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Journal n°6276 du 6 janvier 1978
.1971 18. 4.1971 30. 6.1971 3. 8,1973 5. 9.1973 1. 8.1974 6. 11975 14., 3.1975 22,12.1975 4. 2.1977 1. 4.1977 5. 5.1977 1.10.1977 9. GRASSET Jacques 10. MAURIN Eric 12 ...
Journal n°2089 du 26 juillet 1898
trafic entre l'Amérique et l'Europe un tirant d'eau considérable : pour la Pennsylvania, par exemple, il atteint 9a, 29. Et c'est grâce à ces dimensions que les frets sont peu élevés sur l'Atlantique ; y ...
Journal n°4641 du 26 septembre 1946
: Catégories A, B et C — coefficient : 3,50. Ces prix doivent s'entendre toutes taxes comprises. 9" Le tarif des lotions et alcools utilisés pour les frictions (comprenant la liste complète des produits ...
Journal n°4604 du 10 janvier 1946
. C. M.-J.-A., né le 22 septembre 1902 à Monaco, ancien employé à la S. B. M., ayant demeuré à Monaco, actuellement sans domicile ni résidence connus, de nationalité italienne. — Cinq ans de prison et ...
Journal n°6662 du 31 mai 1985
1C 1,02 54 027,36 55 107,96 4 502,28 4 592,33. 4 155,95 4 239,07 lasse 2 1,02 55 961,28 57 080,52 4 663,44 4 756,71 4 304,71 4 390,81 lasse 3A • 1,02 58 531,68 59 702,28 4 877,64 4 975,19 4 ...
Journal n°7949 du 29 janvier 2010
comme suit : 1er grade - Conseiller à la Cour d’Appel - Vice-Président du Tribunal de Première Instance - Procureur général adjoint - EX HC 10E 9E 8E 7E 6E 5E 4E 3E 2E 1E Indices 1189 1162 1136 ...
Journal n°0919 du 8 février 1876
, 1 10 » 80 » GO Beaulieu 8 37 1 07 4 58 9 33 7 » 85 » 63 » 45 Eze 8 45 1 19 5 06 9 42 » » » » » » Monaco 9 03 11 32 1 34 3 22 5 25 7 26 9 -56 2 » 70 » 55 » 35 Monte ...
Journal n°7886 du 14 novembre 2008
, relatives à l’accident, servies par la Caisse». ART. 3. Les dispositions de l’article 43 de l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en ...
Annexes 1980 du 31 décembre 1980
.79.1218. Demande déposée le 30 mai 1978 par : Monsieur Pierre STAEMPFLI demeurant à Monte-Carlo (Princi- . Vendredi Pr Février 1980 JOURNAL DE MONACO 3 Classe C 07, division o). N° 1338.79.1223. (Voir ...
Journal n°4271 du 31 août 1939
),• 5 vict., 18 t.; 6:Roulet (France), 4 vict.'; 19 t.; 7. Nettiri (Monaco), 3 vict., 20 t.; 8. Tonelli (Monaco), '3 vict., 21 t.; 9. Dix (Angleterre), 3 vict., 22 t. ; 10 Asfar (Egypte), 0 vict., 27 t ...
Journal n°1703 du 24 mars 1891
'enchères. L'Huissier : CH. TOBON. MOUVEMENT DU PORT DE MONACO Arrivées du 16 au 22 Mars 1891 NICE, yacht à vap. Torfirda, angl, c. Butters, passag, ID. id. Marchesa, angl., c. Jones, id. MENTON, yacht ...
Journal n°1372 du 18 novembre 1884
9 heures matin; 5 heures et demie soir. DÉPARTS DE NICE,. 34, boulevard du Pont-Neuf 9 heures et demie du matin ; 3 heures et demie soir BUREAUX : à Nice, 34, boulevard du Pont-Neuf ; à Monte ...
Journal n°0921 du 22 février 1876
mat. mat. mat: soir 240 29 55 22 15 16 25 Marseille mat. 7 50 6 41 12 30 1 20 173 21 30 16 » 11 70 Toulon. mat. mat. 6 40 9 47 10 02 2 01 3 39 47 5 75 4 30 315 Cannes 7 05 9 06 10 ...
Journal n°4340 du 26 décembre 1940
décembre 1940 ; Arrêtons : ARTICLE UN/QUE. Pendant la période du 22 décembre 1940 au 5 janvier 1941 et par dérogation aux dispositions de l'article 3 de l'_-11Têté du 5 décembre 194a sus-visé, les ...
Sommaires 1976 du 31 décembre 1976
. 'apportée à ' 6,187 23 Avril 1976 la Loi ne 492 du 3 janvier 1949 par les- statuts de l'association dénoMmée e Fédération Internationale des Entreprises dans la Lutte contre le cancer (F.I.F,.L.U.C.) (p ...
