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Journal n°8519 du 1 janvier 2021
La Semaine en Principauté
Musée des Timbres et des Monnaies Ouvert tous les jours, de 9 h 30 à 17 h, Exposition de toutes les monnaies émises par les Princes de Monaco depuis 1640 et d'éléments entrant dans l'élaboration du timbre ... Monnaies Ouvert tous les jours, de 9 h 30 à 17 h, Exposition de toutes les monnaies émises par les Princes de Monaco depuis 1640 et d'éléments entrant dans l'élaboration du timbre-poste depuis 1885 jusqu ...
Journal n°7929 du 11 septembre 2009
La Semaine en Principauté Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar Tous les jours, à partir de 16 h 30, Animation musicale. Port de Fontvieille Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante. Port Hercule du 23 au 26 ... Hôtel Hermitage - Limun Bar Tous les jours, à partir de 16 h 30, Animation musicale. Port de Fontvieille Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante. Port Hercule du 23 au 26 ...
Journal n°8154 du 3 janvier 2014
Délibération n° 2013-152 du 16 décembre 2013 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des ressources humaines hors paie » présenté par Monaco Telecom SAM
territoire de la Principauté de Monaco signé le 26 septembre 2011 et annexé à l’ordonnance souveraine n° 3.560 du 6 décembre 2011 ; Vu la demande d’avis déposée par Monaco Telecom SAM le 14 octobre 2013 ... territoire de la Principauté de Monaco signé le 26 septembre 2011 et annexé à l’ordonnance souveraine n° 3.560 du 6 décembre 2011 ; Vu la demande d’avis déposée par Monaco Telecom SAM le 14 octobre 2013 ...
Journal n°8608 du 16 septembre 2022
La Semaine en Principauté
des Timbres et des Monnaies Ouvert tous les jours, de 9 h 30 à 18 h, Exposition de toutes les monnaies émises par les Princes de Monaco depuis 1640 et d’éléments entrant dans l’élaboration du timbre ... Croix Rouge Monégasque, des structures gonflables, des ateliers Lego et bien d'autres encore. A casa d'i Soci Le 20 septembre, à 18 h 30, Conférence « La sobriété au cœur du web 3 ? » : le web 3 peut ...
Journal n°7648 du 23 avril 2004
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
symphonique par l'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de Marek Janowski. Soliste : Mihaela Ursuleasa, piano. Au programme : Mozart et Bruckner. du 30 avril au 3 mai, de 10 h à 20 h ... symphonique par l'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de Marek Janowski. Soliste : Mihaela Ursuleasa, piano. Au programme : Mozart et Bruckner. du 30 avril au 3 mai, de 10 h à 20 h ...
Journal n°7591 du 21 mars 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-175 du 3 mars 2003 relatif aux conditions d'ouverture, de modification et de fonctionnement des établissements de fabrication, de vente et de distribution en gros de médicaments vétérinaires.
vétérinaires ; Vu l'arrêté ministériel n° 81-477 du 29 septembre 1981 relatif à la pharmacie vétérinaire, modifié ; Vu l'arrêté ministériel n° 2003-174 du 3 mars 2003 fixant les conditions d ... vétérinaires ; Vu l'arrêté ministériel n° 81-477 du 29 septembre 1981 relatif à la pharmacie vétérinaire, modifié ; Vu l'arrêté ministériel n° 2003-174 du 3 mars 2003 fixant les conditions d ...
Journal n°7808 du 18 mai 2007
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Méditerranée. Exposition de l'oeuvre océanographique du Prince Albert 1er de Monaco "La Carrière d'un Navigateur". jusqu'au 31 décembre, de 9 h 30 à 19 h, Exposition - "1906 - 2006, Albert 1er - Albert II ... Méditerranée. Exposition de l'oeuvre océanographique du Prince Albert 1er de Monaco "La Carrière d'un Navigateur". jusqu'au 31 décembre, de 9 h 30 à 19 h, Exposition - "1906 - 2006, Albert 1er - Albert II ...
