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Journal n°8509 du 23 octobre 2020
Arrêté Municipal n° 2020-3951 du 19 octobre 2020 portant nomination des membres de la Commission Administrative du Pavillon Bosio - Art & Scénographie - École Supérieure d'Arts Plastiques de la Ville de Monaco.

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2010-1638 du 26 mai 2010 portant sur l'organisation et le fonctionnement du Pavillon Bosio, École Supérieure d'Arts Plasti...

Journal n°8509 du 23 octobre 2020
Arrêté Municipal n° 2020-3867 du 14 octobre 2020 portant nomination des représentants des fonctionnaires au sein des Commissions Paritaires de la Commune.

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2014-3082 du...

Journal n°8478 du 20 mars 2020
Arrêté Municipal n° 2020-1180 du 11 mars 2020 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'Ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 co...

Journal n°8477 du 13 mars 2020
Arrêté Municipal n° 2020-1080 du 9 mars 2020 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion de travaux d'intérêt public.

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'Ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 co...

Journal n°8477 du 13 mars 2020
Arrêté Municipal n° 2020-1023 du 5 mars 2020 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du montage et du démontage des installations du 12ème Grand Prix Historique et du 78ème Grand Prix Automobile de Monaco.

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décemb...

Journal n°8470 du 24 janvier 2020
Arrêté Municipal n° 2020-237 du 21 janvier 2020 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux.

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'Ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 co...

Journal n°8470 du 24 janvier 2020
Arrêté Municipal n° 2020-90 du 13 janvier 2020 modifiant et complétant l'Arrêté Municipal n° 2018‑4542 du 9 novembre 2018, modifié, réglementant le stationnement payant par horodateurs sur les voies publiques.

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décemb...

Journal n°8463 du 6 décembre 2019
Arrêté Municipal n° 2019-4892 du 29 novembre 2019 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion de « U Giru de Natale 2019 ».

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décemb...

Journal n°8462 du 29 novembre 2019
Arrêté Municipal n° 2019-4639 du 22 novembre 2019 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules et la circulation des piétons à l'occasion du Village de Noël 2019.

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décemb...

Journal n°8461 du 22 novembre 2019
Arrêté Municipal n° 2019-4498 du 4 novembre 2019 fixant le prix des concessions trentenaires et renouvelables dans le Cimetière de Monaco.

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 136 du 1er février 1930 sur les concessions dans les cimetières, modifiée ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 9.665 du 29 d...

Journal n°8458 du 1 novembre 2019
Arrêté Municipal n° 2019-4312 du 22 octobre 2019 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de la 20ème édition de la No Finish Line.

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décemb...

Journal n°8454 du 4 octobre 2019
Arrêté Municipal n° 2019-3553 du 24 septembre 2019 relatif à la Foire Attractions.

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;
Vu la loi n° 834 du 8 décembre 1967 visant à limiter et diminuer l'intensité du bruit et à réprimer les bruits troublant la tranquillité publique...

Journal n°8444 du 26 juillet 2019
Arrêté Municipal n° 2019-3264 du 22 juillet 2019 modifiant et complétant l'arrêté municipal n° 2018‑4542 du 9 novembre 2018 réglementant le stationnement payant par horodateurs sur les voies publiques.

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 po...

Journal n°8443 du 19 juillet 2019
Arrêté Municipal n° 2019-3068 du 16 juillet 2019 fixant la durée du congé de maternité des fonctionnaires de la Commune.

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 53 de la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 16.611 du 10 janvier 2005 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.096 du...

Journal n°8443 du 19 juillet 2019
Arrêté Municipal n° 2019-3003 du 9 juillet 2019 modifiant et complétant l'arrêté municipal n° 2016‑3556 du 10 octobre 2016 portant règlement intérieur du Jardin Exotique et de la Grotte de l'Observatoire, modifié.

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 126 du 15 janvier 1930 déterminant le partage des biens acquis avec les fonds du compte 3% ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.410 du 2 décembr...

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