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Journal n°7586
du 14 février 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-99 du 7 février 2003 plaçant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de disponibilité.
.
Mme Céline BERIO, épouse DETTORI-CAMPUS, Inspecteur de police à la Direction de la Sûreté Publique est placée, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu'au 10 août 2003.
Art. 2.
Le ... .
Mme Céline BERIO, épouse DETTORI-CAMPUS, Inspecteur de police à la Direction de la Sûreté Publique est placée, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu'au 10 août 2003.
Art. 2.
Le ...
Journal n°7828
du 5 octobre 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-482 du 27 septembre 2007 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la requête de Mlle Sophie SIGWALT en date du 16 août 2007 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement, en date du 26 septembre 2007 ;
Arrêtons :
ARTICLE ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la requête de Mlle Sophie SIGWALT en date du 16 août 2007 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement, en date du 26 septembre 2007 ;
Arrêtons :
ARTICLE ...
Journal n°8245
du 2 octobre 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-577 du 24 septembre 2015 fixant les droits d’entrée applicables au Centre Nautique, à la salle de musculation ainsi qu’aux visites du Stade Louis II
’Education Nationale ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.540 du 19 mars 1975 portant création de la Direction de l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 16.605 du 10 janvier ... ’Education Nationale ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.540 du 19 mars 1975 portant création de la Direction de l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 16.605 du 10 janvier ...
Journal n°7798
du 9 mars 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-130 du 5 mars 2007 maintenant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de disponibilité
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2006-487 du 14 septembre 2006 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Céline ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2006-487 du 14 septembre 2006 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Céline ...
Journal n°7613
du 22 août 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-436 du 18 août 2003 maintenant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de disponibilité
conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13.503 du 24 juin 1998 portant nomination d'un Attaché à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13.503 du 24 juin 1998 portant nomination d'un Attaché à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l ...
Journal n°7642
du 12 mars 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-135 du 5 mars 2004 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
sténodactylographe à la Direction de la Sûreté Publique, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité jusqu'au 12 septembre 2004.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le ... sténodactylographe à la Direction de la Sûreté Publique, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité jusqu'au 12 septembre 2004.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le ...
Journal n°7636
du 30 janvier 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-35 du 23 janvier 2004 maintenant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de disponibilité.
conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13.542 du 26 juin 1998 portant nomination d'un Attaché à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13.542 du 26 juin 1998 portant nomination d'un Attaché à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l ...
Journal n°7664
du 13 août 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-403 du 5 août 2004 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
à la Direction de la Sûreté Publique, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité jusqu'au 12 mars 2005.
ART. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la ... à la Direction de la Sûreté Publique, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité jusqu'au 12 mars 2005.
ART. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la ...
Journal n°7586
du 14 février 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-98 du 6 février 2003 maintenant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de disponibilité.
conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13.503 du 24 juin 1998 portant nomination d'un Attaché à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13.503 du 24 juin 1998 portant nomination d'un Attaché à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l ...
Journal n°7584
du 31 janvier 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-36 du 23 janvier 2003 maintenant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de disponibilité
conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13.542 du 25 juin 1998 portant nomination d'un Attaché à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13.542 du 25 juin 1998 portant nomination d'un Attaché à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l ...
Journal n°7616
du 12 septembre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-474 du 10 septembre 2003 maintenant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de disponibilité.
sténodactylographe à la Direction de la Sûreté Publique, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité jusqu'au 12 mars 2004.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de ... sténodactylographe à la Direction de la Sûreté Publique, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité jusqu'au 12 mars 2004.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de ...
Journal n°7695
du 18 mars 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-144 du 15 mars 2005 maintenant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de disponibilité.
Sténodactylographe à la Direction de la Sûreté Publique, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité jusqu'au 12 septembre 2005.
ART. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le ... Sténodactylographe à la Direction de la Sûreté Publique, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité jusqu'au 12 septembre 2005.
ART. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le ...
Journal n°7774
du 22 septembre 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-487 du 14 septembre 2006 maintenant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de disponibilité.
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2006-129 du 6 mars 2006 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Céline LEGUTI ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2006-129 du 6 mars 2006 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Céline LEGUTI ...
Journal n°7719
du 2 septembre 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-427 du 30 août 2005 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2004-144 du 15 mars 2005 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Céline LEGUTI ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2004-144 du 15 mars 2005 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Céline LEGUTI ...
Journal n°7689
du 4 février 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-77 du 26 janvier 2005 maintenant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de disponibilité.
conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13.542 du 25 juin 1998 portant nomination d'un Attaché à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13.542 du 25 juin 1998 portant nomination d'un Attaché à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l ...