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Journal n°8378
du 20 avril 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-316 du 11 avril 2018 portant modification de l'autorisation d'ouverture de l'établissement pharmaceutique de la Société Anonyme Monégasque dénommée « Société d'Études et de Recherches Pharmaceutiques », en abrégé « S.E.R.P. ».
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Arrangement administratif entre la Principauté de Monaco et la République française pris en application de la Convention du 18 mai 1963 relative à la ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Arrangement administratif entre la Principauté de Monaco et la République française pris en application de la Convention du 18 mai 1963 relative à la ...
Journal n°8478
du 20 mars 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-241 du 17 mars 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2005-276 du 7 juin 2005 fixant les conditions de remboursement par les régimes d'assurance maladie des actes relevant de la Classification Commune des Actes Médicaux, modifié.
’une analgésie postopératoire locorégionale périphérique ou d’une analgésie rachidienne, avec cathéter périnerveux ou rachidien.
+8 %
».
Art. 3.
À l'article 19 de l'arrêté ministériel n° 2005-276 du 7 juin ... .85pt 4.0pt 2.85pt;height:3.0pt'>
+8 %
».
Art. 3.
À l'article 19 de l'arrêté ministériel n° 2005-276 du 7 juin 2005 fixant les conditions de remboursement par les régimes d'assurance maladie des actes ... Arrêté Ministériel n° 2020-241 du 17 mars 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2005-276 du 7 juin 2005 fixant les conditions de remboursement par les régimes d'assurance maladie des actes relevant ...
Journal n°8547
du 16 juillet 2021
La Semaine en Principauté
théâtrale « Tout ce qui nous reste de la Révolution, c’est Simon » par le Collectif l’Avantage du doute.
Le 30 juillet, à 21 h 30,
51ème édition du Théâtre du Fort Antoine : Représentation théâtrale ... Révolution, c'est Simon » par le Collectif l'Avantage du doute.
Le 30 juillet, à 21 h 30,
51ème édition du Théâtre du Fort Antoine : Représentation théâtrale « Voyage Voyage » de et avec Alexandra Flandrin ...
Journal n°8223
du 1 mai 2015
La Semaine en Principauté
à l’occasion du 175ème anniversaire de sa naissance.
Hôtel Méridien Beach Plaza
Le 10 mai, de 10 h 30 à 22 h 30,
4ème Rencontre Littéraire Fabian Boisson en présence de Vladimir Fedorovski, Henri ... à l’occasion du 175ème anniversaire de sa naissance.
Hôtel Méridien Beach Plaza
Le 10 mai, de 10 h 30 à 22 h 30,
4ème Rencontre Littéraire Fabian Boisson en présence de Vladimir Fedorovski, Henri ...
Journal n°8537
du 7 mai 2021
LEONARDO CONSULTING - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 22 février 2021, enregistré à Monaco le 1er mars 2021, Folio ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 22 février 2021, enregistré à Monaco le 1er mars 2021, Folio ... S.A.R.L. ... LEONARDO CONSULTING - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°7678
du 19 novembre 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-549 du 12 novembre 2004 réglementant la circulation et le
stationnement des véhicules à l'occasion des animations des fêtes de fin d'année 2004
.
Du 22 novembre 2004, 8 heures, au 9 janvier 2005 à 20 h, à l'occasion des animations des fêtes de fin d'année, le stationnement des véhicules automobiles est interdit route de la Piscine (darse nord ... .
Du 22 novembre 2004, 8 heures, au 9 janvier 2005 à 20 h, à l'occasion des animations des fêtes de fin d'année, le stationnement des véhicules automobiles est interdit route de la Piscine (darse nord ...
Journal n°8580
du 4 mars 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-108 du 28 février 2022 fixant les tranches de rémunération et les montants mensuels de l'allocation de soutien de famille versée aux fonctionnaires et agents de l'État et de la Commune à compter du 1er janvier 2022.
’application de l’exercice des fonctions à temps partiel des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 231 du 3 octobre 2005 portant création d’un Service des Prestations Médicales de l ... l'exercice des fonctions à temps partiel des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 231 du 3 octobre 2005 portant création d'un Service des Prestations Médicales de l ... de la Commune à compter du 1er janvier 2022. ...
Journal n°8463
du 6 décembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-972 du 28 novembre 2019 réglementant le survol de l'espace aérien monégasque par des engins volants télépilotés.
