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Journal n°8553 du 27 août 2021
Erratum à l'acceptation de legs publié au Journal de Monaco du 13 août 2021.
Erratum à l'acceptation de legs publié au Journal de Monaco du 13 août 2021. ...
Journal n°7391 du 21 mai 1999
Acceptation d'un legs
Aux termes d'un testament olographe en date du 15 octobre 1990, Mme Suzanne MICHEL, veuve DRAPPIER, décédée le 7 avril 1999 à Paris (16ème) ayant demeuré en son vivant 20, avenue de l'Amandolier à ... Aux termes d'un testament olographe en date du 15 octobre 1990, Mme Suzanne MICHEL, veuve DRAPPIER, décédée le 7 avril 1999 à Paris (16ème) ayant demeuré en son vivant 20, avenue de l'Amandolier à ...
Journal n°7525 du 14 décembre 2001
Acceptation d'un Legs
Aux termes d'un testament olographe en date du 18 octobre 1971, Mlle Régina FENETEAU, ayant demeuré en son vivant 22, rue Bellevue à Monaco, décédée le 16 août 1990 à Monaco, a consenti un legs à l ... Aux termes d'un testament olographe en date du 18 octobre 1971, Mlle Régina FENETEAU, ayant demeuré en son vivant 22, rue Bellevue à Monaco, décédée le 16 août 1990 à Monaco, a consenti un legs à l ...
Journal n°7415 du 5 novembre 1999
Acceptation d'un legs
-Carlo, a consenti deux legs à titre universel. Conformément aux dispositions de l'ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur invite les héritiers ... -Carlo, a consenti deux legs à titre universel. Conformément aux dispositions de l'ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur invite les héritiers ...
Journal n°8416 du 11 janvier 2019
Acceptation de legs.
Aux termes d'un testament olographe daté du 22 décembre 2002, M. Georges BLOT, ayant demeuré 19, avenue de l'Annonciade à Monaco, décédé le 20 avril 2018, a consenti des legs. Conformément aux ... Aux termes d'un testament olographe daté du 22 décembre 2002, M. Georges BLOT, ayant demeuré 19, avenue de l'Annonciade à Monaco, décédé le 20 avril 2018, a consenti des legs. Conformément aux ...
Journal n°8421 du 15 février 2019
Acceptation de legs.
Aux termes d'un testament olographe daté du 16 mai 2010, M. Edwin Oskar STÜRZINGER, ayant demeuré 17, avenue de l'Annonciade à Monaco, décédé le 23 juillet 2011, a consenti des legs. Conformément ... Aux termes d'un testament olographe daté du 16 mai 2010, M. Edwin Oskar STÜRZINGER, ayant demeuré 17, avenue de l'Annonciade à Monaco, décédé le 23 juillet 2011, a consenti des legs. Conformément ...
Journal n°8693 du 3 mai 2024
Acceptation de legs.
dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur invite les éventuels héritiers à prendre connaissance, s'ils ne l'ont pas déjà fait ... dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur invite les éventuels héritiers à prendre connaissance, s'ils ne l'ont pas déjà fait ...
Journal n°7506 du 3 août 2001
Acceptation d'un legs
dispositions de l'ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur invite les héritiers éventuels à prendre connaissance, s'ils ne l'ont déjà fait, du ... dispositions de l'ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur invite les héritiers éventuels à prendre connaissance, s'ils ne l'ont déjà fait, du ...
Journal n°7534 du 15 février 2002
Acceptation d'un legs
Monaco, a consenti un legs à titre particulier. Conformément aux dispositions de l'ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur invite les ... Monaco, a consenti un legs à titre particulier. Conformément aux dispositions de l'ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur invite les ...
Journal n°7736 du 30 décembre 2005
Acceptation d'un legs.
, décédée le 14 janvier 2004 à Monaco, a consenti des legs particuliers. Conformément aux dispositions de l'ordonnance souveraine n° 3.224, du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l ... , décédée le 14 janvier 2004 à Monaco, a consenti des legs particuliers. Conformément aux dispositions de l'ordonnance souveraine n° 3.224, du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l ...
Journal n°7901 du 27 février 2009
Acceptation d’un legs
. Conformément aux dispositions de l’ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur invite les éventuels héritiers à prendre connaissance, s’ils ne l’ont déjà ... . Conformément aux dispositions de l’ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur invite les éventuels héritiers à prendre connaissance, s’ils ne l’ont déjà ...
Journal n°7934 du 16 octobre 2009
Acceptation d’un legs
Marthe Pouppez de Kettenis de Hollaeken, née Renglet, ayant demeuré de son vivant 6, lacets Saint-Léon, décédée le 11 novembre 2005 à Monaco, a consenti des legs. Conformément aux dispositions de l ... Marthe Pouppez de Kettenis de Hollaeken, née Renglet, ayant demeuré de son vivant 6, lacets Saint-Léon, décédée le 11 novembre 2005 à Monaco, a consenti des legs. Conformément aux dispositions de l ...
Journal n°7886 du 14 novembre 2008
Acceptation d’un legs
, a consenti un legs. Conformément aux dispositions de l’ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur invite les éventuels héritiers à prendre ... , a consenti un legs. Conformément aux dispositions de l’ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur invite les éventuels héritiers à prendre ...
Journal n°7845 du 1 février 2008
Acceptation d'un legs
à créer une fondation. Conformément aux dispositions de l'ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur invite les éventuels héritiers à ... à créer une fondation. Conformément aux dispositions de l'ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur invite les éventuels héritiers à ...
Journal n°7856 du 18 avril 2008
Acceptation d'un legs
13 janvier 2008 à Monaco, a consenti des legs. Conformément aux dispositions de l'ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur invite les ... 13 janvier 2008 à Monaco, a consenti des legs. Conformément aux dispositions de l'ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur invite les ...

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Version 2018.11.07.14