Rechercher un journal, un article
Journal n°8172
du 9 mai 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-254 du 2 mai 2014 plaçant une fonctionnaire en position de détachement
19 ...
Journal n°7546
du 10 mai 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-293 du 3 mai 2002 plaçant, sur sa demande, une infirmière en position de détachement.
19 ...
Journal n°8258
du 1 janvier 2016
Arrêté Ministériel n° 2015-755 du 11 décembre 2015 maintenant un fonctionnaire en position de détachement
19 ...
Journal n°8642
du 12 mai 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-237 du 19 avril 2023 plaçant un fonctionnaire en position de détachement.
’Ordonnance Souveraine n° 9.875 du 19 avril 2023 portant nomination et titularisation d’un Chargé de Mission au Conseil National ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 5 avril 2023 ;
Arrêtons ... 'Ordonnance Souveraine n° 9.875 du 19 avril 2023 portant nomination et titularisation d'un Chargé de Mission au Conseil National ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 5 avril 2023 ;
Arrêtons :
Article ... Arrêté Ministériel n° 2023-237 du 19 avril 2023 plaçant un fonctionnaire en position de détachement. ...
Journal n°7539
du 22 mars 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-198 du 19 mars 2002 maintenant des fonctionnaires en position de détachement.
Arrêté Ministériel n° 2002-198 du 19 mars 2002 maintenant des fonctionnaires en position de détachement. ...
Journal n°8575
du 28 janvier 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-37 du 19 janvier 2022 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de détachement.
de l’Habitat ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 janvier 2022 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Julie Pastor, Chef de Section à la Direction de l’Habitat, est placée, sur ... de l'Habitat ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 janvier 2022 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Julie Pastor, Chef de Section à la Direction de l'Habitat, est placée, sur sa ... Arrêté Ministériel n° 2022-37 du 19 janvier 2022 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de détachement. ...
Journal n°7582
du 17 janvier 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-19 du 14 janvier 2003 plaçant
une fonctionnaire en position de détachement.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Journal n°7448
du 23 juin 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-283 du 19 juin 2000 admettant un fonctionnaire en position de détachement.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;Vu l'ordonnance souveraine n° 14.458 du 2...
Journal n°7805
du 27 avril 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-228 du 19 avril 2007 plaçant, sur sa demande,
un fonctionnaire en position de détachement
NOUS, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;...
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;...
Journal n°7440
du 28 avril 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-237 du 19 avril 2000 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de détachement.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;Vu l'ordonnance souveraine n° 13.412 du 6...
Journal n°7669
du 17 septembre 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-430 du 10 septembre 2004 plaçant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de détachement.
conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.155 du 19 décembre 2001 portant nomination d'une Sténodactylographe au Ministère d'Etat (Cabinet du ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.155 du 19 décembre 2001 portant nomination d'une Sténodactylographe au Ministère d'Etat (Cabinet du ...
Journal n°7781
du 10 novembre 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-558 du 6 novembre 2006 plaçant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de détachement
les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 16.332 du 19 mai 2004 portant nomination et titularisation d'une Infirmière à l ... les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 16.332 du 19 mai 2004 portant nomination et titularisation d'une Infirmière à l ...
Journal n°7776
du 6 octobre 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-502 du 29 septembre 2006
maintenant une fonctionnaire en position de détachement
-Sténodactylographe à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-19 du 14 janvier 2003 plaçant une fonctionnaire en position de détachement ;
Vu la ... -Sténodactylographe à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-19 du 14 janvier 2003 plaçant une fonctionnaire en position de détachement ;
Vu la ...
Journal n°7802
du 6 avril 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-204 du 2 avril 2007 maintenant
des fonctionnaires en position de détachement
les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2002-198 du 19 mars 2002 maintenant des fonctionnaires en position de détachement ;
Vu la ... les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2002-198 du 19 mars 2002 maintenant des fonctionnaires en position de détachement ;
Vu la ...
Journal n°7827
du 28 septembre 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-472 du 24 septembre 2007 plaçant
une fonctionnaire en position de détachement.
Culturelles ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 septembre 2007 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Mme Nathalie ROSTICHER, épouse GIORDANO, Conservateur à la Direction des ... Culturelles ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 septembre 2007 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Mme Nathalie ROSTICHER, épouse GIORDANO, Conservateur à la Direction des ...
Tous droits reservés Monaco 2016
Version 2018.11.07.14