'occasion du Monaco Run,
- du 21 mars 2020 à 18 heures au 22 mars 2020 à 1 heure, à l'occasion du Bal de la Rose,
- du 8 au 10 mai 2020, à l'occasion du Grand Prix Historique,
- du 21 au 24 mai 2020, à l ... 15 au 16 février 2020, à l'occasion du Monaco Run,
- du 21 mars 2020 à 18 heures au 22 mars 2020 à 1 heure, à l'occasion du Bal de la Rose,
- du 8 au 10 mai 2020, à l'occasion du Grand ... Arrêté Ministériel n° 2019-972 du 28 novembre 2019 réglementant le survol de l'espace aérien monégasque par des engins volants télépilotés. ...
Journal n°7885
du 7 novembre 2008
Arrêté Municipal n° 2008-3.467 du 30 octobre 2008 règlementant le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du 32ème Cross du Larvotto
(rose des vents) et l’hôtel Méridien Beach Plaza (numéro 22) ;
- de 9 heures 30 à 15 heures, dans sa partie comprise entre le carrefour du Portier et l’hôtel Méridien Beach Plaza (numéro 22).
Ces ... (rose des vents) et l’hôtel Méridien Beach Plaza (numéro 22) ;
- de 9 heures 30 à 15 heures, dans sa partie comprise entre le carrefour du Portier et l’hôtel Méridien Beach Plaza (numéro 22).
Ces ...
Journal n°7934
du 16 octobre 2009
Offres de location en application de la loi n° 1.291 du 21 décembre 2004 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d’habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947
devront notifier leur candidature par lettre recommandée avec demande d’avis de réception simultanément :
- au représentant du propriétaire : Agence Giordano, 31, boulevard des Moulins à Monaco, tél. 93.30.22 ... devront notifier leur candidature par lettre recommandée avec demande d’avis de réception simultanément :
- au représentant du propriétaire : Agence Giordano, 31, boulevard des Moulins à Monaco, tél. 93.30.22 ...
Journal n°7362
du 30 octobre 1998
Communiqué n° 98-56 du 19 octobre 1998 relatif à la rémunération minimale du personnel des imprimeries de labeur et des industries graphiques applicable à compter du 1er juillet 1998
Il est porté à la connaissance des partenaires sociaux que, dans la région économique voisine à laquelle fait référence la loi n° 739 du 16 mars 1963 sur le salaire, modifiée par la loi n° 1.068 du ... Il est porté à la connaissance des partenaires sociaux que, dans la région économique voisine à laquelle fait référence la loi n° 739 du 16 mars 1963 sur le salaire, modifiée par la loi n° 1.068 du ...
Journal n°8367
du 2 février 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.760 du 25 janvier 2018 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée.
secteur des opérations urbanisées, à l'intersection de deux voies, publiques ou privées ».
Art. 22.
L'article 25 de l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966, modifiée, susvisée, est complété ... secteur des opérations urbanisées, à l'intersection de deux voies, publiques ou privées ».
Art. 22.
L'article 25 de l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966, modifiée, susvisée, est complété par ...
Journal n°8661
du 22 septembre 2023
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - CESSION DE DROIT AU BAIL - Première Insertion
Aux termes d’un acte du ministère du notaire soussigné, en date du 7 septembre 2023,
Mme Marina CROVETTO, commerçante, demeurant à Monaco, 9, allée Guillaume Apollinaire, divorcée de M. Boris ...
Aux termes d'un acte du ministère du notaire soussigné, en date du 7 septembre 2023,
Mme Marina CROVETTO, commerçante, demeurant à Monaco, 9, allée Guillaume Apollinaire, divorcée de M. Boris ...
Journal n°8423
du 1 mars 2019
La Semaine en Principauté
, Leoncavallo, Martucci, Puccini, Tosti et Verdi.
Le 16 mars, à 11 h 30,
Festival Printemps des Arts de Monte-Carlo : « Rencontre avec les Artistes » - François-Frédéric Guy, piano.
Les 22 (gala), 26 et 28 mars ... , Leoncavallo, Martucci, Puccini, Tosti et Verdi.
Le 16 mars, à 11 h 30,
Festival Printemps des Arts de Monte-Carlo : « Rencontre avec les Artistes » - François-Frédéric Guy, piano.
Les 22 (gala), 26 et 28 mars ...
Journal n°8664
du 13 octobre 2023
Arrêté Municipal n° 2023-4753 du 3 octobre 2023 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de la Foire Attractions 2023.
n° 2003-40 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des ... ° 2003-40 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l'arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des ... Arrêté Municipal n° 2023-4753 du 3 octobre 2023 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de la Foire Attractions 2023. ...
Journal n°8586
du 15 avril 2022
Arrêté Municipal n° 2022-1681 du 11 avril 2022 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 5ème Monaco e-Prix.
’arrêté municipal n° 2003-40 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007, fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement ... n° 2020-1856 du 3 juin 2020, contraires au présent arrêté, sont suspendues.
Art. 9.