Journal n°7302 du 5 septembre 1997
Monaco ITL 30.09.1994 Compagnie Monégasque de Gestion C.M.B. 6.214.302 L Monaco FRF 18.06.1996 Compagnie Monégasque de Gestion C.M.B. 22.902,32 F Japon Sécurité 3 02.06.1995 Epargne collective Crédit ...
Journal n°7291 du 20 juin 1997
appartements court du 9 au 28 juin 1997. - 9, rue Princesse Florestine - 3''"' étage à gauche, composé de 2 pièces, cuisine, bains, w.c., balcon. Le loyer mensuel est de 5,500 F. Le délai d'affichage de ...
Journal n°6113 du 22 novembre 1974
DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution du 17 décembr3 1962; Vu l'Ordonnance du 7 inars 1878 et Nôtre Ordonnance n° 862, du 9 décembre 1953, portant organisation 'des Consulats; Vu ...
Journal n°2083 du 14 juin 1898
11 12 DATES 6 7 I 8 I 9 10 1 11 112 PRESSIONS BAROMÉTRIQUES réduites à 0 de température et au niveau de la mer VENTS ÉTAT DU CIEL 9 h. 1 midi' 3h. 1 6 h. 1 9 h. 1 9h. midi 1 3 h. 1 6 ...
Journal n°2062 du 18 janvier 1898
AC L'AVIRON Baleinières, bertons, bateaux de pêche, youyous, chaloupes de commerce et bateaux plats. Deuxième journée — Mardi 22 mars, à 9 h. du matin Course croisière de Monaco à Menton (aller ...
Journal n°2111 du 27 décembre 1898
QUARANTE ET UNIÈME ANNÉE — 2111 Bureaux : Rue de Lorraine, 22 Mardi 27 Décembre 1898 .01^1•111«11.111111MMIIIMIII.M1101.11.........^^^110.1! • Amor^Esoremr.r.",'t JOÜRNAL 1:1E C ...
Sommaires 1983 du 31 décembre 1983
(p. 164). Ordonnance Souveraine n° 7.621 du 17 février 1983 portant nomination d'un Consul Général honoraire de la Principauté à Vienne (Autriche) (p. 178). Ordonnance Souveraine n° 7.555 du 22 ...
Journal n°2068 du 1 mars 1898
grâce à l'énergie des représentants de l'autorité, il put être arrêté. C'est un nommé Terruggia, bijoutier, originaire du Tessin (Suisse). Jeudi 3 Mars 1898, à 2 h. et demie 4e COINTOEFtrr CLASSIQUE ...
Journal n°7143 du 19 août 1994
300 5,88 8 342 8 360 7,45 9 703 9 450 9,02 I 1 823 ( ) - Don P.C.B. 259 P. (2) - Don P.C.B. : 177,50 (3) - Arro idi au franc supérieur. Rappel SMIC au 1994 Salaire horaire 35,56 P ...
Journal n°2050 du 26 octobre 1897
INSERTIONS: Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces,. 25 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à 6ré S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine Monaco, le 26 Octobre 1S9/ PARTIS OFFICIELLE ...
Journal n°1715 du 16 juin 1891
.5 22.4 21.7 20.6 20.5 21.7, 23.8 24.5 23.4 22.6 20.2 19.» 21.6 22.3 23.» 20.5 19.» 17.9 18.» 18.6 20.5 19.2 19.» 0 léger, O S 0 fort . Couvert 10 0 modéré, léger il Couvert ...
Journal n°4644 du 17 octobre 1946
neuf cent quarante-six. LOUIS. Par le Prince : Le Secrétaire d'Etat, A. MÉLIN. N° 3.312 LOUIS II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu l'article 3 de l'Ordonnance du 9 mars ...
Journal n°4331 du 24 octobre 1940
sanctions administratives, constatées et poursuivies conformément à la Loi. ART., 9. MM. les Conseillers de Gouvernement Pour les Travaux Publics et pour l'Intérieur, sont chargés, chacun en ce qui le ...
Journal n°6482 du 18 décembre 1981
20,92 3.640 166 à 170 21,35 3.715 171 à 175 21,78 3.790 176 à 180 22,22 3.866 181 à.185 22,65 3.941 186 à 190 23,08 4.016 191 à 195 23,52 4.092 196 à 200 23,95 4.167 201 à 205 ...
Journal n°1486 du 25 janvier 1887
sa disposition. Quatre prix ont été tirés , c'étaient : le ler un magnifique pot à tabac ciselé, vermeil ; le 2° un revolver de luxe, dans sa boite ; le 3e un bronze d'art doré (une bécasse), et le 4e ...
