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Ordonnances Souveraines
- Ordonnance Souveraine n° 8.488 du 5 février 2021 admettant un militaire de carrière à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l'honorariat.
- Ordonnance Souveraine n° 8.521 du 8 mars 2021 portant nomination d'un Capitaine à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers.
- Ordonnance Souveraine n° 8.522 du 8 mars 2021 mettant fin aux fonctions du Directeur de l'établissement public dénommé « Musée National ».
- Ordonnance Souveraine n° 8.523 du 8 mars 2021 portant nomination du Directeur de l'établissement public dénommé « Musée National ».
- Ordonnance Souveraine n° 8.524 du 8 mars 2021 admettant une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite.
- Ordonnance Souveraine n° 8.541 du 18 mars 2021 portant nomination et titularisation d'un Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 8.542 du 18 mars 2021 portant nomination et titularisation d'un Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 8.543 du 18 mars 2021 portant nomination et titularisation d'un Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 8.544 du 18 mars 2021 portant nomination et titularisation d'un Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 8.545 du 18 mars 2021 portant nomination et titularisation d'un Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 8.546 du 18 mars 2021 portant nomination et titularisation d'un Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 8.547 du 18 mars 2021 portant nomination et titularisation d'un Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 8.548 du 18 mars 2021 portant nomination et titularisation d'un Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 8.549 du 18 mars 2021 portant nomination et titularisation d'un Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 8.550 du 18 mars 2021 portant nomination et titularisation d'un Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 8.551 du 18 mars 2021 portant nomination et titularisation d'un Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 8.552 du 18 mars 2021 portant nomination et titularisation d'un Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 8.553 du 18 mars 2021 portant nomination et titularisation d'un Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 8.554 du 18 mars 2021 portant nomination et titularisation d'un Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 8.555 du 18 mars 2021 portant nomination et titularisation d'un Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 8.556 du 18 mars 2021 portant nomination et titularisation d'un Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 8.557 du 18 mars 2021 portant nomination et titularisation d'un Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 8.558 du 18 mars 2021 portant nomination et titularisation d'un Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 8.559 du 18 mars 2021 portant nomination et titularisation d'un Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 8.560 du 18 mars 2021 portant nomination et titularisation d'un Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 8.561 du 18 mars 2021 portant nomination et titularisation d'un Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 8.562 du 18 mars 2021 portant nomination et titularisation d'un Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 8.563 du 18 mars 2021 portant nomination et titularisation d'un Capitaine de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 8.564 du 18 mars 2021 portant nomination et titularisation du Commissaire Général chargé de la Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports.
- Ordonnance Souveraine n° 8.565 du 18 mars 2021 portant modification de l'Ordonnance Souveraine n° 7.814 du 27 novembre 2019 relative à la composition de la Commission instituée par l'article 65-1 de la loi n° 1.362 du 3 août 2009 relative à la lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et la corruption, modifiée.
Arrêtés Ministériels
- Arrêté Ministériel n° 2021-200 du 18 mars 2021 modifiant l'arrêté ministériel n° 2015-3 du 9 janvier 2015 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant le Yémen.
- Arrêté Ministériel n° 2021-201 du 18 mars 2021 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
- Arrêté Ministériel n° 2021-202 du 18 mars 2021 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
- Arrêté Ministériel n° 2021-203 du 18 mars 2021 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
- Arrêté Ministériel n° 2021-204 du 18 mars 2021 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
- Arrêté Ministériel n° 2021-205 du 18 mars 2021 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
- Arrêté Ministériel n° 2021-206 du 18 mars 2021 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
- Arrêté Ministériel n° 2021-207 du 18 mars 2021 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
- Arrêté Ministériel n° 2021-208 du 18 mars 2021 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
- Arrêté Ministériel n° 2021-209 du 18 mars 2021 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
- Arrêté Ministériel n° 2021-210 du 18 mars 2021 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
- Arrêté Ministériel n° 2021-211 du 18 mars 2021 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
- Arrêté Ministériel n° 2021-212 du 18 mars 2021 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « RE.CO.BAT. Monaco S.A.M. », au capital de 150.000 euros.
- Arrêté Ministériel n° 2021-213 du 18 mars 2021 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Lenz Werk Monaco », au capital de 150.000 euros.
- Arrêté Ministériel n° 2021-214 du 18 mars 2021 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Youthstream Group SAM », au capital de 150.000 euros.
- Arrêté Ministériel n° 2021-215 du 18 mars 2021 portant confirmation de l'autorisation et de l'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « S.A.M. Layton », au capital de 150.000 euros.
- Arrêté Ministériel n° 2021-216 du 18 mars 2021 portant agrément d'un agent responsable du paiement des taxes de la compagnie d'assurance dénommée « Axeria Prevoyance ».
- Arrêté Ministériel n° 2021-217 du 18 mars 2021 abrogeant l'arrêté ministériel n° 86-392 du 15 juillet 1986 autorisant un chirurgien-dentiste à exercer son art dans la Principauté.
- Arrêté Ministériel n° 2021-218 du 18 mars 2021 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2012-181 du 5 avril 2012 autorisant un chirurgien-dentiste à exercer son art en qualité d'assistant-opérateur.