Journal n°8414 du 28 décembre 2018
Étude de Monsieur le Bâtonnier Richard MULLOT - Avocat-défenseur près la Cour d'appel de Monaco - « Le Saint André » Bloc C, 20, Boulevard de Suisse, 98000 Monaco - VENTE AUX ENCHÈRES PUBLIQUES SUR SAISIE IMMOBILIÈRE
avec placards, et une salle de bains avec baignoire et W.C.. Tel que figuré au plan dressé par le Cabinet Joseph IORI et Alexandre GIRALDI, architectes à Monaco, 3, avenue des Castelans, demeuré ci ... avec placard, donnant sur deux chambres avec placards, et une salle de bains avec baignoire et W.C.. Tel que figuré au plan dressé par le Cabinet Joseph IORI et Alexandre GIRALDI, architectes à Monaco, 3 ... Étude de Monsieur le Bâtonnier Richard MULLOT - Avocat-défenseur près la Cour d'appel de Monaco - « Le Saint André » Bloc C, 20, Boulevard de Suisse, 98000 Monaco - VENTE AUX ENCHÈRES PUBLIQUES SUR ...
Journal n°8376 du 6 avril 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.874 du 29 mars 2018 modifiant certaines dispositions en matière de propriété industrielle.
'Ordonnance Souveraine n° 10.427 du 9 janvier 1992 concernant le brevet européen ; Vu Notre Ordonnance n° 6.722 du 26 décembre 2017 fixant le montant des droits applicables à l'occasion de l'accomplissement des formalités ... 'Ordonnance Souveraine n° 10.427 du 9 janvier 1992 concernant le brevet européen ; Vu Notre Ordonnance n° 6.722 du 26 décembre 2017 fixant le montant des droits applicables à l'occasion de l'accomplissement des formalités ...
Journal n°8240 du 28 août 2015
La Semaine en Principauté
, « Super Party » - avec 2manydjs (Dj Set), Super Discount 3 et le duo Marvin & Guy, présentée par Etienne de Crecy. Place du Casino Le 29 août, à 20 h 30, Casino Night à Ciel Ouvert - concert dance avec ... , « Super Party » - avec 2manydjs (Dj Set), Super Discount 3 et le duo Marvin & Guy, présentée par Etienne de Crecy. Place du Casino Le 29 août, à 20 h 30, Casino Night à Ciel Ouvert - concert dance avec ...
Journal n°8386 du 15 juin 2018
La Semaine en Principauté
- Stableford. Le 24 juin, Coupe du Président - Stableford. Le 1er juillet, Challenge J.C. Rey - Stableford. Le 8 juillet, Coupe Kangourou - Greensome Stableford. Stade Louis II Le 30 juin, de 20 h 30 à 23 h 30 ... , Exposition « François-Joseph Bosio, sculpteur monégasque, 250e anniversaire de sa naissance » organisée par les Archives du Palais. Musée des Timbres et des Monnaies Ouvert tous les jours, de 9 h 30 à 17 h ...
Journal n°7333 du 10 avril 1998
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
du peintre italien Vito Alghisi jusqu'au 18 avril, Exposition du peintre suisse Jérôme Rudin JARDIN EXOTIQUE jusqu'au 15 mai, de 9 h à 13 h et de 14 h à 17 h, Exposition d'une partie des ... du peintre italien Vito Alghisi jusqu'au 18 avril, Exposition du peintre suisse Jérôme Rudin JARDIN EXOTIQUE jusqu'au 15 mai, de 9 h à 13 h et de 14 h à 17 h, Exposition d'une partie des ...
Journal n°8091 du 19 octobre 2012
La Semaine en Principauté - Manifestations et spectacles divers
» de Johann Michael Haydn Quai Albert 1er Du 27 octobre au 19 novembre, Foire-attractions organisée par la Mairie de Monaco. Opéra de Monte-Carlo - Salle Garnier Le 22 octobre, à 20 h 30 ... » de Johann Michael Haydn Quai Albert 1er Du 27 octobre au 19 novembre, Foire-attractions organisée par la Mairie de Monaco. Opéra de Monte-Carlo - Salle Garnier Le 22 octobre, à 20 h 30 ...
Journal n°8521 du 15 janvier 2021
La Semaine en Principauté
les jours, de 9 h 30 à 17 h, Exposition de toutes les monnaies émises par les Princes de Monaco depuis 1640 et d'éléments entrant dans l'élaboration du timbre-poste depuis 1885 jusqu'au timbre dentelé ... , de 9 h 30 à 17 h, Exposition de toutes les monnaies émises par les Princes de Monaco depuis 1640 et d'éléments entrant dans l'élaboration du timbre-poste depuis 1885 jusqu'au timbre dentelé final ...
