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Journal n°4967
du 15 décembre 1952
ET COMMUNIQUÊS
ADMINISTPATION • DES bOlifAINES. Servite du Logement.
Locaux vacants' (p. 855),
INFORMAtIONS DIVERSES
Lcs obsèques de Madame Cita Malard (p: 855),
A la salle Garnier (p, 855 ...
Journal n°6100
du 23 août 1974
publique
Avis de vacance d'emploi relatif à un poste de maitre nageur sauve/eut' au Service de la Jeunesse el des Spots (p. 698).
DÉPARTEMENT DES TRAVAUX PUBLICS ET DES APPAIRES SOCIALES
Direction du ...
Journal n°6083
du 26 avril 1974
les locaux où se fait l'embauchage ».
ART. 2.
L'article 13 de la Loi n° 739 du 16 mars 1963 est ainsi modifié
« Art. 13. — Les infractions aux dispositions des « articles 3, 4, 5, 7 et 8 sont ...
Journal n°2062
du 18 janvier 1898
'à la baie aux Baleines sur la côte occidentale d'Afrique, les pays des Cafres, bien au Sud, de Madagascar, un tiers Sud de Sumatra, Nord de Bornéo, milieu des îles Philippines.
Le milieu de l ...
Journal n°2284
du 15 avril 1902
aux malheureux deshérités de la fortune et aux pauvres malades, le séjour de ces locaux aussi agréable que possible.
La plupart des établissements hospitaliers construits dans ces dernières années ont ...
Journal n°5329
du 23 novembre 1959
Sociale,
— M. Félix Ricci, Régisseur du Palais Princier,
— M. Scipioni, Consul de Monaco à Rome, -- M. Henri Vian,.Chef de la Sûreté Publique,
— Mlle Julia Scotto, Secrétaire de la Direction des ...
Journal n°8551
du 13 août 2021
Avis relatif au transfert de portefeuille de contrats de compagnies d'assurance.
Par application des dispositions de l'article 13 de l'Ordonnance Souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la société d'assurance « GRESHAM », anciennement dénommée « LEGAL AND GENERAL », dont le ...
Par application des dispositions de l'article 13 de l'Ordonnance Souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la société d'assurance « GRESHAM », anciennement dénommée « LEGAL AND GENERAL », dont le ... Transfert de portefeuille ... Avis relatif au transfert de portefeuille de contrats de compagnies d'assurance. ...
Journal n°8493
du 3 juillet 2020
Avis relatif au transfert de portefeuille de contrats de compagnies d'assurance.
Par application des dispositions de l'article 13 de l'Ordonnance Souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la société d'assurance « R2E-RETRAITE EPARGNE EXPERTISE », dont le siège social est sis ...
Par application des dispositions de l'article 13 de l'Ordonnance Souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la société d'assurance « R2E-RETRAITE EPARGNE EXPERTISE », dont le siège social est sis ... Transfert de portefeuille ... Avis relatif au transfert de portefeuille de contrats de compagnies d'assurance. ...
Journal n°8613
du 21 octobre 2022
Avis relatif au transfert de portefeuille de contrats de compagnies d'assurance.
est imparti aux créanciers de ces sociétés pour présenter leurs observations sur ce projet de transfert.
Ces observations devront être présentées par écrit, sous pli recommandé, à la Direction de l ... est imparti aux créanciers de ces sociétés pour présenter leurs observations sur ce projet de transfert.
Ces observations devront être présentées par écrit, sous pli recommandé, à la Direction de l ... Transfert de portefeuille ... Avis relatif au transfert de portefeuille de contrats de compagnies d'assurance. ...
Journal n°8596
du 24 juin 2022
Avis relatif au transfert de portefeuille de contrats de compagnies d'assurance.
Par application des dispositions de l'article 13 de l'Ordonnance Souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la société d'assurance « PREDICA PREVOYANCE DIALOGUE DU CREDIT AGRICOLE », dont le siège ...
Par application des dispositions de l'article 13 de l'Ordonnance Souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la société d'assurance « PREDICA PREVOYANCE DIALOGUE DU CREDIT AGRICOLE », dont le siège ... Transfert de portefeuille ... Avis relatif au transfert de portefeuille de contrats de compagnies d'assurance. ...
Journal n°8514
du 27 novembre 2020
Avis relatif au transfert de portefeuille de contrats de compagnies d'assurances.
Par application des dispositions de l'article 13 de l'Ordonnance Souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la société d'assurance « LLOYD'S », dont le siège social est sis Londres (EC3M 7HA), Royaume ...
Par application des dispositions de l'article 13 de l'Ordonnance Souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la société d'assurance « LLOYD'S », dont le siège social est sis Londres (EC3M 7HA), Royaume ... Transfert de portefeuille ... Avis relatif au transfert de portefeuille de contrats de compagnies d'assurances. ...
Journal n°5990
du 14 juillet 1972
de l'allocation (l'aide publique aux travailleurs privés momentanément et involontairement d'emploi et des plafonds de ressources pour en bénéficier;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement du ...
Journal n°8505
du 25 septembre 2020
Avis relatif au transfert de portefeuille de contrats de compagnies d'assurances.
Par application des dispositions de l'article 13 de l'Ordonnance Souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la société d'assurance « FILIA-MAIF », dont le siège social est sis Niort (79000), 200 ...
Par application des dispositions de l'article 13 de l'Ordonnance Souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la société d'assurance « FILIA-MAIF », dont le siège social est sis Niort (79000), 200 ... Transfert de portefeuille ... Avis relatif au transfert de portefeuille de contrats de compagnies d'assurances. ...
Journal n°3045
du 25 juillet 1916
, et posséder un poste d'eau potable.
En cas de maladie contagieuse constatée dans un garni, un médecin inspecteur procédera à la visite des locaux.
Le propriétaire devra se soumettre aux mesures d ...
Journal n°3431
du 9 octobre 1923
voitures, tramways, fêtes publiques, tirs, feux d'artifice, bris des glaces. Responsabilité civile des entrepreneurs.
Agent pour la Principauté de Monaco et Beausoleil
ç 6, avenue de la Gare, Monaco
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