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Journal n°6581
du 11 novembre 1983
Constitution d'a 17 décembre 1962 ;
Vu l'article 3, (1°) de l'ordonnance organique du 9 mars 1918 ;
Vu les articles 2 et 26 de la loi n° 783 du 15 juillet 1965, portant organisation judiciaire ;
Sur le ...
Journal n°6821
du 17 juin 1988
, modifiée
Vu l'arrêté ministériel n° 85.543 du 9 septembre 1985 relatif à la nomenclature générale. des analyses et examens de laboratoire, modifié ;
Vu l'arrêté ministériel n» 82.707 du 27 déceMbre 1982 ...
Journal n°1647
du 25 février 1890
TRENTE–TROISIÈME ANNÉE — N° 1647 Bue x Rua. deLearaine, 22 Mardi 25 Février 1890
N C. g
JOURNAL HEBDOMADAIRE. Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MARDI
ABONNEMENTS:
MONACO ...
Journal n°0720
du 9 avril 1872
Stuttgart, à Munich, à Milan, à Paris. Elle qu'on n'appelait que la Péri, la muse du ballet, donnait, il y a un an à peine, des leçons (le danse.C'est que de tout son luxe, de toute sa richesse, il ne lui ...
Journal n°7850
du 7 mars 2008
des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents publics, modifiée;
Vu l'ordonnance souveraine n° 9.809 du 26 juin 1990 portant nomination d'une Employée de bureau à l'Office des Emissions de ...
Journal n°0198
du 23 mars 1862
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G HEURES
12 4 14 4 17 3
9 2 10 3 14 5
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nul hl.id.
: 22 beaux jours : G rouverts.
marbre du Palais par le Prince. entouré de sa famille et des ...
Journal n°1164
du 26 octobre 1880
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Journal n°1545
du 13 mars 1888
-d'Aglio (Hôtel Sanitas), est ainsi fixé :
De 7 heures du matin à minuit :
course simple
L'heure
2 francs •
3 --
JOURNAL DE MONACO
n a heu red; 4u manu : sut simpte • •
• • • I> t ...
Journal n°0226
du 5 octobre 1862
Cinquième Année. „ N° 226
Administration et Rédaction,
Rue à Lorraine
à Monaco (Principauté)
ABONNEMENTS :
UN AN là francs G
six mois Rois mois
,,
3 ,,
Pour l'ÉTaixonn. les ...
Journal n°6501
du 30 avril 1982
-électriques privées (p. 368).
Arrêté Ministériel n° 82-159 du 22. avril 1982 modifiant l'arrêté ministériel n° 74-190 du 2 mai 1974 relatif à la fabrication et à la vente des appareils radio-éleetriques (p. 369 ...
Journal n°7159
du 9 décembre 1994
professionnels
I I fi9 liruo's)
1 A 1A 6 010
1 B 113 6 060
I C 1C 6 120
Le reste du barème demeure inchangé.
Communiqué n° 94-81 du 24 novembre 1994 relatif à la rémunération minimale du personnel ...
Journal n°4587
du 13 septembre 1945
semaine ;
Vu l'Arrêté-Ministériel du 3o avril 1942 réglementant l'abatage des animaux destinés à fa consommation fami-
lialeu;
V l'Arrêté Ministériel du ler mai 1942 créant une carte d ...
Journal n°5829
du 13 juin 1969
, autorisation et approbation des statuts de la Société anonyme tonégasque dénommée : « Banque Centrale Monégasque" de Crédit à long et moyen terme» en abrégé «B.C.U.C.» (p. 378).
Arrêté Ministériel n° 69-139 du ...
Journal n°0930
du 25 avril 1876
grande ouverture (n° 3) de Leonor servira de frontispice à ce programme.
On y entendra entre autres :
Une Marche religieuse de Ch. Vervoitte ;
Patrie, ouverture de Bizet ;
Un Andante et un Entr ...
Journal n°0864
du 19 janvier 1875
Lorraine, 13, l'a BA ISSA N 7' LE MA RD! dont il est envoyé I elemplaire son
à Monaco ( Principauté. ) annoncés dans le journal.
I IoNS : On s'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence Havas, rue 3.-J ...
Journal n°8109
du 22 février 2013
’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007
fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement
des véhicules en ville, modifié (p. 301).
AVIS ET c OMMUNIQUé S
MINISTÈRE D ...
