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Journal n°7560
du 16 août 2002
SEANCE PUBLIQUE DU 25 JUIN 2002 - 609ème Séance
chiffres 2° et 3° de l’article 1er et âgées de moins de vingt et un ans, à la publication de la présente loi…”.
C’était une nouvelle inégalité qui jouait au détriment des personnes majeures ainsi écartées ... chiffres 2° et 3° de l’article 1er et âgées de moins de vingt et un ans, à la publication de la présente loi…”.
C’était une nouvelle inégalité qui jouait au détriment des personnes majeures ainsi écartées ...
Journal n°8527
du 26 février 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-143 du 18 février 2021 portant agrément de la fédération dénommée « Fédération de Monte-Carlo de Danse Sportive, Rock et Danses associées, Salsa et Danses associées et Danse de société » en abrégé « F.M.C.D.S. ».
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 ... Danse de société » en abrégé « F.M.C.D.S. ». ...
Journal n°8409
du 23 novembre 2018
La Semaine en Principauté
».
Agora Maison Diocésaine - Salle Polyvalente
Le 26 novembre, à 19 h,
Ciné-Club : projection du film « Ma vie pour la tienne », suivie d'un débat.
Le 6 décembre, de 20 h à 22 h,
Conférence du diacre Marc ... Polyvalente
Le 26 novembre, à 19 h,
Ciné-Club : projection du film « Ma vie pour la tienne », suivie d'un débat.
Le 6 décembre, de 20 h à 22 h,
Conférence du diacre Marc Duwelz, docteur en Théologie biblique ...
Journal n°8691
du 19 avril 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑2031 du 16 avril 2024 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 63 ... circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 63‑170 du ... Arrêté Municipal n° 2024‑2031 du 16 avril 2024 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public. ...
Journal n°8100
du 21 décembre 2012
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
et soirées privées)
Jusqu’au 3 janvier,
Exposition de Nicolas Laty, Maître-Verrier et Claude Gauthier, peintre.
Galerie Adriano Ribolzi
Jusqu’au 19 janvier 2013,
de 9 h 30 à 12 h 30 et de 14 h ... et soirées privées)
Jusqu’au 3 janvier,
Exposition de Nicolas Laty, Maître-Verrier et Claude Gauthier, peintre.
Galerie Adriano Ribolzi
Jusqu’au 19 janvier 2013,
de 9 h 30 à 12 h 30 et de 14 h ...
Journal n°8382
du 18 mai 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-460 du 9 mai 2018 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Silverback Multi Family Office », au capital de 150.000 euros.
'ils résultent des actes en brevet en date des 22 janvier, 8 février et 18 avril 2018.
Art. 3.
Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le Journal de Monaco dans le délai de vingt jours à dater ... des actes en brevet en date des 22 janvier, 8 février et 18 avril 2018.
Art. 3.
Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le Journal de Monaco dans le délai de vingt jours à dater de leur ...
Journal n°8595
du 17 juin 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-320 du 10 juin 2022 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Romsey Services », au capital de 200.000 euros.
statuts de la société tels qu'ils résultent de l'acte en brevet en date du 22 avril 2022.
Art. 3.
Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le Journal de Monaco dans le délai de vingt ... de la société tels qu'ils résultent de l'acte en brevet en date du 22 avril 2022.
Art. 3.
Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le Journal de Monaco dans le délai de vingt jours à ...
Journal n°8595
du 17 juin 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-319 du 10 juin 2022 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Hardley Services », au capital de 200.000 euros.
statuts de la société tels qu'ils résultent de l'acte en brevet en date du 22 avril 2022.
Art. 3.
Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le Journal de Monaco dans le délai de vingt ... de la société tels qu'ils résultent de l'acte en brevet en date du 22 avril 2022.
Art. 3.
Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le Journal de Monaco dans le délai de vingt jours à ...
