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Journal n°7406 du 3 septembre 1999
Décision de mise à la retraite de l'Aumônier de la Résidence du Cap Fleuri.
Nous, Archevêque de Monaco, Vu le canon 545 du Code de Droit Canonique ; Vu l'ordonnance souveraine du 26 septembre 1887 rendant exécutoire à Monaco la Bulle pontificale "Quemadmodum Sollicitus ... Nous, Archevêque de Monaco, Vu le canon 545 du Code de Droit Canonique ; Vu l'ordonnance souveraine du 26 septembre 1887 rendant exécutoire à Monaco la Bulle pontificale "Quemadmodum ...
Journal n°7983 du 24 septembre 2010
Décision admettant un Chanoine à faire valoir ses droits à la retraite
Nous, Archevêque de Monaco, Vu le canon 184 § 1 du Code de Droit Canonique ; Vu l’ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale «Quemadmodum Sollicitus Pastor» du 15 ... Nous, Archevêque de Monaco, Vu le canon 184 § 1 du Code de Droit Canonique ; Vu l’ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale «Quemadmodum Sollicitus Pastor» du 15 ...
Journal n°8237 du 7 août 2015
Décision Archiépiscopale portant nomination d’un Vicaire à la paroisse Sainte-Dévote
Nous, Archevêque de Monaco, Vu les canons 545 à 552 du Code de Droit Canonique ; Vu l’ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale « Quemadmodum Sollicitus Pastor » du 15 ... Nous, Archevêque de Monaco, Vu les canons 545 à 552 du Code de Droit Canonique ; Vu l’ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale « Quemadmodum Sollicitus Pastor » du 15 ...
Journal n°8237 du 7 août 2015
Décision Archiépiscopale portant mise à la retraite d’un prêtre
Nous, Archevêque de Monaco, Vu le canon 184 § 1 du Code de Droit Canonique ; Vu l’ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale « Quemadmodum Sollicitus Pastor » du 15 mars ... Nous, Archevêque de Monaco, Vu le canon 184 § 1 du Code de Droit Canonique ; Vu l’ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale « Quemadmodum Sollicitus Pastor » du 15 ...
Journal n°8188 du 29 août 2014
Décision Archiépiscopale mettant fin à la mission du Curé de Saint-Charles
Nous, Archevêque de Monaco, Vu les canons 682 du Code de Droit Canonique ; Vu l’ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale « Quemadmodum Sollicitus Pastor » du 15 mars ... Nous, Archevêque de Monaco, Vu les canons 682 du Code de Droit Canonique ; Vu l’ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale « Quemadmodum Sollicitus Pastor » du 15 mars ...
Journal n°8188 du 29 août 2014
Décision Archiépiscopale mettant fin à la mission du Vicaire à Saint-Charles
Nous, Archevêque de Monaco, Vu les canons 271 § 3 et 547 du Code de Droit Canonique ; Vu l’ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale « Quemadmodum Sollicitus Pastor ... Nous, Archevêque de Monaco, Vu les canons 271 § 3 et 547 du Code de Droit Canonique ; Vu l’ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale « Quemadmodum Sollicitus Pastor ...
Journal n°8552 du 20 août 2021
Décision Archiépiscopale portant mise à la retraite.
Nous, Dominique-Marie David, par la grâce de Dieu et l'autorité du Siège Apostolique, Archevêque de Monaco, Vu le canon 184 § 1 du Code de Droit Canonique ; Vu l'Ordonnance Souveraine du 28 ... Nous, Dominique-Marie David, par la grâce de Dieu et l'autorité du Siège Apostolique, Archevêque de Monaco, Vu le canon 184 § 1 du Code de Droit Canonique ; Vu l'Ordonnance Souveraine du 28 ...
Journal n°8668 du 10 novembre 2023
Décision Archiépiscopale admettant un chanoine honoraire à faire valoir ses droits à la retraite.
Nous, Dominique-Marie David, par la grâce de Dieu et l’autorité du Siège Apostolique, Archevêque de Monaco, Vu le canon 184 § 1 du Code de Droit Canonique ; Vu l’Ordonnance Souveraine du 28 ... Nous, Dominique-Marie David, par la grâce de Dieu et l'autorité du Siège Apostolique, Archevêque de Monaco, Vu le canon 184 § 1 du Code de Droit Canonique ; Vu l'Ordonnance Souveraine du 28 ...
Journal n°7622 du 24 octobre 2003
Décision prenant acte du départ à la retraite d'un Prêtre et lui confiant un ministère bénévole.
Nous, Archevêque de Monaco, Vu le canon 545 du Code de Droit Canonique ; Vu l'ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire à Monaco la Bulle Pontificale "Quemadmodum Sollicitus Pastor ... Nous, Archevêque de Monaco, Vu le canon 545 du Code de Droit Canonique ; Vu l'ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire à Monaco la Bulle Pontificale "Quemadmodum Sollicitus Pastor ...
Journal n°8445 du 2 août 2019
Décision Archiépiscopale mettant fin au service pastoral d'une religieuse.
Nous, Bernard Barsi, Archevêque de Monaco, Vu les canons 682 du Code de Droit Canonique ; Vu l'Ordonnance du 28 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale « Quemadmodum Sollicitus Pastor ... Nous, Bernard Barsi, Archevêque de Monaco, Vu les canons 682 du Code de Droit Canonique ; Vu l'Ordonnance du 28 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale « Quemadmodum Sollicitus Pastor ...
Journal n°7622 du 24 octobre 2003
Décision prenant acte du départ à la retraite d'un Prêtre et lui confiant un ministère bénévole.
Nous, Archevêque de Monaco, Vu le canon 545 du Code de Droit Canonique ; Vu l'ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire à Monaco la Bulle Pontificale "Quemadmodum Sollicitus Pastor ... Nous, Archevêque de Monaco, Vu le canon 545 du Code de Droit Canonique ; Vu l'ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire à Monaco la Bulle Pontificale "Quemadmodum Sollicitus Pastor ...
Journal n°7970 du 25 juin 2010
Décision portant mise à la retraite pour invalidité
Nous, Archevêque de Monaco, Vu les canons 187 à 189 du Code de Droit Canonique ; Vu l’ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale «Quemadmodum Sollicitus Pastor» du 15 ... Nous, Archevêque de Monaco, Vu les canons 187 à 189 du Code de Droit Canonique ; Vu l’ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale «Quemadmodum Sollicitus Pastor» du 15 ...

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Version 2018.11.07.14