Journal n°8260 du 15 janvier 2016
La Semaine en Principauté
Monaco et du Diocèse de Monaco. Cathédrale de Monaco Le 27 janvier, à 9 h 45, Festivités de la Sainte-Dévote : Accueil des Reliques par les Membres du Clergé et de la Vénérable Archiconfrérie de la ... Monaco et du Diocèse de Monaco. Cathédrale de Monaco Le 27 janvier, à 9 h 45, Festivités de la Sainte-Dévote : Accueil des Reliques par les Membres du Clergé et de la Vénérable Archiconfrérie de la ...
Journal n°8261 du 22 janvier 2016
La Semaine en Principauté
Monaco et du Diocèse de Monaco. Cathédrale de Monaco Le 27 janvier, à 9 h 45, Festivités de la Sainte-Dévote : Accueil des Reliques par les Membres du Clergé et de la Vénérable Archiconfrérie de la ... Monaco et du Diocèse de Monaco. Cathédrale de Monaco Le 27 janvier, à 9 h 45, Festivités de la Sainte-Dévote : Accueil des Reliques par les Membres du Clergé et de la Vénérable Archiconfrérie de la ...
Journal n°8456 du 18 octobre 2019
La Semaine en Principauté
extraits de ballets classiques. Le 3 novembre, à 11 h et à 15 h, Ciné-concert avec la projection du film « Die Nibelungen » de Fritz Lang, avec une improvisation au piano par Jean-François Zygel, organisé ... extraits de ballets classiques. Le 3 novembre, à 11 h et à 15 h, Ciné-concert avec la projection du film « Die Nibelungen » de Fritz Lang, avec une improvisation au piano par Jean-François Zygel, organisé ...
Journal n°8356 du 17 novembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-807 du 10 novembre 2017  portant Code de déontologie des chirurgiens-dentistes.
Nous, Ministre d'État de la Principauté, Vu la loi n° 1.434 du 8 novembre 2016 relative à l'art dentaire ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.388 du 9 mai 2017 portant application de la loi n° 1.434 du ... Nous, Ministre d'État de la Principauté, Vu la loi n° 1.434 du 8 novembre 2016 relative à l'art dentaire ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.388 du 9 mai 2017 portant application de la loi n° 1.434 du ...
Journal n°7565 du 20 septembre 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-543 du 16 septembre 2002 modifiant la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux.
tendant à modifier et à codifier la législation sur la déclaration, la réparation et l'assurance des accidents du travail, modifiée ; Vu la loi n° 1.048 du 28 juillet 1982 instituant un régime de ... tendant à modifier et à codifier la législation sur la déclaration, la réparation et l'assurance des accidents du travail, modifiée ; Vu la loi n° 1.048 du 28 juillet 1982 instituant un régime de ...
Journal n°7588 du 28 février 2003
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
THEATRE PRINCESSE GRACE les 3 et 4 mars, à 21 h, Les Choeurs de l'Ex - Armée Rouge du Colonel Alexandre Poustovalov. du 6 au 8 mars, à 21 h et le 9 mars, à 15 h, "Impair et Père" de Ray ... THEATRE PRINCESSE GRACE les 3 et 4 mars, à 21 h, Les Choeurs de l'Ex - Armée Rouge du Colonel Alexandre Poustovalov. du 6 au 8 mars, à 21 h et le 9 mars, à 15 h, "Impair et Père" de Ray ...
Journal n°7650 du 7 mai 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.299 du 28 avril 2004 fixant les modalités d'application de l'exercice des fonctions à temps partiel des fonctionnaires de l'Etat.
RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée par la loi n° 1.275 du 22 décembre 2003 ... RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée par la loi n° 1.275 du 22 décembre 2003 ...
Journal n°7560 du 16 août 2002
Annexe à l’Ordonnance Souveraine n° 15.452 du 8 août 2002 - Convention relative au blanchiment, au dépistage, à la saisie et à la confiscation des produits du crime Faite à Strasbourg le 8 nombre 1990
un produit ; b.a agi dans un but lucratif ; c.a agi pour faciliter la continuation d'une activité criminelle. 4. Chaque Partie peut, au moment de la signature ou au moment du dépôt de son ... un produit ; b.a agi dans un but lucratif ; c.a agi pour faciliter la continuation d'une activité criminelle. 4. Chaque Partie peut, au moment de la signature ou au moment du dépôt de son ...
