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Journal n°8508 du 16 octobre 2020
Paroisse Orthodoxe Russe des Saints Martyrs Royaux à Monaco

Nouvelle adresse : Villa Ispahan, 57, boulevard du Jardin Exotique à Monaco.

Journal n°8496 du 24 juillet 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.199 du 21 juillet 2020 autorisant le port d'un titre.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu l'article 16 de la Constitution ;
Vu Notre Ordonnance n° 2.528 du 16 décembre 2009 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :

M. Jean-Léonard Taubert (nom d'usage...

Journal n°8496 du 24 juillet 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.891 du 22 janvier 2020 autorisant le port d'un titre.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu l'article 16 de la Constitution ;
Vu l'Ordonnance Souveraine du 9 juillet 1949 tenant lieu d'acte de naissance ;
Vu les Ordonnances Souveraines du 15 novembre 1951 sur le titre de...

Journal n°8482 du 17 avril 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-317 du 16 avril 2020 relatif à l'actualisation annuelle du chiffre officiel de la population de la Principauté de Monaco.

Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine du 16 décembre 1862 sur le recensement, modifiée par l'Ordonnance Souveraine n° 2.726 du 27 avril 2010 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.095 du 24 janvier 2011 portant création de l'Inst...

Journal n°8480 du 3 avril 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-269 du 30 mars 2020 prorogeant le délai imparti à un collège arbitral pour rendre sa sentence.

Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 473 du 4 mars 1948 relative à la conciliation et l'arbitrage des conflits collectifs du travail, modifiée ;
Vu l'arrêté n° 2019-1 du 7 janvier 2019 du Directeur des Services Judiciaires établissant pour le...

Journal n°8478 du 20 mars 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.929 du 14 février 2020 prononçant l'exclusion temporaire de ses fonctions d'un fonctionnaire.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée, notamment ses articles 18, 31, 41 et 42 ;
Vu la loi n° 1.312 du 29 ...

Journal n°8477 du 13 mars 2020
REBEL RIDER MONACO

Nouvelle adresse : 7, avenue des Papalins à Monaco.

Journal n°8477 du 13 mars 2020
MONACO MEDIAX

Nouvelle adresse : Le Triton - 5, rue du Gabian à Monaco.

Journal n°8471 du 31 janvier 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.895 du 23 janvier 2020 admettant, sur sa demande, un Sous-Officier en qualité de Militaire de carrière.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984, portant statut des Militaires de la Force Publique, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 7.080 du 10 septembr...

Journal n°8471 du 31 janvier 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.894 du 23 janvier 2020 admettant, sur sa demande, un Sous-Officier en qualité de Militaire de carrière.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984, portant statut des Militaires de la Force Publique, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 15&...

Journal n°8471 du 31 janvier 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.893 du 23 janvier 2020 admettant, sur sa demande, un Sous-Officier en qualité de Militaire de carrière.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des Militaires de la Force Publique, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 15&n...

Journal n°8469 du 17 janvier 2020
APPORT D'ÉLÉMENTS DE FONDS DE COMMERCE - Première Insertion

Aux termes d'un acte du 29 mars 2019, contenant l'établissement des statuts de la société à responsabilité limitée « PRONET », M. Fabien DEPLANCHE a fait apport à ladite société des éléments du fonds de commerce qu'il exploite à Monaco, 20, avenue Crovetto Frères.
Oppositio...

Journal n°8469 du 17 janvier 2020
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - CESSION DE CONVENTION D'OCCUPATION - Première Insertion

Aux termes d'un acte du ministère du notaire soussigné, en date du 3 janvier 2020,
M. Daniel Louis SABAH, commerçant, domicilié 28/30, corniche Fleurie, à Nice (A-M), a cédé à la S.A.R.L. « BEAUTY JOUNE », au capital de 15.000 euros et siège social à Monaco, 29, avenue...

Journal n°8469 du 17 janvier 2020
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO –Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - « S.N.C. VARON & COLETTI » - (Société en Nom Collectif) - DÉMISSION D'UN COGÉRANT

I.- Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 13 décembre 2019, les associés de la société en nom collectif dénommée « S.N.C. VARON & COLETTI », avec siège social numéro 30, boulevard des Moulins, à Monaco, ont constaté la démission de Mme Mathilde SISSO épouse V...

Journal n°8469 du 17 janvier 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.884 du 16 janvier 2020 admettant, sur sa demande, un Huissier de justice à cesser ses fonctions et lui conférant l'honorariat.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 1.398 du 24 juin 2013 relative à l'administration et à l'organisation judiciaires ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.769 du 11 février 1976 portant nomination d'un Huissier pr...

Tous droits reservés Monaco 2016
Version 2018.11.07.14