Rechercher un journal, un article
Journal n°8637
du 7 avril 2023
CERCLE DES AMIS DE LA COLLECTION DE VOITURES DE S.A.S. LE PRINCE DE MONACO
Nouvelle adresse : 54, route de la Piscine à Monaco.
... CERCLE DES AMIS DE LA COLLECTION DE VOITURES DE S.A.S. LE PRINCE DE MONACO ...
Journal n°8695
du 17 mai 2024
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
la déclaration de modification des statuts reçue le 22 avril 2024 de l’association dénommée « Association pour la Gestion de la Caisse de Garantie des Créances des Salariés (C.G.C.S.) ».
Les ... la déclaration de modification des statuts reçue le 22 avril 2024 de l'association dénommée « Association pour la Gestion de la Caisse de Garantie des Créances des Salariés (C.G.C.S.) ».
Les ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8554
du 3 septembre 2021
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
dites de « e-sport » et plus généralement toutes disciplines associées qui peuvent s’y rattacher directement ou indirectement » et complétée par des dispositions relatives à la lutte contre le dopage ... dites de « e-sport » et plus généralement toutes disciplines associées qui peuvent s'y rattacher directement ou indirectement » et complétée par des dispositions relatives à la lutte contre le dopage ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°7486
du 16 mars 2001
"ASSOCIATION POUR LA GESTION DU MONACO DANSES/DANCES FORUM"
'élèves d'écoles de danse, une remise des trophées : les "Monaco World Dance Awards" aux meilleurs professionnels de la danse (chorégraphes, danseurs, etc .).
Le siège social est situé au Casino de Monte ... 'élèves d'écoles de danse, une remise des trophées : les "Monaco World Dance Awards" aux meilleurs professionnels de la danse (chorégraphes, danseurs, etc .).
Le siège social est situé au Casino de Monte ...
Journal n°8539
du 21 mai 2021
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
déclaration de modification des statuts reçue le 22 avril 2021 de l'association dénommée « SEMEURS D'ESPOIR », en abrégé « S.D.E. ».
La modification adoptée porte sur l'article 1er relatif à la dénomination qui ... déclaration de modification des statuts reçue le 22 avril 2021 de l'association dénommée « SEMEURS D'ESPOIR », en abrégé « S.D.E. ».
La modification adoptée porte sur l'article 1er relatif à la dénomination qui ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8644
du 26 mai 2023
RECEPISSE DE DECLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
déclaration de modification des statuts reçue le 17 avril 2023 de l'association dénommée « A.S. PROJECTS ».
La modification apportée concerne l'article 1er relatif à la dénomination qui devient « COLLECT ».
... déclaration de modification des statuts reçue le 17 avril 2023 de l'association dénommée « A.S. PROJECTS ».
La modification apportée concerne l'article 1er relatif à la dénomination qui devient « COLLECT ».
... RECEPISSE DE DECLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8479
du 27 mars 2020
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, le Ministre d'État délivre récépissé de la ...
Conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, le Ministre d'État délivre récépissé de la ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8458
du 1 novembre 2019
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, le Ministre d'État délivre récépissé de la ...
Conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, le Ministre d'État délivre récépissé de la ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8515
du 4 décembre 2020
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, le Ministre d'État délivre récépissé de la ...
Conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, le Ministre d'État délivre récépissé de la ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8045
du 2 décembre 2011
FONDATION TURQUOIS - MODIFICATIONS AUX STATUTS
de toute commission qui s’avérerait utile pour la bonne gestion et la bonne marche de la Fondation.
Art. 11.
Les fonctions et charges diverses des administrateurs sont absolument gratuites et ne ... de toute commission qui s’avérerait utile pour la bonne gestion et la bonne marche de la Fondation.
Art. 11.
Les fonctions et charges diverses des administrateurs sont absolument gratuites et ne ...
Journal n°8750
du 6 juin 2025
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, modifiée, le Ministre d'État délivre récépissé de ...
Conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, modifiée, le Ministre d'État délivre récépissé de ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8350
du 6 octobre 2017
STATUTS DE LA FONDATION DÉNOMMÉE « FONDATION S.I.B. SOCIETA ITALIANA DI BENEFICENZA »
'améliorer la prévention, le traitement et l'accompagnement dans le cadre des maladies psychiatriques.
Art. 3.
Dans le cadre de son objet, la Fondation s'efforcera de mettre en œuvre tous les moyens nécessaires ... 'améliorer la prévention, le traitement et l'accompagnement dans le cadre des maladies psychiatriques.
Art. 3.
Dans le cadre de son objet, la Fondation s'efforcera de mettre en œuvre tous les moyens nécessaires ...
Journal n°8493
du 3 juillet 2020
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
modifications adoptées portent sur :
- l'article 1er relatif à la dénomination qui devient : « Comité National Monégasque de l'Association Internationale des Arts Plastiques (A.I.A.P) auprès de l'U.N.E.S ... modifications adoptées portent sur :
- l'article 1er relatif à la dénomination qui devient : « Comité National Monégasque de l'Association Internationale des Arts Plastiques (A.I.A.P) auprès de l'U.N.E.S ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8495
du 17 juillet 2020
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
'à la Fédération Française de Rugby et, à ce titre, s'engage à se conformer aux statuts et règlements de cette dernière ».
... 'à la Fédération Française de Rugby et, à ce titre, s'engage à se conformer aux statuts et règlements de cette dernière ».
... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8465
du 20 décembre 2019
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
dénomination qui devient « WORLD ATHLETICS »,
- sur l'objet dont la rédaction a été légèrement revue afin de supprimer la mention « à tous les niveaux » s'agissant de la promotion dans le monde entier des ...
Conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, le Ministre d'État délivre récépissé de la ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION ...