PARQUET GENERAL (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 26 mai 2008, enregistré, le nommé :
- B. G., né le 26 juillet 1986 à Aubagne, de P. et de D., de nationalité française, sans domicile ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 24 juin 2008 à 9 heures, sous la prévention d'outrages à Agents de la Force Publique.
Délit prévu et réprimé par les articles 164 et 165 du Code Pénal.
Pour Extrait :
P/Le Procureur Général,
Le Secrétaire Général,
B. ZABALDANO.
- B. G., né le 26 juillet 1986 à Aubagne, de P. et de D., de nationalité française, sans domicile ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 24 juin 2008 à 9 heures, sous la prévention d'outrages à Agents de la Force Publique.
Délit prévu et réprimé par les articles 164 et 165 du Code Pénal.
Pour Extrait :
P/Le Procureur Général,
Le Secrétaire Général,
B. ZABALDANO.