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Journal n°8642
du 12 mai 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-252 du 3 mai 2023 abrogeant l'arrêté ministériel n° 88-500 du 22 août 1988 portant autorisation d'exercer la profession d'infirmière.
2023 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 3 mai 2023 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L’arrêté ministériel n° 88-500 du 22 août 1988, susvisé, est abrogé.
Art. 2.
Le Conseiller ... 26 ... ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 3 mai 2023 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L'arrêté ministériel n° 88-500 du 22 août 1988, susvisé, est abrogé.
Art. 2.
Le Conseiller de ... Arrêté Ministériel n° 2023-252 du 3 mai 2023 abrogeant l'arrêté ministériel n° 88-500 du 22 août 1988 portant autorisation d'exercer la profession d'infirmière. ...
Journal n°7528
du 4 janvier 2002
EXPRESSION EN EUROS DU CAPITAL SOCIAL DES SOCIETES
TROIS MILLE (3.000)actions de
CENT CINQUANTE TROIS euros (153) chacune de valeur nominale, numérotées de un à trois mille.
26.12.2001
STATUTS - ARTICLE 7
SOCIETE
N° RCI ... 22 ... TROIS MILLE (3.000)actions de
CENT CINQUANTE TROIS euros (153) chacune de valeur nominale, numérotées de un à trois mille.
26.12.2001
STATUTS - ARTICLE 7
SOCIETE
N° RCI ...
Journal n°7586
du 14 février 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-118 du 10 février 2003 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.265 du 23 décembre 2002 relative à la protection des personnes dans la recherche biomédicale.
qui seront données en application de l'article 9 de la loi n° 1.265 du 23 décembre 2002 relative à la protection des personnes dans la recherche biomédicale, et notamment :
1° l'objectif de la ... 22 ... qui seront données en application de l'article 9 de la loi n° 1.265 du 23 décembre 2002 relative à la protection des personnes dans la recherche biomédicale, et notamment :
1° l'objectif de la ...
Journal n°8140
du 27 septembre 2013
Arrêté Municipal n° 2013-2954 du 23 septembre 2013 réglementant la circulation des véhicules à l’occasion de travaux d’intérêt public
Circulation Routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 63 ... 22 ... Circulation Routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 63 ...
Journal n°7379
du 26 février 1999
Arrêté Ministériel n° 99-86 du 22 février 1999 fixant le montant des prestations en nature dues par la Caisse d'Assurance Maladie, Accidents et Maternité des Travailleurs Indépendants
à l'article premier, lettre C.
Art. 4.
La liste prévue au chiffre 3 de l'article 5 de l'ordonnance n° 7.488 du 1er octobre 1982 des affections nécessitant un traitement prolongé et une ... 22 ... déplacement
3,5
B - Frais d'hospitalisation ou de séjour en clinique (par jour)
Le tarif minimum appliqué en secteur d'hospitalisation public à l'hôpital de Monaco.
C - Frais pharmaceutiques ...
Journal n°7656
du 18 juin 2004
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
'Association Crescendo.
le 25 juin, à 20 h 30, les 26 et 27 juin à 15 h 30 et 20 h 30,
Cours publics de fin d'année par le Studio de Monaco.
PORT DE FONTVIEILLE
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à ... 22 ... 'Association Crescendo.
le 25 juin, à 20 h 30, les 26 et 27 juin à 15 h 30 et 20 h 30,
Cours publics de fin d'année par le Studio de Monaco.
PORT DE FONTVIEILLE
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à ...
Journal n°8228
du 5 juin 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-366 du 28 mai 2015 portant modification du règlement d’attribution des bourses de stages
2010 et n° 2013-643 du 26 décembre 2013 sont abrogés.
Art. 9.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le ... 22 ... 2010 et n° 2013-643 du 26 décembre 2013 sont abrogés.
Art. 9.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le ...
Journal n°7361
du 23 octobre 1998
ANNEE JUDICIAIRE 1998-1999 - Rentrée des Cours et Tribunaux -
Audience Solennelle du Jeudi 1er octobre 1998
'homme" PUF 1995, p.120.
La Principauté a aussi ratifié d'autres grandes conventions dont celle sur les droits de l'enfant (3). Elle examine la possibilité d'adhérer à l'Organisation Internationale du ... 22 ... 'homme" PUF 1995, p.120.
La Principauté a aussi ratifié d'autres grandes conventions dont celle sur les droits de l'enfant (3). Elle examine la possibilité d'adhérer à l'Organisation Internationale du ...