Sommaires 1996
du 31 décembre 1996
Souveraine n5 I 1.987 du 3 juillet 1996 portant nomination du Chef de C'abinct de S.A.S. le Prince Souverain (p. 1038). 7.242 2 juillet 1996
3 juillet 1996 Ordonnances Souveraines n5 I 1.988 et n° 11.989 du ...
Journal n°4652
du 12 décembre 1946
:
ARTICLE PREMIER.
Notre Ordonnance n° 3.058 du 17 juillet 1945 est rapportée.
ART. 2.
M. Mascarel Paul-Ernest, mis à la disposition du Gouvernement Princier par le Gouvernement Français, est nommé ...
Annexes 1971
du 31 décembre 1971
-Marie FORCHERIO, demeurant à Beausoleil (A.M.) - 35, avenue Maréchal Foch.
Pour : « Appareil à étaler la peinture ». SECTION E.
CONSTRUCTIONS FIXES
Classe E 04, division c).
N° 850.70.810.
(Délivré par ...
Journal n°0059
du 10 juillet 1859
journaux, aucune puissance du Nord n'est au-jourd'hui disposée à convertir en une aggression funeste , une attitude purement prévoyante.C'est en prêtant l'oreille à des suppositions er-ronnées, que l ...
Journal n°5680
du 5 août 1966
Souveraine no 3.619 du 27 juillet 1966 modifiant l'Ordonannce Souveraine no- 3.426 du 17 novembre 1965 fixant la comp9sition du Comité Supérieur d'Urbanisme (p. 580),
Ordonnance Souveraine n° 3.620 du 27 ...
Journal n°0888
du 6 juillet 1875
qualité près le Saint-Père.
N V I?, L LES LOCALES.
S. A. B. Madame la Princesse Florestine , Duchesse d'Urach-Wurttemberg, a quitté avant-hier le Château de Marchais pour se rendre aux eaux de ...
Journal n°8041
du 4 novembre 2011
additionnel variable prévu à l’alinéa 2 de l’article 9 de la loi
n° 455 du 27 juin 1947, susvisée, est fixé à 0,92 % pour l’exercice 2011-
2012.
art. 2.
L’arrêté ministériel n° 2010-531 du 22 octobre ...
Journal n°1845
du 12 décembre 1893
cette partie du trajet, une distance de 9 kil. a été parcourue en 3 minutes 5, soit à raison de 138 kil. par heure.
Près de Griemsville, un mille a été parcouru en 35 secondes, par consèqnent à l ...
Journal n°1842
du 21 novembre 1893
. Sérénade (alto solo, M. GILLY ) 2. A la Fontaine — 3. A Mules. 4. Sur les Cimes — 5. Napoli (violoncelle solo. M. C. SANSONI).
MIR .A LTX. reIG-IdX)NS IDE MONACO
Ouverture le 11 décembre i893
li-'11 ...
Journal n°6387
du 22 février 1980
.03'1, du 19 août 1963 ;
Vu Notre ordonnance n° 3.152, du 19 mars 1964, instituant un impôt sur les bénéfices et notamment l'article 9 -1-5° ;
Vendredi 22 Février 1980 JOURNAL DE MONACO 171
Vu la ...
Journal n°0873
du 23 mars 1875
lest.
MENTON. b François Désiré, français, c. Rosset, F. I. GOLFE JUAN. b. l'Indus, français, e. Jovenceau, sable.
ID. b. St-Ange, français, c. Fornero, i(1.
MARSEILLE. yacht à v l'Elodie, id. c ...
Journal n°5966
du 28 janvier 1972
% col. 6
7
SERVICES VENTES Rémutlérati°n Frais TOTAL
2 3 4 forfaitaires 6
5
FI. Fr.
I de 0 à 500.000 de 0 à 1.000.000 62.700.00 9.405.00 72.105.00 54.079.00
2 de ...
Journal n°7945
du 1 janvier 2010
’hono-
rariat (p. 9).
Ordonnance Souveraine n° 2.548 du 22 décembre 2009
admettant, sur sa demande, une fonctionnaire à faire valoir
ses droits à la retraite anticipée (p. 9).
Ordonnance Souveraine n° 2 ...
Journal n°6440
du 27 février 1981
désignés pour lesquels il désire obtenir un tel brevet
v) référence à une demande principale ou à un brevet principal.
c) [Sans changement]
d) [Sans changement]
4.2 [Sans changement] 4.3 [Sans ...
Journal n°7791
du 19 janvier 2007
ajoutées sous la rubrique «Personnes physiques» :
a) «Najmuddin Faraj Ahmad [alias a) Mullah Krekar, b) Fateh Najm Eddine Farraj, c) Faraj Ahmad Najmuddin]. Adresse : Heimdalsgate 36-V, 0578 Oslo, Norvège ...
