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Journal n°3663
du 15 mars 1928
'Enregistrement ; le Colonel Lobez, Commandant supérieur ; Hanne, Secrétaire en Chef du Ministère d'État ; Jantet, Directeur du Lycée ; Michel, Directeur de la Sûreté Publique ; Noghès, Trésorier général des Finances ...
Journal n°0911
du 14 décembre 1875
somme de sécurité et de bien-être au profit des individus; décentralisée à la base, elle confie aux citoyens la gestion directe des intérêts locaux, développant ainsi l'initiative individuelle et ...
Journal n°5972
du 10 mars 1972
. 189).
ARRÊTÉ MENISTARIEL
Arrêté Ministériel no 72-60 du ( mars 1972 fixant les tarifs des auto-écoles (p. 190).
AVIS ET COMMUNIQUÉS
MINISTÈRE D'ÉTAT
Direction de la Fonction Publique
Ails de ...
Journal n°2636
du 12 janvier 1909
Conseil d'Administration de la Société des Bains de Mer, et par M. Jacquier, secrétaire général de l'Exposition. L'orchestre a salué l'entrée du représentant de Son Altesse Sérénissime aux sons de l ...
Journal n°5161
du 3 septembre 1956
'indemnité légale des congés sera versée aux ouvriers.
Sous réserve d'interprétations souveraine des tribunaux, :la Direction des Services Sociauk précise que cet avantage conventionnel doit s'ajouter au Mentant de ...
Journal n°1849
du 9 janvier 1894
Meyerbeer, avec Mre's Richard et Carrère, de l'Opéra, et M. Tamagno.
M. Lemercier de Neuville, qui est chargé à Monte Carlo de la direction des plaiirs de l'enfance, ne montre pas moins d'activité dans sa ...
Journal n°8543
du 18 juin 2021
Décision Ministérielle du 16 juin 2021 mettant fin à l'encadrement des prix des masques chirurgicaux, des masques FFP2 et des produits hydro-alcooliques, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
Ministérielle du 4 mai 2020 relative aux prix de vente des produits hydro-alcooliques, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du ... Ministérielle du 4 mai 2020 relative aux prix de vente des produits hydro-alcooliques, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du ... 'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies. ...
Journal n°2944
du 18 août 1914
même heure.
ART. 3. — Le Directeur de la Sûreté Publique et le Colonel Commandant des Carabiniers, ainsi que les fonctionnaires, agents et militaires sous leurs ordres, sont chargés de l'exécution des ...
Journal n°4277
du 12 octobre 1939
et aux risques et périls des retardataires, à la Bourse, par le ministère d'un agent de change si les actions sont cotées, et, dans le cas contraire, aux enchères publiques par le ministère d ...
Journal n°8166
du 28 mars 2014
MONACO GESTIONS FCP
en qualité de société de gestion
et
CFM MONACO
en qualité de dépositaire
Fonds est mise à disposition des porteurs de parts dans les locaux du dépositaire et de la société de gestion, et sur le site internet : www.cfm.mc.
La prise d’effet de ces modifications interviendra 1 ... Fonds est mise à disposition des porteurs de parts dans les locaux du dépositaire et de la société de gestion, et sur le site internet : www.cfm.mc.
La prise d’effet de ces modifications interviendra 1 ...
Journal n°6136
du 2 mai 1975
» (p. 382).
AVIS ET COMMUNIQUÉS
MINISTÈRE D'ÉTAT
Direction des Relations Ëxtérieures Légation de Monaco en France (p. 383).
Direction de la Ponction publique .
Communiqué relatif aux Fêtes de l ...
Journal n°8543
du 18 juin 2021
Décision de S.E. M. le Ministre d'État en date du 11 juin 2021 portant sur la mise en œuvre, par la Direction des Services Numériques, du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des moyens d'utilisation de l'identité numérique inscrits sur les cartes d'identité monégasque et les cartes de séjour (certificats, code CAN et PUK) » dénommé « CLCM ».
émis le 2 juin 2021 par la Commission de Contrôle des Informations Nominatives ;
Décidons :
La mise en œuvre, par la Direction des Services Numériques, du traitement automatisé d ... émis le 2 juin 2021 par la Commission de Contrôle des Informations Nominatives ;
Décidons :
La mise en œuvre, par la Direction des Services Numériques, du traitement automatisé d'informations nominatives ... Décision de S.E. M. le Ministre d'État en date du 11 juin 2021 portant sur la mise en œuvre, par la Direction des Services Numériques, du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour ...
Journal n°5351
du 25 avril 1960
: A. BOROHINL
DIRECTION DE LA MAIN-WCEUVRE
ET DES EMPLOIS
Circulaire n° 60-13 précisant les taux minima des salaires des ouvriers du badinent et des travaux
publics à compter du Pr avril 1960 ...
Journal n°5313
du 3 août 1959
Postal 1019.41 Marseille
Téléphone : 021.79 — 032.25
SOMMAIRE
ORDONNANCE SOUVERAINE
Ordonnance Souveraine n° 2.034 du 22 juillet 1959 portant nomination du Secrétaire Général de la Direction des ...
Journal n°8593
du 3 juin 2022
Décision du Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires en date du 30 mai 2022 portant mise en œuvre, par la Direction des Services Judiciaires, du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des étapes/listes/évènements permettant le suivi des procédures de l'ensemble des juridictions monégasques et édition du casier judiciaire.
’avis motivé émis le 18 mai 2022 par la Commission de Contrôle des Informations Nominatives ;
Décidons :
La mise en œuvre, par la Direction des Services Judiciaires, du traitement automatisé d ... 'avis motivé émis le 18 mai 2022 par la Commission de Contrôle des Informations Nominatives ;
Décidons :
La mise en œuvre, par la Direction des Services Judiciaires, du traitement automatisé d ... Décision du Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires en date du 30 mai 2022 portant mise en œuvre, par la Direction des Services Judiciaires, du traitement automatisé d ...