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Maison Souveraine
Ordonnances Souveraines
- Ordonnance Souveraine n° 7.186 du 13 novembre 2018 portant nomination et titularisation d'un Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 7.187 du 13 novembre 2018 portant nomination et titularisation d'un Major à la Direction de la Sûreté Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 7.188 du 13 novembre 2018 portant nomination et titularisation d'un Brigadier-chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 7.189 du 13 novembre 2018 portant nomination et titularisation d'un Commandant de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 7.190 du 13 novembre 2018 admettant, sur sa demande, une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée.
- Ordonnance Souveraine n° 7.209 du 20 novembre 2018 mettant fin au détachement en Principauté d'un Enseignant dans les Établissements d'enseignement.
- Ordonnance Souveraine n° 7.210 du 20 novembre 2018 portant nomination et titularisation d'un Chef de Division au Secrétariat du Département des Affaires Sociales et de la Santé.
- Ordonnance Souveraine n° 7.211 du 20 novembre 2018 portant intégration d'un Officier de la Force Publique dans les cadres monégasques.
- Ordonnance Souveraine n° 7.212 du 20 novembre 2018 portant nomination des membres du Comité de Gestion du Théâtre Princesse Grace.
- Ordonnance Souveraine n° 7.215 du 20 novembre 2018 portant nomination des membres du Conseil Économique et Social.
- Ordonnance Souveraine n° 7.221 du 26 novembre 2018 portant nomination de membres de la commission chargée de veiller au respect des dispositions des articles 9 à 15 de la loi n° 1.430 du 13 juillet 2016 portant diverses mesures relatives à la préservation de la sécurité nationale.
- Ordonnance Souveraine n° 7.222 du 26 novembre 2018 admettant, sur sa demande, un Sous-officier en qualité de Militaire de carrière.
- Ordonnance Souveraine n° 7.223 du 26 novembre 2018 admettant, sur sa demande, un Sous-officier en qualité de Militaire de carrière.
- Ordonnance Souveraine n° 7.224 du 26 novembre 2018 admettant, sur sa demande, un Sous-officier en qualité de Militaire de carrière.
- Ordonnance Souveraine n° 7.225 du 26 novembre 2018 admettant, sur sa demande, un Sous-officier en qualité de Militaire de carrière.
Arrêtés Ministériels
- Arrêté Ministériel n° 2018-1079 du 21 novembre 2018 portant règlement relatif aux principes généraux de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les constructions.
- Arrêté Ministériel n° 2018-1080 du 21 novembre 2018 relatif aux missions, à l'emploi et à la qualification des gardiens d'immeubles et du personnel permanent des services de sécurité incendie et d'assistance aux personnes.
- Arrêté Ministériel n° 2018-1081 du 21 novembre 2018 relatif à la composition des produits cosmétiques.
- Arrêté Ministériel n° 2018-1082 du 21 novembre 2018 fixant la liste et les caractéristiques des produits sanguins labiles.
- Arrêté Ministériel n° 2018-1083 du 21 novembre 2018 fixant les conditions de réalisation des examens de biologie médicale d'immuno-hématologie érythrocytaire.
- Arrêté Ministériel n° 2018-1084 du 21 novembre 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 2015-386 du 8 juin 2015 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants, modifié.
- Arrêté Ministériel n° 2018-1085 du 21 novembre 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 91-371 du 2 juillet 1991 fixant la liste des substances psychotropes, modifié.
- Arrêté Ministériel n° 2018-1086 du 21 novembre 2018 relatif à la délivrance de certaines substances vénéneuses.
- Arrêté Ministériel n° 2018-1087 du 21 novembre 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 2003-165 du 3 mars 2003 fixant les conditions de mise sur le marché des médicaments à usage humain, modifié.
- Arrêté Ministériel n° 2018-1088 du 21 novembre 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 2017-747 du 12 décembre 2017 fixant les modalités d'élimination des déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés, des déchets d'activités de soins à risques infectieux perforant, des pièces anatomiques d'origine humaine et de médicaments à usage humain non utilisés.
- Arrêté Ministériel n° 2018-1089 du 21 novembre 2018 relatif aux conditions de fonctionnement de l'Institut de Formation en Soins Infirmiers.
- Arrêté Ministériel n° 2018-1090 du 21 novembre 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 86-620 du 10 novembre 1986 portant établissement du règlement intérieur du Centre Hospitalier Princesse Grace, modifié.
- Arrêté Ministériel n° 2018-1091 du 21 novembre 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 84-276 du 3 mai 1984 relatif aux conditions d'accès aux emplois du personnel de service du Centre Hospitalier Princesse Grace, modifié.