Journal n°5362
du 11 juillet 1960
prévues par les Lois 'no 71 du .3 janvier 1924. n° 216 du 27 février 1936 et par l'OrdonnaneeLLoi no 340 du 11 mars 1942.
ART. 4.
Toute modification aux statuts sus-visés devra être soumise à l ...
Journal n°6026
du 23 mars 1973
-monégasque du 28 juillet 1930;
Vu les articles 2 et 28 de la Loi n° 783, du 15 juillet 1965, sur l'organisation judiciaire;
.Vu l'article 3 § 2 de l'Ordonnance organique du 9 mars. 1918;
Vu Notre Ordonna ...
Journal n°0304
du 13 avril 1864
, Bosphore, c. Santin,
ID. b. v. Palmaria, e.
VINTIMILLE. b=. St-Jean, c. Sibono,
NICE. h. v. Bosphore, e. Santin,
ID. h. v Palmaria, c. Imbert,
Bulletin Météorologique du 3 au 9 Avril 186 ...
Journal n°5908
du 18 décembre 1970
formation syndicale lies salariés (p. 906).
ORDONNANCES 'SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 4.604 du 9 décembre 1970 concernant les déposhaires agréés pour recevoir les fonds et Valeurs appartenant à ...
Journal n°7562
du 30 août 2002
Condamine (p. 1435).
Avis de vacance d'emploi n" 200282 d'un poste de comptable au Service du Mandatement (p. 1435).
INFORMATIONS (p. 1436
INseR-rioNs i.. C;, Et ANNcecEs (r. 5437 à p. 1445 ...
Journal n°6846
du 9 décembre 1988
rendu de la séance publique du 3 octobre
• 1988 (p. 61 à p. 114).
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 9.305 du 23 novembre 1988 admettant une fonctionnaire à faire valoir, sur sa ...
Journal n°0763
du 4 février 1873
8 50
129 14 35 10 15 7 25 SAVONA 6 » mat. 8 40 mat. 2 14 6 16 9 58
9 80 7 » 6 »ALBENGA 7 35 4 56 9 58 3 50 7 48 soir
19 2 45 1 85 1 30 v INTIMILLE arriv. h.de Rome* 10 22 7 ...
Journal n°2231
du 9 avril 1901
QUARANTE–QUATRI.ÈME ANNÉE — N° 2231 Bureaux : Rue de Lorraine, 22 Marâ 9 Avril 1901
JOURNAL DE MO
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique
PARAISSANT LE MARDI
ABONNEMENTS ...
Journal n°6535
du 24 décembre 1982
fixation du budget de l'exercice 1983 (p. 19,9f). AS M
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 7.518 du 22 novembre 1982 partant nomination du Conservateur de la Bibliothèque Louis Mari (p. N ...
Journal n°1482
du 28 décembre 1886
est porté sur la matrice cadastrale de la Principauté de Monaco, sous le n° '208, section C.
Cet immeuble a été saisi à la requête du sieur CéAr Sonino, professeur de musique demeurant à Nice, ayant ...
Sommaires 2001
du 31 décembre 2001
régleinentant les traitements d'iaforniatious riOntliteives(p.: 946).
3 juillet 2001 Loktel .241, du ",3 juinit 20e1 modifiant Iz loi se 1_194 du 9 juillet 1997 relative à la gestion de portefeuilles et auit ...
Journal n°6653
du 29 mars 1985
internationaux les transports exonérés de la T.V.A. en vertu des articles 21 et 5741 du présent code ».
III — A compter du ler janvier 1985, la T.V.A. applicable au gaz de pétrole liquéfié (n° 27-11 B-I-c du ...
Journal n°1953
du 24 décembre 1895
autres, ils donnent un supplément de vigueur et d'énergie.
C'est vraiment un établissement modèle et qui obtiendra le vif succès qu'il mérite.
On le voit, rien n'a été négligé par la Société des Bains ...
Journal n°0368
du 2 juillet 1865
coûtumièees du fait, et nous les voyons le plus souvent remporter leurs vestes.
Leurs vestes, direz- vous ? Eh oui! C'est ainsi qu'on parle aujourd'hui dans notre monde dramatique. L'argot n'a nulle part ...
Journal n°2172
du 20 février 1900
QUARANTE—TROISIÈME ANNÉE — N° 2172 Bureaux : Rue de Lorraine, 22 Mardi 20 Février 1900
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il 13 TIR 11,11 C
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et ...
