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Journal n°8616 du 11 novembre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.528 du 7 novembre 2022 acceptant la démission d'un Chef de Service Adjoint au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Pathologie).

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements pub...

Journal n°8612 du 14 octobre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.484 du 5 octobre 2022 acceptant la démission d'un fonctionnaire.

ALBERT II

Journal n°8612 du 14 octobre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.485 du 5 octobre 2022 acceptant la démission d'un fonctionnaire.

ALBERT II

Journal n°8609 du 23 septembre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.460 du 16 septembre 2022 acceptant la démission d'une fonctionnaire.

ALBERT II

Journal n°8598 du 8 juillet 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.329 du 4 juillet 2022 acceptant la démission d'un membre du Comité Supérieur d'Études Juridiques.

ALBERT II

Journal n°8593 du 3 juin 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.276 du 25 mai 2022 acceptant la démission d'un Chef de Service au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service des Spécialités Médicales-Hémodialyse).

ALBERT II

Journal n°8590 du 13 mai 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.222 du 28 avril 2022 acceptant la démission d'un fonctionnaire.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les c...

Journal n°8583 du 25 mars 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.158 du 18 mars 2022 acceptant la démission d'un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Centre de Gérontologie Clinique Rainier III).

ALBERT II

Journal n°8583 du 25 mars 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.159 du 18 mars 2022 acceptant la démission d'un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Pneumologie).

ALBERT II

Journal n°8571 du 31 décembre 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.969 du 6 décembre 2021 acceptant la démission d'une fonctionnaire.

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Version 2018.11.07.14