- Arrêté Ministériel n° 2018-1092 du 21 novembre 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 2005-59 du 19 janvier 2005 fixant la liste des maladies soumises à déclaration obligatoire, modifié.
- Arrêté Ministériel n° 2018-1093 du 21 novembre 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 90-150 du 5 avril 1990 sur les transports sanitaires terrestres - Agrément, modifié.
- Arrêté Ministériel n° 2018-1094 du 21 novembre 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 2011-73 du 16 février 2011 déterminant les actes professionnels pouvant être pratiqués par les auxiliaires médicaux.
- Arrêté Ministériel n° 2018-1095 du 21 novembre 2018 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2018-126 du 20 février 2018 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
- Arrêté Ministériel n° 2018-1097 du 22 novembre 2018 approuvant la modification du règlement intérieur de la Caisse de Compensation des Services Sociaux.
- Arrêté Ministériel n° 2018-1098 du 23 novembre 2018 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du Téléthon 2018\.
- Arrêté Ministériel n° 2018-1099 du 23 novembre 2018 réglementant le survol de l'espace aérien monégasque par des engins volants télépilotés.
- Arrêté Ministériel n° 2018-1100 du 23 novembre 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 2018-87 du 31 janvier 2018 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant le Venezuela.
- Arrêté Ministériel n° 2018-1101 du 23 novembre 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 2008-406 du 30 juillet 2008 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant l'ancien régime iraquien.
- Arrêté Ministériel n° 2018-1102 du 23 novembre 2018 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Cosimo S.A.M. », au capital de 150.000 euros.
- Arrêté Ministériel n° 2018-1103 du 23 novembre 2018 approuvant le transfert du portefeuille de contrats d'assurance de la compagnie d'assurance « AIG Europe Limited » à la société « AIG Europe SA ».
- Arrêté Ministériel n° 2018-1104 du 23 novembre 2018 interdisant la vente de boissons alcoolisées à l'occasion d'une manifestation sportive.
- Arrêté Ministériel n° 2018-1105 du 23 novembre 2018 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2007-436 du 17 août 2007 autorisant un médecin à pratiquer son art dans un établissement de soins privé.
- Arrêté Ministériel n° 2018-1106 du 23 novembre 2018 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant.
- Arrêté Ministériel n° 2018-1107 du 23 novembre 2018 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
- Arrêté Ministériel n° 2018-1109 du 27 novembre 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 2018-930 du 28 septembre 2018 étendant l'obligation d'examen particulier visée par la loi n° 1.362 du 3 août 2009, modifiée, aux opérations impliquant une contrepartie ayant des liens avec un État ou territoire, dont la législation est reconnue insuffisante ou dont les pratiques sont considérées comme faisant obstacle à la lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme ou la corruption.
Arrêtés Municipaux
- Arrêté Municipal n° 2018-3590 du 16 novembre 2018 portant délégation de pouvoirs et de signature.
- Arrêté Municipal n° 2018-4685 du 23 novembre 2018 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
- Arrêté Municipal n° 2018-4710 du 26 novembre 2018 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
Avis et Communiqués
- Mise en vente de l'ouvrage « La Principauté de Monaco - l'État, Son Statut International, Ses Institutions ».
- Mise en vente de l'ouvrage « The Principality of Monaco - State - International Status - Institutions ».
- Avis de recrutement n° 2018-203 de six Agents d'accueil au Service des Parkings Publics.
- Avis de recrutement n° 2018-204 d'un Rédacteur Principal dans le domaine juridique à la Direction du Budget et du Trésor.
- Avis de recrutement n° 2018-205 d'un Journaliste à la Direction de la Communication.
- Avis de recrutement n° 2018-206 d'un Responsable Technique à la Direction de l'Aménagement Urbain.
- Avis de recrutement n° 2018-207 d'un Médecin Inspecteur de Santé Publique au sein de la Direction de l'Action Sanitaire.
- Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947\.
- Office des Émissions de Timbres-Poste - Mise en vente de nouvelles valeurs.
- État des mesures de suspension du permis de conduire, d'interdiction de conduire sur le territoire de la Principauté ou de solliciter un permis de conduire prises à l'encontre des conducteurs ayant enfreint la réglementation sur la circulation routière.
- DIRECTION DES SERVICES JUDICIAIRES - COUR D'APPEL DE LA PRINCIPAUTÉ DE MONACO - ANNÉE JUDICIAIRE 2018-2019 - RENTRÉE DES TRIBUNAUX
- Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance Publique du 29 novembre 2018\.
- Élections communales - 17 mars 2019.
