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Journal n°8301
du 28 octobre 2016
Arrêté Municipal n° 2016-3725 du 21 octobre 2016 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion de travaux d'intérêt public.
giration sise entre ses n° 24 à 22.
Art. 3.
Du lundi 24 octobre 2016 à 07 heures au vendredi 07 juillet 2017 à 19 heures, la circulation des véhicules est interdite avenue Princesse Grace, voie amont, dans ... giration sise entre ses n° 24 à 22.
Art. 3.
Du lundi 24 octobre 2016 à 07 heures au vendredi 07 juillet 2017 à 19 heures, la circulation des véhicules est interdite avenue Princesse Grace, voie amont, dans ...
Journal n°8287
du 22 juillet 2016
ASSOCIATIONS RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 9 juin 2016 de l’association dénommée « Club Fit 4 Business Monaco ».
Cette ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 9 juin 2016 de l’association dénommée « Club Fit 4 Business Monaco ».
Cette ...
Journal n°8259
du 8 janvier 2016
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration en date du 9 décembre 2015 de l’association dénommée « Sainte Dévote Youth Rugby ».
Cette ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration en date du 9 décembre 2015 de l’association dénommée « Sainte Dévote Youth Rugby ».
Cette ...
Journal n°8400
du 21 septembre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.114 du 14 septembre 2018 modifiant les annexes A et B de l'Accord monétaire conclu le 29 novembre 2011 entre l'Union européenne et la Principauté de Monaco.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre Ordonnance n° 3.559 du 5 décembre 2011 rendant exécutoire l'Accord monétaire conclu le 29 novembre 2011 ... ;border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt; padding:9.9pt 4.0pt 9.9pt 4.0pt;height:3.0pt'>
Directive 2009/44/CE du Parlement européen et du Conseil du 6 mai 2009 modifiant la directive 98/26/CE concernant ...
Journal n°7418
du 26 novembre 1999
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
décembre, à 21 h,
Chope d'Or.
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
tous les soirs à partir de 19 h 30 ... décembre, à 21 h,
Chope d'Or.
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
tous les soirs à partir de 19 h 30 ...
Journal n°7527
du 28 décembre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.161 du 20 décembre 2001 prorogeant le sursis à statuer pour la construction de villas, d'un club d'enfants et d'un logement de gardiens sur le terre-plein du Larvotto.
du Gouvernement Princier de ne pas agréer son projet en l'état actuel et de prononcer un sursis à statuer, conformément à l'article 8 de Notre ordonnance n° 3.647 du 9 septembre 1966 ;
Vu la ... la décision du Gouvernement Princier de ne pas agréer son projet en l'état actuel et de prononcer un sursis à statuer, conformément à l'article 8 de Notre ordonnance n° 3.647 du 9 septembre 1966 ... Ordonnance Souveraine n° 15.161 du 20 décembre 2001 prorogeant le sursis à statuer pour la construction de villas, d'un club d'enfants et d'un logement de gardiens sur le terre-plein du Larvotto. ...
Journal n°7535
du 22 février 2002
Augmentation de capital - Modifications aux statuts -
"CONSORTIUM D'AFFICHAGE ET DE PUBLICITE DE L'UNION EUROPEENNE"
en abrégé
"C.A.P. EUROP" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
" en abrégé "C.A.P. EUROP", réunis en Assemblée Générale Extraordinaire, ont décidé à l'unanimité, sous réserve des autorisations gouvernementales :
a) D'augmenter le capital social pour le porter de ... " en abrégé "C.A.P. EUROP", réunis en Assemblée Générale Extraordinaire, ont décidé à l'unanimité, sous réserve des autorisations gouvernementales :
a) D'augmenter le capital social pour le porter de ...
Journal n°7736
du 30 décembre 2005
Constitution de Société - " S.C.S. FIRST GT LOCATION & Cie "
en commandite simple d'une durée de cinquante années à compter du 3 octobre 2005 ayant pour objet la location de dix huit (18) voitures sans chauffeur.