Journal n°0200
du 6 avril 1862
Cinquième Année. — N. 200
JOURNAL DE MO :Administration et Rédaction,
Rue de Lorraine
à Monaco (Principauté)
ABONNEMENTS:
UN AN 42 francs
SIX VOIS • G ,,
TROIS VOIS 3 7 I ...
Journal n°3905
du 29 septembre 1932
OtNANTE-C) UINZIÈME ANNEE. — N° 3.905 Le Numéro : 10 Centimes. JEUDI 29 SEPTEMBRE 1932.
JOURNAL DE MONACO
JOURNAL HEBDOMADAIRE Bulletin Officiel dé la Principauté PARAISSANT LE JEUDI ...
Journal n°2007
du 29 décembre 1896
TRENTE-NEUVIÈME ANNÉE — N° 2007 Bureaux : Rue de Lorraine. 22 Mardi 29 Décembre 1896
JOURNAL A C
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MARDI
ABONNEMENTS ...
Journal n°0833
du 16 juin 1874
. soir.
240 29 55 22 15 16 25 Marseille 3 45 6 25 10 35 9 45
mat. soir. soir. soir.
35 iniilittes de' Nice' MONACO -MONTE CARLO 120 minutes de Meulon ........
La Prtùc%pauté tic Monaco ...
Journal n°2133
du 23 mai 1899
débuts à ce théâtre sous des auspices peu ou moins ibséniens ou shakespeariens. C'est ainsi que M. Sonniès échappe avec sa « Fausta » aux foudres (le notre bon oncle Sarcey, lequel n'écrit plus dans le ...
Journal n°6311
du 8 septembre 1978
,67 1977
I.R.C.A.C.I.M. ...,. 3,63 1.7,1978 21,70 1977
P.R.E..O.N." . . 0,1738 1978 1,738 108
R .C. A. N. T. E.C. . . 0,872 1.1.1978 5,41 • 1977
(*) Alignement sur te régime de retraite des cadres ...
Journal n°7874
du 22 août 2008
.339)
Nouveaux agréments délivrés par la C.C.A.F.
jo7874- 21/08/08 14:58 Page 1778
JOURNAL DE MONACO Vendredi 22 août 2008
L’article 2 de la loi n° 1.339 dispose :
La constitution d’un fonds commun de ...
Journal n°1822
du 4 juillet 1893
linge, commodes,
tables de nuit, lits, tables, lyres et compteur à c'aZ
b 9
bureau, tente, machine à coudre, etc., etc.
Au comptant et 5 % en sus des enchères. Monaco. le 3 juillet 1893.
L ...
Journal n°1862
du 10 avril 1894
, seul de sa série, départ,. 10 h. 46' 16", double le but à 3 h. 55' 50".
Quatrième série : ler, Ondine, départ, 11 h. 2' 9",. arrivée, 4 h. 22' 52" - 2°, Thérèse, départ, 11 h. 1' 36",. arrivée, 4 h. 39 ...
Journal n°0744
du 24 septembre 1872
Croix de Grand Officier de l'Orcke du Nichan Iftikhar, qui lui a été conférée par S. A. le Bey de Tunis.
N OU V ELLES LOC A LES.
Avant-hier, dimanche, à 8 h. du soir, le nommé
.
B.., en proie à un ...
Journal n°5939
du 23 juillet 1971
° 928 du 27 février 1954 n° 992 du 24 juillet 194, n° 1.844 et 1.847 du 7 août 1958, n° 2.543 du 9 juin 1961, no 2951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3.520 du 26 mars 1966 et n° 4 ...
Journal n°1485
du 18 janvier 1887
. Gouvy.
Ballade de Fior V. Massé. Conneau.
Suite d'orchestre sur Necljma, ballet
persan (1" audition) P. Gennevraye.
À. Prélude. Scène d'amour — B. Danse Arabe — c. Valse lente — n. Marche ...
Journal n°1745
du 12 janvier 1892
.
3• et 4° Jours — Vendredi 22 et Samedi 23 Janvier
GRAND PRIX DU CASINO. — Un Objet d'Art et 20,000 fr., ajoutés à 200 francs d'entrée. Le second recevra 4,000 francs sur le prix et 25 % sur les ...
Journal n°1754
du 15 mars 1892
médaille en argent par le C. V. N.
3e prix : un objet de précision offert par la ville de Menton et une médaille en bronze offerte par le C. V. N. Prix de Monaco
Canots à. vapeur de bossoir (steam ...