Informations
Insertions légales et Annonces
- PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
- PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
- PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
- GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
- GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
- GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
- GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
- GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
- GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
- GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
- GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
- GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
- Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE « MCFL » - MODIFICATION STATUTAIRE - AUGMENTATION DE CAPITAL
- Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - TRANSFORMATION DE LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE dénommée « MCFL » en SOCIETE ANONYME MONEGASQUE dénommée « MCFL »
- Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - « MCFL » (Société Anonyme Monégasque)
- Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA – Notaire - 31, boulevard Charles III – Monaco - Société Anonyme Monégasque en liquidation dénommée « ETABLISSEMENTS SIEMCOL » au capital de 150.000 euros - CLÔTURE DE LA LIQUIDATION
- Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - RESILIATION DE DROITS LOCATIFS - Deuxième Insertion
- Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « NETEXCOM GROUPE INFORMATIQUE » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATIONS AUX STATUTS
- Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « NORTH ATLANTIC SOCIETE D'ADMINISTRATION S.A.M. » (Nouvelle dénomination « ALTIQA S.A.M. ») (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATIONS AUX STATUTS
- RÉSILIATION ANTICIPÉE DE GÉRANCE LIBRE - Deuxième Insertion
- APPORT D'ÉLÉMENTS DE FONDS DE COMMERCE - Deuxième Insertion
- APPORT D'ÉLÉMENTS DE FONDS DE COMMERCE - Deuxième Insertion
- CESSATION DES PAIEMENTS - SARL MP & SILVA dont le siège social se trouve à Monaco, chez la SARL SILVA INTERNATIONAL INVESTMENTS - 14, avenue de Grande Bretagne
- CRÉDIT MOBILIER DE MONACO - Mont de piété 15, avenue de Grande-Bretagne - Monte-Carlo - VENTE AUX ENCHÈRES PUBLIQUES
- ALFA BATIMENT - CONSTITUTION D'UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
- APPORT D'ÉLÉMENTS DE FONDS DE COMMERCE - Première Insertion
- AMETIST GROUP - CONSTITUTION D'UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
- INVESTOR MEDIA MONACO S.A.R.L. (dénomination commerciale : « INVESTOR MEDIA MONACO ») - CONSTITUTION D'UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
- MARIE DENTELLE - CONSTITUTION D'UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
- APPORT D'ÉLÉMENTS DE FONDS DE COMMERCE - Première Insertion
- U PIZZAIOLU - CONSTITUTION D'UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
- APPORT D'ÉLÉMENTS DE FONDS DE COMMERCE - Première Insertion
- GORRA & Cie - Société en Commandite Simple au capital de 30.500 euros - Siège social : 11, boulevard de Belgique – Monaco - MODIFICATIONS STATUTAIRES - TRANSFORMATION EN SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
- IF INTERNATIONAL FURNITURE S.A.R.L. - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 11, avenue Saint-Michel – Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
- MONACO - OURAL TRADING - Société à Responsabilité Limitée au capital de 66.000 euros - Siège social : 14, avenue Saint-Michel – Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
- FAIR WINDS - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : Le Continental, Place des Moulins – Monaco - DÉMISSION D'UN COGÉRANT
- SARL MEDITERRANEAN YACHT MANAGEMENT - Société à Responsabilité Limitée au capital de 20.000 euros - Siège social : 9, avenue d'Ostende – Monaco - NOMINATION D'UN COGÉRANT
- OFFICE MONEGASQUE D'ASSURANCE ET DE COURTAGE - Société à Responsabilité Limitée au capital de 30.000 euros - Siège social : 27, boulevard Albert 1er – Monaco - NOMINATION D'UN COGÉRANT
- WALKINSHAW INTERNATIONAL SARL - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 74, boulevard d'Italie – Monaco - NOMINATION D'UN COGÉRANT
- WORLD WIDE WINGS - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 74, boulevard d'Italie – Monaco - NOMINATION D'UN COGÉRANT
- BLUE STONE - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 11, boulevard du Jardin Exotique – Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
- S.A.R.L. MONACO FERMETURES - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 1, boulevard Princesse Charlotte – Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
- MUNEGU REAL ESTATE - Société Anonyme Monégasque au capital de 175.000 euros - Siège social : 3, rue de Millo – Monaco - AVIS DE CONVOCATION
- SILVATRIM - Société Anonyme Monégasque au capital de 9.600.000 euros - Siège social : 3, rue du Gabian – Monaco - AVIS DE CONVOCATION
- RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
- RECEPISSE DE DECLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
- RECEPISSE DE DECLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
- DISSOLUTION D'UNE ASSOCIATION
- FONDS COMMUNS DE PLACEMENT ET FONDS D'INVESTISSEMENT MONÉGASQUES - VALEUR LIQUIDATIVE - Ordonnance Souveraine n° 1.285 du 10 septembre 2007.