Ordonnance Souveraine n° 16.360 du 7 juin 2004 portant nomination du Premier Secrétaire de l'Ambassade de Monaco en Belgique, au Luxembourg et aux Pays-Bas et à l'Ambassade de Monaco auprès des Communautés Européennes.

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la Constitution ;

Vu Notre ordonnance n° 14.521 du 10 juillet 2000 portant nomination d'un Secrétaire à l'Ambassade de Monaco auprès des Communautés Européennes ;

Avons Ordonné et Ordonnons :

M. Pierre-Henri SETTIMO est nommé Premier Secrétaire de Notre Ambassade en Belgique, au Luxembourg et aux Pays-Bas, ainsi qu'à Notre Ambassade auprès des Communautés Européennes.

Cette nomination prend effet à compter du 1er juin 2004.

Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.

Donné en Notre Palais à Monaco, le sept juin deux mille quatre.


RAINIER.

Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
R. NOVELLA.