Journal n°8066
du 27 avril 2012
Arrêté Municipal n° 2012-1356 du 23 avril 2012 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion du 70ème Grand Prix Automobile de Monaco
mai à 07 heures au dimanche 27 mai 2012 à 22 heures le stationnement des véhicules est interdit :
- avenue Prince Pierre ;
- avenue du Port, dans sa partie comprise entre la Place d’Armes et la rue ... 22 ... mai à 07 heures au dimanche 27 mai 2012 à 22 heures le stationnement des véhicules est interdit :
- avenue Prince Pierre ;
- avenue du Port, dans sa partie comprise entre la Place d’Armes et la rue ...
Journal n°7997
du 31 décembre 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-653 du 27 décembre 2010 relatif à la délivrance des cartes tachygraphiques et aux obligations des entreprises
règlement (C.E.E.) n° 3821-85 susvisé, pour un transport routier à l’étranger de marchandises de plus de 3,5 tonnes ou de voyageurs de plus de 9 places, identifient l’entreprise et permet l’affichage, le ... 22 ... règlement (C.E.E.) n° 3821-85 susvisé, pour un transport routier à l’étranger de marchandises de plus de 3,5 tonnes ou de voyageurs de plus de 9 places, identifient l’entreprise et permet l’affichage, le ...
Journal n°7593
du 4 avril 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-218 du 31 mars 2003 modifiant la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux.
0,02 et 0,3 et/ou dont le champ visuel est supérieur à 5° mais inférieur à 10°.
Bilan orthoptique dans le cadre du traitement des déséquilibres oculomoteurs et des déficits neurosensoriels y ... 22 ... 0,02 et 0,3 et/ou dont le champ visuel est supérieur à 5° mais inférieur à 10°.
Bilan orthoptique dans le cadre du traitement des déséquilibres oculomoteurs et des déficits neurosensoriels y ...
Journal n°7934
du 16 octobre 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-506 du 13 octobre 2009 instituant un prêt en faveur des professionnels de l’hôtellerie et de la restauration
’ordonnance souveraine n° 4.654 du 9 février 1971 relative à la commission de placement des fonds ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.016 du 25 juin 1959 portant création d’une Commission de l’Hôtellerie ;
Vu l ... 22 ... ’ordonnance souveraine n° 4.654 du 9 février 1971 relative à la commission de placement des fonds ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.016 du 25 juin 1959 portant création d’une Commission de l’Hôtellerie ;
Vu l ...
Journal n°7713
du 22 juillet 2005
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Tchanelas.
le 29 juillet, à 19 h 30,
Soirée de musique de jazz.
le 31 juillet, à 19 h 30,
Soirée de musique du monde avec l'Orchestre Municipal.
LE SPORTING MONTE-CARLO
le 22 juillet, à 20 h 30 ... 22 ... Tchanelas.
le 29 juillet, à 19 h 30,
Soirée de musique de jazz.
le 31 juillet, à 19 h 30,
Soirée de musique du monde avec l'Orchestre Municipal.
LE SPORTING MONTE-CARLO
le 22 juillet, à 20 h 30 ...
Journal n°8218
du 27 mars 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-186 du 19 mars 2015 relatif aux traitements automatisés d’informations nominatives mis en œuvre par les personnes morales de droit public, autorités publiques, organismes de droit privé investis d’une mission d’intérêt général ou concessionnaires d’un service public
appels d’urgence (traitement mis en œuvre le 22/06/2012),
- Gestion des détenteurs d’armes à feu (traitement mis en œuvre le 28/03/2001, modifié le 22/06/2012),
- Gestion du réseau de télécommunications ... 22 ... appels d’urgence (traitement mis en œuvre le 22/06/2012),
- Gestion des détenteurs d’armes à feu (traitement mis en œuvre le 28/03/2001, modifié le 22/06/2012),
- Gestion du réseau de télécommunications ...
Journal n°7421
du 17 décembre 1999
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
(Mozart, Brahms ).
SALLE GARNIER
les 20, 25, 27 décembre 1999,
1er et 3 janvier 2000, à 15 h,
les 22, 23, 26, 28, 29, 31 décembre 1999,
et 2 janvier 2000, à 20 h 30,
Représentations par les ... 22 ... (Mozart, Brahms ).
SALLE GARNIER
les 20, 25, 27 décembre 1999,
1er et 3 janvier 2000, à 15 h,
les 22, 23, 26, 28, 29, 31 décembre 1999,
et 2 janvier 2000, à 20 h 30,
Représentations par les ...