Ordonnance Souveraine n° 15.477 du 6 septembre 2002 portant nomination des Membres du Conseil d'Administration de l'association dénommée "Centre de la Jeunesse Princesse Stéphanie"

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;

Vu l'arrêté ministériel n° 86-700 du 11 septembre 1986 autorisant l'association dénommée "Centre de la Jeunesse Princesse Stéphanie" et approuvant ses statuts ;

Vu Notre ordonnance n° 13.409 du 6 avril 1998 nommant les membres du Conseil d'Administration de l'association dénommée "Centre de la Jeunesse Princesse Stéphanie" ;

Vu Notre ordonnance n° 14.248 du 29 octobre 1999 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'association dénommée "Centre de la Jeunesse Princesse Stéphanie" ;

Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 31 juillet 2002 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;

Avons Ordonné et Ordonnons :

Le Conseil d'Administration de l'association dénommée "Centre de la Jeunesse Princesse Stéphanie", placé sous la Présidence de S.A.S. la Princesse Stéphanie, Notre Fille Bien-Aimée, est composé des membres ci-après pour une période de trois ans :



Guy MAGNAN, Vice-Président,

Robert GINOCCHIO, Secrétaire Général,

Claude COTTALORDA, Trésorier,
MM.
André FROLLA, Conseiller,
Mme
Eliane SANGIORGIO, Conseiller,
M.
Jean-Nöel VERAN, Conseiller.


Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.

Donné en Notre Palais à Monaco, le six septembre deux mille deux.


RAINIER.


Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
R. NOVELLA.