Journal n°8329 du 12 mai 2017
Délibération n° 2017-45 du 19 avril 2017 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Accès accordé aux Professionnels de Santé et/ou aux Établissements de Soins tendant à la vérification de l'immatriculation et du taux de prise en charge des Bénéficiaires des Prestations servies par le SPME » du Service des Prestations Médicales de l'État présenté par le Ministre d'État.
protection des informations nominatives ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.387 du 22 janvier 1947 relative aux prestations médicales, chirurgicales et pharmaceutiques allouées aux fonctionnaires, agents et ... protection des informations nominatives ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.387 du 22 janvier 1947 relative aux prestations médicales, chirurgicales et pharmaceutiques allouées aux fonctionnaires, agents et ...
Journal n°8593 du 3 juin 2022
La Semaine en Principauté
et Matthias Goerne, baryton. Au programme : Bebussy et Bartok. Place du Palais Les 4 et 5 juin, à partir de 10 h, 3ème Rencontre des Sites historiques Grimaldi de Monaco : dégustation de ... Fontvieille Du 24 au 26 juin, 3ème Art3f, salon d'art contemporain. Expositions Musée des Timbres et des Monnaies Ouvert tous les jours, de 9 h 30 à 18 h, Exposition de toutes les monnaies émises par les ...
Journal n°8661 du 22 septembre 2023
La Semaine en Principauté
’Association des Amis du Musée Océanographique. Un programme d’activités ludiques permettra aux jeunes de 3 à 14 ans et leurs familles de découvrir les beautés et richesses de l’univers marin. Principauté de Monaco ... 'activités ludiques permettra aux jeunes de 3 à 14 ans et leurs familles de découvrir les beautés et richesses de l'univers marin. Principauté de Monaco Le 24 septembre, 28èmes Journées Européennes du Patrimoine, sous ...
Journal n°8414 du 28 décembre 2018
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 11 décembre 2018 de l'association dénommée « OSSERVATORIO DEL PAESAGGIO ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 11 décembre 2018 de l'association dénommée « OSSERVATORIO DEL PAESAGGIO ...
Journal n°7453 du 28 juillet 2000
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
le thème des gonflables. SALLE D'EXPOSITION DU QUAI ANTOINE 1ER jusqu'au 3 septembre, de 11 h à 19 h, Exposition des oeuvres de Leonardo Cremonini. ESPACE ARTCURIAL jusqu'au 9 septembre ... le thème des gonflables. SALLE D'EXPOSITION DU QUAI ANTOINE 1ER jusqu'au 3 septembre, de 11 h à 19 h, Exposition des oeuvres de Leonardo Cremonini. ESPACE ARTCURIAL jusqu'au 9 septembre ...
Journal n°7339 du 22 mai 1998
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
MONTE-CARLO SPORTING CLUB le 24 mai, à 21 h, Nuit du Grand Prix Automobile SALLE DES VARIETES le 26 mai, à 18 h 30, Conférence organisée par l'A.M.A.D.E. avec la participation de Mgr ... MONTE-CARLO SPORTING CLUB le 24 mai, à 21 h, Nuit du Grand Prix Automobile SALLE DES VARIETES le 26 mai, à 18 h 30, Conférence organisée par l'A.M.A.D.E. avec la participation de Mgr ...
Journal n°8151 du 13 décembre 2013
La Semaine en Principauté
Eglise Saint-Charles Le 22 décembre, à 16 h, Concert de Noël par l’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de Stefano Visconti avec Mina Yamazaki, soprano, le Chœur de l’Opéra de ... Eglise Saint-Charles Le 22 décembre, à 16 h, Concert de Noël par l’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de Stefano Visconti avec Mina Yamazaki, soprano, le Chœur de l’Opéra de ...
