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Ordonnance Souveraine n° 13.832 du 23 décembre 1998 portant nomination d'un Secrétaire auprès de l'Ambassade de Monaco en France

  • N° journal 7371
  • Date de publication 01/01/1999
  • Qualité 100%
  • N° de page 15

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

 

Vu la Constitution ;

Vu Notre ordonnance n° 11.739 du 10 octobre 1995 portant nomination d'un Professeur certifié d'histoire et géographie dans les établissements scolaires ;

Avons Ordonné et Ordonnons :

Mlle Carole LANTERI, Professeur certifié d'histoire et géographie, est nommée Secrétaire auprès de Notre Ambassade en France à compter du 1er janvier 1999.

Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de la promulgation et de l'exécution de la présente ordonnance.

Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-trois décembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit.


RAINIER.
 

Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
J.-C. MARQUET.

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