- Arrêté Ministériel n° 2021-219 du 18 mars 2021 relatif aux traitements automatisés d'informations nominatives mis en œuvre par les personnes morales de droit public, autorités publiques, organismes de droit privé investis d'une mission d'intérêt général ou concessionnaires d'un service public.
- Arrêté Ministériel n° 2021-220 du 18 mars 2021 portant application de l'article 28-9 de la loi n° 1.383 du 2 août 2011 pour une Principauté numérique, modifiée, définissant la liste des appareils ou dispositifs matériels et logiciels soumis à autorisation du Ministre d'État.
- Arrêté Ministériel n° 2021-221 du 18 mars 2021 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
- Arrêté Ministériel n° 2021-222 du 18 mars 2021 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Chef de Section à la Direction des Plateformes et des Ressources Numériques.
- Arrêté Ministériel n° 2021-223 du 18 mars 2021 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Attaché au Secrétariat Général du Gouvernement.
- Arrêté Ministériel n° 2021-224 du 22 mars 2021 autorisant M. Mikhal Amsellem à exercer la profession d'expert-comptable.
- Arrêté Ministériel n° 2021-225 du 22 mars 2021 autorisant M. Franck Vanhal à exercer la profession d'expert-comptable.
- Arrêté Ministériel n° 2021-226 du 22 mars 2021 fixant les montants des aides pour l'accès ou l'accompagnement au retour à l'emploi et du plafond mensuel de ressources pour en bénéficier en application de la loi n° 1.501 du 11 décembre 2020.
Avis et Communiqués
- Modification de l'heure légale - Année 2021.
- Mise en vente de l'ouvrage « La Principauté de Monaco - l'État, Son Statut International, Ses Institutions ».
- Mise en vente de l'ouvrage « The Principality of Monaco - State - International Status - Institutions ».
- Avis de recrutement n° 2021-69 d'un Comptable à la Direction des Affaires Maritimes.
- Avis de recrutement n° 2021-70 de trois Agents d'accueil au Service des Parkings Publics.
- Avis de recrutement n° 2021-71 de quatre Animateurs saisonniers pour le site Handiplage de la Direction de l'Action et de l'Aides Sociales.
- Offre de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947.
- Mise en vente de nouvelles valeurs.
- Tour de garde des Médecins - 2ème trimestre 2021.
- Tour de garde des Pharmacies - 2ème trimestre 2021.
- Tableau récapitulatif des occupations de voie publique en cours au 08/03/2021.
- Décision de mise en œuvre du Centre Hospitalier Princesse Grace n° 2021-RC-07 du 11 mars 2021 concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale évaluant l'efficacité et la sécurité de la dénervation rénale par neurolyse à l'alcool à l'aide du kit Peregrine System sur des patients avec hypertension incontrôlée, combiné à des médicaments antihypertenseurs », dénommé « TARGET BP I ».
- Délibération n° 2021-26 du 17 février 2021 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale évaluant l'efficacité et la sécurité de la dénervation rénale par neurolyse à l'alcool à l'aide du kit Peregrine System sur des patients avec hypertension incontrôlée, combinée à des médicaments antihypertenseurs », dénommé « TARGET BP I » présenté par Ablative Solutions, Inc. représentée en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace.
- Délibération n° 2021-27 du 17 février 2021 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant autorisation de transfert d'informations nominatives à destination des États-Unis d'Amérique ayant pour finalité « Transfert de données vers la société ERT, sise aux États-Unis d'Amérique, à des fins d'analyse des données MAPA des patients ayant consenti à participer à l'étude TARGET BP I » présenté par Ablative Solutions, Inc. représentée en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace.
- Délibération n° 2021-28 du 17 février 2021 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant autorisation de transfert d'informations nominatives à destination des États-Unis d'Amérique ayant pour finalité « Transfert de données vers la société MEDNET, sise aux États-Unis d'Amérique, afin d'assurer la collecte des données des patients ayant consenti à participer à l'étude TARGET BP I » présenté par Ablative Solutions, Inc. représentée en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace.
- Délibération n° 2021-29 du 17 février 2021 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant autorisation de transfert d'informations nominatives à destination des États-Unis d'Amérique ayant pour finalité « Transfert de données vers STANFORD Medical University, sise aux États-Unis d'Amérique, afin d'analyser les données angiographiques scanner et IRM des patients ayant consenti à participer à l'étude TARGET BP I » présenté par Ablative Solutions, Inc. représentée en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace.
- Délibération n° 2021-30 du 17 février 2021 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant autorisation de transfert d'informations nominatives à destination des États-Unis d'Amérique ayant pour finalité « Transfert de données vers VASCOR, sise aux États-Unis d'Amérique, afin d'analyser les données échographiques des patients ayant consenti à participer à l'étude TARGET BP I » présenté par Ablative Solutions, Inc. représentée en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace.