Journal n°7595 du 18 avril 2003
Arrêté Municipal n° 2003-029 du 8 avril 2003 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 61ème Grand Prix Automobile de Monaco.
des Remparts, dans les emplacements réservés, - Terrasse du Ministère d'Etat. Art. 6. Du dimanche 25 mai 2003 à minuit au mardi 3 juin 2003 à 22 h 00 : Le stationnement et la circulation ... des Remparts, dans les emplacements réservés, - Terrasse du Ministère d'Etat. Art. 6. Du dimanche 25 mai 2003 à minuit au mardi 3 juin 2003 à 22 h 00 : Le stationnement et la circulation ...
Journal n°8242 du 11 septembre 2015
La Semaine en Principauté
ère partie : The Commitments. Port Hercule Du 23 au 26 septembre, de 10 h à 18 h 30, 25ème Monaco Yacht Show - Leader mondial des salons de grande plaisance. Musée Océanographique Le 3 octobre ... ère partie : The Commitments. Port Hercule Du 23 au 26 septembre, de 10 h à 18 h 30, 25ème Monaco Yacht Show - Leader mondial des salons de grande plaisance. Musée Océanographique Le 3 octobre ...
Journal n°7707 du 10 juin 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-274 du 7 juin 2005 portant modification de l'arrêté ministériel n° 88-384 du 26 juillet 1988 portant réglementation des jeux de hasard.
'exploitation prévu à cet effet ". ART. 5. Les dispositions de l'article 22 " Change " de la section IV " Les jeux dits " automatiques " de l'arrêté ministériel n° 88-384 du 26 juillet 1988 portant ... 'exploitation prévu à cet effet ". ART. 5. Les dispositions de l'article 22 " Change " de la section IV " Les jeux dits " automatiques " de l'arrêté ministériel n° 88-384 du 26 juillet 1988 portant ...
Journal n°7353 du 28 août 1998
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
'artifice jusqu'au 2 septembre, à 21 h, Show "Viva Flamenco" le 2 septembre, à 21 h, Nuit de l'Hôtellerie et de la Restauration le 3 septembre, à 21 h, Spectacle Enrico Macias les 4, 5, 6 ... 'artifice jusqu'au 2 septembre, à 21 h, Show "Viva Flamenco" le 2 septembre, à 21 h, Nuit de l'Hôtellerie et de la Restauration le 3 septembre, à 21 h, Spectacle Enrico Macias les 4, 5, 6 ...
Journal n°8154 du 3 janvier 2014
La Semaine en Principauté
. A 17 h, en prélude au concert, présentation des œuvres par André Peyrègne, Directeur du Conservatoire à Rayonnement Régional de Nice. Théâtre Princesse Grace Le 9 janvier, à 21 h, « Un pavé dans la ... . A 17 h, en prélude au concert, présentation des œuvres par André Peyrègne, Directeur du Conservatoire à Rayonnement Régional de Nice. Théâtre Princesse Grace Le 9 janvier, à 21 h, « Un pavé dans la ...
Journal n°7627 du 28 novembre 2003
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
au 23 janvier 2004, de 11 h à 18 h, Exposition de l'artiste italien Enrico Baj. CONGRES HOTEL MERIDIEN BEACH PLAZA jusqu'au 29 novembre, World Association of Newspapers. du 3 au 6 ... au 23 janvier 2004, de 11 h à 18 h, Exposition de l'artiste italien Enrico Baj. CONGRES HOTEL MERIDIEN BEACH PLAZA jusqu'au 29 novembre, World Association of Newspapers. du 3 au 6 ...
Journal n°7466 du 27 octobre 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-505 du 23 octobre 2000 modifiant la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
Définition du prélèvement biopsique : c'est un prélèvement in vivo, d'un fragment d'organe, de tissus ou de néoplasme, dans le but de le soumettre à un examen histologique; il s'agit d'un prélèvement n ... souveraines d'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 susvisée, modifiée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés en vertu ...
Journal n°8650 du 7 juillet 2023
La Semaine en Principauté
-Carlo : « Cendrillon » de Jean-Christophe Maillot. Espace Léo Ferré Le 7 juillet, à 19 h, Concert de Kendji Girac, à l’occasion du 3ème MC Summer Concert destiné aux jeunes de Monaco, de 13 à 25 ans. Fort Antoine ...  » de Jean-Christophe Maillot. Espace Léo Ferré Le 7 juillet, à 19 h, Concert de Kendji Girac, à l'occasion du 3ème MC Summer Concert destiné aux jeunes de Monaco, de 13 à 25 ans. Fort Antoine Le 11 ...
