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Journal n°8162
du 28 février 2014
Avis de vacance d’emploi n° 2014-015 de deux postes d’Auxiliaire de puériculture à la Crèche de Monaco-Ville de la section «Petite Enfance» dépendant du Service d’Actions Sociales
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître que deux postes d’Auxiliaire de puériculture à la Crèche de Monaco-Ville de la Section «Petite Enfance» dépendant du Service d’Actions Sociales sont vacants.
L’échelle indiciaire afférente à l...
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Journal n°8162
du 28 février 2014
Avis de vacance d’emploi n° 2014-016 d’un poste d’Auxiliaire de puériculture à la Crèche de Monte-Carlo de la section «Petite Enfance» dépendant du Service d’Actions Sociales
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu’un poste d’Auxiliaire de puériculture à la Crèche de Monte-Carlo de la section «Petite Enfance» dépendant du Service d’Actions Sociales est vacant.
L’échelle indiciaire afférente à la fonct...
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Journal n°8162
du 28 février 2014
Avis de vacance d’emploi n° 2014-017 d’un poste d’Auxiliaire de puériculture à la Crèche de la Roseraie de la section «Petite Enfance» dépendant du Service d’Actions Sociales
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu’un poste d’Auxiliaire de puériculture à la Crèche de la Roseraie de la Section «Petite Enfance» dépendant du Service d’Actions Sociales est vacant.
L’échelle indiciaire afférente à la fonct...
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Journal n°8162
du 28 février 2014
Délibération n° 2014-11 du 4 février 2014 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion du fichier des contacts (fichier d’adresses) du NMNM » présenté par le Musée National (« Nouveau Musée National de Monaco »)
Vu la Constitution ;
Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l’Europe ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe pour la protection des personnes à l’égard du traitement automatisé des données à caractère personnel et son...
Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l’Europe ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe pour la protection des personnes à l’égard du traitement automatisé des données à caractère personnel et son...
Journal n°8162
du 28 février 2014
Décision du 20 février 2014 du Nouveau Musée National de Monaco portant sur la mise en œuvre d’un traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion du fichier des contacts (fichier d’adresses) du NMNM»
Le Nouveau Musée National de Monaco,
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives, et notamment son article 7 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d’application de la loi n° 1.165 du 23 dé...
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives, et notamment son article 7 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d’application de la loi n° 1.165 du 23 dé...
Journal n°8161
du 21 février 2014
Nouvelle édition de l’ouvrage «La Principauté de Monaco - l’Etat, Son Statut International, Ses Institutions»
La nouvelle édition de l’ouvrage «La Principauté de Monaco - l’Etat, Son Satut International, Ses Institutions» est en vente au Ministère d’Etat, Service du Journal de Monaco, Place de la Visitation à Monaco-Ville au prix unitaire de 32 euros TTC.
Journal n°8162
du 28 février 2014
Délibération n° 2014-22 du 4 février 2014 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la demande modificative du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Elaboration des publications de la CCIN» présenté par son Président
Vu la Constitution ;
Vu la Convention Européenne de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l’Europe du 4 novembre 1950 ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe pour la protection des personnes à l’égard du traitement automatisé des données...
Vu la Convention Européenne de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l’Europe du 4 novembre 1950 ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe pour la protection des personnes à l’égard du traitement automatisé des données...
Journal n°8161
du 21 février 2014
Avis de recrutement n° 2014-20 d’un Conseiller en Economie Familiale et Sociale à la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Conseiller en Economie Familiale et Sociale à la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale pour une durée déterminée, la période d’essai étant de trois mois.
Journal n°8162
du 28 février 2014
Décision n° 2014-01 du 20 février 2014 du Président de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Elaboration des publications de la CCIN»
Le Président de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives,
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 relative à la protection des informations nominatives, notamment son article 7 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d’application de la...
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 relative à la protection des informations nominatives, notamment son article 7 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d’application de la...
Journal n°8161
du 21 février 2014
Avis de recrutement n° 2014-21 d’un Médecin à l’Inspection Médicale des Scolaires relevant de la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Médecin à l’Inspection Médicale des Scolaires relevant de la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale pour une durée déterminée, la période d’essai étant de six...
Journal n°8162
du 28 février 2014
Délibération n° 2014-23 du 4 février 2014 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion des plannings des agents du Secrétariat Général» présenté par son Président
Vu la Constitution ;
Vu la Convention Européenne de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l’Europe du 4 novembre 1950 ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe pour la protection des personnes à l’égard du traitement automatisé des données...
Vu la Convention Européenne de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l’Europe du 4 novembre 1950 ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe pour la protection des personnes à l’égard du traitement automatisé des données...
Journal n°8161
du 21 février 2014
Avis de recrutement n° 2014-22 d’un Administrateur Juridique à la Direction des Affaires Juridiques
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Administrateur Juridique à la Direction des Affaires Juridiques pour une durée déterminée, la période d’essai étant de trois mois.
L’échelle indiciaire affér...
L’échelle indiciaire affér...
Journal n°8162
du 28 février 2014
Décision n° 2014-02 du 20 février 2014 du Président de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion des plannings des agents du Secrétariat Général»
Le Président de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives,
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 relative à la protection des informations nominatives, notamment son article 7 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d’application de la...
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 relative à la protection des informations nominatives, notamment son article 7 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d’application de la...
Journal n°8161
du 21 février 2014
Offre de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d’habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947
OFFRE DE LOCATION
D’un appartement de quatre pièces sis 11, place d’Armes, 3ème étage, d’une superficie de 79,79 m².
Loyer mensuel : 2.650 € et 20 € d’acomptes charges.
Personne à contacter pour les visites : M. et Mme Jean-Pierre JACOLET.
Horaires de visite :
D’un appartement de quatre pièces sis 11, place d’Armes, 3ème étage, d’une superficie de 79,79 m².
Loyer mensuel : 2.650 € et 20 € d’acomptes charges.
Personne à contacter pour les visites : M. et Mme Jean-Pierre JACOLET.
Horaires de visite :
Journal n°8162
du 28 février 2014
Délibération n° 2014-24 du 4 février 2014 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion des consultations juridiques» présenté par son Président
Vu la Constitution ;
Vu la Convention Européenne de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l’Europe du 4 novembre 1950 ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe pour la protection des personnes à l’égard du traitement automatisé des données...
Vu la Convention Européenne de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l’Europe du 4 novembre 1950 ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe pour la protection des personnes à l’égard du traitement automatisé des données...
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Version 2018.11.07.14