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Ordonnance Souveraine n° 2.416 du 24 octobre 2009 portant nomination dans l’Ordre de Saint-Charles

  • N° journal 7936
  • Date de publication 30/10/2009
  • Qualité 98.06%
  • N° de page 4891
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance du 15 mars 1858 portant création de l’Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l’ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l’Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 125 du 23 avril 1923 concernant les insignes de l’Ordre de Saint-Charles ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 826 du 2 novembre 1953 portant modification de l’article 5, paragraphe 2, de l’ordonnance du 16 janvier 1863, modifiée, susvisée ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Est nommée dans l’Ordre de Saint-Charles :
Au grade de Chevalier :
Mme Paula De Latour, épouse Escher, Consul honoraire de Monaco à San Francisco.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires, Notre Ministre d’Etat et le Chancelier de l’Ordre de Saint-Charles sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-quatre octobre deux mille neuf.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J. Boisson.
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Version 2018.11.07.14