Journal n°7431
du 25 février 2000
"FONDATION HECTOR OTTO"
STATUTS
approuvés par ordonnances souveraines
des 20 janvier 1928, 12 juillet 1929, 13 mars 1992 et 1er février 2000
pensionnaires majeurs ne sont soumis à aucune obligation ni sanction tendant à imposer une observance cultuelle quelconque. Mais ceux qui voudront pratiquer un culte, autre que le culte catholique, devront le ... pensionnaires majeurs ne sont soumis à aucune obligation ni sanction tendant à imposer une observance cultuelle quelconque. Mais ceux qui voudront pratiquer un culte, autre que le culte catholique, devront le ...
Journal n°7707
du 10 juin 2005
Arrêté n° 2005-8 du 3 juin 2005 fixant les modalités d'application de l'ordonnance souveraine n° 69 du 23 mai 2005 portant règlement de la Maison d'arrêt.
'intéressé en détention ainsi que les sanctions disciplinaires prononcées à son encontre.
3) la partie médicale comprend l'ensemble des documents non couverts par le secret médical relatifs à l'état de santé ... 'intéressé en détention ainsi que les sanctions disciplinaires prononcées à son encontre.
3) la partie médicale comprend l'ensemble des documents non couverts par le secret médical relatifs à l'état de santé ...
Journal n°7342
du 12 juin 1998
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
accompagnement au piano par Marco Balderi, organisée par Crescendo
le 22 juin, à 21 h,
Concert organisé par l'Union des Syndicats de Monaco
SALLE GARNIER
jusqu'au 14 juin,
Monte-Carlo Piano Masters ... accompagnement au piano par Marco Balderi, organisée par Crescendo
le 22 juin, à 21 h,
Concert organisé par l'Union des Syndicats de Monaco
SALLE GARNIER
jusqu'au 14 juin,
Monte-Carlo Piano Masters ...
Journal n°7549
du 31 mai 2002
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
'ANTHROPOLOGIE PREHISTORIQUE
le 3 juin, à 21 h,
Conférence sur le thème "Le Néolithique de l'abri Pendimoun (Castellar, A.-M.)" par M. Didier Binder, Directeur de recherches au C.N.R.S.
GRIMALDI FORUM - SALLE CAMILLE ... 'ANTHROPOLOGIE PREHISTORIQUE
le 3 juin, à 21 h,
Conférence sur le thème "Le Néolithique de l'abri Pendimoun (Castellar, A.-M.)" par M. Didier Binder, Directeur de recherches au C.N.R.S.
GRIMALDI FORUM - SALLE CAMILLE ...
Journal n°8427
du 29 mars 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-284 du 21 mars 2019 relatif aux traitements automatisés d'informations nominatives mis en œuvre par les personnes morales de droit public, autorités publiques, organismes de droit privé investis d'une mission d'intérêt général ou concessionnaires d'un service public.
'Intérieur
- Gestion des Associations et des Fédérations (traitement mis en œuvre le 22/10/2002),
- Gestion du Dispositif d'Alerte à la Population (traitement mis en œuvre le 04/09/2015).
Direction de la ... 'Intérieur
- Gestion des Associations et des Fédérations (traitement mis en œuvre le 22/10/2002),
- Gestion du Dispositif d'Alerte à la Population (traitement mis en œuvre le 04/09/2015).
Direction de la ...
Journal n°7481
du 9 février 2001
EXPRESSION EN EUROS DU CAPITAL SOCIAL DES SOCIETES
MILLE euros (304.000) divisé en DEUX MILLE (2.000) actions de CENT CINQUANTE DEUX (152) euros chacune de valeur nominale, entièrement libérées.
22.12.2000
01.02.2001
S.A.M.
TELENOTE
97 S 3325
Le ... MILLE euros (304.000) divisé en DEUX MILLE (2.000) actions de CENT CINQUANTE DEUX (152) euros chacune de valeur nominale, entièrement libérées.
22.12.2000
01.02.2001
S.A.M.
TELENOTE
97 S 3325
Le ...
Journal n°7860
du 16 mai 2008
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL HERMITAGE - LIMUN BAR
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
PORT DE FONTVIEILLE
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
PORT HERCULE
jusqu ... HOTEL HERMITAGE - LIMUN BAR
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
PORT DE FONTVIEILLE
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
PORT HERCULE
jusqu ...