La raison sociale est " S.C.S. FIRST GT ... en commandite simple d'une durée de cinquante années à compter du 3 octobre 2005 ayant pour objet la location de dix huit (18) voitures sans chauffeur.
La raison sociale est " S.C.S. FIRST GT ...
Journal n°7335
du 24 avril 1998
Société en Commandite Simple "S.C.S. WILHELMY & Cie"
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro
Klein à Mondorf Les Bains (Luxembourg), en qualité de commandité,
M. Marcel ROOST, demeurant En Gruben 22, Schaffhausen (Suisse), en qualité de commanditaire,
ont constitué entre eux une société ... Klein à Mondorf Les Bains (Luxembourg), en qualité de commandité,
M. Marcel ROOST, demeurant En Gruben 22, Schaffhausen (Suisse), en qualité de commanditaire,
ont constitué entre eux une société ...
Journal n°8319
du 3 mars 2017
Azure Trading - CONSTITUTION D'UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 février 2017.
Monaco, le 3 mars 2017.
... Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 février 2017.
Monaco, le 3 mars 2017.
...
Journal n°8410
du 30 novembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-1104 du 23 novembre 2018 interdisant la vente de boissons alcoolisées à l'occasion d'une manifestation sportive.
à la préservation de la sécurité nationale ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 novembre 2018 ;
Arrêtons :
Article Premier.
La vente de boissons alcoolisées est interdite ... à la préservation de la sécurité nationale ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 novembre 2018 ;
Arrêtons :
Article Premier.
La vente de boissons alcoolisées est interdite sur ... Arrêté Ministériel n° 2018-1104 du 23 novembre 2018 interdisant la vente de boissons alcoolisées à l'occasion d'une manifestation sportive. ...
Journal n°2194
du 24 juillet 1900
Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à Fé
S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine
PARTIE NON OFFICIELLE
Echos et Nouvelles
DE LA PRINCIPAUTÉ ...
Journal n°7653
du 28 mai 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-262 du 19 mai 2004 prononçant le retrait de l'autorisation de constitution donnée à la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE DE L'HOTEL DE BERNE".
'autorisation de constitution donnée à la société anonyme dénommée "SOCIETE DE L'HOTEL DE BERNE" dont le siège social était situé 21, rue du Portier à Monaco, par l'arrêté ministériel n° 59-091 du 9 mars 1959 ... 'autorisation de constitution donnée à la société anonyme dénommée "SOCIETE DE L'HOTEL DE BERNE" dont le siège social était situé 21, rue du Portier à Monaco, par l'arrêté ministériel n° 59-091 du 9 mars 1959 ...
Journal n°7763
du 7 juillet 2006
Ordonnance Souveraine n° 574 du 29 juin 2006 fixant le régime des prestations dues au titre de la loi n° 1.309 du 29 mai 2006 relative au congé de paternité.
'article 9 de l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971, susvisée, modifiée, est complété par l'insertion d'un chiffre 7 libellé comme suit :
" 7° chaque journée d'interruption de travail indemnisée ... 'article 9 de l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971, susvisée, modifiée, est complété par l'insertion d'un chiffre 7 libellé comme suit :
" 7° chaque journée d'interruption de travail indemnisée ...
Journal n°7546
du 10 mai 2002
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
THEATRE PRINCESSE GRACE
Le 15 mai, à 21 h,
"Rue de la Gaîté : une vie rêvée de Robert Desnos" de M. Arbatz avec C. Semal, M. Arbatz, A. Dubillard, C. Peyssens, R. Haver, X. Bornens et M. Gattegno ... THEATRE PRINCESSE GRACE
Le 15 mai, à 21 h,
"Rue de la Gaîté : une vie rêvée de Robert Desnos" de M. Arbatz avec C. Semal, M. Arbatz, A. Dubillard, C. Peyssens, R. Haver, X. Bornens et M. Gattegno ...