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Ordonnance Souveraine n° 1.820 du 16 septembre 2008 portant nomination dans l’Ordre de Saint-Charles

  • N° journal 7878
  • Date de publication 19/09/2008
  • Qualité 97.05%
  • N° de page 1925

ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance du 15 mars 1858 portant création de l’Ordre de Saint-Charles, modifiée par l’ordonnance du 16 janvier 1863 ;
Vu l’ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l’Ordre de Saint-Charles ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 125 du 23 avril 1923 concernant les insignes de l’Ordre de Saint-Charles ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 826 du 2 novembre 1953 portant modification de l’article 5, paragraphe 2, de l’ordonnance du 16 janvier 1863 relative à l’Ordre de Saint-Charles ;

Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E.M. Mario Polverini, Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire de la République italienne auprès de Notre Principauté, est nommé au grade de Commandeur dans l’Ordre de Saint-Charles.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires, Notre Ministre d’Etat et le Chancelier de l’Ordre de Saint-Charles sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le seize septembre deux mille huit.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J. Boisson.
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Version 2018.11.07.14