Les dispositions édictées dans le présent arrêté ne s'appliquent pas aux véhicules de secours, d'urgence ainsi qu'à ... Arrêté Municipal n° 2022-1681 du 11 avril 2022 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 5ème Monaco e-Prix. ...
Journal n°7507
du 10 août 2001
CODE DES TAXES SUR LE CHIFFRE D'AFFAIRES 2001
législation de cet Etat prises pour la mise en oeuvre des B ou C de l'article 26 bis de la directive n° 77/388/C.E.E. du Conseil des Communautés Européennes du 17 mai 1977.
3° Est considérée comme ... législation de cet Etat prises pour la mise en oeuvre des B ou C de l'article 26 bis de la directive n° 77/388/C.E.E. du Conseil des Communautés Européennes du 17 mai 1977.
3° Est considérée comme ...
Journal n°8546
du 9 juillet 2021
La Semaine en Principauté
programme : Sarasate, Cantemir, Saint-Saëns, Bach et Ravel.
Théâtre du Fort Antoine
Le 9 juillet, à 21 h 30,
51ème édition du Théâtre du Fort Antoine : La Fondation Prince Pierre propose, en collaboration ... , Cantemir, Saint-Saëns, Bach et Ravel.
Théâtre du Fort Antoine
Le 9 juillet, à 21 h 30,
51ème édition du Théâtre du Fort Antoine : La Fondation Prince Pierre propose, en collaboration avec l ...
Journal n°7465
du 20 octobre 2000
CODE DES TAXES SUR LE CHIFFRE D'AFFAIRES 2000
° 77/388/C.E.E. du Conseil des Communautés Européennes du 17 Mai 1977.
Article 9.
I - Le lieu d'une acquisition intracommunautaire de biens corporels est réputé se situer à Monaco lorsque les ... ° 77/388/C.E.E. du Conseil des Communautés Européennes du 17 Mai 1977.
Article 9.
I - Le lieu d'une acquisition intracommunautaire de biens corporels est réputé se situer à Monaco lorsque les ...
Journal n°8055
du 10 février 2012
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Empire
Le 19 février 2012, à 12 h,
«Les Brunchs Musicaux», concert de musique sur le thème «Saisons du Tango».
Opéra de Monte-Carlo
Les 17 (gala), 22 et 24 février 2012, à 20 h,
Le 19 février 2012 ... Empire
Le 19 février 2012, à 12 h,
«Les Brunchs Musicaux», concert de musique sur le thème «Saisons du Tango».
Opéra de Monte-Carlo
Les 17 (gala), 22 et 24 février 2012, à 20 h,
Le 19 février 2012 ...
Journal n°8421
du 15 février 2019
La Semaine en Principauté
h,
Série Grande Saison : concert avec Maxim Vengerov, violon et l'International Menuhin Music Academy. Au programme : Tchaïkovski.
Les 22 (gala), 26 et 28 février, à 19 h,
Le 24 février, à 15 h ... ,
Série Grande Saison : concert avec Maxim Vengerov, violon et l'International Menuhin Music Academy. Au programme : Tchaïkovski.
Les 22 (gala), 26 et 28 février, à 19 h,
Le 24 février, à 15 h,
« Ariodante ...
Journal n°8516
du 11 décembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.399 du 3 décembre 2020 acceptant la démission d'un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Échographie).
nomination d'un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Imagerie Médicale à Rayons X) ;
Vu la demande formulée par le Docteur Patrick Renucci, en date du 22 octobre 2020 ;
Vu l ... nomination d'un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Imagerie Médicale à Rayons X) ;
Vu la demande formulée par le Docteur Patrick Renucci, en date du 22 octobre 2020 ;
Vu l ... Ordonnance Souveraine n° 8.399 du 3 décembre 2020 acceptant la démission d'un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Échographie). ...
Journal n°7503
du 13 juillet 2001
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Pagnanelli.
SPORTING MONTE-CARLO
les 14 et 15 juillet, à 21 h,
Spectacle Pascal Obispo
du 16 au 19 juillet, à 21 h,
Spectacle "Oba Oba" (Brésil)
les 20 et 22 juillet, à 21 h,
Spectacle ... Pagnanelli.
SPORTING MONTE-CARLO
les 14 et 15 juillet, à 21 h,
Spectacle Pascal Obispo
du 16 au 19 juillet, à 21 h,
Spectacle "Oba Oba" (Brésil)
les 20 et 22 juillet, à 21 h,
Spectacle ...