- Délibération n° 2021-31 du 17 février 2021 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant autorisation de transfert d'informations nominatives à destination des États-Unis d'Amérique ayant pour finalité « Transfert de données vers le datamanager localisé aux États-Unis d'Amérique chez Ablative Solutions, Inc., afin de faire l'analyse statistique et les obligations réglementaires des informations des patients ayant consenti à participer à l'étude TARGET BP I » présenté par Ablative Solutions, Inc. représentée en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace.
Informations
Insertions légales et Annonces
- PARQUET GÉNÉRAL (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
- PARQUET GÉNÉRAL (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
- GREFFE GÉNÉRAL EXTRAIT
- GREFFE GÉNÉRAL EXTRAIT
- GREFFE GÉNÉRAL EXTRAIT
- GREFFE GÉNÉRAL EXTRAIT
- GREFFE GÉNÉRAL EXTRAIT
- Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - « REVOLUTIONARIES GROUP S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
- Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - TRANSFORMATION DE LA SOCIÉTÉ ANONYME MONÉGASQUE dénommée « REVOLUTIONARIES GROUP S.A.M. » en SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE dénommée « REVOLUTIONARIES GROUP S.A.R.L. »
- Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - CONTRAT DE GÉRANCE LIBRE - Deuxième Insertion
- Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « METIS S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
- Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco « METIS S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
- Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « E.M.C. » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
- RÉSILIATION DE BAIL COMMERCIAL - Deuxième Insertion
- LOCATION-GÉRANCE - Première Insertion
- ALLARD STUDIO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
- LA CAPSULE MONACO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
- MONACO GLOBAL FOREST - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
- BP RETAIL - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 14 bis, rue Honoré Labande - c/o PRIME OFFICE – Monaco - AUGMENTATION DE CAPITAL
- S.A.R.L. MONAFRAIS - Société à Responsabilité Limitée au capital de 30.000 euros - Siège social : 15, rue de la Turbie – Monaco - AUGMENTATION DE CAPITAL - MODIFICATION DES STATUTS
- AMOC ART - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 28, boulevard Princesse Charlotte – Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
- S.A.R.L. BRIC sous l'enseigne « TEMPS ET PASSIONS » - Société à Responsabilité Limitée au capital de 50.000 euros - Siège social : 31, boulevard des Moulins – Monaco - Modification de l'objet social
- MEDICO RYTHMOLOGIE SARL - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 1, avenue Henry Dunant – Monaco - EXTENSION DE L'OBJET SOCIAL
- THE FRESH CATERER S.A.R.L. - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 5, rue du Gabian - Bloc B - 3e étage – Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
- ABERCROMBIE & KENT (MONACO) SARL - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 3 à 9, boulevard des Moulins – Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL - NOMINATION D'UN COGÉRANT
- ALIAS DISTRIBUTION MONACO - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 20, boulevard de Suisse – Monaco - DÉMISSION D'UN COGÉRANT - NOMINATION D'UN COGÉRANT
- CHEVA - Société à Responsabilité Limitée au capital de 120.000 euros - Siège social : 7, rue de la Turbie – Monaco - DÉMISSION D'UN COGÉRANT
- GALEO - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 6, rue des Oliviers – Monaco - DÉMISSION D'UN GÉRANT
- MENORA - Société à Responsabilité Limitée au capital de 400.000 euros - Siège social : 3, rue de la Turbie – Monaco - DÉMISSION D'UN COGÉRANT
- MONATEK - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 14 bis, rue Honoré Labande - c/o PRIME OFFICE CENTER – Monaco - DÉMISSION D'UN COGÉRANT
- N-WINES - Société à Responsabilité Limitée au capital de 20.000 euros - Siège social : 17, avenue Albert II – Monaco - NOMINATION D'UN COGÉRANT
- SEA LAND & SKY MANAGEMENT - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 6, boulevard des Moulins – Monaco - DÉMISSION D'UN GÉRANT - NOMINATION D'UN GÉRANT
- BUSACCA DESIGN - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 1, boulevard Princesse Charlotte – Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
- CABINET FRAYRE & ASSOCIES - Société à Responsabilité Limitée au capital de 65.000 euros - Siège social : 1, avenue Henry Dunant – Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
- FRAYRE CAPITAL RECHERCHES INTERNATIONAL - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 1, avenue Henry Dunant – Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
- DG INVESTMENT - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 25, boulevard du Larvotto – Monaco - DISSOLUTION ANTICIPÉE
- ECF IMMOBILIER - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 7, allée Crovetto Frères – Monaco - DISSOLUTION ANTICIPÉE
- MARCHIORELLO & Cie - Société en Commandite Simple au capital de 30.600 euros - Siège social : 7, avenue Saint-Roman – Monaco - DISSOLUTION ANTICIPÉE
- MONACO-FASHION - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 20, boulevard Rainier III – Monaco - DISSOLUTION ANTICIPÉE
- CESSATION DE CAUTIONNEMENTS
- RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
- Art Food International
- FONDS COMMUNS DE PLACEMENT ET FONDS D'INVESTISSEMENT MONÉGASQUES - VALEUR LIQUIDATIVE - Ordonnance Souveraine n° 1.285 du 10 septembre 2007.