Journal n°3853 du 1 octobre 1931
Conseiller de Gouvernement, PALMARO. AVIS 8c COMMUNIQUÉS Conformément à l'article 2 de l'Arrêté Ministériel du 31 mars 1931, il sera .fait retour à l'heure normale dans la nuit du 3 au 4 octobre, à 24 ...
Journal n°6329 du 12 janvier 1979
, du 22 septetribre'1949» IMMEUBLES C«LÈCTIFS ET MAISONS livorrnitiÉLLEs Catégories Pour cha- cun des 10 premiers m Pour chacun des suivants Jusqu à Au-delà ' I 13,55 F. 200 m2 8 ...
Journal n°1032 du 16 avril 1878
-SAINT Malin.— A 6 heures 1/2 : Sermon sur la Passion de N. S. J.-C. A 9 heures 1/2 : Adoration de la Croix, chant de la Passion, Messe des Présanctifiés, Procession. Soir. --- A t heure : les 3 heures d ...
Journal n°7713 du 22 juillet 2005
: le document formellement régulier mais dont le contenu comporte des faits ayant une portée juridique volontairement contraires à la réalité. Vendredi 22 juillet 2005 JOURNAL DE MONACO ART. 3 ...
Journal n°6695 du 17 janvier 1986
.- k 014 SERVICE n'A'ticmvEs C.3 CENTMUIS DIRECTION - REDACT1ON - ADMINISTRATION MINISTERE D'ETAT - Place de la Visitation - B.P . 522 - MC1111016 MONACO CED Téléphone : 03.30.11.21 - Compte Chèque ...
Journal n°3089 du 29 mai 1917
(Fassi ter à l'Assemblée Générale ordinaire qui aura, lieu le 30 juin 1917, à 3 heures de l'après-midi, dans les ,Bureaux de la Compagnie des Caoutchoucs du Mozambique, 22, place -Vendôme, à Paris. ORDRE ...
Journal n°2293 du 17 juin 1902
.2 753.6 754.5 13.4 20.» 19.2 21.7 22.» 23.» 20.7 21.9 21.2 18.2 2222.5 24.» 21.3 2222.» 18.» 20.4 22.5 23.» 19.9 20.5 19.7 18.5 20.» 21.» 22.9 18.» 20.2 17.» 17.2 19.9 20.» 20.» 17.1 Est ...
Journal n°3212 du 23 septembre 1919
comprend une classe enfantine à 3 sections (9me, J ome et I one), une classe de 8me et une classe de 7me• Son plan d'études est établi pour amener des enfants de bonne intelligence en 6me A (avec latin) ou B ...
Journal n°1113 du 4 novembre 1879
45 120 1 31 1 41 1 47 2 11 2 22 2 45 3 46 7 38 9 15 soir 486 mixte soir 11 03 11 08 11 58 11 4 11 58 12 10 1'05 .... " soir matin. HOTEL DE RUSSIE et RESTAURANT ...
Annexes 1970 du 31 décembre 1970
). Demande déposée le 9 décembre 1968 par Monsieur Maurice CHANUDET deineurant à Beausoleil (Alpes-Maritimes) - 3, rue du Marché. Pour : « La carme brisée ». Classe A 45, division b). N° 784 ...
Journal n°1713 du 2 juin 1891
. omn. 1.2.3 matin matin matin soir Montélim 12 49 1 20 3 57 6 35 8 32 9 33 10 5 40 11 10 17 10 22 10 28 10 35 matin soir soir matin 'matin matin SOIT soir soir 8 55 ...
Journal n°8153 du 27 décembre 2013
Darnavi Darnawi Hamzah Darnawi Darnah Libye Danar Libye Waziristan CIMEX CIMEX OES AMICORP LEVMET LEVMET VIORA PUYO FARCA photovoltaïque photovoltaïque onduleur photovoltaïque ... 261.723.700 € pour les dépenses d’équipement et d’investissements (Etat “C”). ART. 3. Les recettes des Comptes Spéciaux du Trésor sont évaluées à la somme globale de 53.420.600 € (Etat “D ...
Journal n°4575 du 21 juin 1945
. _Arrêté Ministériel approuvant les Statuts ,ei réglement de la Caisse de Compensation des Services- Sociaitte. . Arrêté MiniStériel fixant les attributions de combustibles pour le mois de juin 195. ,À3 ...
Journal n°6601 du 30 mars 1984
. . . 3.653 F. Complément + 146 F. 3.799 F. Coefficient 375 : coefficient 100 : 30,75 x 10C.. . valeur du point : f9,24 x 275 . . 3.075 F. 5.291 F. 8.366 F. Vendredi 30 Mars 1984 ...
Journal n°7963 du 7 mai 2010
’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966, modifiée, susvisée ; les modalités d’application du présent paragraphe sont fixées par les articles A-1 à A-3 de l’annexe au code.» ; b) Le e est abrogé ; 2 ...