Journal n°8671
du 1 décembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-681 du 23 novembre 2023 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien responsable suppléant.
l’arrêté ministériel n° 2013-586 du 26 novembre 2013 autorisant la société anonyme monégasque dénommée « Laboratoires Techni-Pharma » à ouvrir un établissement pharmaceutique fabricant, importateur et ... 'arrêté ministériel n° 2013-586 du 26 novembre 2013 autorisant la société anonyme monégasque dénommée « Laboratoires Techni-Pharma » à ouvrir un établissement pharmaceutique fabricant, importateur et exploitant ;
Vu l ... Arrêté Ministériel n° 2023-681 du 23 novembre 2023 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien responsable suppléant. ...
Journal n°8688
du 29 mars 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑159 du 21 mars 2024 relatif aux traitements automatisés d'informations nominatives mis en œuvre par les personnes morales de droit public, autorités publiques, organismes de droit privé investis d'une mission d'intérêt général ou concessionnaires d'un service public.
’Intérieur
- Gestion des Associations et des Fédérations (traitement mis en œuvre le 22/10/2002),
- Gestion du Dispositif d’Alerte à la Population (traitement mis en œuvre le 04/09/2015).
Direction de la Sûreté ... 'Intérieur
- Gestion des Associations et des Fédérations (traitement mis en œuvre le 22/10/2002),
- Gestion du Dispositif d'Alerte à la Population (traitement mis en œuvre le 04/09/2015).
Direction de la ... Arrêté Ministériel n° 2024‑159 du 21 mars 2024 relatif aux traitements automatisés d'informations nominatives mis en œuvre par les personnes morales de droit public, autorités publiques, organismes ...
Journal n°8441
du 5 juillet 2019
La Semaine en Principauté
,
U Sciaratu, le Carnaval Estival du Rocher.
Grimaldi Forum - Salle des Princes
Du 26 au 28 juillet, à 20 h,
L'Été danse ! - « La Mégère Apprivoisée » de Jean-Christophe Maillot par la Compagnie des ... Carnaval Estival du Rocher.
Grimaldi Forum - Salle des Princes
Du 26 au 28 juillet, à 20 h,
L'Été danse ! - « La Mégère Apprivoisée » de Jean-Christophe Maillot par la Compagnie des Ballets de Monte ...
Journal n°7535
du 22 février 2002
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
" par Catherine Lambert-Guy, Historienne de l'art.
FORUM - FNAC
le 26 février, à 18 h,
Conférence sur l'opéra "Giulio Cesare" de Haendel par Sergio Segalini.
ESPACE POLYVALENT - SALLE DU ... " par Catherine Lambert-Guy, Historienne de l'art.
FORUM - FNAC
le 26 février, à 18 h,
Conférence sur l'opéra "Giulio Cesare" de Haendel par Sergio Segalini.
ESPACE POLYVALENT - SALLE DU ...
Journal n°7507
du 10 août 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-431 du 3 août 2001 modifiant l'arrêté ministériel n° 90-644 du 18 décembre 1990 évaluant le montant des avantages en nature à considérer pour la détermination des prestations, cotisations et indemnités prévues par la législation sociale, modifié.
comme suit à compter du 1er juillet 2001 :
- Nourriture :
* un repas au cours d'une journée
* deux repas au cours d'une journée
19,11 F (2,91 Euros)
38,22 F (5,82 Euros)
- Logement :
* par ... 9 ... par la législation sociale sont fixés comme suit à compter du 1er juillet 2001 :
- Nourriture :
* un repas au cours d'une journée
* deux repas au cours d'une journée
19,11 F (2,91 Euros)
38,22 ... Arrêté Ministériel n° 2001-431 du 3 août 2001 modifiant l'arrêté ministériel n° 90-644 du 18 décembre 1990 évaluant le montant des avantages en nature à considérer pour la détermination des ...
Journal n°7886
du 14 novembre 2008
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
, à 21 h,
«L’alimentation au Paléolithique», par Patricia Valensi (Laboratoire départemental de préhistoire du Lazaret, Nice).
Salle Garnier
le 9 novembre, à 11 h et à 17 h,
«Les Matinées Classiques ... , à 21 h,
«L’alimentation au Paléolithique», par Patricia Valensi (Laboratoire départemental de préhistoire du Lazaret, Nice).
Salle Garnier
le 9 novembre, à 11 h et à 17 h,
«Les Matinées Classiques ...
Journal n°7506
du 3 août 2001
EXPRESSION EN EUROS DU CAPITAL SOCIAL DES SOCIETES
Conformément à la loi n° 1.211 du 28 décembre 1998 et à l'arrêté ministériel n° 99-41 du 19 janvier 1999 relatifs à l'expression en euros de la valeur nominale des actions ou parts sociales qui ... Conformément à la loi n° 1.211 du 28 décembre 1998 et à l'arrêté ministériel n° 99-41 du 19 janvier 1999 relatifs à l'expression en euros de la valeur nominale des actions ou parts sociales qui ...