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Journal n°8552 du 20 août 2021
Décision Archiépiscopale portant nomination d'un vicaire paroissial à la Paroisse Sainte-Dévote et d'un Coordinateur du Service des Vocations.

Nous, Dominique-Marie David, par la grâce de Dieu et l'autorité du Siège Apostolique, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 545 à 552 du Code de Droit Canonique ;
Vu l'Ordonnance Souveraine du 28 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale Quemadmodum Sollicitus Pa...

Journal n°8552 du 20 août 2021
Décision Archiépiscopale portant nomination d'un aumônier du collège-lycée de l'Institution FANB, d'un prêtre accompagnateur du Service des Jeunes et d'un prêtre auxiliaire à la Paroisse Saint-Charles.

Nous, Dominique-Marie David, par la grâce de Dieu et l'autorité du Siège Apostolique, Archevêque de Monaco,
Vu l'Ordonnance Souveraine du 28 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale Quemadmodum Sollicitus Pastor du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siè...

Journal n°8552 du 20 août 2021
Décision Archiépiscopale portant nomination du Directeur diocésain de l'Enseignement Catholique.

Nous, Dominique-Marie David, par la grâce de Dieu et l'autorité du Siège Apostolique, Archevêque de Monaco,
Vu l'Ordonnance Souveraine du 28 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale Quemadmodum Sollicitus Pastor du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siè...

Journal n°8552 du 20 août 2021
Décision Archiépiscopale portant nomination d'un cérémoniaire épiscopal.

Nous, Dominique-Marie David, par la grâce de Dieu et l'autorité du Siège Apostolique, Archevêque de Monaco,
Vu l'Ordonnance Souveraine du 28 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale Quemadmodum Sollicitus Pastor du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siè...

Journal n°8552 du 20 août 2021
Décision Archiépiscopale portant présentation du curé modérateur de la Paroisse du Saint-Esprit.

Nous, Dominique-Marie David, par la grâce de Dieu et l'autorité du Siège Apostolique, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 515 à 544 du Code de Droit Canonique ;
Vu l'Ordonnance Souveraine du 28 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale Quemadmodum Sollicitus Pa...

Journal n°8552 du 20 août 2021
Décision Archiépiscopale portant présentation d'un curé in solidum de la Paroisse du Saint-Esprit.

Nous, Dominique-Marie David, par la grâce de Dieu et l'autorité du Siège Apostolique, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 515 à 544 du Code de Droit Canonique ;
Vu l'Ordonnance Souveraine du 28 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale Quemadmodum Sollicitus Pa...

Journal n°8552 du 20 août 2021
Décision Archiépiscopale portant présentation du curé de la Paroisse Saint-Martin.

Nous, Dominique-Marie David, par la grâce de Dieu et l'autorité du Siège Apostolique, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 515 à 544 du Code de Droit Canonique ;
Vu l'Ordonnance Souveraine du 28 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale Quemadmodum Sollicitus Pa...

Journal n°8552 du 20 août 2021
Décision Archiépiscopale portant mise à la retraite.

Nous, Dominique-Marie David, par la grâce de Dieu et l'autorité du Siège Apostolique, Archevêque de Monaco,
Vu le canon 184 § 1 du Code de Droit Canonique ;
Vu l'Ordonnance Souveraine du 28 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale Quemadmodum Sollicitus Pastor...

Journal n°8546 du 9 juillet 2021
Décision Archiépiscopale portant nomination du Délégué diocésain, Inspecteur des budgets paroissiaux et des services diocésains.

Nous, Dominique-Marie David, par la grâce de Dieu et l’autorité du Siège Apostolique, Archev...

Journal n°8517 du 18 décembre 2020
Décision Archiépiscopale portant nomination d'un délégué épiscopal.

Nous, Dominique-Marie David, par la grâce de Dieu et l'autorité du Siège Apostolique, Archevêque de Monaco,
Vu l'Ordonnance Souveraine du 28 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale Quemadmodum Sollicitus Pastor du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siè...

Journal n°8504 du 18 septembre 2020
Décision Archiépiscopale plaçant un prêtre hors du champ d'application du statut des ecclésiastiques.

Nous, Dominique-Marie David, par la grâce de Dieu et l'autorité du Siège Apostolique, Archevêque de Monaco,
Vu le canon 271 du Code de Droit Canonique ;
Vu l'Ordonnance Souveraine du 28 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale Quemadmodum Sollicitus Pastor du...

Journal n°8504 du 18 septembre 2020
Décision Archiépiscopale portant nomination d'un aumônier de la Force Publique.

Nous, Dominique-Marie David, par la grâce de Dieu et l'autorité du Siège Apostolique, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 271 et 564 à 572 du Code de Droit Canonique ;
Vu l'Ordonnance Souveraine du 28 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale Quemadmodum Sollic...

Journal n°8499 du 14 août 2020
Décision Archiépiscopale portant nomination d'un curé in solidum de la Paroisse du Saint-Esprit.

Nous, Dominique-Marie David, par la grâce de Dieu et l'autorité du Siège Apostolique, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 515 à 544 du Code de Droit Canonique ;
Vu l'Ordonnance Souveraine du 28 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale Quemadmodum Sollicitus Pa...

Journal n°8499 du 14 août 2020
Décision Archiépiscopale portant nomination d'un Vicaire Paroissial à la Paroisse Saint-Nicolas.

Nous, Dominique-Marie David, par la grâce de Dieu et l'autorité du Siège Apostolique, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 545 à 552 du Code de Droit Canonique ;
Vu l'Ordonnance Souveraine du 28 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale Quemadmodum Sollicitus Pa...

Journal n°8499 du 14 août 2020
Décision Archiépiscopale portant nomination d'un Délégué Épiscopal au Service du Catéchuménat.

Nous, Dominique-Marie David, par la grâce de Dieu et l'autorité du Siège Apostolique, Archevêque de Monaco,
Vu l'Ordonnance Souveraine du 28 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale Quemadmodum Sollicitus Pastor du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siè...

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Version 2018.11.07.14