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Journal n°8539
du 21 mai 2021
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
déclaration de modification des statuts reçue le 22 avril 2021 de l'association dénommée « SEMEURS D'ESPOIR », en abrégé « S.D.E. ».
La modification adoptée porte sur l'article 1er relatif à la dénomination qui ... déclaration de modification des statuts reçue le 22 avril 2021 de l'association dénommée « SEMEURS D'ESPOIR », en abrégé « S.D.E. ».
La modification adoptée porte sur l'article 1er relatif à la dénomination qui ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8479
du 27 mars 2020
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, le Ministre d'État délivre récépissé de la ...
Conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, le Ministre d'État délivre récépissé de la ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8458
du 1 novembre 2019
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, le Ministre d'État délivre récépissé de la ...
Conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, le Ministre d'État délivre récépissé de la ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8515
du 4 décembre 2020
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, le Ministre d'État délivre récépissé de la ...
Conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, le Ministre d'État délivre récépissé de la ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8493
du 3 juillet 2020
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
modifications adoptées portent sur :
- l'article 1er relatif à la dénomination qui devient : « Comité National Monégasque de l'Association Internationale des Arts Plastiques (A.I.A.P) auprès de l'U.N.E.S ... modifications adoptées portent sur :
- l'article 1er relatif à la dénomination qui devient : « Comité National Monégasque de l'Association Internationale des Arts Plastiques (A.I.A.P) auprès de l'U.N.E.S ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8495
du 17 juillet 2020
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
'à la Fédération Française de Rugby et, à ce titre, s'engage à se conformer aux statuts et règlements de cette dernière ».
... 'à la Fédération Française de Rugby et, à ce titre, s'engage à se conformer aux statuts et règlements de cette dernière ».
... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8465
du 20 décembre 2019
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
dénomination qui devient « WORLD ATHLETICS »,
- sur l'objet dont la rédaction a été légèrement revue afin de supprimer la mention « à tous les niveaux » s'agissant de la promotion dans le monde entier des ...
Conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, le Ministre d'État délivre récépissé de la ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8434
du 17 mai 2019
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, le Ministre d'État délivre récépissé de la ...
Conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, le Ministre d'État délivre récépissé de la ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8541
du 4 juin 2021
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
'opinion et le respect des droits de la défense, s'interdire toute discrimination, veiller au respect de la charte d'éthique et de déontologie du sport de la FEPM établie conformément aux dispositions du code ... la Fédération équestre de la Principauté de Monaco ;
- Assurer en son sein la liberté d'opinion et le respect des droits de la défense, s'interdire toute discrimination, veiller au respect de ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8545
du 2 juillet 2021
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, le Ministre d’État délivre récépissé de la ...
Conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, le Ministre d'État délivre récépissé de la ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8428
du 5 avril 2019
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
vision optimiste de la différence, en s'appuyant, Deo Juvante - selon la devise monégasque -, sur des valeurs fondamentales de respect de la planète et de tout être vivant. Consciente de ce que vivre en ... vision optimiste de la différence, en s'appuyant, Deo Juvante - selon la devise monégasque -, sur des valeurs fondamentales de respect de la planète et de tout être vivant. Consciente de ce que vivre en ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8513
du 20 novembre 2020
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
particuliers, les entreprises et les entités publiques.
- Promouvoir une gestion pro-active des risques.
- Proposer la mise en œuvre de solutions destinées à minimiser les conséquences des crises susceptibles d ... , notamment les particuliers, les entreprises et les entités publiques.
- Promouvoir une gestion pro-active des risques.
- Proposer la mise en œuvre de solutions destinées à minimiser les ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8410
du 30 novembre 2018
RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 2 novembre 2018 de l'association dénommée « AUX CŒURS DES MOTS ».
Cette association ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 2 novembre 2018 de l'association dénommée « AUX CŒURS DES MOTS ».
Cette association ... RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8477
du 13 mars 2020
ASSOCIATIONS - RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ... ASSOCIATIONS - RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°7486
du 16 mars 2001
"ASSOCIATION POUR LA GESTION DU MONACO DANSES/DANCES FORUM"
'élèves d'écoles de danse, une remise des trophées : les "Monaco World Dance Awards" aux meilleurs professionnels de la danse (chorégraphes, danseurs, etc .).
Le siège social est situé au Casino de Monte ... 'élèves d'écoles de danse, une remise des trophées : les "Monaco World Dance Awards" aux meilleurs professionnels de la danse (chorégraphes, danseurs, etc .).
Le siège social est situé au Casino de Monte ...