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Journal n°8504 du 18 septembre 2020
Décision Archiépiscopale plaçant un prêtre hors du champ d'application du statut des ecclésiastiques.

Nous, Dominique-Marie David, par la grâce de Dieu et l'autorité du Siège Apostolique, Archevêque de Monaco,
Vu le canon 271 du Code de Droit Canonique ;
Vu l'Ordonnance Souveraine du 28 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale Quemadmodum Sollicitus Pastor du...

Journal n°8504 du 18 septembre 2020
Décision Archiépiscopale portant nomination d'un aumônier de la Force Publique.

Nous, Dominique-Marie David, par la grâce de Dieu et l'autorité du Siège Apostolique, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 271 et 564 à 572 du Code de Droit Canonique ;
Vu l'Ordonnance Souveraine du 28 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale Quemadmodum Sollic...

Journal n°8499 du 14 août 2020
Décision Archiépiscopale portant nomination d'un curé in solidum de la Paroisse du Saint-Esprit.

Nous, Dominique-Marie David, par la grâce de Dieu et l'autorité du Siège Apostolique, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 515 à 544 du Code de Droit Canonique ;
Vu l'Ordonnance Souveraine du 28 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale Quemadmodum Sollicitus Pa...

Journal n°8499 du 14 août 2020
Décision Archiépiscopale portant nomination d'un Vicaire Paroissial à la Paroisse Saint-Nicolas.

Nous, Dominique-Marie David, par la grâce de Dieu et l'autorité du Siège Apostolique, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 545 à 552 du Code de Droit Canonique ;
Vu l'Ordonnance Souveraine du 28 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale Quemadmodum Sollicitus Pa...

Journal n°8499 du 14 août 2020
Décision Archiépiscopale portant nomination d'un Délégué Épiscopal au Service du Catéchuménat.

Nous, Dominique-Marie David, par la grâce de Dieu et l'autorité du Siège Apostolique, Archevêque de Monaco,
Vu l'Ordonnance Souveraine du 28 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale Quemadmodum Sollicitus Pastor du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siè...

Journal n°8445 du 2 août 2019
Décision Archiépiscopale portant nomination d'un Curé à la paroisse Saint-Charles de Monte-Carlo.

Nous, Bernard Barsi, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 519 et suivants du Code de Droit Canonique ;
Vu l'Ordonnance du 28 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale « Quemadmodum Sollicitus Pastor » du 15 mars 1887 portant convention entre le Sa...

Journal n°8445 du 2 août 2019
Décision Archiépiscopale portant nomination d'un Vicaire à la paroisse Saint-Charles de Monte-Carlo.

Nous, Bernard Barsi, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 545 à 552 du Code de Droit Canonique ;
Vu l'Ordonnance du 28 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale « Quemadmodum Sollicitus Pastor » du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Si...

Journal n°8445 du 2 août 2019
Décision Archiépiscopale mettant fin au service pastoral d'une religieuse.

Nous, Bernard Barsi, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 682 du Code de Droit Canonique ;
Vu l'Ordonnance du 28 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale « Quemadmodum Sollicitus Pastor » du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siège et...

Journal n°8445 du 2 août 2019
Décision Archiépiscopale portant nomination d'une religieuse en service pastoral.

Nous, Bernard Barsi, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 681 et 682 du Code de Droit Canonique ;
Vu l'Ordonnance du 28 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale « Quemadmodum Sollicitus Pastor » du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-S...

Journal n°8445 du 2 août 2019
Décision Archiépiscopale portant nomination d'une religieuse en service pastoral.

Nous, Bernard Barsi, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 681 et 682 du Code de Droit Canonique ;
Vu l'Ordonnance du 28 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale « Quemadmodum Sollicitus Pastor » du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-S...

Journal n°8445 du 2 août 2019
Décision Archiépiscopale portant nomination d'une religieuse en service pastoral.

Nous, Bernard Barsi, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 681 et 682 du Code de Droit Canonique ;
Vu l'Ordonnance du 28 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale « Quemadmodum Sollicitus Pastor » du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-S...

Journal n°8445 du 2 août 2019
Décision Archiépiscopale portant nomination d'une religieuse en service pastoral.

Nous, Bernard Barsi, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 681 et 682 du Code de Droit Canonique ;
Vu l'Ordonnance du 28 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale « Quemadmodum Sollicitus Pastor » du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-S...

Journal n°8425 du 15 mars 2019
Décision Archiépiscopale portant nomination d'un Délégué épiscopal.

Nous, Bernard Barsi, Archevêque de Monaco,
Vu le Code de Droit Canonique ;
Vu l'Ordonnance du 28 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale « Quemadmodum Sollicitus Pastor » du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siège et la Principauté de Monaco...

Journal n°8424 du 8 mars 2019
Décision Archiépiscopale portant nomination d'un Délégué épiscopal.

Nous, Bernard Barsi, Archevêque de Monaco,
Vu les canons du Code de Droit Canonique ;
Vu l'Ordonnance du 28 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale « Quemadmodum Sollicitus Pastor » du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siège et la Principaut...

Journal n°8418 du 25 janvier 2019
Décision Archiépiscopale portant nomination d'un Vicaire à la paroisse de la cathédrale.

Nous, Bernard Barsi, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 545 et 552 du Code de Droit Canonique ;
Vu l'ordonnance souveraine du 28 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale « Quemadmodum Sollicitus Pastor » du 15 mars 1887 portant Convention entre le Saint-...

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Version 2018.11.07.14