 février 2018
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « BLUE COAST BREWING COMPANY » (Société Anonyme Monégasque)
Publication prescrite par l'Ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 22 ... Publication prescrite par l'Ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 22 ...
Journal n°7926 du 21 août 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-422 du 14 août 2009 relatif à la sécurité et l’hygiène des piscines
l’ordonnance souveraine n° 2.120 du 16 novembre 1959 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l ... l’ordonnance souveraine n° 2.120 du 16 novembre 1959 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l ...
Journal n°7728 du 4 novembre 2005
" METROPOLE SPA " (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 22 septembre 2005. I ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 22 septembre 2005. I ...
Journal n°8457 du 25 octobre 2019
 La Semaine en Principauté
-Carlo 2019 et des lauréats du Concours national - Ballet russe. Au programme : Airs d'opéras et extraits de ballets classiques. Le 3 novembre, à 11 h et à 15 h, Ciné-concert avec la projection du film « Die ... -Carlo 2019 et des lauréats du Concours national - Ballet russe. Au programme : Airs d'opéras et extraits de ballets classiques. Le 3 novembre, à 11 h et à 15 h, Ciné-concert avec la projection du film « Die ...
Journal n°7659 du 9 juillet 2004
"MONACO MEDITERRANEE MOTORS S.A.M." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - MONACO
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 Mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 22 Avril ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 Mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 22 Avril ...
Journal n°7673 du 15 octobre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.457 du 7 octobre 2004 relative à l'exploration et à l'exploitation des ressources du fond de la mer et de son sous-sol.
'article O. 242-2. ART. O. 242-4 Lorsque le type d'autorisation visée à l'article O. 242-3 concerne la mise en place d'une installation au sens de l'article 1er f) du protocole relatif à la protection ... 'article O. 242-2. ART. O. 242-4 Lorsque le type d'autorisation visée à l'article O. 242-3 concerne la mise en place d'une installation au sens de l'article 1er f) du protocole relatif à la protection ...
Journal n°7674 du 22 octobre 2004
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN Tous les soirs, à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE Tous les soirs, à partir de 19 h 30, Piano-bar avec Mauro ... HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN Tous les soirs, à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE Tous les soirs, à partir de 19 h 30, Piano-bar avec Mauro ...
Journal n°7567 du 4 octobre 2002
"S.A.M. AEROMAR VOYAGES" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
demeurant 3, avenue Prince Pierre à Monaco, pris en leur qualité de seuls associés de la société en commandite simple dénommée "S.C.S. TOMATIS M. & Cie" au capital de 30.000 € et avec siège social 23, rue ... demeurant 3, avenue Prince Pierre à Monaco, pris en leur qualité de seuls associés de la société en commandite simple dénommée "S.C.S. TOMATIS M. & Cie" au capital de 30.000 € et avec siège social 23, rue ...
Journal n°8547 du 16 juillet 2021
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - « HYDRA S.A.M. » - (Société Anonyme Monégasque)
Publication prescrite par l’Ordonnance du 5 mars 1895, modifiée, et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’État de la Principauté de Monaco, en date du 22 avril 2021 ... Publication prescrite par l'Ordonnance du 5 mars 1895, modifiée, et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 22 avril 2021. I ... Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - « HYDRA S.A.M. » - (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°7625 du 14 novembre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-579 du 10 novembre 2003 fixant le guide de bonne exécution des bonnes pratiques de laboratoire en immuno-hématologie érythrocytaire.
), RH4 (c), RH5 (e) et KEL 1 (K). 2.2. Modalités de mise en oeuvre 2.2.1. Le principe Une réalisation du phénotypage RH-KEL 1 : Une réalisation du phénotypage RH-KEL 1 comporte ... ), RH4 (c), RH5 (e) et KEL 1 (K). 2.2. Modalités de mise en oeuvre 2.2.1. Le principe Une réalisation du phénotypage RH-KEL 1 : Une réalisation du phénotypage RH-KEL 1 comporte ...
Journal n°7598 du 9 mai 2003
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Objets de Collection. du 16 au 18 mai, 1er Monte-Carlo Fit Show (Salon International du sport, du Fitness et du Body Building). PORT DE FONTVIEILLE Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30 ... Objets de Collection. du 16 au 18 mai, 1er Monte-Carlo Fit Show (Salon International du sport, du Fitness et du Body Building). PORT DE FONTVIEILLE Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30 ...

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