Journal n°8068 du 11 mai 2012
La Semaine en Principauté Manifestations et spectacles divers
. Le 22 mai, à 20 h 30, Les Mardis du Cinéma sur le thème «Vertiges du pouvoir» - Projection cinématographique «La nuit du chasseur» de Charles Laughton, organisée par les Archives Audiovisuelles de ... . Le 22 mai, à 20 h 30, Les Mardis du Cinéma sur le thème «Vertiges du pouvoir» - Projection cinématographique «La nuit du chasseur» de Charles Laughton, organisée par les Archives Audiovisuelles de ...
Journal n°8075 du 29 juin 2012
«Banque Européenne du Crédit Mutuel Monaco» - (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Principauté de Monaco. La société prend la dénomination de «Banque Européenne du Crédit Mutuel Monaco». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit ... Principauté de Monaco. La société prend la dénomination de «Banque Européenne du Crédit Mutuel Monaco». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit ...
Journal n°7714 du 29 juillet 2005
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
, Soirée de musique de jazz. le 31 juillet, à 19 h 30, Soirée de musique du monde avec l'Orchestre Municipal. le 3 août, à 19 h 30, Soirée de musique flamenco avec Luna Gitana. le 5 août, à 19 ... , Soirée de musique de jazz. le 31 juillet, à 19 h 30, Soirée de musique du monde avec l'Orchestre Municipal. le 3 août, à 19 h 30, Soirée de musique flamenco avec Luna Gitana. le 5 août, à 19 ...
Journal n°8167 du 4 avril 2014
La Semaine en Principauté
, Championnat de France de Football de Ligue 1 : Monaco - Nantes. Le 27 avril, à 16 h, Championnat de Handball Nationale 2 : Monaco - HB3M. Monte-Carlo Country Club Du 12 au 20 avril, Monte-Carlo Rolex ... , Championnat de France de Football de Ligue 1 : Monaco - Nantes. Le 27 avril, à 16 h, Championnat de Handball Nationale 2 : Monaco - HB3M. Monte-Carlo Country Club Du 12 au 20 avril, Monte-Carlo Rolex ...
Journal n°7501 du 29 juin 2001
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Pagnanelli. SPORTING MONTE-CARLO le 30 juin et 1er juillet, à 21 h, Spectacle Diana Ross le 2 juillet, à 21 h, Soirée du "Cordon d'Or". Spectacle "Oba Oba" (Brésil) le 3 juillet, à 21 h, Nuit du ... Pagnanelli. SPORTING MONTE-CARLO le 30 juin et 1er juillet, à 21 h, Spectacle Diana Ross le 2 juillet, à 21 h, Soirée du "Cordon d'Or". Spectacle "Oba Oba" (Brésil) le 3 juillet, à 21 h, Nuit du ...
Journal n°7497 du 1 juin 2001
BSI 1873 GERANCE INTERNATIONALE S.A.M. Société Anonyme Monégasque au capital de 35.000.000 de francs Siège social : 1, avenue Saint-Michel - Monte-Carlo
5 335 716 Réserves 279 838 Report à nouveau 5 281 912 Résultat de l'exercice 4 190 596 TOTAL DU PASSIF 594 058 261 HORS BILAN EN EUROS ENGAGEMENTS DONNES Engagements de ... 5 335 716 Réserves 279 838 Report à nouveau 5 281 912 Résultat de l'exercice 4 190 596 TOTAL DU PASSIF 594 058 261 HORS BILAN EN EUROS ENGAGEMENTS DONNES Engagements de ...
Journal n°8638 du 14 avril 2023
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - TRANSFORMATION DE LA SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE dénommée« LANEVA » en SOCIÉTÉ ANONYME MONÉGASQUE dénommée « LANEVA »
Publication prescrite par l’Ordonnance du 5 mars 1895, modifiée, et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’État de la Principauté de Monaco, en date du 22 septembre ... Publication prescrite par l'Ordonnance du 5 mars 1895, modifiée, et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 22 septembre ... Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - TRANSFORMATION DE LA SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE dénommée« LANEVA » en SOCIÉTÉ ANONYME MONÉGASQUE dénommée ...
