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Journal n°8692
du 26 avril 2024
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
’Ordonnance Souveraine n° 10‑115 du 14 septembre 2023 portant application de ladite loi, le Ministre d’État délivre récépissé de la déclaration reçue le 19 mars 2024 de l’association dénommée « Realitology Institute ... 'Ordonnance Souveraine n° 10‑115 du 14 septembre 2023 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 19 mars 2024 de l'association dénommée « Realitology Institute ...
Journal n°8692
du 26 avril 2024
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « S.A.R.L. Atmosphère Green » (Société à Responsabilité Limitée)
, complété par acte du 19 avril 2024.
Il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes :
Dénomination sociale : « S.A.R.L. Atmosphère Green ... , complété par acte du 19 avril 2024.
Il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes :
Dénomination sociale : « S.A.R.L. Atmosphère Green ...
Journal n°8692
du 26 avril 2024
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « S.A.M. EAGLE » (Société Anonyme Monégasque)
-quatre.
Art. 19.
Affectation des résultats
Les produits nets de chaque exercice, déduction faite des frais généraux et autres charges de la société, y compris tous amortissements et provisions, constituent ... comprendra la période écoulée du jour de la constitution définitive de la société jusqu'au trente-et-un décembre deux mille vingt-quatre.
Art. 19.
Affectation des résultats
Les produits nets de chaque exercice ...
Journal n°8692
du 26 avril 2024
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - « THE COLLECTION MONACO » (Société à Responsabilité Limitée)
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Aux termes de deux actes reçus par Maître Nathalie AUREGLIA-CARUSO, notaire soussigné, les 19 décembre 2023 et 17 avril ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Aux termes de deux actes reçus par Maître Nathalie AUREGLIA-CARUSO, notaire soussigné, les 19 décembre 2023 et 17 avril ...
Journal n°8692
du 26 avril 2024
La Semaine en Principauté
Charles Berling et Stanislas Nordey.
Théâtre des Variétés
Le 2 mai, à 19 h,
Projection de « Pasolini » d’Abel Ferrara (2014), précédée d’une rencontre avec le réalisateur.
Le 7 mai, à 20 h,
Tout l ... Stanislas Nordey.
Théâtre des Variétés
Le 2 mai, à 19 h,
Projection de « Pasolini » d'Abel Ferrara (2014), précédée d'une rencontre avec le réalisateur.
Le 7 mai, à 20 h,
Tout l'Art du Cinéma : « Le pigeon ...
Journal n°8692
du 26 avril 2024
GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
fait mention sur l'état des créances.
Monaco, le 19 avril 2024.
... fait mention sur l'état des créances.
Monaco, le 19 avril 2024.
...
Journal n°8692
du 26 avril 2024
Délibération n° 2024‑45 du 20 mars 2024 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre de la modification du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la cohorte de patients suivis en Structures Douleur Chronique et à domicile en vie réelle », dénommé « eDOL » présentée par le Centre Hospitalier Universitaire de Clermont‑Ferrand représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace.
’Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d’application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu le Code de déontologie médicale ;
Vu la Recommandation n° R(97) 5 du ... 'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d'application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu le Code de déontologie médicale ;
Vu la Recommandation n° R(97) 5 du ...
Journal n°8692
du 26 avril 2024
Décision de mise en œuvre du Centre Hospitalier Princesse Grace n° 2022-RC-02.1 du 2 avril 2024 concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la cohorte de patients suivis en Structures Douleur Chronique et à domicile en vie réelle », dénommé « Étude eDOL ».
’Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973, modifiée, sur l’organisation et le fonctionnement du Centre Hospitalier Princesse Grace ;
- l’Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d ... ;
- l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973, modifiée, sur l'organisation et le fonctionnement du Centre Hospitalier Princesse Grace ;
- l'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin ...
Journal n°8692
du 26 avril 2024
Avis de recrutement n° 2024‑106 d'un(e) Secrétaire-Comptable à la Direction de l'Action et de l'Aide Sociales.
Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, au plus tard le 19 mai 2024, les documents suivants :
- un curriculum vitae actualisé et en français ;
- une lettre de ... répondre à l'avis de recrutement visé ci‑dessus, les candidat(e)s devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, au plus tard le 19 mai 2024, les ...
Journal n°8692
du 26 avril 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑224 du 18 avril 2024 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Monte‑Carlo Transactions », au capital de 921.000 euros.
fondateur ;
Vu l’acte en brevet contenant les statuts de ladite société au capital de 921.000 euros, reçu par Me H. Rey, Notaire, le 19 janvier 2024 ;
Vu l’Ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés ... fondateur ;
Vu l'acte en brevet contenant les statuts de ladite société au capital de 921.000 euros, reçu par Me H. Rey, Notaire, le 19 janvier 2024 ;
Vu l'Ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes ...
Journal n°8692
du 26 avril 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑225 du 18 avril 2024 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Acumen S.A.M. », au capital de 150.000 euros.
;
Vu l’acte en brevet contenant les statuts de ladite société au capital de 150.000 euros, reçu par Me H. Rey, Notaire, le 19 mars 2024 ;
Vu l’Ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en ... ;
Vu l'acte en brevet contenant les statuts de ladite société au capital de 150.000 euros, reçu par Me H. Rey, Notaire, le 19 mars 2024 ;
Vu l'Ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en ...
Journal n°8692
du 26 avril 2024
Erratum à l'Ordonnance Souveraine n° 10.512 du 11 avril 2024 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la route), modifiée, publiée au Journal de Monaco du 19 avril 2024.
route), modifiée, publiée au Journal de Monaco du 19 avril 2024. ...
Journal n°8692
du 26 avril 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.505 du 11 avril 2024 portant nomination d'un Commandant de Police, Chargé de Mission auprès du Contrôleur de la Sûreté Publique.
août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre Ordonnance n° 8.663 du 19 mai 2021 portant désignation d’un Commandant de Police, Chef de ... 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre Ordonnance n° 8.663 du 19 mai 2021 portant désignation d'un Commandant de Police, Chef de la ...
Journal n°8692
du 26 avril 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.503 du 11 avril 2024 portant nomination et titularisation d'un Chef de Division à la Direction des Affaires Maritimes.
19 ...
Journal n°8692
du 26 avril 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.319 du 11 janvier 2024 portant nomination et titularisation d'un Inspecteur à la Direction des Services Fiscaux.
août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre Ordonnance n° 2.021 du 19 décembre 2008 rendant exécutoire la Convention destinée à ... 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre Ordonnance n° 2.021 du 19 décembre 2008 rendant exécutoire la Convention destinée à adapter et ...