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Journal n°8372
du 9 mars 2018
S.O.S. Futures Mères
Nouvelle adresse : Maison Dalmazzone, 4, rue Plati à Monaco.
Journal n°8372
du 9 mars 2018
Journal n°7418
du 26 novembre 1999
Ordonnance Souveraine n° 14.275 du 18 novembre 1999 décernant la Médaille de l'Education Physique et des Sports
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu l'ordonnance n° 2.333 du 20 août 1939 instituant une Médaille de l'Education Physique et des Sports ;Avons Ordonné et Ordonnons :Article PremierLa Médaille en Vermeil de l'Education Physique et des Sports est décernée à :MM.Yannick BERS...
Journal n°7419
du 3 décembre 1999
VOYAGE OFFICIEL DE S.A.S. LE PRINCE HEREDITAIRE ALBERT AUX PHILIPPINES
A l'invitation de S.E. M. Joseph Estrada, Président de la République des Philippines, S.A.S. le Prince Héréditaire Albert a effectué un voyage officiel dans ce pays du 8 au 10 novembre 1999.Il était accompagné par M. Stephen Zuellig, Consul Général Honoraire des Philippines à Monaco ; M. Philippe...
Journal n°8370
du 23 février 2018
Arrêté Municipal n° 2018-293 du 15 février 2018 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l'arrêté municipal n° 2007-1124 du 4 mai 2007 portant nomination et titulari...
Journal n°8370
du 23 février 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.799 du 20 février 2018 portant nomination et titularisation d'un Secrétaire pour les Affaires Protocolaires au Ministère d'État.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, s...
Journal n°8370
du 23 février 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.791 du 19 février 2018 portant nomination et titularisation d'un Commis-archiviste à l'Administration des Domaines.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, s...
Journal n°8370
du 23 février 2018
GRELAUVAL - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 16 octobre 2017, enregistré à Monaco le 23 octobre 2017, Folio Bd 104 R, Case 2, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principal...
Journal n°8370
du 23 février 2018
JMA S.A.R.L. - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.Aux termes d'actes sous seing privé en date du 7 novembre 2016, enregistré à Monaco le 25 novembre 2016, Folio Bd 3 V, Case 1, du 28 février 2017, et du 11 décembre 2017, il a été constitué une socié...
Journal n°8370
du 23 février 2018
AC CONCEPT - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 8 novembre 2017, enregistré à Monaco le 21 novembre 2017, Folio Bd 85 R, Case 1, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principal...
Journal n°8370
du 23 février 2018
S.A.R.L. LA MONEGASQUE D'ENTRETIEN ET SERVICES - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : « Château Périgord I » 6, Lacets Saint-Léon – Monaco - DÉMISSION D'UN GÉRANT - NOMINATION D'UN GÉRANT
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 13 décembre 2017, il a été acté de la démission de M. Éric BENCHIMOL de ses fonctions de gérant et nommé en remplacement de M. Franck NICOLAS demeurant « Tour Odéon » 36, avenue de l'Annonciade pour une durée indéterminée...
Journal n°8370
du 23 février 2018
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre ré...
Journal n°8370
du 23 février 2018
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre ré...
Journal n°8370
du 23 février 2018
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre ré...
Journal n°8370
du 23 février 2018
Débats du Conseil national - 797ème séance publique du 22 juin 2017
SOMMAIREI. DISCUSSION D’UNE PROPOSITION DE RESOLUTIONProposition de résolution, n° 28, demandant au Gouvernement la mise en oeuvre, par tout moyen, de mesures exceptionnelles d’urgence en faveur des occupants de l’immeuble domanial « Les Jardins d’Apolline » (p. 1038).II. ANNONCE DU DEPOT D’UNE P...