Journal n°8233 du 10 juillet 2015
Délibération n° 2015-47 du 20 mai 2015 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre de la modification du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Accès accordé au Professionnel de Santé et/ou à l’Etablissement de Soins tendant à la vérification de l’immatriculation et du taux de prise en charge des Bénéficiaires des Prestations servies par la CCSS » présentée par la Caisse de Compensation des Services Sociaux
un même souci de clarté du contenu des échanges entre les parties et de transparence vis-à-vis des personnes concernées, c’est-à-dire les assurés sociaux, la Commission réitère son observation et ... un même souci de clarté du contenu des échanges entre les parties et de transparence vis-à-vis des personnes concernées, c’est-à-dire les assurés sociaux, la Commission réitère son observation et ...
Journal n°8321 du 17 mars 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-157 du 13 mars 2017 modifiant et complétant l'annexe au Code des taxes sur le chiffre d'affaires.
». II.-      Le B du II du chapitre IV de la même annexe est complété par un article A-101 bis ainsi rédigé : « Art. A-101 bis. Les biens de très faible valeur mentionnés au 3° du 2 du IV de l'article A ... ». II.-      Le B du II du chapitre IV de la même annexe est complété par un article A-101 bis ainsi rédigé : « Art. A-101 bis. Les biens de très faible valeur mentionnés au 3° du 2 du IV de l'article A ...
Journal n°8403 du 12 octobre 2018
La Semaine en Principauté
Speck par la Compagnie Athéna. Salle des Étoiles Le 27 octobre 2018, à 20 h 30, La Nuit du Blues avec Buddy Guy, Manu Lanvin et Johnny Gallagher. Princess Grace Irish Library Le 22 octobre, de 19 h 30 à ... Speck par la Compagnie Athéna. Salle des Étoiles Le 27 octobre 2018, à 20 h 30, La Nuit du Blues avec Buddy Guy, Manu Lanvin et Johnny Gallagher. Princess Grace Irish Library Le 22 octobre, de 19 h 30 à ...
Journal n°7935 du 23 octobre 2009
MODIFICATIONS AUX STATUTS - “MECAPLAST” (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
toute proposition tendant à la modification du contrat. Art. 9. La société est administrée par un Conseil composé de trois membres au moins et sept au plus, pris parmi les actionnaires et nommés par l ... toute proposition tendant à la modification du contrat. Art. 9. La société est administrée par un Conseil composé de trois membres au moins et sept au plus, pris parmi les actionnaires et nommés par l ...
Journal n°8134 du 16 août 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-391 du 8 août 2013 relatif aux fonds d’investissement immobiliers
précitée s’effectue dans les conditions fixées dans le règlement du fonds et fait l’objet d’une mention dans le rapport annuel du fonds visé à l’article 27 de la loi n° 1.339 du 7 septembre 2007. ART. 22 ... précitée s’effectue dans les conditions fixées dans le règlement du fonds et fait l’objet d’une mention dans le rapport annuel du fonds visé à l’article 27 de la loi n° 1.339 du 7 septembre 2007. ART. 22 ...
Journal n°7692 du 25 février 2005
" NASEBA S.A.M. " - (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 22 décembre 2004. I. - Aux ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 22 décembre 2004. I. - Aux ...
Journal n°8575 du 28 janvier 2022
La Semaine en Principauté
Rallye Monte-Carlo Classique, réservé aux voitures d’intérêt historique, conformes à la législation routière, construites de 1911 à 1965. Baie de Monaco Du 3 au 6 février, Monaco Sportsboat Winter ... Musée des Timbres et des Monnaies Ouvert tous les jours, de 9 h 30 à 18 h, Exposition de toutes les monnaies émises par les Princes de Monaco depuis 1640 et d'éléments entrant dans l'élaboration du timbre ...
Journal n°8427 du 29 mars 2019
La Semaine en Principauté
Philosophiques de Monaco. Le 4 avril, de 20 h à 22 h, Conférence de l'abbé David Sendrez, professeur au Collège des Bernardin et à l'Institut catholique de Paris dans le cadre du cycle de formation « Approfondir ... Philosophiques de Monaco. Le 4 avril, de 20 h à 22 h, Conférence de l'abbé David Sendrez, professeur au Collège des Bernardin et à l'Institut catholique de Paris dans le cadre du cycle de formation « Approfondir ...
