Rechercher un journal, un article
Journal n°8507
du 9 octobre 2020
Décision Souveraine en date du 30 septembre 2020 modifiant l'article premier de la Décision Souveraine du 3 novembre 2005 relative à la Commission Consultative des Collections d'Objets d'Art de S.A.S. le Prince Souverain et nommant des membres.
« Commission consultative des collections et du patrimoine artistique du Palais de S.A.S. le Prince de Monaco ».
Art. 2.
Mme Catherine Alestchenkoff et M. Paul-Marie Martel sont nommés Membres de la Commission ... « Commission consultative des collections et du patrimoine artistique du Palais de S.A.S. le Prince de Monaco ».
Art. 2.
Mme Catherine Alestchenkoff et M. Paul-Marie Martel sont nommés Membres de la Commission ... Décision Souveraine en date du 30 septembre 2020 modifiant l'article premier de la Décision Souveraine du 3 novembre 2005 relative à la Commission Consultative des Collections d'Objets d'Art de S.A.S ...
Journal n°8569
du 17 décembre 2021
Décision Souveraine en date du 6 décembre 2021 nommant les membres de droit du Conseil d'Administration de l'Association « Fondation des Amis du C.H.P.G. ».
Par Décision Souveraine en date du 6 décembre 2021, S.A.S. le Prince Souverain a nommé pour deux ans, sous la Présidence de S.A.R. la Princesse De Hanovre et sous la Vice-présidence du Conseiller de ...
Par Décision Souveraine en date du 6 décembre 2021, S.A.S. le Prince Souverain a nommé pour deux ans, sous la Présidence de S.A.R. la Princesse De Hanovre et sous la Vice-présidence du Conseiller de ... Décision Souveraine en date du 6 décembre 2021 nommant les membres de droit du Conseil d'Administration de l'Association « Fondation des Amis du C.H.P.G. ». ...
Journal n°8394
du 10 août 2018
Décision Souveraine en date du 26 juillet 2018 relative au passeport diplomatique et de service.
service sont délivrés par S.E. M. le Ministre d'État, en Notre nom.
Art. 2.
Le passeport diplomatique est accordé, pour leurs déplacements à l'étranger :
1°/ Aux Membres de Notre Famille (ascendants ... service sont délivrés par S.E. M. le Ministre d'État, en Notre nom.
Art. 2.
Le passeport diplomatique est accordé, pour leurs déplacements à l'étranger :
1°/ Aux Membres de Notre Famille (ascendants ... Décision Souveraine en date du 26 juillet 2018 relative au passeport diplomatique et de service. ...
Journal n°7912
du 15 mai 2009
Décision Souveraine en date du 11 mai 2009 relative à la clôture des comptes de l’exercice 2006
1968 sur la Commission Supérieure des Comptes, et notamment son article 6 ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu le rapport sur la gestion financière de l ... 1968 sur la Commission Supérieure des Comptes, et notamment son article 6 ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu le rapport sur la gestion financière de l ...
Journal n°7912
du 15 mai 2009
Décision Souveraine en date du 11 mai 2009 relative à la clôture des comptes de l’exercice 2006
1968 sur la Commission Supérieure des Comptes, et notamment son article 6 ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu le rapport sur la gestion financière de l ... 1968 sur la Commission Supérieure des Comptes, et notamment son article 6 ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu le rapport sur la gestion financière de l ...
Journal n°7842
du 11 janvier 2008
Décision Souveraine du 8 janvier 2008 instituant une
Commission d'amélioration environnementale
vigueur quant à la protection de l'environnement et à la prévention des pollutions de toute nature.
Aux fins d'obtenir les meilleures performances en la matière, les services compétents de Notre Maison s ... vigueur quant à la protection de l'environnement et à la prévention des pollutions de toute nature.
Aux fins d'obtenir les meilleures performances en la matière, les services compétents de Notre Maison s ...