Journal n°0945 du 8 août 1876
9 05 1 40 3 22 5 20 6 43 9 23 Monte Carlo 9 10 1 46 3 28 5 26 6 49 9 29 Menton 9 35 2 15 3 49 5 50 7 07 9 47 Vintimille heure de Rome 11 45 4 07 5 58 7 40 soir soir Gênes 10 20 ...
Journal n°5726 du 23 juin 1967
Souveraines n° 3.420 et 3A21 des 4 et 9 novembre 1965 (p. 442). Ordmnance Souveraine n° 3.814 du 22 Juin 1967 approuvant les dérogations apportées à la loi par les statuts .de l'Association dénommée a Monaco-U.S.A ...
Journal n°5624 du 9 juillet 1965
... exploité n° 17, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo. Oppositions, s'il y a lieu, au siège du fonds, dans les 10 jours de la présente insertion. Monaco, le 9 juillet 1965. Signé : J.-C. REY. CESSION ...
Journal n°1092 du 10 juin 1879
. LEYDET, Notaire à Monaco. 503 487 mixte mixte soir soir 1 20 3 03 7 10 8 02 6 25 8 20 6 36 8 32 G43 8 39 6 51 8 47 7 05 9 04 7 11 9 10 7 20 9 19 8 42 9 28 9 55 10 32 ...
Journal n°5200 du 3 juin 1957
abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 1.242 du 3 décembre 1955 (p. 538). ARRÊTÉS MINISTÉRIELS Arrêté Ministériel n9 57-132 du 23 nuei 1957 portant ouverture d'un concours à l'Office des Émissions de ...
Journal n°1289 du 10 avril 1883
MARSEILLE, à MONACO, à MONTE CARLO et à VINTIMILLE 173 21 30 16 » 47 5 75 4 30 16 1 95 1 45 H 1 35 » 95 9 1 10 » go 7 » 85 » 65 3 » 70 » 55 29 55 » » 1111.11 Ami PLAGES 22 15 » » 74 65 ...
Journal n°7005 du 27 décembre 1991
'investissements (Etat « C »). ART. 3. Les recettes des comptes spéciaux du Trésor pour l'exercice 1992 sont évaluées à la somme globale de 62.845.000 F (État « D »). ART. 4. Les crédits ouverts au titre des ...
Journal n°6459 du 10 juillet 1981
h 45. Le service normal est assuré sur la ligne n°3 pendant la période s'écoulant du lundi de la semaine précédant Pâques jusqu'au 31 octobre au soir, tous les jours de 9 h 15 à 19 h. Toutes ...
Journal n°7036 du 31 juillet 1992
promulgation et de l'exécution de la présente ordonnance. Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-sept juillet mil neuf cent quatre-vingt-douze RAINIER. Par le Prince, Le Secrétaire d'Etat : 3.-C ...
Journal n°1056 du 1 octobre 1878
écoles communales a lieu ce matin ler octobre. La messe du Saint-Esprit sera célébrée demain mercredi, à 9 heures, en l'église cathédrale provisoire. Hier matin, vers 3 heures 1/2, tin incendie dont la ...
Journal n°6074 du 22 février 1974
'Arrêté Ministériel n° 73-454 du 9 rovern. bre 1973 susvisé sont abrogées. ART. 2. La marge brute moyenne pour la vente au détail de la viande de bceuf est fixée à F. 2,12 hors T.V.A. ART. 3. Les prix limftes ...
Journal n°4563 du 29 mars 1945
'annéescolàire 4944-1945 et PenSenible de Lannée scOlalre 1945-1.946, c'est-à-dire dit ler 0..Vril 1945 au • „ _ 31 août 1946. " 3. Sont valables,pour ta Seconde partie de l'année scolaire 1944- 1945, c'est-à ...
Journal n°8070 du 25 mai 2012
Number œvre épôt perfec tionnement étrangè REGLEMENTAIRES SPECIALISATION PRESENTATION DENJS dat docu Keïta Donnier exé cution œvre Bissau œvre œvre ARRê MINISTé PROCé CONOMIQUES ... de l’exécution de la sanction prononcée. sous-section 3 - Des sanctions disciplinaires art. 54. La personne détenue qui enfreint les règles en vigueur à la maison d’arrêt est passible des ...
Journal n°4316 du 11 juillet 1940
kilog. 1.0 ' Pêches 1.20 à 3.75 INFORMATIONS ^M11.9,•^^•^ La Cour d'Appel, dans Son audience du jiti 11 1940, 'a prononcé les arrêts ci-après.: S. A.-F., facteur auxiliaire des Postes, .né le ...
Journal n°2007 du 29 décembre 1896
TRENTE-NEUVIÈME ANNÉE — N° 2007 Bureaux : Rue de Lorraine. 22 Mardi 29 Décembre 1896 JOURNAL A C JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MARDI ABONNEMENTS ...

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