Journal n°8144 du 25 octobre 2013
La Semaine en Principauté
. Les 16 et 17 novembre, de 10 h à 19 h, Salon « Fashion, Beauty & Wedding », le rendez-vous des professionnels de la mode, de la beauté et du mariage. Cathédrale Le 3 novembre, à 16 h, Concert par ... . Les 16 et 17 novembre, de 10 h à 19 h, Salon « Fashion, Beauty & Wedding », le rendez-vous des professionnels de la mode, de la beauté et du mariage. Cathédrale Le 3 novembre, à 16 h, Concert par ...
Journal n°8006 du 4 mars 2011
Délibération n° 2011-17 du 14 février 2011 portant avis favorable sur la demande présentée par la Caisse de Compensation des Services Sociaux, relative à la mise en œuvre d’un traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Recouvrement des contributions d’assurance chômage par la ccss»
Principauté de Monaco ; Vu l’arrêté français du 9 août 2010 portant agrément de l’accord d’application n° 22 du 2 février 2010 pris pour l’interprétation de l’article 11, paragraphe 3, en faveur des salariés ... Principauté de Monaco ; Vu l’arrêté français du 9 août 2010 portant agrément de l’accord d’application n° 22 du 2 février 2010 pris pour l’interprétation de l’article 11, paragraphe 3, en faveur des salariés ...
Journal n°8385 du 8 juin 2018
La Semaine en Principauté
des Monnaies Ouvert tous les jours, de 9 h 30 à 17 h, Exposition de toutes les monnaies émises par les Princes de Monaco depuis 1640 et d'éléments entrant dans l'élaboration du timbre-poste depuis 1885 ... - projection du film « Adhémar ou le Jouet de la fatalité » de Fernandel, organisée par les Archives Audiovisuelles. Théâtre des Muses Le 8 juin, à 20 h 30, Le 9 juin, à 21 h, Le 10 juin, à 14 h 30 et à 17 h ...
Journal n°8342 du 11 août 2017
Délibération n° 2017-138 du 19 juillet 2017 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion du contrôle d'accès du centre nautique et de l'espace de musculation du Stade Louis II par le biais du système de billetterie » présenté par le Ministre d'État.
22 juin 2017, conformément à l'article 19 de l'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 ; Vu le rapport de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives en date du 19 juillet 2017 ... 22 juin 2017, conformément à l'article 19 de l'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 ; Vu le rapport de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives en date du 19 juillet 2017 ...
Journal n°8342 du 11 août 2017
Délibération n° 2016-102 du 20 juillet 2016 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des habilitations, de la sécurité et de la traçabilité des accès », présenté par l'Office de la Médecine du Travail.
1993 relative à la protection des informations nominatives, modifiée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.857 du 3 septembre 1958 relative à l'organisation et au fonctionnement de la médecine du travail ... 1993 relative à la protection des informations nominatives, modifiée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.857 du 3 septembre 1958 relative à l'organisation et au fonctionnement de la médecine du travail ...
Journal n°7952 du 19 février 2010
La semaine en Principauté Manifestations et spectacles divers
jours, de 9 h 30 à 17 h, Exposition-vente sur 500 m2 de monnaies, timbres de collection, maquettes et documents philatéliques relatifs aux évènements ayant jalonné les 50 ans de Règne du Prince Rainier ... jours, de 9 h 30 à 17 h, Exposition-vente sur 500 m2 de monnaies, timbres de collection, maquettes et documents philatéliques relatifs aux évènements ayant jalonné les 50 ans de Règne du Prince Rainier ...
Journal n°7575 du 29 octobre 2002
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
, "Qu'est-ce qu'on attend pour être heureux ? ..." de Sacha Distel entouré de son Quintet. HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN Tous les soirs, à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL ... , "Qu'est-ce qu'on attend pour être heureux ? ..." de Sacha Distel entouré de son Quintet. HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN Tous les soirs, à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL ...
Journal n°8287 du 22 juillet 2016
S.A.M. des Aménagements du Portier (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
société prend la dénomination de « S.A.M. des Aménagements du Portier ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple ... société prend la dénomination de « S.A.M. des Aménagements du Portier ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple ...

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Version 2018.11.07.14