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Journal n°8449
du 30 août 2019
OLIVETREE - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 14 mars 2019, enregistré à Monaco le 22 mars 2019, Folio Bd ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 14 mars 2019, enregistré à Monaco le 22 mars 2019, Folio Bd ... S.A.R.L. ... OLIVETREE - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8522
du 22 janvier 2021
RBR CRYPTO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 3 février 2020, enregistré à Monaco le 7 février 2020, Folio ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 3 février 2020, enregistré à Monaco le 7 février 2020, Folio ... S.A.R.L. ... RBR CRYPTO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8413
du 21 décembre 2018
EXTRAIT - TRIBUNAL SUPREME de la Principauté de Monaco - Audience du 15 novembre 2018 - Lecture du 29 novembre 2018
notification, d'autre part, à la condamnation de l'État de Monaco aux entiers dépens.
En la cause de :
M. C.R.
Ayant élu domicile en l'étude de Maître Yann LAJOUX, Avocat-défenseur près la Cour d'appel de Monaco ... notification, d'autre part, à la condamnation de l'État de Monaco aux entiers dépens.
En la cause de :
M. C.R.
Ayant élu domicile en l'étude de Maître Yann LAJOUX, Avocat-défenseur près la Cour d'appel de Monaco ...
Journal n°8689
du 5 avril 2024
CLARO ENERGY S.A.R.L. - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 22 novembre 2023, enregistré à Monaco le 27 novembre 2023 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 22 novembre 2023, enregistré à Monaco le 27 novembre 2023 ... S.A.R.L. ... CLARO ENERGY S.A.R.L. - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8693
du 3 mai 2024
LOPELLA - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 11 août 2022, enregistré à Monaco le 22 août 2022, Folio Bd ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 11 août 2022, enregistré à Monaco le 22 août 2022, Folio Bd ... S.A.R.L. ... LOPELLA - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8330
du 19 mai 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.388 du 9 mai 2017 portant application de la loi n° 1.434 du 8 novembre 2016 relative à l'art dentaire.
des sanctions prévues au chiffre 3 ou 4 de l'article 28 de la loi n° 1.434 du 8 novembre 2016, susvisée, l'arrêté ministériel prononçant ladite sanction n'a pas été pris, le silence ainsi gardé vaut ... 'organisation et le fonctionnement du Tribunal Suprême, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 9.232 du 11 août 1988 relative à la qualification de chirurgien-dentiste ;
Vu Notre Ordonnance n° 5.640 du 14 ...
Journal n°8405
du 26 octobre 2018
Loi n° 1.463 du 17 octobre 2018 portant fixation du budget général rectificatif de l'exercice 2018.
(État « B ») et 419.012.300 € pour les dépenses d'équipement et d'investissements (État « C »).
Art. 3.
Les recettes des Comptes Spéciaux du Trésor prévues par la loi susvisée sont réévaluées à la ... 3 ... « B ») et 419.012.300 € pour les dépenses d'équipement et d'investissements (État « C »).
Art. 3.
Les recettes des Comptes Spéciaux du Trésor prévues par la loi susvisée sont réévaluées à la somme ...
Journal n°8511
du 6 novembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-744 du 2 novembre 2020 portant modification de l'arrêté ministériel n° 2018‑1079 du 21 novembre 2018 portant règlement relatif aux principes généraux de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les constructions, modifié.
à l'accessibilité du cadre bâti ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.706 du 5 juillet 1948 fixant les conditions d'hygiène et de sécurité du travail ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre ... . 35.
À l'article PSC 9 de l'annexe 3 de l'arrêté ministériel n° 2018‑1079 du 21 novembre 2018, modifié, susvisé, paragraphe 2, deuxième phrase, les mots « coupe-feu de degré 1/2 heure ou E 30-C, à ...
Journal n°7905
du 27 mars 2009
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Rose.
Auditorium Rainier III
le 3 avril, à 20 h 30,
Concert symphonique : Printemps des Arts
Au programme : Schubert et Kurtag.
Espace Fontvieille
le 3 avril, de 12 h à 22 h et le 4 avril, de ... Rose.
Auditorium Rainier III
le 3 avril, à 20 h 30,
Concert symphonique : Printemps des Arts
Au programme : Schubert et Kurtag.
Espace Fontvieille
le 3 avril, de 12 h à 22 h et le 4 avril, de ...
Journal n°7859
du 9 mai 2008
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL HERMITAGE - LIMUN BAR
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
PORT DE FONTVIEILLE
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
SALLE DES PRINCES DU ... HOTEL HERMITAGE - LIMUN BAR
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
PORT DE FONTVIEILLE
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
SALLE DES PRINCES DU ...
Journal n°7639
du 20 février 2004
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
& Mather.
MONTE-CARLO GRAND HOTEL
du 22 au 26 février,
Toshiba.
HOTEL HERMITAGE
du 24 février au 1er mars,
IEPM Club de Monaco.
SPORTS
BAIE DE MONACO
le 22 février, à 10 h,
Régate ... & Mather.
MONTE-CARLO GRAND HOTEL
du 22 au 26 février,
Toshiba.
HOTEL HERMITAGE
du 24 février au 1er mars,
IEPM Club de Monaco.
SPORTS
BAIE DE MONACO
le 22 février, à 10 h,
Régate ...
Journal n°8618
du 25 novembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-626 du 17 novembre 2022 portant fixation du prix de vente des produits du tabac.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 3.039 du 19 août 1963 rendant exécutoire à Monaco la Convention de Voisinage franco-monégasque signée le 18 mai 1963 ;
Vu l ... ;border-right:solid black 1.0pt;padding:3.4pt 7.1pt 3.4pt 2.85pt; height:11.9pt'>
2 880,00
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HOYO DE MONTERREY EPICURE N°2 RESERVA COSECHA 2012 EN 20
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Journal n°8436
du 31 mai 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-472 du 27 mai 2019 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
des ressources économiques appartenant, possédés ou détenus par M. Amir Bouguerra, né le 9 juillet 1993 à Sidi Bennour (Tunisie).
Art. 2.
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la ... ressources économiques appartenant, possédés ou détenus par M. Amir Bouguerra, né le 9 juillet 1993 à Sidi Bennour (Tunisie).
Art. 2.
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la date de sa ...
Journal n°8674
du 22 décembre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.249 du 7 décembre 2023 relative à la composition du Comité d'éthique institué par l'article 25 de l'Ordonnance Souveraine n° 9.931 du 15 juin 2023 fixant les principes et règles éthiques, déontologiques et de conformité des membres du Gouvernement.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre Ordonnance n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la relation entre l ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la relation entre l ... Ordonnance Souveraine n° 10.249 du 7 décembre 2023 relative à la composition du Comité d'éthique institué par l'article 25 de l'Ordonnance Souveraine n° 9.931 du 15 juin 2023 fixant les principes et ...
Journal n°7886
du 14 novembre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-755 du 6 novembre 2008 modifiant l’arrêté ministériel n° 2003-416 du 31 juillet 2003 fixant le montant des prestations en nature dues par la Caisse d’Assurance Maladie, Accident et Maternité des Travailleurs Indépendants
Médecins
C
Consultation Médecin Généraliste
22,00 €
CS
Consultation Spécialiste
28,51 €
CPSY
Consultation par Neuropsychiatre
35,83 €
CSC
Consultation approfondie en Cardiologie
73 ... Médecins
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Consultation Médecin Généraliste
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