Rechercher un journal, un article
Journal n°2818
du 9 avril 1912
'est déroulée dans les somptueux locaux du Casino de Monte Carlo, obligeamment mis par la Société des Bains de Mer à la disposition des organisateurs et décorés pour la circonstance de faisceaux de drapeaux aux ...
Journal n°4301
du 28 mars 1940
Nous-, Ministre. d'Etat de la Principauté,
-Vu l'Ordonnance-Loi n° 288, du 12 mars 1940, établissant des sanctions aux Arrêtés pris pour le Ravitaillement, ;
Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°2172
du 20 février 1900
des souvenirs seront distribués aux voitures qui auront figuré au défilé et par ordre de mérite.
Les voitures primées à la bataille de fleurs de Nice, du 22 février, seront d'avance déclarées hors ...
Journal n°6152
du 22 août 1975
nécessaire une majoration des crédits inscrits au Budget de l'exercice 1975 au titre de la participation aux expositions et foires à l'étranger;
Considérant qu'en raison (le la proximité de la date d ...
Journal n°3840
du 2 juillet 1931
du stationnement sur la voie publique dans la Principauté ;
c) le maintien de l'autorisation de stationnements exclusifs aux emplacements déterminés pour les omnibus automobiles des lignes exploitées ...
Journal n°8538
du 14 mai 2021
Délibération n° 2021-71 du 21 avril 2021 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche évaluant l'intérêt d'un protocole spécifique de plongée sous-marine dans la régression des symptômes de Burnout chez les médecins urgentistes », dénommé « MEDIC-DIVE » présenté par l'association PHYMAREX - Institut de physiologie et de médecine en milieu maritime et en environnement extrême représentée en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace.
traitement ayant pour finalité « Gestion des droits d'accès du personnel, des patients et des personnes en relation avec le CHPG », aux fins de garantir la sécurité du traitement quant à ses accès ;
- avec le ... les traitements ;
- avec le traitement ayant pour finalité « Gestion des droits d'accès du personnel, des patients et des personnes en relation avec le CHPG », aux fins de garantir la sécurité ... Délibération n° 2021-71 du 21 avril 2021 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant ...
Journal n°3747
du 3 octobre 1929
'occuper particulièrement des réformes administrative et financièrê.
La réglementation déjà étudiée pour permettre l'accessibilité des monégasques, ainsi que des habitants de la Principauté, aux fonctions et emplois sera ...
Journal n°5581
du 18 septembre 1964
septembre 1964 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement de denx dactylographes à la Bibliothèque Communale (p. 675).
AVIS ET COMMUNIQUÉS
DIRECTION DU TRAVAIL ET DES AFFAIRES SOCIALES ...
Journal n°5751
du 15 décembre 1967
(p, 879).
Ordonnance Souveraine n° 3.928 du 12 décembre 1967 admettant une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite (p. 879).
ARRÊTÉ DE LA DIRECTION
DES SERVICES JUDICIAIRES
Arrêté ...
Journal n°1042
du 25 juin 1878
aussi la. Fête-Dieu; on peut dis-, tinguer entre la fumée les éclairs des canons; Brest un feu roulant du plus grandiose effet.
Après la bénédiction donnée aux Gardes et la foule, à chaque reposoir de ...
Journal n°2065
du 8 février 1898
forains et, à part Nicolet qui a laissé un nom célèbre, la postérité n'a point retenu leurs noms. Quant aux trois grands spectacles, ils étaient mis sous la direction omnipotente des gentilshommes de la ...
Journal n°5279
du 8 décembre 1958
autre•fôrmalité, a le droit de faire proCéder- à la vente des- actions' en' bloc ou én détail, pour le compte et aux risques et pééils des retardataires, aux enchères publiques _et par- le ministère- d ...
Journal n°3174
du 14 janvier 1919
. concours .actif de tous, nous avons appliqué, tout le cours de la guerre, le plan d'études dans des conditions que beaucoup d'établissements auraient pu nous envier. Les résultats aux examens ont ...
Journal n°8546
du 9 juillet 2021
Décision Ministérielle du 9 juillet 2021 modifiant la Décision Ministérielle du 25 juin 2021 fixant des mesures exceptionnelles de lutte contre l’épidémie de COVID‑19 et celle du 1er juillet 2021 relative au passe sanitaire, prise en application de l’article 65 de l’Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
’intérêt de la santé publique toute mesure proportionnée aux risques courus et appropriée aux circonstances de temps et de lieu afin de prévenir et de limiter les conséquences des menaces possibles sur la santé ... Décision Ministérielle du 9 juillet 2021 modifiant la Décision Ministérielle du 25 juin 2021 fixant des mesures exceptionnelles de lutte contre l’épidémie de COVID‑19 et celle du 1er juillet 2021 ...
Journal n°6338
du 16 mars 1979
ORDONNANCE SOUVERAINE
DÉPARTEMENT DES FINANCES Er DE L'ÉCONOMIE. Direction de i'llibitat - Service du Logement Locaux vacants (p. 227).
MAIRIE
Conseil Communal - Réunior en session extraordinaire le 20 ...